Articles de revues sur le sujet « Judiciaires »
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Pauliat, Hélène, et Caroline Expert-Foulquier. « Modèles de financement et gouvernance de l’institution judiciaire ». Revue française d'administration publique N° 184, no 4 (7 juillet 2023) : 971–87. http://dx.doi.org/10.3917/rfap.184.0026.
Texte intégralShamashanga Minga, Clément. « L’INSPECTORAT GENERAL DES SERVICES JUDICIAIRES : UN SERVICE EN MARGE DE LA CONSTITUTION CONGOLAISE DU 18 FEVRIER 2006 ? » KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 7, no 2 (2020) : 243–58. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2020-2-243.
Texte intégralGallié, Martin, et Louis-Simon Besner. « De la lutte contre les délais judiciaires à l’organisation d’une justice à deux vitesses : la gestion du rôle à la Régie du logement du Québec ». Les Cahiers de droit 58, no 4 (9 janvier 2018) : 711–47. http://dx.doi.org/10.7202/1042756ar.
Texte intégralAron, Paul. « Littératures judiciaires ». Textyles, no 31 (15 septembre 2007) : 47–60. http://dx.doi.org/10.4000/textyles.337.
Texte intégralAndré, Marc. « Complicités judiciaires ». Raison présente N° 227, no 3 (2 octobre 2023) : 65–74. http://dx.doi.org/10.3917/rpre.227.0065.
Texte intégralPestieau, Joseph. « Dire le droit n'est pas le faire. A propos des limites du pouvoir judiciaire ». Dialogue 26, no 2 (1987) : 239–62. http://dx.doi.org/10.1017/s0012217300038191.
Texte intégralDaignault1, Isabelle V., Martine Hébert et Marilou Pelletier. « L’influence du système de justice sur le rétablissement d’enfants victimes d’agression sexuelle et suivis dans un centre d’appui aux enfants ». Criminologie 50, no 1 (9 mai 2017) : 51–75. http://dx.doi.org/10.7202/1039796ar.
Texte intégralLabonté, Sébastien. « La relation entre le judiciaire et les victimes dans le contexte de la détermination de la peine au Canada : un enjeu pour l’évolution du droit criminel ». Canadian Journal of Law and Society / Revue Canadienne Droit et Société 35, no 1 (avril 2020) : 89–110. http://dx.doi.org/10.1017/cls.2020.1.
Texte intégralCyr, Katie, et Jo-Anne Anne Wemmers. « Empowerment des victimes d’actes criminels ». Criminologie 44, no 2 (12 septembre 2011) : 125–55. http://dx.doi.org/10.7202/1005794ar.
Texte intégralRousset, Michel. « Principes Constitutionnels et Réalités Politiques, Administratives et Judiciaires au Maroc ». Maghreb Review 49, no 1 (2024) : 3–13. http://dx.doi.org/10.1353/tmr.2024.a915901.
Texte intégralBagayoko, TB. « Aspects cliniques et judiciaires des violences sexuelles sur le genre féminin à Ségou ». Mali Santé Publique 11, no 1 (4 août 2021) : 5–10. http://dx.doi.org/10.53318/msp.v11i1.1885.
Texte intégralDegermann, Véronique. « Les acteurs judiciaires ». Le Genre humain N°61, no 2 (2019) : 129. http://dx.doi.org/10.3917/lgh.061.0129.
Texte intégralLe Floc’h, Joseph. « Les complaintes judiciaires ». Revue d’histoire de l’enfance « irrégulière », Hors-série (15 novembre 2001) : 93–103. http://dx.doi.org/10.4000/rhei.421.
Texte intégralLe Floc’h, Joseph. « Les complaintes judiciaires ». Revue d’histoire de l’enfance « irrégulière » N° hors-série, HS (1 janvier 2001) : 93–103. http://dx.doi.org/10.3917/rhei.hs1.0093.
Texte intégralHemle Djob Sotong, Simon Pierre. « La perspective d’indépendance judiciaire à travers la poursuite privée dans le contexte de lutte contre la corruption ». Les Cahiers de droit 57, no 3 (28 septembre 2016) : 409–26. http://dx.doi.org/10.7202/1037539ar.
Texte intégralGuillot, Michel, et Jérôme Bourrier. « L’évaluation professionnelle du magistrat et sa prime modulable ». Revue française d'administration publique N° 184, no 4 (7 juillet 2023) : 1057–68. http://dx.doi.org/10.3917/rfap.184.0112.
