Articles de revues sur le sujet « Droit – Pays de l'OHADA »
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Johnson, K. L. « L'OHADA et la modernisation du droit des affaires en Afrique ». Uniform Law Review - Revue de droit uniforme 8, no 1-2 (1 janvier 2003) : 71–78. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/8.1-2.71.
Texte intégralMonkam, C. « Reflexions sur le cumul de fonctions en droit des societes anonymes de l'OHADA ». Uniform Law Review - Revue de droit uniforme 20, no 1 (27 février 2015) : 116–33. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/unv001.
Texte intégralPipite, Jean. « Droit d’accueil et droit de l’endroit en pays kanak ». Journal de la société des océanistes, no 117 (1 décembre 2003) : 203–12. http://dx.doi.org/10.4000/jso.1281.
Texte intégralMercier, Jérémy. « Voyage au pays du droit indien ». International Journal for the Semiotics of Law - Revue internationale de Sémiotique juridique 26, no 3 (2 novembre 2012) : 721–30. http://dx.doi.org/10.1007/s11196-012-9287-4.
Texte intégralLavoyer, Jean-Philippe. « Principes directeurs relatifs au déplacement de personnes à l'intérieur de leur propre pays : Quelques observations sur la contribution du droit international humanitaire ». Revue Internationale de la Croix-Rouge 80, no 831 (septembre 1998) : 503–16. http://dx.doi.org/10.1017/s0035336100056057.
Texte intégralMercure, Pierre-François. « La notion de conditionnalité reconsidérée dans les relations Nord-Sud : une approche favorisant le plein exercice des droits économiques dans les pays en développement ». Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 46 (2009) : 55–105. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800009541.
Texte intégralKohlhagen, Dominik. « Conjugaisons juridiques ». Anthropologie et Sociétés 40, no 2 (27 septembre 2016) : 43–59. http://dx.doi.org/10.7202/1037511ar.
Texte intégralRuşitoru, Mihaela-Viorica. « L’éducation à l’épreuve des flux migratoires dans les destinations de langue française. La situation des enfants sans-papiers en France et au Québec ». Swiss Journal of Educational Research 39, no 1 (5 avril 2017) : 41–56. http://dx.doi.org/10.24452/sjer.39.1.4998.
Texte intégralThakur, Ramesh. « Global norms and international humanitarian law : an Asian perspective ». International Review of the Red Cross 83, no 841 (mars 2001) : 19–44. http://dx.doi.org/10.1017/s1560775500106169.
Texte intégralMazzuoli, Valerio de Oliveira, et Gabriella Boger Prado. « Les contrats commerciaux internationaux face aux situations de crises sanitaires transnationales dans le cadre du MERCOSUR ». Rev. secr. Trib. perm. revis. 9, no 17 (11 mai 2021) : 172–204. http://dx.doi.org/10.16890/rstpr.a9.n17.p172.
Texte intégralKelley, Donald R. « L'enseignement du droit francais en pays de droit ecrit (1679-1793). Christian Chene ». Journal of Modern History 57, no 1 (mars 1985) : 132–34. http://dx.doi.org/10.1086/242797.
Texte intégralBello, Ibrahim. « L’appréciation du risque de confusion à l’épreuve du principe de la territorialité des droits de propriété industrielle dans l’espace OAPI ». Uniform Law Review 27, no 3 (1 août 2022) : 441–59. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/unac026.
Texte intégralMercure, Pierre-François. « La sécurité alimentaire du tiers-monde : cadre conceptuel de l’action des pays en développement dans le contexte de la mondialisation ». Les Cahiers de droit 44, no 4 (12 avril 2005) : 779–827. http://dx.doi.org/10.7202/043773ar.
Texte intégralMorin, Michel. « Dualisme, mixité et métissage juridique : Québec, Hong Kong, Macao, Afrique du Sud et Israël ». Symposium : Mixed Jurisdictions 57, no 4 (8 novembre 2012) : 645–64. http://dx.doi.org/10.7202/1013027ar.
Texte intégralMentré, Gilles, et Nathalie Sarthou-Lajus. « Faire droit à la démocratie directe ». Études Avril, no 4 (28 mars 2024) : 45–56. http://dx.doi.org/10.3917/etu.4314.0045.
Texte intégralCarayon, Lisa. « Mise en terre ou en marge ? » Plein droit 137, no 2 (27 juillet 2023) : 23–26. http://dx.doi.org/10.3917/pld.137.0025.
