Livres sur le sujet « Droits et libertés du contribuable »
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Boulois, Xavier Dupré de. Droits et libertés fondamentaux. Paris : PUF, Presses universitaires de France, 2010.
Trouver le texte intégralLevinet, Michel. Droits et libertés fondamentaux. Paris : Presses universitaires de France, 2010.
Trouver le texte intégralRémy, Cabrillac, Frison-Roche Marie-Anne et Revet Thierry, dir. Libertés et droits fondamentaux. 6e éd. Paris : Dalloz, 2000.
Trouver le texte intégralRémy, Cabrillac, Frison-Roche Marie-Anne et Revet Thierry, dir. Droits et libertés fondamentaux. 2e éd. Paris : Dalloz, 1995.
Trouver le texte intégralCabrillac, Rémy. Libertés et droits fondamentaux. Paris : Dalloz, 2013.
Trouver le texte intégralQuébec (Province). Code des droits et libertés. Montréal : Thémis, 1985.
Trouver le texte intégralTurpin, Dominique. Libertés publiques et droits fondamentaux. Paris : Seuil, 2004.
Trouver le texte intégralXavier, Latour, et Pauvert Bertrand. Libertés publiques et droits fondamentaux. Paris : Studyrama, 2008.
Trouver le texte intégral1931-, Morel André, dir. Code des droits et libertés. 3e éd. Montréal, Qué : Éditions Thémis, 1989.
Trouver le texte intégral1931-, Morel André, dir. Code des droits et libertés. 4e éd. Montréal, Qué : Éditions Thémis, 1991.
Trouver le texte intégralRobert, Jacques. Droits de l'homme et libertés fondamentales. 6e éd. Paris : Montchrestien, 1996.
Trouver le texte intégralLevinet, Michel. Théorie générale des droits et libertés. Bruxelles : Nemesis, 2006.
Trouver le texte intégralLevinet, Michel. Théorie générale des droits et libertés. 2e éd. [Bruxelles] : Nemesis, 2008.
Trouver le texte intégralBeaudoin, Gérald A. Les droits et libertés au Canada. Montréal : Wilson & Lafleur, 2000.
Trouver le texte intégralThéorie générale des droits et libertés. 2e éd. [Bruxelles] : Nemesis, 2008.
Trouver le texte intégralThéorie générale des droits et libertés. 3e éd. [Bruxelles] : Nemesis, 2010.
Trouver le texte intégralProulx, Geneviève. La loi--libertés et droits fondamentaux. Toronto : Maison d'édition IPI limitée, 1992.
Trouver le texte intégralMorange, Jean. Droits de l'homme et libertés publiques. 3e éd. Paris : Presses universitaires de France, 1995.
Trouver le texte intégralHatoux, Bernard. Droits du contribuable : État des lieux et perspectives. Paris : Economica, 2002.
Trouver le texte intégralDroits fondamentaux du contribuable et procédures fiscales : Étude comparative : les droits d'origine non procédurale du contribuable. Paris : Harmattan, 2007.
Trouver le texte intégralAhmed, Karim Sid. DROITS FONDAMENTAUX DU CONTRIBUABLE ET PROCÉDURES FISCALES, ÉTUDE COMPARATIVE - Tome 2 : Les droits d'origine procédurale du contribuable. Paris : Editions L'Harmattan, 2008.
Trouver le texte intégralDubourg-Lavroff, Sonia, et J. P. Duprat. Droits et libertés en Grande-Bretagne et en France. Paris : L'Harmattan, 1999.
Trouver le texte intégralStirn, Bernard. Droits et libertés en France et au Royaume-Uni. Paris : O. Jacob, 2006.
Trouver le texte intégralHenri, Oberdorff, Robert Jacques-Michel 1928- et France Lois etc, dir. Libertés fondamentales et droits de l'homme : Textes français et internationaux. Paris : Montchrestien, 1989.
Trouver le texte intégralJacques, Robert, et Henri Oberdorff. Libertés fondamentales et droits de l'homme : Textes français et internationaux. Paris : LGD, 2014.
Trouver le texte intégralRhéaume, Jean. Droits et libertés de la personne et de la famille. Montréal, Qué : Wilson & Lafleur, 1990.
Trouver le texte intégralLe droit des sociétés et les libertés et droits fondamentaux. Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2005.
Trouver le texte intégralLoslier, Sylvie. Droits et libertés...àvisage découvert : Au Québec et au Canada. Montréal, Qué : Éditions de la Chenelière, 2002.
