Articles de revues sur le sujet « Entourage et société de cour »
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Parent, France, et Geneviève Postolec. « Quand Thémis rencontre Clio : les femmes et le droit en Nouvelle-France ». Les Cahiers de droit 36, no 1 (12 avril 2005) : 293–318. http://dx.doi.org/10.7202/043330ar.
Texte intégralGrammond, Sébastien. « Louis LeBel et la société distincte ». Les Cahiers de droit 57, no 2 (1 juin 2016) : 251–67. http://dx.doi.org/10.7202/1036484ar.
Texte intégralGuery, Alain. « État, classification sociale et compromis sous Louis XIV : la capitation de 1695 ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 41, no 5 (octobre 1986) : 1041–60. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1986.283331.
Texte intégralKibédi Varga, Aron. « Réflexions sur le classicisme français : littérature et société au XVIIe siècle ». Revue d'histoire littéraire de la France o 96, no 6 (1 juin 1996) : 1063–68. http://dx.doi.org/10.3917/rhlf.g1996.96n6.1063.
Texte intégralTremblay, Jean-François. « L’autonomie gouvernementale autochtone, le droit et le politique, ou la difficulté d’établir des normes en la matière ». Articles 19, no 2-3 (19 novembre 2008) : 133–51. http://dx.doi.org/10.7202/040228ar.
Texte intégralHudon, Edward G. « Expressions incitant à la violence : le droit américain, le droit canadien et l’affaire Dupuis c. La Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal ». Revue générale de droit 17, no 3 (30 avril 2019) : 513–35. http://dx.doi.org/10.7202/1059254ar.
Texte intégralUsunier, Laurence. « Compétence internationale des juridictions françaises en matière d’action en contrefaçon d’un brevet européen ». Revue critique de droit international privé N° 2, no 2 (31 octobre 2023) : 395–407. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.232.0395.
Texte intégralBoivin, Michelle. « Le besoin urgent d’un nouveau cadre conceptuel en matière de droits à l’égalité ». Les Cahiers de droit 45, no 2 (12 avril 2005) : 327–49. http://dx.doi.org/10.7202/043798ar.
Texte intégralGilbert, Guy. « Pour une Cour suprême du Québec ». Notes. La réforme de la Cour d’appel 31, no 2 (12 avril 2005) : 525–35. http://dx.doi.org/10.7202/043021ar.
Texte intégralLanglais, Antonio. « L'artisan et le comité paritaire ». Jurisprudence du travail 13, no 1 (12 février 2014) : 80–82. http://dx.doi.org/10.7202/1022469ar.
Texte intégralJault-Seseke, Fabienne. « De la compétence de juridictions françaises lorsque le travail est exécuté à l’étranger ». Revue critique de droit international privé N° 3, no 3 (2 février 2024) : 664–73. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.233.0664.
Texte intégralSaint-Germain, Catherine. « Décisions rendues par le Conseil canadien des relations du travail ». Articles 42, no 3 (12 avril 2005) : 628–35. http://dx.doi.org/10.7202/050340ar.
Texte intégralNootens, Thierry. « Les plaideurs en Cour supérieure, 1880-1890 : classe, genre et juridicité durant la transition au capitalisme industriel1 ». Revue d’histoire de l’Amérique française 68, no 1-2 (6 juillet 2015) : 25–56. http://dx.doi.org/10.7202/1032018ar.
Texte intégralPower, Mark, et Marc-André Roy. « De la possibilité d’être compris directement par les tribunaux canadiens, à l’oral comme à l’écrit, sans l’entremise de services d’interprétation ou de traduction ». Revue générale de droit 45, no 2 (25 février 2016) : 403–41. http://dx.doi.org/10.7202/1035297ar.
Texte intégralLabère, Nelly. « La dame des Belles Cousines en son manège ». Visages de femmes dans la littérature bourguignonne (XIVe-XVIe siècles), no 36 (1 octobre 2021) : 269–84. http://dx.doi.org/10.54563/bdba.299.
Texte intégralStreiff, Fritz. « International Justice in Domestic Courts : Lessons Learned from German Courts and Warning Signs ». Confluences Méditerranée N° 126, no 3 (9 novembre 2023) : 117–23. http://dx.doi.org/10.3917/come.126.0118.
Texte intégralGrondin, Rachel. « Le vol d’information dans la société canadienne ». Revue générale de droit 20, no 2 (28 mars 2019) : 235–63. http://dx.doi.org/10.7202/1058485ar.
