Articles de revues sur le sujet « Droits de l’usager »
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Maudet, Gwénaëlle. « La « démocratie sanitaire » : penser et construire l’usager ». Lien social et Politiques, no 48 (28 juin 2004) : 95–102. http://dx.doi.org/10.7202/007894ar.
Texte intégralClément, Michèle, et Éric Gagnon. « Le comité d’éthique, la vie privée et l’intimité. Interpréter les droits des usagers ». Les ateliers de l'éthique 8, no 1 (10 septembre 2013) : 70–90. http://dx.doi.org/10.7202/1018333ar.
Texte intégralTremblay, Mireille, et Fabrice Olivet. « De la participation citoyenne à la reconnaissance du droit au plaisir : insertion sociale et droits des usagers des opioïdes ». Drogues, santé et société 10, no 1 (21 février 2012) : 169–96. http://dx.doi.org/10.7202/1007851ar.
Texte intégralBeauregard, Stéphanie. « La place des droits subjectifs dans l’histoire de la philosophie du droit ». Revue générale de droit 24, no 4 (27 février 2019) : 593–603. http://dx.doi.org/10.7202/1056821ar.
Texte intégralGarbay-Douziech, Aurélie. « Conflit basque et altérations de l’État de droit : de l’usage de la torture dans l’Espagne démocratique ». Cahiers d'histoire 34, no 1 (14 août 2017) : 115–33. http://dx.doi.org/10.7202/1040825ar.
Texte intégralGesualdi-Fecteau, Dalia. « Le droit comme rempart utile ? L’usage par les travailleurs étrangers temporaires des ressources proposées par le droit du travail ». Revue générale de droit 45, no 2 (25 février 2016) : 531–78. http://dx.doi.org/10.7202/1035300ar.
Texte intégralMoyse, Pierre-Emmanuel. « L’abus de droit : l’anténorme — Partie 1 ». McGill Law Journal 57, no 4 (8 novembre 2012) : 859–920. http://dx.doi.org/10.7202/1013033ar.
Texte intégralBougard, François. « Rationalité et irrationalité des procédures autour de l’an mil : le duel judiciaire en Italie ». Histoire de la justice N° 15, no 1 (1 mars 2002) : 93–122. http://dx.doi.org/10.3917/rhj.015.0093.
Texte intégralCarton, Alcide. « L’usage de la raison ». Diversité 149, no 1 (2007) : 104–14. http://dx.doi.org/10.3406/diver.2007.8429.
Texte intégralMigneault, Gaétan. « La langue de la justice au Nouveau-Brunswick selon une perspective historique ». Les Cahiers de droit 54, no 4 (2 décembre 2013) : 781–810. http://dx.doi.org/10.7202/1020652ar.
Texte intégralDelcourt, Barbara. « Usage de la force et promotion des valeurs et normes internationales ». Études internationales 34, no 1 (8 septembre 2003) : 5–24. http://dx.doi.org/10.7202/006929ar.
Texte intégralSroor, Musa. « La propriété immobilière des femmes musulmanes de Jérusalem (1831–1841) ». Hawwa 15, no 1-2 (3 novembre 2017) : 31–50. http://dx.doi.org/10.1163/15692086-12341325.
Texte intégralObin, Jean-Pierre. « Les personnels de direction et l’usage du droit ». Diversité 188, no 1 (2017) : 46–50. http://dx.doi.org/10.3406/diver.2017.4423.
Texte intégralMeyer-Bisch, Patrice. « L’hospitalité par la langue ou la spécificité d’un droit culturel ». Journal of Ethics in Higher Education, no 2 (2 juin 2023) : 79–98. http://dx.doi.org/10.26034/fr.jehe.2023.4024.
Texte intégralLemasson, Jean-Pierre. « Pour une informatique des libertés ». Cahiers de recherche sociologique, no 13 (19 avril 2011) : 139–52. http://dx.doi.org/10.7202/1002080ar.
Texte intégraldu Boucher, Gabrielle. « Les algorithmes et l’intelligence artificielle contre les étrangers en Europe ». Plein droit 140, no 1 (28 mai 2024) : 31–34. http://dx.doi.org/10.3917/pld.140.0033.
Texte intégralMrazek, Josef. « Prohibition of the Use and Threat of Force : Self-Defence and Self-Help in International Law ». Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 27 (1990) : 81–111. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800003787.
