Littérature scientifique sur le sujet « Hausses de taxes »

Résumé Cet article examine comment une baisse des cotisations sociales employeurs sur le travail non qualifié peut être financée par des hausses d'autres taxes ou para-taxes, et quelles sont les conséquences pour l'économie. Quel que soit son mode de financement, l'allégement des cotisations sociales employeurs sur les bas salaires a des effets favorables sur l'emploi. La mesure qui vient au premier rang est l'imposition des bénéfices des entreprises. Un mode de financement est très bon pour l'emploi et l'activité, mais mauvais pour les salaires réels nets de taxes : la hausse des cotisations sociales employeurs sur les qualifiés. Une augmentation de l'imposition de la FBCF productive est meilleure pour les salaires des qualifiés, moins bonne pour l'activité et a un effet voisin sur l'emploi. La cotisation à la valeur ajoutée et la taxation de la consommation donnent des résultats légèrement inférieurs. Cependant, le choix du mode de financement a des effets relativement secondaires à côté de l'important gain d'emplois que génère la baisse des charges patronales sur le travail non qualifié.

Cet article passe principalement en revue différentes questions liées aux impacts de la fiscalité sur l’efficience et discute de propositions clés de la Commission d’examen sur la fiscalité québécoise (CEFQ). Tout en faisant référence à des propositions de réformes majeures à l’étranger, à l’aide d’une recension de la littérature, il présente les grands principes économiques sur lesquels doit reposer une révision du système fiscal. Il fait notamment ressortir le rôle des taux effectifs marginaux d’imposition et différents aspects à considérer lors d’une restructuration d’une taxe sur la consommation. Ceux-ci incluent le mode de prélèvement fiscal qui peut différer d’un prélèvement d’une taxe indirecte sur la valeur ajoutée, de la pertinence ou non d’appliquer un taux uniforme,etc.D’autres questions sont aussi abordées telles que les taxes sur les revenus du travail et du capital, de même que la taxation environnementale.En Grande-Bretagne en 1978, le rapport Meade faisait émerger plusieurs idées importantes telles que : privilégier la taxation du revenu dépensé (consommation) à un taux uniforme pour détaxer l’épargne, réduire les taux de taxation statutaire sur le revenu, abolir des échappatoires fiscales et réformer l’imposition sur les héritages. En 2011, le rapport Mirrlees s’est concentré sur la réduction des effets distortifs de la fiscalité au Royaume-Uni en maintenant les recettes du gouvernement constantes et en affectant le moins possible la redistribution des revenus. Le rapport recommande un impôt sur le revenu progressif et transparent sur le revenu des particuliers. Par ailleurs, quant à l’impôt sur les rendements du capital, le système fiscal devrait être neutre en évitant d’influencer le calendrier et la nature des investissements.Des éléments de théories viennent appuyer les arguments de Meade et Mirrlees. Le modèle néoclassique canonique permet de tirer plusieurs conclusions quant aux effets de la fiscalité sur l’efficacité économique. Notamment, il est préférable que les taux marginaux de taxation varient peu à travers le temps, car de trop grandes variations pousseront les ménages à modifier leurs décisions intertemporelles quant à leur consommation et leur travail à travers le temps, occasionnant ainsi des pertes sèches dans l’économie. Les taxes sur le revenu du travail et sur la consommation vont impacter sur les choix de consommation et de travail des ménages. Les taxes sur le revenu du capital ont à la fois des impacts sur la capacité de production future et les choix intertemporels des ménages.Plusieurs considérations doivent être prises en compte pour analyser la taxation des rendements du capital, qui tendent à décourager l’investissement privé. Premièrement, le gouvernement doit être intertemporellement cohérent, notamment si on veut éviter le recours à une taxe confiscatoire sur l’ensemble du revenu du capital. Deuxièmement, une taxe sur les rendements du capital est une taxe sur la consommation future. Troisièmement, pour des biens intermédiaires produits en situation de concurrence imparfaite, tout comme le mark-up inhérent au pouvoir de marché des firmes, l’impact d’une taxe sur revenu du capital sur l’investissement peut être accentué. Des considérations similaires s’appliquent également à l’investissement en capital humain. Par ailleurs, en présence d’agents hétérogènes soumis à des risques spécifiques non diversifiables, une taxe sur les rendements du capital pourrait être optimale afin d’éviter une