Articles de revues sur le sujet « Fin du contrat »
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Verge, Pierre. « Faut-il « nommer » le contrat de travail ? » Les Cahiers de droit 29, no 4 (12 avril 2005) : 977–92. http://dx.doi.org/10.7202/042921ar.
Texte intégralPiquemal, Alain, et James Leavy. « La réglementation de la distribution dans les pays de la C.E.E. » Revue générale de droit 21, no 4 (21 mars 2019) : 687–716. http://dx.doi.org/10.7202/1058213ar.
Texte intégralJobin, Pierre-Gabriel. « Grands pas et faux pas de l'abus de droit contractuel ». Les Cahiers de droit 32, no 1 (12 avril 2005) : 153–77. http://dx.doi.org/10.7202/043069ar.
Texte intégralGÜECHÁ TORRES, JESSICA TATIANA, et CIRO NOLBERTO GÜECHÁ MEDINA. « La resiliation unilaterale du contrat administratif en france ». Verba luris, no 42 (30 octobre 2019) : 139–51. http://dx.doi.org/10.18041/0121-3474/verbaiuris.42.5664.
Texte intégralKolli, Kamelia. « Contrat de volume : quels effets ? Quelques leçons tirées du contrat de service américain ». Revue générale de droit 46, no 1 (8 juin 2016) : 141–77. http://dx.doi.org/10.7202/1036576ar.
Texte intégralJanssen, André, et Mateja Djurovic. « The Formation of Blockchain-based Smart Contracts in the Light of Contract Law ». European Review of Private Law 26, Issue 6 (1 décembre 2018) : 753–71. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2018053.
Texte intégralBélanger, André, et Andy Van Drom. « Les apports de la linguistique à la théorie des contrats : la polyphonie du contrat, trace discursive d’une recontextualisation sociale ». Les Cahiers de droit 53, no 3 (23 août 2012) : 623–48. http://dx.doi.org/10.7202/1011941ar.
Texte intégralLemieux, Marc. « Les clauses abusives dans les contrats d'adhésion ». Les Cahiers de droit 41, no 1 (12 avril 2005) : 61–93. http://dx.doi.org/10.7202/043593ar.
Texte intégralFitoussi, Jean-Paul. « L'avenir de l'Europe : l'ambition d'un autre contrat social ». Revue de l'OFCE 75, no 4 (1 décembre 2000) : 165–82. http://dx.doi.org/10.3917/reof.p2000.75n1.0165.
Texte intégralMartin, Thibault. « Vers la fin du « contrat colonial moderne » ? Le cas des ententes hydroélectriques au Québec et au Manitoba ». Globe 13, no 2 (8 mars 2011) : 125–50. http://dx.doi.org/10.7202/1001133ar.
Texte intégralClaeys, Damien. « De l'anthropocène à la collapsologie : Revaloriser le contrat naturel ». Acta Europeana Systemica 9 (7 juillet 2020) : 51–68. http://dx.doi.org/10.14428/aes.v9i1.56013.
Texte intégralBaeck, Joke, et Ton Hartlief. « Goodwill Compensation after Termination of a Franchise Contract : Comparative Perspectives on Cour de Cassation 23 October 2012 (No. 11-21.978) ». European Review of Private Law 22, Issue 6 (1 décembre 2014) : 955–59. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2014069.
Texte intégralBélanger, André, et Joëlle Manekeng Tawali. « Au-delà de l’utilitarisme, le don plutôt que le relationnel dans le contrat d’assurance ». Les Cahiers de droit 50, no 1 (21 juillet 2009) : 37–74. http://dx.doi.org/10.7202/037737ar.
Texte intégralLivet, Annabelle. « Fin de l’ère nucléaire : quel horizon énergétique se profile en Allemagne ? » Allemagne d'aujourd'hui N° 246, no 4 (11 décembre 2023) : 33–44. http://dx.doi.org/10.3917/all.246.0033.
Texte intégralEstèbe, Philippe, et Marie-Christine Jaillet. « L'agglomération toulousaine a-t-elle jamais été moderne ? Les formes du pouvoir local à l'épreuve des mutations urbaines ». Sud-Ouest européen 4, no 1 (1999) : 5–14. http://dx.doi.org/10.3406/rgpso.1999.2702.
Texte intégralCello, Serena. « Slammeurs et public : une coparticipation performative ». Altre Modernità, no 28 (30 novembre 2022) : 342–50. http://dx.doi.org/10.54103/2035-7680/19183.
Texte intégralPelchat, Marc. « La théologie universitaire et son rapport avec l’Église : fin ou renouveau du contrat entre l’Église et l’université ? » La théologie entre l’université et l’Église 14, no 1-2 (29 novembre 2006) : 161–76. http://dx.doi.org/10.7202/014317ar.
Texte intégralChong, Eshien, et Freddy Huet. « Partenariats public-privé et investissements de fin de contrat : le cas de l'industrie de l'eau en France ». Recherches économiques de Louvain 76, no 4 (2010) : 413. http://dx.doi.org/10.3917/rel.764.0413.
