Articles de revues sur le sujet « Haute Cour »
Créez une référence correcte selon les styles APA, MLA, Chicago, Harvard et plusieurs autres
Consultez les 50 meilleurs articles de revues pour votre recherche sur le sujet « Haute Cour ».
À côté de chaque source dans la liste de références il y a un bouton « Ajouter à la bibliographie ». Cliquez sur ce bouton, et nous générerons automatiquement la référence bibliographique pour la source choisie selon votre style de citation préféré : APA, MLA, Harvard, Vancouver, Chicago, etc.
Vous pouvez aussi télécharger le texte intégral de la publication scolaire au format pdf et consulter son résumé en ligne lorsque ces informations sont inclues dans les métadonnées.
Parcourez les articles de revues sur diverses disciplines et organisez correctement votre bibliographie.
JEON, Hakseon. « La Haute Cour en France ». European Constitutional Law Association 43 (31 décembre 2023) : 383–413. http://dx.doi.org/10.21592/eucj.2023.43.383.
Texte intégralDupret, Baudouin. « A Propos de la Constitutionnalité de la Sharīʿa : ». Islamic Law and Society 4, no 1 (1997) : 91–113. http://dx.doi.org/10.1163/1568519972599923.
Texte intégralBernard-Maugiron, Nathalie. « La Haute Cour constitutionnelle égyptienne : Orientation bibliographique ». Égypte/Monde arabe, no 2 (31 décembre 1999) : 155–59. http://dx.doi.org/10.4000/ema.1000.
Texte intégralLavallée, Sophie, et Denis Lemieux. « La multiplicité des rôles du ministre de l’Environnement s’oppose-t-elle à l’exigence de l’impartialité ? » Les Cahiers de droit 44, no 1 (12 avril 2005) : 73–97. http://dx.doi.org/10.7202/043740ar.
Texte intégralBzdera, André. « Perspectives québécoises sur la Cour suprême du Canada ». Canadian journal of law and society 7, no 2 (1992) : 1–21. http://dx.doi.org/10.1017/s0829320100002313.
Texte intégralStreiff, Fritz. « International Justice in Domestic Courts : Lessons Learned from German Courts and Warning Signs ». Confluences Méditerranée N° 126, no 3 (9 novembre 2023) : 117–23. http://dx.doi.org/10.3917/come.126.0118.
Texte intégralBernard-Maugiron, Nathalie. « La Haute Cour constitutionnelle égyptienne, gardienne des libertés publiques ». Égypte/Monde arabe, no 2 (31 décembre 1999) : 17–53. http://dx.doi.org/10.4000/ema.777.
Texte intégralSchenkel, Arnaud, Rudy Ercek et Olivier Debeir. « Numérisation 3D de l’Hôtel de Ville de Bruxelles et de la statue du saint Michel : exploitation architecturale et archéologique ». Studia Bruxellae N° 12, no 1 (2 octobre 2018) : 29–36. http://dx.doi.org/10.3917/stud.012.0029.
Texte intégralBrouillet, Eugénie. « La dilution du principe fédératif et la jurisprudence de la Cour suprême du Canada ». Les Cahiers de droit 45, no 1 (12 avril 2005) : 7–67. http://dx.doi.org/10.7202/043783ar.
Texte intégralBocquet, Sylvie. « Bonneville (Haute-Savoie). Château des sires de Faucigny, cour est ». Archéologie médiévale, no 49 (20 décembre 2019) : 305–6. http://dx.doi.org/10.4000/archeomed.23573.
Texte intégralDeysine, Anne. « Ruth Bader Ginsburg ou la résistance par opinion dissidente ». Tocqueville Review 42, no 2 (1 décembre 2021) : 5–25. http://dx.doi.org/10.3138/ttr.42.2.5.
Texte intégralMarceau, Georges. « La compétence globale de l’arbitre de griefs et l’erreur juridictionnelle ». Revue générale de droit 17, no 1-2 (1 mai 2019) : 217–37. http://dx.doi.org/10.7202/1059326ar.
