Articles de revues sur le sujet « Excès de pouvoir négatif »
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INGRAND, S. « La digestion chez les camélidés ; comparaison avec les ruminants ». INRAE Productions Animales 13, no 3 (18 juin 2000) : 165–76. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2000.13.3.3778.
Texte intégralLetocha, Danièle. « Le trop dit, le dit, le mal dit et le non dit dans le discours althusserien sur l’idéologie ». Articles 9, no 1 (9 janvier 2007) : 41–94. http://dx.doi.org/10.7202/203183ar.
Texte intégralSusanto, Sri Nurhari. « Larangan Ultra Vires (Exces De Pouvoir) dalam Tindakan Pemerintahan (Studi Komparasi Konsep antara Sistem Hukum Anglo Saxon dan Sistem Hukum Kontinental) ». Administrative Law and Governance Journal 3, no 2 (1 juin 2020) : 260–71. http://dx.doi.org/10.14710/alj.v3i2.260-271.
Texte intégralJobard, Fabien, Anne-Laure Amilhat Szary, Fanny Gallot, Nacira Guénif, Caroline Ibos et Gaël Pasquier. « Excès de pouvoir et pouvoir de nuire. Retour sur l’« enquête » sur l’« islamo-gauchisme » ». Communications 114, no 1 (5 avril 2024) : 173–83. http://dx.doi.org/10.3917/commu.114.0173.
Texte intégralSild, Nicolas. « Les origines historiques du recours pour excès de pouvoir : nouvelles perspectives ». Droits 65, no 1 (2017) : 131. http://dx.doi.org/10.3917/droit.065.0131.
Texte intégralChauvin, F. « PROCÉDURE ADMINISTRATIVE - RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR - DÉCISION SUSCEPTIBLE DE RECOURS ». Revue Judiciaire de l'Ouest 9, no 3 (1985) : 326–41. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1985.1325.
Texte intégralSchust-Briat, Graciela. « Le négatif se fait image (par le pouvoir des mots) ». Revue française de psychanalyse 71, no 5 (2007) : 1721. http://dx.doi.org/10.3917/rfp.715.1721.
Texte intégralCaron, Jean-Pierre. « Stratégies pour l’architecture : pratiques bruitistes et structures de détermination ». Rue Descartes N° 102, no 2 (30 juin 2023) : 28–44. http://dx.doi.org/10.3917/rdes.102.0028.
Texte intégralCarpentier, Élise. « Les évolutions récentes du recours pour excès de pouvoir en matière d’autorisations d’urbanisme ». Droit et Ville N° 79, no 1 (1 septembre 2015) : 11–28. http://dx.doi.org/10.3917/dv.079.0011.
Texte intégralAttuel-Mendes, Laurence, et Jean-François Notebaert. « La Loi de modernisation de l’économie (LME) au secours de la concurrence ? » Économies et Sociétés. Systèmes agroalimentaires 44, no 932 (2010) : 1595–610. http://dx.doi.org/10.3406/esag.2010.1031.
Texte intégralSwift, Helen J. « « Des circuits de pouvoir » ». Études françaises 47, no 3 (29 novembre 2011) : 55–69. http://dx.doi.org/10.7202/1006446ar.
Texte intégralSheptycki2, James W. E. « Réflexions critiques sur le crime transnational et les services de police transnationaux1 ». Criminologie 47, no 2 (30 septembre 2014) : 13–34. http://dx.doi.org/10.7202/1026726ar.
Texte intégralRuiz Palazuelos, Nuria. « Anulación y poderes del juez : las enseñanzas del caso francés ». Revista de Administración Pública 208 (30 avril 2019) : 179–220. http://dx.doi.org/10.18042/cepc/rap.208.05.
Texte intégralWillemez, Laurent. « La justice aux prises avec la faute managériale. Le harcèlement moral comme pathologie du pouvoir dans l’entreprise ». Sociologies pratiques N° 46, no 1 (27 juin 2023) : 67–76. http://dx.doi.org/10.3917/sopr.046.0067.
Texte intégralKINATA, Flore, et Hippolyte EBWEME. « LE SCORPION, UN DEFI POUR LE DEVELOPPEMENT DE NTUMU. Analyse socioculturelle de 2015 à nos jours ». Revue Congo Research Papers 4, no 2 (10 juillet 2023) : 58–73. http://dx.doi.org/10.59937/rglq7986.