Texte intégralDufour, Liliane. « Le contrat et le constat : notaires et histoire urbaine en Sicile à la fin du 17e siècle ». Mélanges de l’École française de Rome. Italie et Méditerranée 112, no 1 (2000) : 105–18. http://dx.doi.org/10.3406/mefr.2000.4699.
Texte intégralBessy, Christian. « Salaire d’embauche, négociation du contrat de travail et intermédiaires du recrutement ». Articles 67, no 3 (28 septembre 2012) : 426–52. http://dx.doi.org/10.7202/1012538ar.
Texte intégralMorrissette, Joëlle. « Des modes d’interaction au coeur de la mise en oeuvre d’une évaluation formative non instrumentée ». Nouveaux cahiers de la recherche en éducation 16, no 2 (17 mars 2015) : 88–111. http://dx.doi.org/10.7202/1029143ar.
Texte intégralZielinski, Agata. « Liberté et vulnérabilité partagée ». Revue d'éthique et de théologie morale hors-série, HS (11 juillet 2023) : 73–83. http://dx.doi.org/10.3917/retm.hs19.0073.
Texte intégralPanero, Francesco. « Le nouveau servage et l’attache à la glèbe aux XIIe et XIIIe siècles : l’interprétation de Marc Bloch et la documentation italienne ». Mélanges de l École française de Rome Moyen Âge 112, no 2 (2000) : 551–61. http://dx.doi.org/10.3406/mefr.2000.9057.
Texte intégralGaullier, Xavier. « Le risque vieillesse, impossible paradigme ». Sociétés contemporaines 10, no 2 (1 juillet 1992) : 23–45. http://dx.doi.org/10.3917/soco.p1992.10n1.0023.
Texte intégralPanneau, Fabienne, et Charlotte Bourdie. « CJUE, arrêt IT Development SAS c. Free Mobile SAS , 18 décembre 2019, C-666/18 ». Pin Code N° 12, no 3 (28 août 2022) : 9–13. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.012.0009.
Texte intégralPanzac, Daniel. « LE CONTRAT D'AFFRÈTEMENT MARITIME EN MÉDITERRANÉE : DROIT MARITIME ET PRATIQUE COMMERCIALE ENTRE ISLAM ET CHRÉTIENTÉ (XVIIe-XVIIIe SIÈCLES) ». Journal of the Economic and Social History of the Orient 45, no 3 (2002) : 342–62. http://dx.doi.org/10.1163/156852002320896337.
Texte intégralMbenga, Joseph Kaciunga. « Le contrôle juridictionnel de la rupture du contrat de travail pour faute lourde en RD Congo ». KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 8, no 4 (2021) : 505–21. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2021-4-505.
Texte intégralRosental, Paul-André. « Migrations, souveraineté, droits sociaux : Protéger et expulser les étrangers en Europe du XIXesiècle à nos jours ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 66, no 2 (juin 2011) : 335–73. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900005977.
Texte intégralBarraqué, Jean-Pierre. « Du bon usage du pacte : les passeries dans les Pyrénées occidentales à la fin du Moyen-Âge. » Revue historique o 614, no 2 (1 février 2000) : 307–38. http://dx.doi.org/10.3917/rhis.g2000.614n2.0307.
Texte intégralBoyer, A., G. Thiery, S. Silva et G. Ducos. « Le réanimateur au cœur du débat sociétal sur la fin de vie, trois ans après la loi Claeys-Leonetti ». Médecine Intensive Réanimation 28, no 4 (juillet 2019) : 324–32. http://dx.doi.org/10.3166/rea-2019-0115.
Texte intégralPichault, François, Nadège Lorquet et Jean-François Orianne. « Vers la fin de la gestion des carrières ? La GRH face au rôle croissant des intermédiaires du marché du travail ». Articles 73, no 1 (10 avril 2018) : 11–38. http://dx.doi.org/10.7202/1044425ar.
Texte intégralLilleholt, Kåre, et Piia Kalamees. « Early Termination of Consumer Contracts for the Leasing of Cars under Estonian and Norwegian Laws ». European Review of Private Law 22, Issue 4 (1 août 2014) : 545–58. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2014042.
Texte intégralRichard, Claudèle. « Cachez ce déchet que je ne saurais voir : la création et la municipalisation d’un service de gestion des ordures dans une ville de Montréal en mutation, 1868–1920 ». Urban History Review 51, no 1 (1 juin 2023) : 75–116. http://dx.doi.org/10.3138/uhr-2022-0018.
Texte intégralDickason, Olive Patricia. « Europeans and Amerindians : Some Comparative Aspects of Early Contact ». Historical Papers 14, no 1 (26 avril 2006) : 182–202. http://dx.doi.org/10.7202/030842ar.
Texte intégralJeanneaux, Philippe, Olivier Aznar et Christophe Déprés. « Les services environnementaux fournis par l’agriculture et leurs modes de gouvernance : un cadre d’analyse économique ». Regions and Cohesion 1, no 3 (1 décembre 2011) : 117–44. http://dx.doi.org/10.3167/reco.2011.010306.