Texte intégralCentre d’études d’al-Ahrâm. « Les dangers d'une limitation du rôle de la Haute Cour constitutionnelle ». Égypte/Monde arabe, no 2 (31 décembre 1999) : 143–52. http://dx.doi.org/10.4000/ema.998.
Texte intégralKalifa, Dominique. « Magistrature et « crise de la répression » à la veille de la grande guerre (1911-1912) ». Vingtième Siècle. Revue d'histoire 67, no 3 (1 juillet 2000) : 43–60. http://dx.doi.org/10.3917/ving.p2000.67n1.0043.
Texte intégralBernard-Maugiron, Nathalie. « Le Conseil constitutionnel et la Haute cour constitutionnelle égyptienne : divergences et convergences ». Annuaire international de justice constitutionnelle 22, no 2006 (2007) : 11–35. http://dx.doi.org/10.3406/aijc.2007.1826.
Texte intégralBoskovic, Olivera. « Retour sur la loi applicable aux intérêts moratoires – A propos de l’arrêt rendu par la Cour de cassation belge le 23 avril 2007 ». European Review of Private Law 18, Issue 1 (1 février 2010) : 177–83. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2010010.
Texte intégralLangevin, Louise. « Liberté de choix et protection juridique des conjoints de fait en cas de rupture : difficile exercice de jonglerie ». McGill Law Journal 54, no 4 (4 mai 2010) : 697–716. http://dx.doi.org/10.7202/039649ar.
Texte intégralNau, J. Y. « Point de vue : Outre-Manche, la Haute Cour donne la mort à «Mlle B.» ». Revue Médicale Suisse -2, no 2386 (2002) : 720. http://dx.doi.org/10.53738/revmed.2002.-2.2386.0720.
Texte intégralMangenot, Michel. « Maurice Lagrange, « l’inspirateur » du statut de la fonction publique communautaire (1952-1955) ». Civitas Europa N° 50, no 1 (25 mars 2024) : 121–38. http://dx.doi.org/10.3917/civit.050.0121.
Texte intégralMaral, Clément. « La fabrique archivistique des « affaires Dreyfus » : histoire, évolutions, préconisations ». Revue historique 706, no 2 (13 juin 2023) : 325–46. http://dx.doi.org/10.3917/rhis.232.0325.
Texte intégralvan Calster, Geert. « Kerpow ! The United Kingdom Courts, West Tankers, and the Arbitration Exception in the Brussels I Regulation ». European Review of Private Law 21, Issue 1 (1 janvier 2013) : 205–20. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2013006.
Texte intégralMerle, Isabelle. « Le Mabo Case. L'Australie face à son passé colonial ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 53, no 2 (avril 1998) : 209–29. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1998.279661.
Texte intégralOtis, Ghislain. « Les sources des droits ancestraux des peuples autochtones ». Les Cahiers de droit 40, no 3 (12 avril 2005) : 591–620. http://dx.doi.org/10.7202/043562ar.
Texte intégralDupret, Baudouin. « L’interprétation libérale d’une Constitution socialiste : la Haute Cour constitutionnelle égyptienne et la privatisation du secteur public ». Revue interdisciplinaire d'études juridiques 48, no 1 (2002) : 67. http://dx.doi.org/10.3917/riej.048.0067.
Texte intégralPahud De Mortanges, René. « Conseils et recharges de la Haute Cour de Namur (1440-1488), hrsg. von Philipe pe Godding ». Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte : Germanistische Abteilung 115, no 1 (1 août 1998) : 746–47. http://dx.doi.org/10.7767/zrgga.1998.115.1.746.
Texte intégralSobieszewska, Marta. « Mécanismes référentiels dans les arrêts de la Cour de Cassation française ». Moderna Språk 115, no 4 (29 décembre 2021) : 94–106. http://dx.doi.org/10.58221/mosp.v115i4.6763.