Texte intégralVan de Voorde, Johan. « Les droits subjectifs inclusifs en droits belge, français et américain Analyse à partir du droit aux choses communes (y compris la public trust doctrine), du droit à l’usage des voies publiques et du droit aux biens communaux ». European Review of Private Law 28, Issue 5 (1 novembre 2020) : 1009–63. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2020062.
Texte intégralBenoit, Didier. « L’« institution juste » face à la désinstitutionnalisation dans le secteur social et médicosocial ». Revue Organisations & ; territoires 27, no 1 (18 juin 2018) : 71–82. http://dx.doi.org/10.1522/revueot.v27n1.280.
Texte intégralMorin, Fernand. « L’injonction en temps de grève ». Relations industrielles 32, no 3 (12 avril 2005) : 414–44. http://dx.doi.org/10.7202/028805ar.
Texte intégralKaba, Arnaud, et Shankare Gowda. « Les verriers et leurs « netas » ». Anthropologie et Sociétés 46, no 1 (15 août 2022) : 91–108. http://dx.doi.org/10.7202/1091313ar.
Texte intégralDe Roo, Priscilla. « La lutte pour l’usage des terres à Notre-Dame-des-Landes ». Multitudes 92, no 3 (21 septembre 2023) : 129–31. http://dx.doi.org/10.3917/mult.092.0129.
Texte intégralMolnar, Petra, et Isabelle Saint-Saëns. « Les nouvelles technologies frontalières ». Plein droit 140, no 1 (28 mai 2024) : 39–42. http://dx.doi.org/10.3917/pld.140.0041.
Texte intégralBernatchez, Stéphane. « Briser la loi du silence sur le silence de la loi : de l’interprétation sémantique à l’application pragmatique du droit ». Les Cahiers de droit 56, no 3-4 (17 décembre 2015) : 233–55. http://dx.doi.org/10.7202/1034451ar.
Texte intégralPagnon, Félicien. « Contester l’ordre budgétaire sur le terrain du droit ». Politique européenne N° 79, no 1 (6 octobre 2023) : 192–214. http://dx.doi.org/10.3917/poeu.079.0192.
Texte intégralAbrahamson, Peter. « La nouvelle portée de l’espace et du lieu quant à la citoyenneté sociale : le cas de l’Union européenne ». I Les régimes fédératifs. Enjeux, innovations et tendances dans la gouvernance à niveaux multiples, no 56 (25 avril 2007) : 23–40. http://dx.doi.org/10.7202/014969ar.
Texte intégralLoyer, Barbara. « Le juste en son reflet : l’injuste. Réflexion sur l’ETA ». Parlement[s], Revue d'histoire politique N° 28, no 2 (8 novembre 2018) : 39–52. http://dx.doi.org/10.3917/parl2.028.0039.
Texte intégralBlanchet, Jennifer, et Karine Poitras. « LES PRATIQUES PROFESSIONNELLES DES EXPERTS EN MATIÈRE DE GARDE ET DE DROITS D’ACCÈS ». Revue québécoise de psychologie 39, no 3 (21 mars 2019) : 27–49. http://dx.doi.org/10.7202/1058183ar.
Texte intégralRatti, Luca. « RESEAUX D'ENTREPRISES ET CO-EMPLOI : La discipline italienne a l'epreuve du droit compare ». Revista Direito das Relações Sociais e Trabalhistas 4, no 3 (11 octobre 2019) : 103–9. http://dx.doi.org/10.26843/mestradodireito.v4i3.163.
Texte intégralBrière, Germain. « LES EFFETS DU MARIAGE, SELON LA CONCEPTION DU LÉGISLATEUR QUÉBÉCOIS DE 1980 ». Revue générale de droit 13, no 1 (6 mai 2019) : 5–26. http://dx.doi.org/10.7202/1059390ar.
Texte intégralNicolas-Artero, Chloé. « De l’usage du droit dans les résistances paysannes au Chili ». Cahiers d'Outre-Mer LXXV, no 285 (1 juillet 2022) : 53–85. http://dx.doi.org/10.4000/com.13654.
Texte intégralMohammedi, Adlene. « De l’usage du droit international au Moyen-Orient : approche critique ». Revue québécoise de droit international 30, no 2 (2017) : 171. http://dx.doi.org/10.7202/1064682ar.
Texte intégralMoricot, Caroline. « Guerre à distance : le point de vue des équipages de drones ». Revue Défense Nationale N° 851, no 6 (25 mai 2022) : 79–90. http://dx.doi.org/10.3917/rdna.851.0079.