Texte intégralPiątek, Wojciech. « Increasing court openness as a challenge for the administration of judiciaries ». Revue française d'administration publique N° 184, no 4 (7 juillet 2023) : 1029–42. http://dx.doi.org/10.3917/rfap.184.0084.
Texte intégralBelleau, Charles. « Jalon d’une réforme globale de l’organisation judiciaire au Québec : la Cour du Québec ». Chronique de législation 19, no 4 (5 avril 2019) : 849–64. http://dx.doi.org/10.7202/1058500ar.
Texte intégralBlache, Pierre. « LES TRIBUNAUX ET LA PROTECTION DES DROITS DE LA PERSONNE AU CANADA ». Droits de la personne 12, no 2 (6 mai 2019) : 311–22. http://dx.doi.org/10.7202/1059403ar.
Texte intégralCerutti, Simona. « Faits et « faits judiciaires » ». Enquête, no 7 (1 novembre 1999) : 145–74. http://dx.doi.org/10.4000/enquete.1575.
Texte intégralCerutti, Simona. « Faits et « faits judiciaires » ». Les Cahiers du Centre de recherches historiques, no 45 (25 avril 2010) : 151–80. http://dx.doi.org/10.4000/ccrh.3566.
Texte intégralDeffains, Bruno, Dominique Demougin et Claude Fluet. « Économie des procédures judiciaires ». Revue économique 58, no 6 (2007) : 1265. http://dx.doi.org/10.3917/reco.586.1265.
Texte intégralNau, Jean-Yves. « Miscellanées vaccinales et judiciaires ». Revue Médicale Suisse 13, no 573 (2017) : 1550–51. http://dx.doi.org/10.53738/revmed.2017.13.573.1550.
Texte intégralMorisseau, Tiffany, et Nicolas Gauvrit. « Erreurs médicales et judiciaires ». Cerveau & ; Psycho N° 108, no 3 (3 janvier 2019) : 68–72. http://dx.doi.org/10.3917/cerpsy.108.0068.
Texte intégralBanat-Berger, Françoise. « Les archives judiciaires contemporaines ». Bulletin de l'Institut d'Histoire du Temps Présent 80, no 1 (2002) : 8–30. http://dx.doi.org/10.3406/ihtp.2002.1783.
Texte intégralUmbrecht, Véronique. « Elites judiciaires et culture ». Revue d’Alsace, no 136 (1 octobre 2010) : 141–53. http://dx.doi.org/10.4000/alsace.148.
Texte intégralKolish, Evelyn. « L'histoire du droit et les archives judiciaires ». Les Cahiers de droit 34, no 1 (12 avril 2005) : 289–307. http://dx.doi.org/10.7202/043204ar.
Texte intégralJacob, Robert. « Les deux régimes de vérité de l’histoire judiciaire occidentale ( common law et systèmes romano-canoniques). Résumé du Midi du SIEJ du 25 novembre 2022 ». Revue interdisciplinaire d'études juridiques Volume 91, no 2 (20 décembre 2023) : 189–95. http://dx.doi.org/10.3917/riej.091.0189.
Texte intégralLafond, Pierre-Claude. « Le consommateur et le procès – Rapport général ». Les Cahiers de droit 49, no 1 (30 janvier 2009) : 131–57. http://dx.doi.org/10.7202/019797ar.
Texte intégralBelleau, Charles. « LE CONTRÔLE JUDICIAIRE DE L’APPLICATION DES PRINCIPES DE JUSTICE NATURELLE PAR LES ARBITRES DES GRIEFS QUÉBÉCOIS ». Revue générale de droit 14, no 1 (3 mai 2019) : 93–136. http://dx.doi.org/10.7202/1059353ar.
Texte intégralCrête, Raymonde. « Le raisonnement judiciaire fondé sur l’équité dans les conflits entre actionnaires de petites sociétés : l’éclairage d’une approche consensuelle ». Les Cahiers de droit 47, no 1 (12 avril 2005) : 33–87. http://dx.doi.org/10.7202/043880ar.
Texte intégralStanziani, Alessandro. « Action économique et contentieux judiciaires ». Genèses 50, no 1 (2003) : 71. http://dx.doi.org/10.3917/gen.050.0071.
Texte intégralLienhard, Claude. « Médiation familiale et stratégies judiciaires ». Empan 72, no 4 (2008) : 88. http://dx.doi.org/10.3917/empa.072.0088.