Texte intégralCodina, I. « Quand le sexe rencontre Internet ». European Psychiatry 29, S3 (novembre 2014) : 538. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2014.09.408.
Texte intégralKim, Chul Woo. « Une étude sur les principes juridiques et le statut du recours pour excès de pouvoir en France ». Journal of Legislative Studies 20, no 2 (31 août 2023) : 5–33. http://dx.doi.org/10.31536/jols.2023.20.2.001.
Texte intégralRaymond, Jean. « En matière de défense de l'environnement : la qualité pour agir des associations et le recours pour excès de pouvoir ». Revue Juridique de l'Environnement 16, no 4 (1991) : 453–63. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1991.2741.
Texte intégralRhéaume, Ann, Noëlline LeBel et Gérène Gautreau. « L’intention de demeurer en poste chez les nouvelles infirmières* diplômées du Nouveau-Brunswick ». Revue de l'Université de Moncton 39, no 1-2 (2 juin 2010) : 169–97. http://dx.doi.org/10.7202/039846ar.
Texte intégralAmanfu, William, S. Sediadie, K. V. Masupu, A. Benkirane, R. Geiger et François Thiaucourt. « Validation de terrain d'un test ELISA de compétition pour la détection de la péripneumonie contagieuse des bovins au Botswana ». Revue d’élevage et de médecine vétérinaire des pays tropicaux 51, no 3 (1 mars 1998) : 189–93. http://dx.doi.org/10.19182/remvt.9620.
Texte intégralFaure-Rouesnel, Laurence, et Éliane Le Dantec. « Rester ou partir pour s’en sortir : du rôle des soutiens rapprochés dans les expériences résidentielles des jeunes de classes populaires ». Enfances, Familles, Générations, no 19 (12 mars 2014) : 44–63. http://dx.doi.org/10.7202/1023770ar.
Texte intégralBenhaïm, David. « Quelle langue pour la Shoah ? » Filigrane 21, no 1 (25 octobre 2012) : 65–88. http://dx.doi.org/10.7202/1012882ar.
Texte intégralRuiu, Antonio. « L’État de Sienne de la République communale à la monarchie absolue « postmédiévale ». Les institutions parlementaires citadines à l’époque du Principat des Médicis ». Czasopismo Prawno-Historyczne 61, no 2 (31 décembre 2009) : 79–89. http://dx.doi.org/10.14746/cph.2009.2.7.
Texte intégralFonseca, Fabio. « Le dragon en héraldique luso-brésilienne ». Reinardus / Yearbook of the International Reynard Society 32 (31 décembre 2020) : 89–103. http://dx.doi.org/10.1075/rein.00040.fon.
Texte intégralCollomp, Catherine. « Regard sur les politiques de l'immigration. Le marché du travail en France et aux États-Unis (1880-1930) ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 51, no 5 (octobre 1996) : 1107–35. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1996.410906.
Texte intégralBontea, Cornel. « Un discours sur la croisade : l’idéologie et l’image de l’autre dans le projet de Marino Sanudo Torsello ». Cahiers d'histoire 34, no 1 (14 août 2017) : 49–67. http://dx.doi.org/10.7202/1040822ar.
Texte intégralMfuamba Mulumba, Isidore, et Matthiesen Kalala Ilunga. « Le multipartisme démocratique au Congo est une valeur démocratique ou un désordre politique ? » KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 7, no 1 (2020) : 112–28. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2020-1-112.
Texte intégralFoulon, C. « Hyperphagie boulimique : évolution des concepts et critères diagnostiques actuels (DSM V) ». European Psychiatry 28, S2 (novembre 2013) : 98. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2013.09.261.
Texte intégralChappe, P., A. Mourey et J. Manem. « La microflore de boues aérobies acclimatées à des teneurs élevées en graisse ». Revue des sciences de l'eau 7, no 4 (12 avril 2005) : 395–404. http://dx.doi.org/10.7202/705208ar.