Texte intégralBelleau, Claude. « L'harmonisation du droit civil et de la common law en droit des assurances au Québec ». Harmonisation du droit 32, no 4 (12 avril 2005) : 971–1000. http://dx.doi.org/10.7202/043110ar.
Texte intégralLaïd, Baptiste. « Le couronnement de l’aigle ». Reinardus / Yearbook of the International Reynard Society 31 (31 décembre 2019) : 58–79. http://dx.doi.org/10.1075/rein.00026.lai.
Texte intégralBonte, Louis, et Frédéric Bonté. « Misono, premiers cosmétiques japonais sans plomb : analyse d’une création à succès ». Revue d'histoire de la pharmacie 107, no 408 (2020) : 469–77. http://dx.doi.org/10.3406/pharm.2020.24536.
Texte intégralKnoppers, Bartha Maria. « Vérité et information de la personne ». Congrès de l’Association Henri Capitant : la vérité et le droit 18, no 4 (8 avril 2019) : 819–42. http://dx.doi.org/10.7202/1058580ar.
Texte intégralCoquery, Natacha. « Hôtel, luxe et société de cour : le marché aristocratique parisien au XVIIIe siècle ». Histoire & ; Mesure 10, no 3 (1995) : 339–69. http://dx.doi.org/10.3406/hism.1995.1560.
Texte intégralHaroche, Claudine. « Position et disposition des convives dans la société de cour au 17e siècle. » Revue française de science politique Vol. 48, no 3 (1 juin 1998) : 376–86. http://dx.doi.org/10.3917/rfsp.483.376.
Texte intégralGÜRSES ŞANBAY, Selin. « Le théâtre de Molière comme pratique de cour ». RumeliDE Dil ve Edebiyat Araştırmaları Dergisi, Ö13 (23 octobre 2023) : 1181–88. http://dx.doi.org/10.29000/rumelide.1379325.
Texte intégralMacDonald, R. St J. « Maxwell Cohen at Eighty : International Lawyer, Educator, and Judge ». Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 27 (1989) : 3–56. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800003763.
Texte intégralHuppé, Luc. « La concrétisation de la primauté du droit dans l'ordre juridique ». Les Cahiers de droit 38, no 4 (12 avril 2005) : 805–29. http://dx.doi.org/10.7202/043466ar.
Texte intégralVerger, Christian, Max Dratwa, Jacques Chanliau et Pierre-Yves Durand. « Dialyse péritonéale et pandémie COVID-19 ». Bulletin de la Dialyse à Domicile 3, no 1 (9 avril 2020) : 1–4. http://dx.doi.org/10.25796/bdd.v3i1.54413.
Texte intégralRhéaume, Jean. « L’accès aux documents du Cabinet en vue du contrôle parlementaire des finances publiques : deuxième épisode de l’affaire Vérificateur général du Canada ». Revue générale de droit 19, no 2 (12 avril 2019) : 445–77. http://dx.doi.org/10.7202/1059149ar.
Texte intégralHellin, Stéphan. « Maurevert : étude de l’activité d’un tueur et de son entourage à partir des actes notariés ». Revue d'histoire du protestantisme 8, no 1 (31 mars 2023) : 11–22. http://dx.doi.org/10.47421/rhp8_1_11-22.
Texte intégralTorre-Schaub, Marta. « L’affirmation d’une justice climatique au prétoire (quelques propos sur le jugement de la Cour du district de La Haye du 24 juin 2015) ». Note et commentaire 29, no 1 (30 avril 2018) : 161–83. http://dx.doi.org/10.7202/1045114ar.
Texte intégralWalleyn, Luc. « La Cour pénale internationale, une juridiction pour les victimes ? » Criminologie 44, no 2 (12 septembre 2011) : 43–61. http://dx.doi.org/10.7202/1005791ar.
Texte intégralCohen, Elizabeth S., et Thomas V. Cohen. « Camilla the go-between : the politics of gender in a Roman household (1559) ». Continuity and Change 4, no 1 (mai 1989) : 53–77. http://dx.doi.org/10.1017/s0268416000003593.
Texte intégralBrown, Cynthia. « Books for a Queen : The Literary Patronage of Claude de France ». Bulletin du bibliophile N° 356, no 2 (2 janvier 2012) : 257–76. http://dx.doi.org/10.3917/bubib.356.0055.
