Livres sur le sujet « Haute Cour »

Lindon, Raymond. La Haute Cour, 1789-1987. Paris : Presses universitaires de France, 1987.

d'Ivoire, Côte. La Haute Cour de justice. Abidjan : Juris-Éditions, 2002.

Lindon, Raymond. La Haute Cour, 1789-1987. Paris : Presses universitaires de France, 1987.

constitutionnelle, Madagascar Haute cour. La Haute cour constitutionnelle de Madagascar. [Antananarivo : Haute cour constitutionnelle de Madagascar, 2005.

Badinter, Robert. Le procès Bousquet : Haute Cour de justice, 21-23 juin 1949. Paris] : Fayard, 2022.

Malaizé, Patrick. De la Haute Cour de justice à la Cour de justice de la République : Dictionnaire à usage du citoyen. Lyon : Editions Juris service, 1993.

Riviale, Philippe. Le procès de Gracchus Babeuf devant la Haute cour de Vendôme ou la vertu coupable. Paris : Harmattan, 2011.

Le procès de Gracchus Babeuf devant la Haute cour de Vendôme ou la vertu coupable. Paris : Harmattan, 2011.

(France), Archives nationales. Deux grands procès politiques de la Seconde république : Archives des hautes cours de Bourges et de Versailles, W 568 à 586. Paris : Archives nationales, 1992.

(France), Archives nationales. Deux grands procès politiques de la Seconde république : Archives des hautes cours de Bourges et de Versailles, W 568 à 586. Paris : Archives nationales, 1992.

Ordre des forestiers catholiques. Cour St-Hyacinthe, No 220. Ordre des forestiers catholiques : Règlements de la Cour St-Hyacinthe, no 220 : adoptés le 1er sept. 1893, approuvés par la Haute Cour, le 15 sept. 1893. [S.l : s.n., 1987.

Murgia, Costantino. La giustizia politica in Italia e in Francia. Milano : Giuffrè, 1990.

Pétain, Philippe. Le procès Pétain : Texte intégral d'après les notes prises par le greffier de la Haute Cour de justice ; présentation de Jean-Pierre Cabanes. [Nîmes] : Lacour, 1997.

Les anoblis par charges en Haute-Normandie de 1670 à 1790 : Parlement, chancellerie, cour des aides, chambre des comptes, bureau des finances, conseil supérieur. Paris : P. Du Puy, 2006.

De la ville coloniale à la cour africaine : Espaces, pouvoirs et sociétés à Ouagadougou et à Bobo-Dioulasso (Haute-Volta) : fin 19ème siècle-1960. Paris : L'Harmattan, 2001.

Montebourg, Arnaud. Proposition de résolution tendant au renvoi de Monsieur Jacques Chirac occupant les fonctions de président de la République, devant la Commission d'instruction de la Haute cour de justice. Paris : Denoël, 2001.

catholiques, Ordre des forestiers. Constitutions et réglements [sic] de l'Ordre des forestiers catholiques : Pour la conduite de la session annuelle, la Haute Cour et les cours subordonnées : tel qu'amandés [sic] par la sixiéme [sic] session à Chicago le [sic] 4,5,6 et 7 juin 1889. Chicago : Haute Cour, 1987.

Haut et court. Paris : Dilettante, 2012.

forestiers, Ordre canadien des. Constitutions, lois d'assurance, de bénéfices en maladie et funéraires, et régles d'ordre de l'Ordre canadien des forestiers, tels qu'adoptés à la session de la Haute cour, tenue à Montréal en juin 1896 : Ces constitutions sont traduites de l'anglais .. [Montréal ? : s.n.], 1986.

forestiers, Ordre indépendant des, et Ordre indépendant des forestiers. Constitutions et lois de l'Ordre indépendant des forestiers pour la régie des cour suprême, hautes cours, cours subordonnées et cours juvéniles, et des campements de Forestiers royaux. [Montréal ? : s.n.], 1993.

rédaction et conception, Conseil général des Hautes-Pyrénées sous la direction de l'Action culturelle. Abbaye cistercienne de l'Escaladieu : Au coeur des Baronnies, Hautes-Pyrénées, France. [Tarbes] : Conseil général des Hautes-Pyrénées, 2000.