épargne excessive.Les agents économiques peuvent être très sensibles à une hausse de la taxation des revenus du travail. Selon les cas, elle peut les pousser à réduire le nombre d’heures travaillées (à la marge intensive), à quitter le marché de l’emploi (à la marge extensive), à rechercher des formes de rémunération du travail non imposées ou moins imposées, voire à adopter des stratagèmes d’évitement fiscal, ou carrément se tourner vers l’économie clandestine. Tout en reconnaissant l’existence d’un débat sur l’ampleur empirique de chacun de ces effets, plusieurs travaux récents suggèrent que les impacts macroéconomiques sur les marges intensive et extensive peuvent être plus importants qu’on le pensait, surtout en fonction de l’âge et de la situation familiale des ménages. En outre, un impact négatif significatif de l’imposition des revenus du travail se ferait sentir sur l’accumulation de capital humain.D’autre part, en raison de l’interaction et du calcul applicable aux multiples crédits d’impôt existants de différents niveaux de gouvernement, les taux effectifs marginaux d’imposition sur le revenu du travail, notamment au Québec, sont souvent très élevés pour des travailleurs à faibles et moyens revenus, avec des effets désincitatifs vraisemblablement significatifs sur l’emploi. Un bouclier fiscal, dans la foulée d’une des recommandations de la CEFQ, peut compenser, dans une certaine mesure, la non-éligibilité partielle ou totale d’aides gouvernementales survenant avec une hausse du revenu personnel. Cette question mérite que les gouvernements y accordent une attention soutenue.La réforme proposée par la CEFQ a pour objectif de réduire les distorsions économiques causées par le système fiscal. La CEFQ propose notamment de taxer davantage la consommation et de réduire la taxation des intrants. Elle privilégie la TVQ à taux uniforme en tant que principal moyen de taxer la consommation, tout en préservant des biens détaxés. Pourtant, Boadway et Pestieau (2003) énumèrent des situations où il serait optimal de différencier les taux de taxation sur les biens, même en présence d’un impôt direct linéaire. Par souci d’équité, il est toutefois nécessaire de bonifier le crédit d’impôt pour solidarité pour les ménages à faibles revenus. Ces différentes questions font l’objet d’une réflexion approfondie.Les taxes environnementales viennent, avant toute chose, corriger les externalités négatives générées par l’activité économique. À l’instar des autres formes de taxation, elles génèrent tout de même des distorsions, qui réduisent l’assiette fiscale. De plus, une littérature émergente sur les changements technologiques « dirigés » montre que la combinaison de taxes sur le carbone et de subventions de recherche pour stimuler l’innovation et le développement de technologies propres peut être socialement optimale, lorsque des technologies propres et polluantes sont en concurrence.Réformer la fiscalité est une tâche de grande ampleur. De telles réformes affectent le quotidien des citoyens et suscitent des débats et les oppositions de certains groupes et personnes à une telle démarche. Pour augmenter les chances de succès d’une telle entreprise, et notamment sa faisabilité politique, le Québec aurait avantage à s’inspirer d’expériences ailleurs dans le monde. La proposition de réforme fiscale doit se fonder sur la science et sur les bonnes pratiques suggérées à la fois par les enseignements microéconomiques et macroéconomiques de la théorie de la taxation, ainsi que ceux tirés de la recherche empirique. Sans atteindre la perfection, tout en tenant compte des impondérables et des exigences démocratiques, un système fiscal peut être plus performant sur le plan de l’efficacité et de l’équité à la condition qu’un gouvernement fasse preuve de vision, de profondeur, de transparence et de volonté.

RésuméL’arbitrage entre équité et efficacité en matière d’emploi et de salaires est abordé de deux manières. D’une part, un modèle simple permet d’analyser les conditions qui rendent la politique de salaire minimum un instrument plus efficace de redistribution que les taxes et les transferts. Une condition nécessaire et suffisante est que la perte de bien-être associée à une hausse des taxes de un franc excède l’élasticité (en valeur absolue) de l’emploi par rapport au salaire net. D’autre part, le modèle est élargi à l’incertitude et aux marchés incomplets. Il est démontré qu’en absence d’un mécanisme adéquat de partage efficient du risque entre tous les agents (en particulier entre les actionnaires et les travailleurs) une forme de rigidité à la baisse des salaires est plus efficace au sens de Pareto.