Texte intégralDennerlein, Bettina. « Le social dans le droit : le statut personnel dans la jurisprudence de la Haute Cour constitutionnelle égyptienne ». Égypte/Monde arabe, no 2 (31 décembre 1999) : 93–106. http://dx.doi.org/10.4000/ema.991.
Texte intégralCosnard, Michel. « Observations à propos de l'arrêt rendu par la haute Cour de justice écossaise dans l'affaire de Lockerbie ». Annuaire français de droit international 46, no 1 (2000) : 643–53. http://dx.doi.org/10.3406/afdi.2000.3635.
Texte intégralFronton-Wessel, Marie-Laure. « Haute-Garonne. Le plafond de la Grand'Chambre de la Cour d'Appel de Toulouse (fin du XVe siècle) ». Bulletin Monumental 158, no 4 (2000) : 361–62. http://dx.doi.org/10.3406/bulmo.2000.2409.
Texte intégralGodding, Philippe. « Les conseils et rencharges de la Haute Cour de Namur (1440-1488), reflets d'une société en mutation ». Bulletin de la Classe des lettres et des sciences morales et politiques 3, no 1 (1992) : 503–19. http://dx.doi.org/10.3406/barb.1992.38787.
Texte intégralBälz, Kilian. « La reconstruction séculière du droit islamique : la Haute Cour constitutionnelle égyptienne et la « bataille du voile » dans les écoles publiques ». Droit et société 39, no 1 (1998) : 277–91. http://dx.doi.org/10.3406/dreso.1998.1437.
Texte intégralNières, Claude. « Incendies et reconstruction des villes : l'exemple breton au XVIIIe siècle ». Hors-collection des Cahiers de Fontenay 9, no 1 (1991) : 265–71. http://dx.doi.org/10.3406/cafon.1991.929.
Texte intégralGoerg, Odile, et Laurent Fourchard. « De la ville coloniale a la cour africaine. Espaces, pouvoirs et societes a Ouagadougou et a Bobo-Dioulasso (Haute-Volta), fin XIXe siecle-1960 ». Le Mouvement social, no 204 (juillet 2003) : 164. http://dx.doi.org/10.2307/3779944.
Texte intégralMande, Issiaka, Laurent Fourchard et Dennis Cordell. « De la ville coloniale a la cour africaine : Espaces, pouvoirs et societes a Ouagadougou et a Bobo-Dioulasso (Haute-Volta), fin XIXe siecle-1960 ». International Journal of African Historical Studies 36, no 2 (2003) : 453. http://dx.doi.org/10.2307/3559401.
Texte intégralCotte, Bruno, et Leïla Bourguiba. « La montée en puissance de la CPI ». Confluences Méditerranée N° 126, no 3 (9 novembre 2023) : 75–85. http://dx.doi.org/10.3917/come.126.0076.
Texte intégralBechtel, Marie-Françoise, Francis Chauvin, Yves Jegouzo et Marie-Christine Henry-Meininger. « Le point sur la révision constitutionnelle du 27 juillet 1993 : la réforme de la Haute Cour de justice et du Conseil supérieur de la magistrature ». Revue française d'administration publique 68, no 1 (1993) : 639–47. http://dx.doi.org/10.3406/rfap.1993.2758.
Texte intégralDurup de baleine, Antoine. « Énergies renouvelables Autorisation d'exploiter un parc éolien situé en haute mer, Cour administrative d'appel de Nantes, 5ème chambre, 15 mai 2017, Association PROSIMAR et autres, req. n° 16NT02321- Conclusions ». Revue Juridique de l'Environnement 42, no 3 (2017) : 549–80. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2017.7143.