Serfaty, Nicole S. Les courtisans juifs des sultans marocains : Hommes politiques et hauts dignitaires, XIIIe-XVIIIe siècles. Saint-Denis : Bouchène, 1999.

Rolin, Musée, Musée Denon et Musée du Louvre, dir. Miroir du Prince : 1425-1510 : la commande artistique des hauts fonctionnaires à la cour de Bourgogne. Gent : Snoeck Ducaju & Zoon, 2021.

Thai, Kim-Loan. Architecture des re seaux haut de bit : Cours, exercices et corrige s. Paris : Herme s, 1995.

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International Course of Higher Specialization for Police Forces (16th 1994 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, France). 16e Cours international de haute spécialisation pour les forces de police : Colloque de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, septembre 1994. Paris : Documentation française, 1995.

Lagacé, P. Cours de lecture à haute voix ou Leçons pratiques de lecture française et de prononciation, préparées spécialement pour les écoles canadiennes. [Québec ? : s.n.], 1986.

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Congress shall make no law : The First Amendment, unprotected expression, and the U. S. Supreme Court. Lanham, Md : Rowman & Littlefield, 2010.

Die Skulpturen der Sluter-Nachfolge in Poligny : Stiftungen und Hofkunst in der Freigrafschaft Burgund unter den Herzögen aus dem Hause Valois. Korb : Didymos-Verlag, 2009.

Becker, Audrey. Dieu, le souverain et la cour : Stratégies et rituels de légitimation du pouvoir impérial et royal dans l'Antiquité tardive et au Haut Moyen Âge. Bordeaux : Ausonius éditions, 2022.

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Beau, Jérôme. La spiritualité du coeur, 1610-2010 : Quatrième centenaire de la Visitation : colloque des 13 et 14 novembre 2010 sous le haut patronage du Cardinal Vingt-Trois. Paris : Lethielleux, 2012.

Wehberg, Hans. The outlawry of war : A series of lectures delivered before the Academy of International Law at the Hague and in the Institut Universitaire de Hautes Etudes Internationales at Geneva. Buffalo, N.Y : W.S. Hein & Co., 2000.

Les nécropoles protohistoriques de "La Haute Grève" à Gouaix, Seine-et-Marne : Contribution à l'étude des pratiques funéraires au cours de l'étape moyenne du bronze final : XIIe-XIe siècle av. J-C, et au début du second âge de fer, Ve-IIIe siècle av. J-C, dans le sud du bassin parisien. Tours : FERACF, 2010.

Tanguay, G. B. Certificats de cours complet d'études de littérature, de philosophie et de théologie de M. Georges B. Tanguay, ex-eccl. : Contenant trois certificats autographes de la plus haute importance, l'un écrit par le recteur de l'Université Laval et supérieur du Séminaire de Québec, ainsi que deux autres, l'un du supérieur du Collége [sic] de Nicolet, et l'autre du directeur du Séminaire des Trois-Rivières. Québec : [s.n.], 1986.

Commission, Great Britain Law. Criminal law : A criminal code for England and Wales. London : H.M.S.O., 1989.

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Commission, Great Britain Law. Criminal law : Evidence in criminal proceedings : hearsay and related topics : a consultation paper. London : HMSO, 1995.

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Commission, Great Britain Law. Criminal law : Corroboration of evidence in criminal trials. London, England : H.M.S.O., 1991.

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Commission, Great Britain Law. Criminal law : Rape within marriage. London : HMSO, 1992.

Commission, Great Britain Law. Criminal law : Evidence in criminal proceedings : previous misconduct of a defendant : a consultation paper. London [England] : H.M.S.O., 1996.

Criminal law : Jurisdiction over offences of fraud and dishonesty with a foreign element. London : H.M.S.O., 1989.

Criminal law : Computer misuse. London : H.M.S.O., 1989.

Criminal law : Report on poison-pen letters. London : H.M.S.O., 1985.

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