La régulation centralisée des ressources et des dépenses des collectivités territoriales n’a fait que se renforcer par des transferts financiers, en hausse mais inégalement réparti ; par une régulation drastique des ressources, mais non ajustée à la situation de chaque collectivité et, en dernier lieu, par l’encadrement contractuel de la progression des dépenses de fonctionnement et les incidences de la réforme de la taxe d’habitation qui poursuivent les restrictions à l’autonomie financière des collectivités. Les mesures d’urgence prises à la suite de la crise sanitaire ne modifient guère cette tendance.

Even if we might not think much about the ass within the spectrum of medieval culture and nature, it was closely associated already with Jesus, being one of the animals in the shed where he was born. And later, when the savior rode into Jerusalem, he used an ass as a symbol of his humility. Agriculture and the transportation system during antiquity and the Middle Ages, and actually far beyond, cannot be imagined without this beast, and in times of need, such as in crusades, the ass was also eaten. Not surprisingly, the ass also appears almost ubiquitously in fable literature and in the visual arts serving as a symbolic animal. We find some references to the ass in the Lexikon des Mittelalters or in dictionaries of symbols (Hans Biedermann, Knaur Lexikon der Symbole, 1989; Christoph Wetzel, Das grosse Lexikon der Symbole, 2008), but it proves difficult to identify any major study on this animal. However, it’s use in Christianity, in fairy tales, symbolism, and elsewhere is quite well covered in the German online article at <uri href="https://de.wikipedia.org/wiki/Hausesel">https://de.wikipedia.org/wiki/Hausesel</uri> (last accessed on Feb. 2, 2021). But all this is now, more or less, superseded by Kathryn L. Smithies’s at first sight quite pleasant, unpretentious, but informative study. As she points out right away, the ass appeared as a rather ambiguous animal, being mocked at, despised, praised, idealized, and ridiculed again, all depending on the context and the intention of the artist or narrator.

A síndrome de Mayer-Rokitansky-Küster-Hauser (SMRKH) é uma malformação congênita rara, caracterizada pela agenesia do útero e dos dois terços superiores da vagina em mulheres com cariótipo 46XX e características sexuais secundárias normais. O diagnóstico, geralmente feito durante a adolescência, é desencadeado pela ausência de menstruação (amenorreia primária) e pode ter um impacto emocional significativo nas pacientes. Esta revisão tem como objetivo explorar a etiologia, o diagnóstico e as opções terapêuticas para a SMRKH, destacando o tratamento conservador com dilatação vaginal e as intervenções cirúrgicas, como a vaginoplastia. A dilatação vaginal é recomendada como tratamento de primeira linha, devido à sua abordagem minimamente invasiva e altas taxas de sucesso. No entanto, a cirurgia continua sendo uma alternativa eficaz para pacientes que não respondem ao tratamento conservador. A importância do acompanhamento multidisciplinar é enfatizada, considerando os desafios psicológicos e físicos enfrentados pelas pacientes.

The Hauser-Feshbach fission fragment decay model, HF3D, calculates the statistical decay of fission fragments through both prompt and delayed neutron and γ-ray emissions in a deterministic manner. While previously limited to the calculation of only first-chance fission, the model has recently been extended to include multi-chance fission, up to neutron incident energies of 20 MeV. The deterministic decay takes as input prescission quantities–fission probabilities, pre-fission neutron energies, and the average energy causing fission– and post-scission quantities–yields in mass, charge, total kinetic energy, spin, and parity. From those fission fragment initial conditions, the full decay is followed through both prompt and delayed particle emissions. The evaporation of the prompt neutrons and γ rays is calculated through the Hauser-Feshbach statistical theory, taking into account the competition between neutron and γ-ray emission, conserving energy, spin, and parity. The delayed emission is taken into account using time-independent calculation using decay data. This whole formulation allows for the calculation of prompt neutron and γ-ray properties, such as multiplicities and energy distributions, both independent and cumulative fission yields, and delayed neutron observables, in a consistent framework. Here, we describe the implementation of multi-chance fission into the HF3D model, and show an example of prompt and delayed quantities beyond first-chance fission, using the example of neutron-induced fission on 239Pu. This expansion represents significant progress in consistently modeling the emission of prompt and delayed particles from fissile systems.