Texte intégralGuellord, Sangwa Kiteba, Bula Katendi, Amisi Mwanayamba, Mbayo Kitambala Marsi et Asumani Salimini. « Impact Négatif des Stations-Service Sur la Nappe Phréatique Adjacente. Cas des Stations-Service Groupe Petropetroleum et Bon Berger au Quartier Kalubwe à Lubumbashi (RD Congo) ». European Scientific Journal, ESJ 19, no 27 (30 septembre 2023) : 64. http://dx.doi.org/10.19044/esj.2023.v19n27p64.
Texte intégralNjimanted, Godfrey Forgha, Hodu Ngangnchi Forbe et Isiah Aziseh Fozoh. « Overcoming the Underdevelopment Challenge in Africa Through Digital Technological Progress and Entrepreneurship Development ». Journal of the Cameroon Academy of Sciences 18, no 3 (22 mars 2023) : 635–51. http://dx.doi.org/10.4314/jcas.v18i3.6.
Texte intégralGodard, Barbara. « La traduction comme réception : les écrivaines québécoises au Canada anglais ». TTR : traduction, terminologie, rédaction 15, no 1 (29 juillet 2003) : 65–101. http://dx.doi.org/10.7202/006801ar.
Texte intégralVan De Schoor, R. J. M. « Het Vagevuur in De Irenische Theologie Van Théophile Brachet De La Milletière ». Nederlands Archief voor Kerkgeschiedenis / Dutch Review of Church History 72, no 1 (1992) : 59–70. http://dx.doi.org/10.1163/002820391x00357.
Texte intégralBascoulergue, Claudine. « La fascination pour l’URSS des intellectuels britanniques dans les années 20-30. Autour du cas de Béatrice Weber ». Chroniques slaves 1, no 1 (2005) : 91–109. http://dx.doi.org/10.3406/chros.2005.851.
Texte intégralMaki, Dennis R. « Trade Unions and Productivity : Conventional Estimates ». Relations industrielles 38, no 2 (12 avril 2005) : 211–28. http://dx.doi.org/10.7202/029350ar.
Texte intégralBwalya, Peti Richard, Yengo Hilaire Mong et Kisoma Hugues Kilufya. « Statu Quo Du Droit Disciplinaire Dans Les Entites Operationnelles En Sante En Republique Democratique Du Congo ». International Journal of Public Policy and Administration 5, no 3 (12 décembre 2023) : 70–87. http://dx.doi.org/10.47941/ijppa.1570.
Texte intégralRaymond, Jean. « Recours pour excès de pouvoir. Frais de procédure. Frais irrépétibles. Article premier du décret n° 88-907 du 2 septembre 1988. Conseil d'État, 11 février 1991 Association pour la sauvegarde de la rivière Pont-l'Abbé (Req. n° 111-964). Avec note. » Revue Juridique de l'Environnement 16, no 3 (1991) : 379–80. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1991.2727.
Texte intégralShi, Y., M. de Groh et C. Bancej. « Gradients socioéconomiques du risque cardiovasculaire chez les enfants et les adolescents canadiens ». Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada 36, no 2 (février 2016) : 22–36. http://dx.doi.org/10.24095/hpcdp.36.2.02f.
Texte intégralArtus, Didier. « Refus du préfet de la Manche d'engager les consultations prévues à l'article R. 214-18 du Code rural pour désigner certains sites du département de la Manche zones spéciales de conservation. / Annulation du jugement du TA de Caen : le refus préfectoral en cause est une mesure préparatoire négative, susceptible d'un recours pour excès de pouvoir : recevabilité de la demande d'annulation de l'association de protection de la nature requérante. / Sites litigieux figurant dans l'inventaire du Muséum national d'histoire naturelle qui a identifié les sites relevant de la directive habitats. / Absence de compétence liée du préfet pour engager la procédure de désignation des sites dont l'évaluation par le MNHS n'a pas mis en évidence d'intérêt écologique pertinent. / Contrôle normal du juge administratif : le préfet de la Manche aurait dû pour trois des quatre sites concernés engager la consultation de l'article R. 214-18 du Code rural. / Annulation partielle du refus préfectoral et application de l'article L 911-2 du Code de justice administrative : obligation pour le préfet d'engager lesdites consultations. Cour administrative d'appel de Nantes (formation plénière), 30 décembre 2005, Association Manche Nature, n° 04NT00958. Avec conclusions ». Revue Juridique de l'Environnement 31, no 3 (2006) : 309–22. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2006.4558.