Texte intégralDansereau, Jean. « La politique linguistique du Québec. Vérités et mensonges ». Globe 2, no 2 (7 février 2011) : 65–82. http://dx.doi.org/10.7202/1000469ar.
Texte intégralQuéro, Dominique. « La Mort de Mardi-Gras : « résurrection littéraire » d'un inédit de Duclos ». Revue d'histoire littéraire de la France o 100, no 2 (1 février 2000) : 237–54. http://dx.doi.org/10.3917/rhlf.g2000.100n2.0237.
Texte intégralLenglart, Elie. « La qualification du contrat de concession exclusive pour l’identification du juge compétent sur le fondement du droit commun (sous l’influence du droit européen) ». Revue critique de droit international privé N° 3, no 3 (2 février 2024) : 685–99. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.233.0685.
Texte intégralProvencher, Guillaume. « De l’art à la barre ? » Les Cahiers de droit 58, no 1-2 (17 mai 2017) : 7–32. http://dx.doi.org/10.7202/1039830ar.
Texte intégralAmstutz, Delphine. « « Porter le chapeau » : l’incivilité de la faveur au xvii e siècle ». Littératures classiques N° 111, no 2 (23 octobre 2023) : 39–52. http://dx.doi.org/10.3917/licla1.111.0039.
Texte intégralNootens, Thierry. « Le contentieux de la Cour supérieure, 1880-1890 : droit, marché et société durant la transition au capitalisme industriel ». Numéro régulier 69, no 1-2 (19 janvier 2016) : 165–88. http://dx.doi.org/10.7202/1034593ar.
Texte intégralLangevin, Louise. « Liberté de choix et protection juridique des conjoints de fait en cas de rupture : difficile exercice de jonglerie ». McGill Law Journal 54, no 4 (4 mai 2010) : 697–716. http://dx.doi.org/10.7202/039649ar.
Texte intégralDagenais, Michèle. « Discipliner les fonctionnaires de l’administration municipale de Montréal dans les premières décennies du XXe siècle : en théorie ... et en pratique ». Journal of the Canadian Historical Association 2, no 1 (9 février 2006) : 71–90. http://dx.doi.org/10.7202/031028ar.
Texte intégralPiveteau, Denis. « L’autodétermination : un levier de transformation sociale, au croisement de la psychologie expérimentale et de la théorie du droit ». Vie sociale 43, no 3 (30 novembre 2023) : 71–83. http://dx.doi.org/10.3917/vsoc.227.0071.
Texte intégralRobert, Marie-Pierre, et Stéphane Bernatchez. « La criminalisation de la polygamie soumise à l’épreuve de la Charte ». Revue générale de droit 40, no 2 (17 octobre 2014) : 541–98. http://dx.doi.org/10.7202/1026960ar.
Texte intégralAlgazi, Gadi, et Rina Drory. « L'amour à la cour des Abbassides. Un code de competence sociale ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 55, no 6 (décembre 2000) : 1255–82. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.2000.279915.
Texte intégralKazuhiko, Satô. « « Des gens étranges à l'allure insolite ». Contestation et valeurs nouvelles dans le Japon médiéval ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 50, no 2 (avril 1995) : 307–40. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1995.279368.
Texte intégralBeaulieu, M. L. « La légalité du boycottage ». Commentaires 17, no 2 (29 janvier 2014) : 169–76. http://dx.doi.org/10.7202/1021634ar.
Texte intégralGray, Wayne D. « Planification fiscale personnelle : Défense de diligence raisonnable relativement — la responsabilité des versements obligatoires impayés ». Canadian Tax Journal/Revue fiscale canadienne 68, no 1 (1 avril 2020) : 313–49. http://dx.doi.org/10.32721/ctj.2020.68.1.pfp.
Texte intégralMcWhinney, Edward. « The “New Thinking” in Soviet International Law : Soviet Doctrines and Practice in the Post-Tunkin Era ». Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 28 (1991) : 309–37. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800004148.
Texte intégralDonin, Nicolas. « L’accès à la musique et la condition d’auditeur chez Schoenberg ». Hors dossier, no 9 (10 août 2011) : 135–53. http://dx.doi.org/10.7202/1005534ar.
Texte intégralBührer-Thierry, Geneviève. « La Nature et le corps du roi ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 77, no 1 (mars 2022) : 97–102. http://dx.doi.org/10.1017/ahss.2022.39.
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