Texte intégralNau, Jean-Yves. « Miscellanées sexuelles, judiciaires et vaccinales ». Revue Médicale Suisse 13, no 585 (2017) : 2102. http://dx.doi.org/10.53738/revmed.2017.13.585.2102.
Texte intégralLoyer-Larher, Christianne. « A propos des évaluations judiciaires ». Revue Judiciaire de l'Ouest 11, no 1 (1987) : 4–13. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1987.1442.
Texte intégralBellon, Laurence. « Logiques judiciaires et couples mixtes ». Le Genre humain N�32, no 1 (1997) : 63. http://dx.doi.org/10.3917/lgh.032.0063.
Texte intégralBailleux, Antoine, et Elsa Bernard. « Les récits judiciaires de l’Europe ». Revue Droit & ; Littérature N°4, no 1 (2020) : 71. http://dx.doi.org/10.3917/rdl.004.0071.
Texte intégralVisseaux, Guillaume, et Renaud Clément. « Expertises judiciaires et conflits d’intérêt ». Médecine & ; Droit 2013, no 119 (mars 2013) : 36–43. http://dx.doi.org/10.1016/j.meddro.2013.02.001.
Texte intégralParisse, Michel. « Cadres judiciaires vers l’an mil ». Histoire de la justice N° 15, no 1 (1 mars 2002) : 15–26. http://dx.doi.org/10.3917/rhj.015.0015.
Texte intégralNau, Jean-Yves. « Miscellanées procréatrices, judiciaires et euthanasiques ». Revue Médicale Suisse 12, no 536 (2016) : 1830–31. http://dx.doi.org/10.53738/revmed.2016.12.536.1830.
Texte intégralNau, Jean-Yves. « Miscellanées goutteuses, électroniques et judiciaires ». Revue Médicale Suisse 12, no 533 (2016) : 1686–87. http://dx.doi.org/10.53738/revmed.2016.12.533.1686.
Texte intégralCouturier, Jacques Paul. « « Point de fort pour la loi » ? La justice civile dans la société acadienne de 1873 à 1899 ». Revue d'histoire de l'Amérique française 45, no 2 (25 août 2008) : 179–205. http://dx.doi.org/10.7202/304965ar.
Texte intégralLe Jan, Régine. « Les transactions et compromis judiciaires autour de l’an mil ». Histoire de la justice N° 15, no 1 (1 mars 2002) : 67–79. http://dx.doi.org/10.3917/rhj.015.0067.
Texte intégralVan Camp, Tinneke, et Jo-Anne Wemmers. « La justice réparatrice et les crimes graves ». Criminologie 44, no 2 (12 septembre 2011) : 171–98. http://dx.doi.org/10.7202/1005796ar.
Texte intégralRosolino, Riccardo. « Crimes contre le marché, crimes contre Dieu ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 60, no 6 (décembre 2005) : 1245–73. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900020825.
Texte intégralBraën, André. « LES ENTENTES ADMINISTRATIVES EN MATIÈRE DE PÊCHERIES ». Revue générale de droit 14, no 2 (2 mai 2019) : 309–33. http://dx.doi.org/10.7202/1059338ar.
Texte intégralNiyonkuru, Aimé-Parfait. « Le Conseil Supérieur de la Magistrature du Burundi selon la loi n° 1/02 du 23 janvier 2021 : avancée ou recul en matière d’indépendance de la justice ? » Recht in Afrika 24, no 1 (2021) : 109–19. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6270-2021-1-109.
Texte intégralMaublanc de Boisboucher, Lucile, et Laurence Bégon-Bordreuil. « Justice pénale et addictions : le modèle des « juridictions résolutives de problèmes » ». Les Cahiers de la Justice N° 3, no 3 (13 septembre 2023) : 483–500. http://dx.doi.org/10.3917/cdlj.2303.0483.
Texte intégralGarcia, Margarida, et Richard Dubé. « Une enquête théorique et empirique sur les menaces externes à l’indépendance judiciaire dans le cadre du sentencing ». Revue générale de droit 47, no 1 (13 juillet 2017) : 5–45. http://dx.doi.org/10.7202/1040495ar.
Texte intégralAmétépé, L. « Association EMDR France – Indication de l’EMDR dans le traitement des révélations tardives de violences sexuelles ». European Psychiatry 30, S2 (novembre 2015) : S95. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2015.09.404.
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