Texte intégralSowande, O. S., A. O. Yusuf, A. J. Owolabi, M. T. Ayankoso et T. O. Ajayi. « Climatic Vagary and COVID-19 Pandemic : Influence on Livestock Production and Household Performance in South Western Nigeria ». Nigerian Journal of Animal Production 48, no 4 (8 mars 2021) : 201–12. http://dx.doi.org/10.51791/njap.v48i4.2989.
Texte intégralPelletier, Réjean. « Le militant du R.I.N. et son parti ». Articles 13, no 1 (12 avril 2005) : 41–72. http://dx.doi.org/10.7202/055558ar.
Texte intégralRey, J. L. « Nouveau régime juridique des carrières après entrée en vigueur de la loi du 4 janvier 1993. Contentieux de pleine juridiction même en cas de recours pour excès de pouvoir antérieur à l'entrée en vigueur. Pouvoir du juge de réformer l'arrêté d'autorisation. Appréciation de la légalité au jour du jugement. /Risques de l'exploitation pour la sécurité publique, en particulier pour la circulation routière. Police de la circulation. Compétence du préfet. /Mise en demeure au préfet de procéder à la modification des prescriptions en vue d'assurer la sécurité publique dans un délai de deux mois ou d'abroger l'arrêté. Suspension de l'activité pendant ce délai. Tribunal administratif de Pau, 16 mars 1994 Consorts Raujol et autres c/ Préfet des Hautes-Pyrénées. Avec conclusions. » Revue Juridique de l'Environnement 19, no 2 (1994) : 249–53. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1994.3089.
Texte intégralFiorito, Jack, Paul Jarley et John T. Delaney. « The Adoption of Information Technology by U.S. National Unions ». Articles 55, no 3 (12 avril 2005) : 451–76. http://dx.doi.org/10.7202/051328ar.
Texte intégralStruillou, Jean-François. « Révision d'un schéma directeur. Procédure de conciliation : article L. 122-1-3 b) du Code de l'urbanisme. Refus de la commission départementale de conciliation de notifier au syndicat intercommunal la demande de modification présentée par une commune. Impossibilité de constater le retrait de la commune du périmètre du schéma directeur. Mesure préparatoire (oui). Décision faisant obstacle au déroulement de la procédure. Recevabilité du recours pour excès de pouvoir. Composition irrégulière de la commission départementale de conciliation. Illégalité de la délibération. Cour administrative d'appel de Nantes, 14 octobre 1998, Syndicat intercommunal à vocation multiple de l'agglomération orléanaise (n°96NT01351). Avec note ». Revue Juridique de l'Environnement 24, no 4 (1999) : 605–16. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1999.3710.
Texte intégralGaron, Jean-Denis, et Alain Paquet. « LES ENJEUX D’EFFICIENCE ET LA FISCALITÉ ». Articles 93, no 3 (29 mars 2019) : 297–337. http://dx.doi.org/10.7202/1058424ar.
Texte intégralMeurant, Cédric. « Première utilisation de la substitution de motifs par le juge d’appel dans le cadre d’un recours pour excès de pouvoir contre un certificat d’urbanisme négatif ». 2012 | 2, no 2012-2 (14 mai 2012). http://dx.doi.org/10.35562/alyoda.5958.
Texte intégralD'Hondt, Catherine, et Rudy De Winne. « Numéro 131 - mars 2017 ». Regards économiques, 12 octobre 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco.v1i0.15293.
Texte intégralD'Hondt, Catherine, et Rudy De Winne. « Numéro 131 - mars 2017 ». Regards économiques, 12 octobre 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco2017.03.02.
Texte intégral« Recours en excès de pouvoir devant le Conseil d’État ». Sociétés contemporaines N° 122, no 2 (7 octobre 2021) : 189–203. http://dx.doi.org/10.3917/soco.122.0189.
Texte intégral« Procédure administrative / Recours pour excès de pouvoir / Intérêt pour agir ». Revue Judiciaire de l'Ouest 10, no 3 (1986) : 362. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1986.1429.
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