Trouver le texte intégralJacques, Robert, et Henri Oberdoff. Libertés fondamentales et droits de l'homme : Textes français et internationaux. Paris : LGDJ-Lextenso, 2013.
Trouver le texte intégralLibertés et droits fondamentaux des travailleurs en Chine. [Paris] : Harmattan, 2007.
Trouver le texte intégralJean-Jacques, Sueur, dir. Droits de l'homme et libertés de la personne. 5e éd. Paris : Litec, 2007.
Trouver le texte intégralBreillat, Dominique. Les libertés de l'esprit : Libertés et droits fondamentaux, examen d'entrée au C.R.F.P.A. Paris : Montchrestien, 1996.
Trouver le texte intégralCarson, Bruce. La Charte des droits et libertés et la Déclaration canadienne des droits : Étude comparative. Ottawa, Ont : Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1988.
Trouver le texte intégralClarke, Paul Terence. École et droits fondamentaux : Portrait des droits collectifs et individuels dans l'ère de la Charte canadienne des droits et libertés. Regina, Saskatchewan : Institut français, 2005.
Trouver le texte intégralQuébec (Province). La Charte des droits et libertés de la personne. Sherbrooke, Qué : Editions revue de droit, Université de Sherbrooke, 1986.
Trouver le texte intégralSepulchre, Vincent. Droits de l'homme et libertés fondamentales en droit fiscal. Bruxelles : Larcier, 2005.
Trouver le texte intégralCozian, Maurice, Patrick Dibout et Jean-Luc Pierre. Droits et garanties du contribuable : Évolution et perspectives 20 ans après le rapport Aicardi. Paris : LexisNexis, 2007.
Trouver le texte intégralAssociation pour la promotion des droits de l'homme en Afrique centrale. Droits de l'homme, libertés et justice sociale en Afrique centrale. Yaoundé, Cameroun : UCAC, Presses de l'UCAC, 2011.
Trouver le texte intégralColloque Application des chartes des droits et libertés en matière civile (1988 Québec, Québec, and Montréal, Québec). Application des chartes des droits et libertés en matière civile. Cowansville [Québec] : Éditions Y. Blais, 1988.
Trouver le texte intégralMandel, Michael. La charte des droits et libertés et la judiciarisation du politique au Canada. Montréal : Les Éditions du Boréal, 1996.
Trouver le texte intégralJournées strasbourgeoises (2nd 1988 Strasbourg, France). Vues canadiennes et européennes des droits et libertés : Actes des journées strasbourgeoises 1988. Cowansville [Qué.] : Éditions Y. Blais, 1989.
Trouver le texte intégral1951-, Lemonde Lucie, et Barreau du Québec. Service de la formation continue., dir. Les 25 ans de la Charte canadienne des droits et libertés. Cowansville, Qué : Éditions Yvon Blais, 2007.
Trouver le texte intégralBeaudoin, Gérald A. La Constitution du Canada : Institutions, partage des pouvoirs, droits et libertés. Montréal : Wilson & Lafleur, 1990.
Trouver le texte intégralPoudret, Jean-François. Libertés et franchises dans les pays romands au moyen âge : des libertés aux droits de l'homme. Lausanne : Cahiers de la renaissance Vaudois, 1986.
Trouver le texte intégrald'Etat, Luxembourg Conseil. Le Conseil d' Etat, gardien de la Constitution et des droits et libertés fondamentaux. Luxembourg : Conseil d' Etat du Grand-Duché de Luxembourg, 2006.
Trouver le texte intégralBoilard, Gilberte. Clause nonobstant : (article 33 de la Charte canadienne des droits et libertés) : bibliographie sélective et annotée. 2e éd. Québec : Bibliothèque de l'Assemblée nationale, Service de la référence, 1993.
Trouver le texte intégralBoilard, Gilberte. "Clause nonobstant" (article 33 de la Charte canadienne des droits et libertés) : Bibliographie sélective et annotée. Québec : Bibliothèque de l'Assemblée nationale, Division de la référence parlementaire, 1988.
Trouver le texte intégralLevinet, Michel, writer of preface, dir. La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Bruxelles : Bruylant, 2011.
Trouver le texte intégralBeaulieu, Christian. L' application de la Charte canadienne des droits et libertés au pouvoir judiciaire. Montréal, Qué : Éditions Thémis, 1995.
Trouver le texte intégral1929-, Beaudoin Gérald A., et Mendes Errol, dir. The Canadian Charter of Rights and Freedoms = : Charte canadienne des droits et libertés. 4e éd. Markham, Ont : LexisNexis Butterworths, 2005.
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