Texte intégralTzortzis, Stefan, Florence Mocci, Kevin Walsh, Claudia Defrasne, Brigitte Talon, Vincent Dumas, Thibault Lachenal et Carine Cenzon-Salvayre. « L’occupation préhistorique et protohistorique de la montagne et de l’abri Faravel dans le parc national des Écrins (Hautes-Alpes, France) ». Collection EDYTEM. Cahiers de géographie 20, no 1 (2018) : 161–76. http://dx.doi.org/10.3406/edyte.2018.1416.
Texte intégralGervais-Lambony, Philippe. « Laurent Fourchard De la ville coloniale à la cour africaine. Espaces, pouvoirs et sociétés à Ouagadougou et à Bobo-Dioulasso (Haute-Volta) fin xix e siècle-1960 Paris, L’Harmattan, 2001, 427 p. » Autrepart 27, no 3 (1 juin 2003) : VII. http://dx.doi.org/10.3917/autr.027.0125g.
Texte intégralFilliozat, Pierre-Sylvain. « L’inscription sanscrite de Lovek au Cambodge ». Journal des savants 2, no 1 (2020) : 563–609. http://dx.doi.org/10.3406/jds.2020.6433.
Texte intégralvon Hein, Jan, et Samuel Vuattoux-Bock. « Die Conforama-Entscheidung der französischen Cour de cassation zur kollisionsrechtlichen Vereinbarung der UNIDROIT-Prinzipien für Internationale Handelsverträge ». Zeitschrift für europarechtliche Studien 26, no 4 (2023) : 482–501. http://dx.doi.org/10.5771/1435-439x-2023-4-482.
Texte intégralReinwald, Brigitte. « Laurent Fourchard. De la ville coloniale à la cour africaine. Espaces, pouvoirs et sociétés à Ouagadougou et à Bobo-Dioulasso (Haute-Volta) fin XIXe siècle-1960 Paris, L’Harmattan, « Villes, histoire, culture, société », 2001, 427 p. » Annales. Histoire, Sciences Sociales 58, no 5 (octobre 2003) : 1192–93. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900018485.
Texte intégralDanan, Joseph. « Ce qui nous hante ». Tropelías : Revista de Teoría de la Literatura y Literatura Comparada, no 35 (30 janvier 2021) : 34–42. http://dx.doi.org/10.26754/ojs_tropelias/tropelias.2021355045.
Texte intégralWorsley, Giles. « A CourtlyArt:the history of ‘haute École’ inEngland ». Court Historian 6, no 1 (mai 2001) : 29–47. http://dx.doi.org/10.1179/cou.2001.6.1.002.
Texte intégralKoch, Jacky. « Cernay (Haut-Rhin). Cour de Ferrette ». Archéologie médiévale, no 38 (1 décembre 2008) : 240. http://dx.doi.org/10.4000/archeomed.21769.
Texte intégralCrema, Cristina Diniz Mendonça. « Le thème de la révolution dans la pensée de Sartre ». Trans/Form/Ação 13 (janvier 1990) : 21–40. http://dx.doi.org/10.1590/s0101-31731990000100003.
Texte intégralDanner, Magali, Marthe Kempf et Jacques Rousvoal. « Le tutorat dans les universités françaises ». Articles 25, no 2 (17 octobre 2007) : 243–70. http://dx.doi.org/10.7202/032000ar.
Texte intégralDarne, E., et K. Louche. « Le Lignon retrouve son cours naturel (Haute-Loire) ». Techniques Sciences Méthodes, no 10 (octobre 2019) : 39–46. http://dx.doi.org/10.1051/tsm/201910039.
Texte intégralGoffaux, Bertrand. « Schola : vocabulaire et architecture collégiale sous le Haut-Empire en Occident ». Revue des Études Anciennes 113, no 1 (2011) : 47–67. http://dx.doi.org/10.3406/rea.2011.6689.
Texte intégralDurand, Corentin, et Liora Israël. « Porter la cause devant les Hautes Cours ». Politix 139, no 3 (13 avril 2023) : 117–43. http://dx.doi.org/10.3917/pox.139.0117.
Texte intégral