Livres sur le sujet « Droits et protections »
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Jane, Freedman, et Valluy Jérôme, dir. Persécutions des femmes : Savoirs, mobilisations et protections. Bellecombe-en-Bauges : Croquant, 2007.
Trouver le texte intégralMwakagali, Mpoki. International human rights law and discrimination protections : A comparison of regional and national responses. Leiden : Brill, 2018.
Trouver le texte intégralCohen, Denis. Le droit des dessins et modèles : Droit communautaire, droit international, droit français et autres droits étrangers. 2e éd. Paris : Economica, 2004.
Trouver le texte intégralSociété française pour le droit international. Colloque. La protection des droits de l'homme et l'évolution du droit international. Paris : A. Pedone, 1998.
Trouver le texte intégralLouis, DuBouis, dir. Droit communautaire et protection des droits fondamentaux dans les Etats membres. Aix-en-Provence : Centre d'études et de recherches internationales et communautaires, Université d'Aix-Marseille, 1995.
Trouver le texte intégralCherkaoui, Mohammed. Protection des droits d'auteur et des droits voisins. Rabat : Bouregreg, 2010.
Trouver le texte intégralThierry, Renoux, dir. Protection des libertés et droits fondamentaux. Paris : Documentation française, 2007.
Trouver le texte intégralTitinga, Pacéré. Les enfants abandonnés : Faits, droits et protection. [Burkina Faso?] : T.F. Pacéré, 1990.
Trouver le texte intégralHanns-Seidel-Stiftung, dir. La protection des droits de l'homme entre la législation interne et le droit international. Rabat : REMALD, 2001.
Trouver le texte intégralNadeau, Alain-Robert. Vie privée et droits fondamentaux : Étude de la protection de la vie privée en droit constitutionnel canadien et américain et en droit international. Scarborough, Ont : Carswell, 2000.
Trouver le texte intégralBarreau du Québec. Formation permanente. et Barreau du Québec. Formation permanente. Colloque, dir. Responsabilités et mécanisme de protection. Cowansville, Qué : Éditions Y. Blais, 2004.
Trouver le texte intégralRoselyne, Nérac-Croisier, et Castaignède Jocelyne, dir. La protection judiciaire du mineur en danger : Aspects de droit interne et de droits européens. Paris : Harmattan, 2000.
Trouver le texte intégralLuchaire, François. La protection constitutionnelle des droits et des libertés. Paris : Economica, 1987.
Trouver le texte intégralErgec, Rusen. Protection européenne et internationale des droits de l'homme. Gand [Belgium] : Mys & Breesch, 2000.
Trouver le texte intégralFornage, Anne-Christine. La mise en oeuvre des droits du consommateur contractant : Étude de droit suisse avec des incursions en droit de l'Union européenne, en droit anglais, français et allemand. Bern : Stämpfli, 2011.
Trouver le texte intégralFrance. Conseil d'Etat. Section du rapport et des études. Statut et protection de l'enfant. Paris : Documentation française, 1991.
Trouver le texte intégralMichaud-Tulquois, Céline. La protection des idées littéraires et artistiques : Droit français et droit américain. Saarbrücken, Germany : Éditions universitaires européennes, 2010.
Trouver le texte intégralHubert, Thierry, Decaux Emmanuel et Journée d'actualité internationale (5th : 1989 : Nanterre, France), dir. Droit international et droits de l'homme : La pratique juridique française dans le domaine de la protection internationale des droits de l'homme. Paris : Montchrestien, 1990.
Trouver le texte intégralFrésart, Charles-Édouard de. La protection des incapables majeurs et le droit du mandat : Droit belge et droit comparé. Limal : Anthemis, 2014.
Trouver le texte intégralCohen, Denis. Le droit des dessins et modèles. Paris : Economica, 1997.
Trouver le texte intégralRobitaille-Froidure, Amélie. Protection du mineur et liberté d'expression sur Internet : Étude comparée des droits français et américain à l'aune du droit européen et international. Bayonne : Institut Universitaire Varenne, 2014.
Trouver le texte intégralCohen, Denis. Le nouveau droit des dessins et modèles. Paris : Economica, 2002.
Trouver le texte intégralPayet, Marie-Stéphane. Droit de la concurrence et droit de la consommation. Paris : Dalloz, 2001.
Trouver le texte intégralNathalie, Mallet-Poujol, dir. Droit, oeuvres d'art et musées : Protection et valorisation des collections. Paris : CNRS Éditions, 2006.
Trouver le texte intégralLavorel, Sabine, et Mihaela Ailincai. Exploitation des ressources naturelles et protection des droits de l'homme. Paris : Éditions Pedone, 2013.