La reprise de l’activité post-Covid a été violemment freinée par de multiples événements, en premier lieu les conséquences de l’invasion de l’Ukraine par la Russie. La crise énergétique, le retour du spectre de l’inflation, les tensions internationales et les difficultés d’approvisionnement, la remontée brutale des taux… l’ensemble de ces chocs amputeraient la croissance du PIB de 3 points sur trois ans malgré les mesures budgétaires déployées. Si le reflux des prix de l’énergie depuis le pic de l’été 2022 devrait permettre d’éviter officiellement une récession, l’économie française ne devrait cependant croître que de 0,8 % en 2023, marquée encore par la diffusion du choc monétaire et énergétique. En 2024, sous l’hypothèse d’une relative stabilité des prix de l’énergie et sans crise financière majeure, la croissance du PIB serait de 1,2 %. La croissance de l’activité serait principalement amputée par la diffusion de la hausse des taux et une politique budgétaire plus restrictive. Tirée par les prix de l’alimentaire, l’inflation resterait élevée jusqu’à la fin de l’année 2023 oscillant entre 5,5 % et 6,5 %. Elle commencerait à se dégonfler seulement à partir de 2024 pour converger vers les 3 % à la fin de l’année prochaine. Au total, l’inflation mesurée par l’IPC, augmenterait en moyenne de 5,8 % en 2023 et de 3,8 % en 2024. Le pouvoir d’achat par unité de consommation baisserait de 1,2 % sur la période 2022-2024. Il reviendrait en 2024 à un niveau proche de 2019 malgré les mesures fiscales déployées. Le taux d’épargne des ménages, encore près de 3 points au-dessus de son niveau de 2019 à la fin 2022, convergerait vers son niveau d’avant-crise à l’horizon de la prévision, soutenant ainsi la consommation. La « surépargne » accumulée depuis le début de la crise Covid représenterait 12,6 % de leur revenu annuel, hors taxe inflationniste sur le patrimoine, à la fin de l’année 2024. Le climat des affaires des entreprises contraste avec les déficits extérieurs historiques. Cependant, le moindre restockage et la stabilité attendue du taux d’investissement, couplés à un rattrapage partiel des parts de marché avec notamment l’amélioration de la situation dans l’aéronautique, permettrait au commerce extérieur de contribuer positivement à la croissance au cours des trimestres à venir. L’année 2023 devrait être l’année du retournement du marché du travail, le taux de chômage augmentant à partir du second semestre, avec la baisse de l’apprentissage et la hausse de la durée du travail. Nous attendons 101 000 pertes d’emplois entre la fin de l’année 2022 et celle de 2024 et un taux de chômage à 7,9 % à la fin de l’année prochaine (contre 7,2 % actuellement). Cependant la productivité du travail ne retrouverait pas sa tendance d’avant-crise d’ici la fin 2024, révélant un cycle de productivité encore largement creusé. Le déficit public à 4,7 % du PIB en 2022, plus bas que prévu dans le PLF 2023, diminuerait légèrement, sous l’effet de l’extinction progressive des mesures sanitaires et énergétiques pour atteindre 4 % du PIB en 2024. Le ratio entre dette publique et PIB baisserait, passant de 111,6 % en 2022 à 107,8 % en 2024, ce dernier bénéficiant d’une croissance du PIB nominal vigoureuse avec la hausse marquée des prix du PIB. L’inflation élevée relève compta-blement le niveau de déficit qui stabilise la dette en points de PIB, allégeant ainsi le poids de la dette.