Texte intégralByk, Christian. « Médecine et droit : Le devoir de conscience ». Revue générale de droit 27, no 3 (23 mars 2016) : 323–48. http://dx.doi.org/10.7202/1035781ar.
Texte intégralEt. al., Alok Kumar Singh,. « CFD Analysis and Electrical Efficiency Improvement of a Hybrid PV/T Panel Cooled by Forced Air Circulation ». Turkish Journal of Computer and Mathematics Education (TURCOMAT) 12, no 6 (11 avril 2021) : 1152–69. http://dx.doi.org/10.17762/turcomat.v12i6.2433.
Texte intégralChe León Chueng, José Luis, Sara Ysabel del Carmen Chávez Gutiérrez et Víctor William Rojas Luján. « Convenience of frustration purpose in Peru ». SCIÉNDO 25, no 4 (28 décembre 2022) : 391–95. http://dx.doi.org/10.17268/sciendo.2022.049.
Texte intégralShu, Hengtao, et Haizhou Chen. « The Influence of a Blade-Guiding Fin on the Pneumatic Performance of an Axial-Flow Cooling Fan ». Machines 11, no 4 (18 avril 2023) : 483. http://dx.doi.org/10.3390/machines11040483.
Texte intégralDessì, Valentina. « Scuole all’aperto di ieri e di oggi. » Contesti. Città, territori, progetti 1, no 1 (27 octobre 2022) : 140–57. http://dx.doi.org/10.36253/contest-13589.
Texte intégralLawrenz, Priscila, Melina Friedrich Dupont, Daniela Inaiá Chambart, Thays Carolyna Pires Mazzini Bordini, Clarissa Pinto Pizarro de Freitas et Luísa Fernanda Habigzang. « Violência contra adolescentes ». Psico 54, no 1 (15 novembre 2023) : e39311. http://dx.doi.org/10.15448/1980-8623.2023.1.39311.
Texte intégral徐, 伟呈. « Analysis of Crude Oil Options Contract Trad-ing Strategy Based on Stochastic Convenience Yields and Stochastic Volatility ». Finance 11, no 04 (2021) : 287–96. http://dx.doi.org/10.12677/fin.2021.114032.
Texte intégralCastro Córdoba, Ernesto. « fin de la historia frente al fin de la geografía ». Bajo Palabra, no 27 (14 juin 2021) : 373–86. http://dx.doi.org/10.15366/bp2021.27.019.
Texte intégralVanegas-Ríos, James Anyelo, María de las Mercedes Azpelicueta, Juan Marcos Mirande et María Dolly García Gonzales. « Gephyrocharax torresi (Characiformes : Characidae : Stevardiinae), a new species from the río Cascajales basin, río Magdalena system, Colombia ». Neotropical Ichthyology 11, no 2 (juin 2013) : 275–84. http://dx.doi.org/10.1590/s1679-62252013000200005.
Texte intégralSolanes Puchol, Ángel, et Beatriz María Zaragoza Martínez. « ¿Trabajo de preferencia o contrato indefinido ? : un análisis de su impacto sobre el estado del contrato psicológico ». Acciones e Investigaciones Sociales, no 28 (19 avril 2011) : 57. http://dx.doi.org/10.26754/ojs_ais/ais.201028481.
Texte intégralTang, D., D. Li, Y. Peng et Z. Du. « Study on evaluation method of tube—fin thermal contact conductance ». Proceedings of the Institution of Mechanical Engineers, Part C : Journal of Mechanical Engineering Science 225, no 2 (23 juin 2010) : 390–96. http://dx.doi.org/10.1243/09544062jmes2169.
Texte intégralStewart, Thomas A., Justin B. Lemberg, Natalia K. Taft, Ihna Yoo, Edward B. Daeschler et Neil H. Shubin. « Fin ray patterns at the fin-to-limb transition ». Proceedings of the National Academy of Sciences 117, no 3 (30 décembre 2019) : 1612–20. http://dx.doi.org/10.1073/pnas.1915983117.
Texte intégralGammeter, Christoph, Florian Krismer et Johann W. Kolar. « Weight Optimization of a Cooling System Composed of Fan and Extruded-Fin Heat Sink ». IEEE Transactions on Industry Applications 51, no 1 (janvier 2015) : 509–20. http://dx.doi.org/10.1109/tia.2014.2336977.
Texte intégralPizzi, Hugo Luis. « El principio del fin : Las vacunas contra Sars-Cov-2 ». Revista de la Facultad de Ciencias Médicas de Córdoba 77, no 4 (2 décembre 2020) : 221–22. http://dx.doi.org/10.31053/1853.0605.v77.n4.31138.
Texte intégralZevallos-Santillan, Enrique, José Cruzado- Burga et Ruth Avalos-Rivera. « Vacunación mundial contra la Covid-19 ¿fin de la incertidumbre ? » Revista Medica Herediana 32, no 3 (22 octobre 2021) : 187–90. http://dx.doi.org/10.20453/rmh.v32i3.4065.
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