Trouver le texte intégralSaroléa, Sylvie. Droits de l'homme et migrations : De la protection du migrant aux droits de la personne migrante. Bruxelles : Bruylant, 2006.
Trouver le texte intégralDusollier, Séverine. Droit d'auteur et protection des oeuvres dans l'univers numérique : Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres. Bruxelles : Larcier, 2005.
Trouver le texte intégralFlauss, J. F. Droits sociaux et droit européen : Bilan et prospective de la protection normative : actes de la journée d'études du 19 octobre 2001. Bruxelles : Bruylant, 2002.
Trouver le texte intégralJean-Pierre, Pizzio, et Université de Dijon. Faculté de droit et de science e politique., dir. Droit des consommateurs : Sécurité, concurrence, publicité : droit français et droit communautaire : actes du colloque. Louvain-la-Neuve : Centre de droit de la consommation, 1988.
Trouver le texte intégralGuillot, Philippe Ch A. Droit du patrimoine culturel et naturel. Paris : Ellipses, 2006.
Trouver le texte intégraletc, France Lois. Protection de la nature : protection de la faune et de la flore. Paris : Direction des journaux officiels, 1990.
Trouver le texte intégralpersonne, Canada Direction des droits de la. Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels : Deuxième rapport du Canada, articles 10 à 15. Ottawa, Ont : Direction des droits de la personne, Multiculturalisme et citoyenneté Canada, 1992.
Trouver le texte intégralCentre d'études sur la coopération juridique internationale (Poitiers), dir. Protection de la propriété culturelle et circulation des biens culturels. [Paris] : Mission de recherche Droit et justice, 2008.
Trouver le texte intégralLöhrer, Dimitri. La protection non juridictionnelle des droits fondamentaux en droit constitutionnel comparé : L'exemple de l'ombudsman spécialisé portugais, espagnol et français. Bayonne : Institut Universitaire Varenne, 2014.
Trouver le texte intégralpersonne, Canada Direction des droits de la. Pacte International Relatif Aux Droits Économiques, Sociaux et Culturels : Rapport du Canada sur Les Articles 13 A 15. S.l : s.n, 1985.
Trouver le texte intégralAlter, Susan. La protection de la vie privée et les télécommunications. Ottawa, Ont : Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1996.
Trouver le texte intégralVigneron-Maggio-Aprile, Sandra. L'Information des consommateurs en droit européen et en droit suisse de la consommation. Bruxelles, Belgium : Bruylant, 2006.
Trouver le texte intégralBeauchamp, Michel. Tutelle, curatelle et mandat de protection. Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais, 2014.
Trouver le texte intégralPoillot, Élise. Droit européen de la consommation et uniformisation du droit des contrats. Paris : L.G.D.J., 2006.
Trouver le texte intégralColloque international "Handicap et protection du droit européen et communautaire, entre droit international et droits internes" (2005 Paris, France). Handicap et protection du droit européen et communautaire : Paris, 28 octobre 2005. Bruxelles : Bruylant, 2006.
Trouver le texte intégralArbellot, Frédéric. Droit des tutelles : Protection judiciaire et juridique des mineurs et des majeurs. 2e éd. Paris : Dalloz, 2007.
Trouver le texte intégralCornu, Marie. Droit, oeuvres d'art et musées : La protection et la valorisation des collections. Paris : CNRS Éditions, 2001.
Trouver le texte intégralQuébec (Province). Droit de la protection du consommateur : Lois et règlements commentés. Cowansville, QC : Éditions Yvon Blais, 2006.
Trouver le texte intégralMoser, Dominique Junod. Les conditions générales à la croisée du droit de la concurrence et du droit de la consommation : Étude de droit suisse et de droit européen. Bâle : Helbing & Lichtenhahn, 2001.
Trouver le texte intégralpersonne, Canada Programme des droits de la. Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels : Quatrième rapport du Canada couvrant la période octobre 1994 - septembre 1999. Ottawa, Ont : Patrimoine canadien, 2004.
Trouver le texte intégralPelissier, Catherine. La protection des droits économiques et sociaux fondamentaux dans la Communauté européenne. Lille : Atelier national de reproduction des thèses, 2004.
Trouver le texte intégralKsentini, Fatma Zohra. Les procédures onusiennes de protection des droits de l'homme : Recours et détours. Paris : Publisud, 1994.
Trouver le texte intégralRiou, Alain. Le droit de la culture et le droit à la culture. 2e éd. Paris : E.S.F., 1996.
Trouver le texte intégraléconomique, France Conseil d'analyse. Refondation du droit social : Concilier protection des travailleurs et efficacité économique. Paris : la Documentation française, 2010.
Trouver le texte intégralMaljean-Dubois, Sandrine. Droit de l'Organisation mondiale du commerce et protection de l'environnement. Bruxelles : Bruylant, 2003.
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