Cette recherche doctorale étudie comment deux catégories de leaders d’opinion (les doyens des facultés de médecine en France et les journalistes de la presse généraliste), influencent la dénormalisation du tabagisme en France, ceci en analysant leurs postures et rôles par rapport à des mesures de prévention recommandées par l’OMS : les campus sans tabac (CST) et les hausses de taxe sur le tabac. En France, ces deux mesures sont, encore aujourd’hui, peu ou mal utilisées en contrôle du tabac, et la question de comment mobiliser les leaders d’opinion pour aider à la mise en place de ces mesures efficaces pour la santé publique est insuffisamment étudiée. Cette recherche doctorale en marketing social mobilise des théories pluridisciplinaires (théories psycho-sociales des changements de comportements et des normes, théories du marketing et du management sur les profils des leaders d’opinion et la diffusion d’une innovation en santé –comme les campus sans tabac). La problématique de la thèse est la suivante : Quels rôles et influence les leaders d’opinion (doyens et journalistes) exercent-ils dans la lutte contre le tabac en France, et comment contribuent-ils (ou non) à la dénormalisation du tabagisme ? Application au développement des campus sans tabac et à la mise en place d’une politique de taxation pertinente pour la santé publique. Pour y répondre, une méthodologie qualitative a été utilisée, basée sur 1/ une revue systématique de la littérature, 2/ une analyse documentaire de la presse généraliste française sur 20 ans et 3/ 31 entretiens semi-directifs auprès de doyens des facultés de médecine. Ces 3 études ont été publiées (ou sont en cours) dans des journaux scientifiques et composent les 3 chapitres de cette thèse. Nous avons montré comment des leaders d’opinion experts en santé et dirigeants exécutifs pouvaient soutenir et porter un campus sans tabac. A l’inverse nous avons pu montrer que des leaders d’opinion de l’information tels que les journalistes pouvaient contribuer à diffuser des éléments de langage anti-taxes sur le tabac issus de l’industrie du tabac. Cette recherche contribue à la théorie analysant l’influence positive et négative exercée par des leaders d’opinion sur une norme et plus précisément sur l’image publique d’une mesure de contrôle du tabac et sa diffusion, ainsi qu’en appliquant le concept de personnification au champ du marketing social et de la lutte contre le tabagisme
This doctoral research studies how two categories of opinion leaders (deans of medical faculties in France and journalists in the general press) influence the denormalisation of smoking in France, by analysing their postures and roles in relation to preventive measures recommended by the WHO: tobacco-free campuses (CST) and tobacco tax increases. In France, these two measures are still little or poorly used in tobacco control, and the question of how to mobilise opinion leaders to help implement these effective public health measures has not been sufficiently studied. This doctoral research in social marketing draws on multi-disciplinary theories (psycho-social theories of behavioural change and norms, marketing and management theories on the profiles of opinion leaders and the dissemination of a health innovation - such as smoke-free campuses). The problem of the thesis is as follows: What roles and influence do opinion leaders (deans and journalists) have in the fight against smoking in France, and how do they contribute (or not) to the denormalisation of smoking? Application to the development of smoke-free campuses and the implementation of a taxation policy that is relevant to public health. To answer these questions, a qualitative methodology was used, based on 1/ a systematic review of the literature, 2/ a documentary analysis of the French general press over 20 years and 3/ 31 semi-directive interviews with deans of medical faculties. These 3 studies have been published (or are in progress) in scientific journals and make up the 3 chapters of this thesis. We have shown how opinion leaders who are experts in health and executive directors can support and promote a smoke-free campus. Conversely, we were able to show that information opinion leaders such as journalists could help to disseminate anti-tobacco tax language from the tobacco industry. This research contributes to the theory analysing the positive and negative influence exerted by opinion leaders on a norm and more specifically on the public image of a tobacco control measure and its dissemination, as well as applying the concept of personification to the field of social marketing and tobacco control

This chapter will return to Woolf’s Three Guineas and political agency and look at Butler’s Kindred and Parable of the Sower. Thechapter has three sections, each addresses different types of political horror. First there is a return to racial and colonial terror in Euzhan Palcy’s A Dry White Season (1989), Claire Denis’s Chocolat (1988) and White Material (2009). Then the chapter takes us to the outcasts and powerful lost souls in man-eat-men environments in The Bad Batch (Ana Lily Amirpour, 2016), Tigers are not Afraid (Issa Lopez, 2017) and Songs My Brothers Taught Me (Chloé Zhao, 2015). In Atlantics (Mati Diop 2019) the sea off the coast of Senegal raises many ghosts from the past and the present. The chapter concludes with a section of eco-horror through the eyes of female directors: Spoor (Agnieska Holland 2017) is an allegory of the feminist backlash in contemporary Poland, wrapped in a hunting tale. Little Joe (Jessica Hausner 2019) and Glass Garden (Shin Sue-won 2017) are contemporary Frankenstein stories with idiosyncratic female scientists.