Texte intégralLevinet, Michel. « La jurisprudence erratique de la Cour européenne des droits de l’homme à l’égard de l’usage abusif des droits et libertés ». Les Cahiers Portalis N° 11, no 1 (19 juin 2023) : 47–56. http://dx.doi.org/10.3917/capo.011.0047.
Texte intégralAudren, Frédéric, et Dominique Linhardt. « Un procès hors du commun ? » Annales. Histoire, Sciences Sociales 63, no 5 (octobre 2008) : 1003–34. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900025105.
Texte intégralDumoulin, André. « La saga autour du drone armé belge : le poids de l’idéologisme ». Revue Défense Nationale N° 865, no 10 (11 décembre 2023) : 64–70. http://dx.doi.org/10.3917/rdna.865.0064.
Texte intégralSimonet, Loïc. « L’usage de la force dans le cyberespace et le droit international ». Annuaire français de droit international 58, no 1 (2012) : 117–43. http://dx.doi.org/10.3406/afdi.2012.4673.
Texte intégralPréfina Ntouta, Chancel. « Sur l’usage du marqueur extensif et tout en français parlé en République du Congo ». Langue française N° 221, no 1 (6 mars 2024) : 39–54. http://dx.doi.org/10.3917/lf.221.0039.
Texte intégralKasirer, Nicholas. « Le real estate existe-t-il en droit civil ? » Revue générale de droit 29, no 4 (11 mars 2016) : 465–82. http://dx.doi.org/10.7202/1035647ar.
Texte intégralSeydoux, Henri. « Microdrones : des innovations inattendues à la lumière du retour d’expérience ukrainien ». Revue Défense Nationale N° 865, no 10 (11 décembre 2023) : 35–42. http://dx.doi.org/10.3917/rdna.865.0035.
Texte intégralKarsenty, Alain. « Forêts : les promesses non tenues des instruments économiques ». Économie appliquée 65, no 2 (2012) : 137–67. http://dx.doi.org/10.3406/ecoap.2012.3604.
Texte intégralLiger, Alain. « Projets d’exploitation de lithium en France et en Allemagne… des convergences possibles ou une compétition effrénée ? » Annales des Mines - Responsabilité et environnement N° 111, no 3 (20 octobre 2023) : 80–88. http://dx.doi.org/10.3917/re1.111.0080.
Texte intégralCharest, Paul. « La disparition des Montagnais et la négation des droits aborigènes ». Recherches amérindiennes au Québec 39, no 3 (23 mars 2011) : 81–95. http://dx.doi.org/10.7202/045806ar.
Texte intégralCharlot, Patrick. « L’usage particulier de la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen par Charles Péguy ». Revue Droit & ; Littérature N° 7, no 1 (15 juin 2023) : 97–110. http://dx.doi.org/10.3917/rdl.007.0097.
Texte intégralGilbert, Anne, et Marc Brosseau. « Le journal, acteur urbain ? Le Droit et la vocation du centre-ville de Hull ». Recherche 43, no 3 (11 mars 2003) : 517–48. http://dx.doi.org/10.7202/000610ar.
Texte intégralFossier, Arnaud. « «Propter vitandum scandalum» : histoire d’une catégorie juridique (XIIe-XVe siècle) ». Mélanges de l École française de Rome Moyen Âge 121, no 2 (2009) : 317–48. http://dx.doi.org/10.3406/mefr.2009.9523.
Texte intégralLaperrière, Marie-Neige. « La consubstantialité comme approche critique du droit : le rôle du droit civil québécois relativement aux apparentes contradictions dans la classe des femmes par rapport au droit du logement ». Revue générale de droit 46, no 1 (8 juin 2016) : 253–86. http://dx.doi.org/10.7202/1036579ar.
Texte intégralJobin, Pierre-Gabriel. « Amputer la responsabilité contractuelle ? Une tourmente inutile et néfaste ». Les Cahiers de droit 50, no 1 (21 juillet 2009) : 3–36. http://dx.doi.org/10.7202/037736ar.
Texte intégralMoreno Moreno, Jenny Katherine. « La reconstruction d’identités dans l’officialisation du guarani : une question de droit, de linguistique et de discours ». SHS Web of Conferences 138 (2022) : 11009. http://dx.doi.org/10.1051/shsconf/202213811009.
Texte intégralWeldu Hailemariam, Abraha. « From rәsti to čәguraf-gosäs and vice-versa : Revisiting the dynamics of land tenure systems and security in Enderta, Tigray ». Annales d'Ethiopie 33, no 1 (2020) : 303–16. http://dx.doi.org/10.3406/ethio.2020.1701.
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