Nous étudions les effets de quatre réformes fiscales à l’aide d’un modèle de cycle de vie avec générations chevauchantes et agents hétérogènes en présence de risque idiosyncratique pour les revenus du travail et du capital dans le cadre d’un système fiscal complexe. Le modèle réplique adéquatement les distributions empiriques conjointes du revenu, de la richesse et des paiements de taxes et d’impôts. Dans une économie où l’impôt sur le revenu des particuliers est fortement progressif, un déplacement à impact neutre sur les revenus publics en provenance de l’impôt vers les taxes à la consommation augmente l’épargne et la production. Cette politique bénéficie particulièrement à ceux disposant d’un faible niveau de richesse par rapport à leur revenu. Plusieurs réformes augmentent le revenu agrégé, malgré de faibles hausses dans les inégalités.

Nous étudions les effets de plusieurs réformes fiscales à l’aide d’un modèle de cycle de vie avec générations chevauchantes. Le modèle décrit des agents hétérogènes qui confrontent des risques idiosyncratiques pour leurs revenus du travail et du capital, dans un environnement avec un système fiscal progressif complexe. Le modèle réplique fidèlement les distributions empiriques conjointes du revenu, de la richesse et des paiements de taxes et d’impôts. Dans ce contexte, un déplacement du fardeau fiscal à effet neutre sur les revenus publics vers les taxes à la consommation augmente l’épargne et la production tout en réduisant les inégalités. Cette politique est avantageuse particulièrement pour les individus disposant d’un faible niveau de richesse par rapport à leur revenu, mais tend à nuire aux personnes retraitées en raison du niveau élevé de leur richesse par rapport à leurs revenus. En revanche, une hausse de la progressivité de l’impôt sur le revenu des particuliers réduit aussi les inégalités, mais génère une épargne et une production plus faible

Ce rapport présente une recension des travaux récents sur l’incidence fiscale de l’imposition des entreprises. Après une discussion des effets théoriques d’une hausse de la taxation des entreprises sur les actionnaires, les travailleurs et les consommateurs, les études empiriques sur le sujet sont discutées suivant quatre dimensions : (i) l’incidence de l’imposition des revenus des sociétés (en ce compris les dividendes), (ii) l’incidence de la taxation de la masse salariale, (iii) l’évitement de la taxation par les choix de localisation des unités de production, (iv) l’évitement de la taxation par les choix de localisation des profits d’un point de vue comptable. L’analyse permet de tirer 9 enseignements utiles pour penser la mise en place des politiques fiscales et leurs implications.

Au-delà des écarts avec les partenaires, la motivation première pour le Québec de faire mieux semble être de de financer la hausse des services publics dans les années à venir. Il demeure que la croissance du PIB per capita doit s’accélérer si on veut suivre les dépenses de plusieurs missions de l’état comme la santé et l’éducation, mais aussi le maintien des infrastructures existantes. Les deux premières recommandations portent sur le régime fiscal. Le Québec prélève beaucoup. Il a fait des choix qui l’amènent à avoir une fiscalité qui pèse lourd. L'auteur ne remets pas ce niveau en question. Mais étant donné ce choix, le Québec doit être encore plus vigilant que ses partenaires afin d’éviter les distorsions causées par des modes d’imposition qui freinent davantage la croissance économique. Les deux recommandations, un redosage vers les taxes à la consommation et un examen rigoureux des dépenses fiscales, sont en symbiose avec les recommandations que nous avions faite, dans le cadre de la commission d’examen de la fiscalité québécoise en 2015. La troisième recommandation est de ne pas succomber aux pressions des groupes d’intérêt voulant que le Québec émule le reste du Canada en termes d’immigration. Au-delà des enjeux linguistiques et culturels, que l'auteur considère importants, l’évidence démontre qu’il y a une déconnexion réelle entre immigration et niveau de vie. En fin de compte, l'auteur croit que le gouvernement doit, en priorité, ré-évaluer ce qu’il fait déjà avant de proposer de nouvelles mesures ou politiques économiques. Même si la tentation, au niveau politique du moins, est de montrer qu’on agit en mettant en place de nouvelles initiatives, les pistes de solutions énoncées dans ce mémoire consistent plutôt à faire mieux avec ce qu’on fait déjà.