Texte intégralHankins, Stéphane. « Promouvoir le droit international humanitaire dans les établissements d'enseignement supérieur et les universités des pays de la Communauté des États indépendants ». Revue Internationale de la Croix-Rouge 79, no 826 (août 1997) : 479–82. http://dx.doi.org/10.1017/s0035336100059347.
Texte intégralEmanuelli, Claude. « L’application des traités internationaux et des règles dérivées dans les pays de droit civil et de common law ». Revue générale de droit 37, no 2 (23 octobre 2014) : 269–99. http://dx.doi.org/10.7202/1027084ar.
Texte intégralGrandbois, Maryse. « Le droit de l'environnement et le commerce international : quelques enjeux déterminants ». Les Cahiers de droit 40, no 3 (12 avril 2005) : 545–90. http://dx.doi.org/10.7202/043561ar.
Texte intégralBerrotarán, Alejandro. « Special Family Duties and the Right to Inherit ». Raisons politiques N° 92, no 4 (4 janvier 2024) : 55–68. http://dx.doi.org/10.3917/rai.092.0055.
Texte intégralCauchies, J. M. « Les sources du droit dans les Pays-Bas bourguignons ». Publications du Centre Européen d'Etudes Bourguignonnes 28 (janvier 1988) : 35–48. http://dx.doi.org/10.1484/j.pceeb.3.194.
Texte intégralVigouroux, Christian. « Alice au pays de la codification à droit constant ». Revue française d'administration publique 82, no 1 (1997) : 187–92. http://dx.doi.org/10.3406/rfap.1997.3087.
Texte intégralBasalamah, Salah. « Du droit à l’éthique du traducteur1 ». TTR : traduction, terminologie, rédaction 17, no 2 (20 juillet 2006) : 67–88. http://dx.doi.org/10.7202/013272ar.
Texte intégralBarel, Yvan, et Sandrine Frémeaux. « Appartenance syndicale et âgisme : approche comparée en Europe ». Management international 17 (23 mai 2013) : 61–69. http://dx.doi.org/10.7202/1015812ar.
Texte intégralBartenstein, Kristin. « L’opérationnalisation du principe des responsabilités communes mais différenciées repensée : plaidoyer pour une démarche ancrée dans l’équité ». Les Cahiers de droit 55, no 1 (3 juin 2014) : 113–37. http://dx.doi.org/10.7202/1025501ar.
Texte intégralBenhamou, Françoise, et Muriel de Vrièse. « Une analyse économique des réglementations sur le marché de l’art. L’effet du Droit de Suite sur les prix et la localisation des ventes ». Économie appliquée 61, no 2 (2008) : 67–93. http://dx.doi.org/10.3406/ecoap.2008.1878.
Texte intégralVan Dievoet, Guido. « Veertig Jaar Geschiedenis Van Het Recht Van De Zuidelijke Nederlanden in De 18e eEuw (1950-1990) ». Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'Histoire du Droit / The Legal History Review 61, no 3 (1993) : 435–52. http://dx.doi.org/10.1163/157181993x00268.
Texte intégralArbour, Jean-Maurice. « La normativité du principe des responsabilités communes mais différenciées ». Les Cahiers de droit 55, no 1 (3 juin 2014) : 33–81. http://dx.doi.org/10.7202/1025499ar.
Texte intégralCollart Dutilleul, François. « L’harmonisation internationale du droit privé ». Revue générale de droit 24, no 2 (5 mars 2019) : 227–35. http://dx.doi.org/10.7202/1056952ar.
Texte intégralScoffoni, Guy, et Audrey Michel. « Droit constitutionnel étranger L'actualité constitutionnelle dans les pays de common law et de droit mixte ». Revue française de droit constitutionnel 89, no 1 (2012) : 211. http://dx.doi.org/10.3917/rfdc.089.0211.
Texte intégralScoffoni, Guy, Claire Lagrave et Tamara Lajoinie. « Droit constitutionnel étranger L'actualité constitutionnelle dans les pays de common law et de droit mixte ». Revue française de droit constitutionnel 90, no 2 (2012) : 431. http://dx.doi.org/10.3917/rfdc.090.0431.
Texte intégralTallon, Denis. « L'harmonisation des règles du droit privé entre pays de droit civil et de common law ». Revue internationale de droit comparé 42, no 2 (1990) : 513–23. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1990.1977.
Texte intégralJaquemet, Stephane. « The cross-fertilization of international humanitarian law and international refugee law ». International Review of the Red Cross 83, no 843 (septembre 2001) : 651–74. http://dx.doi.org/10.1017/s1560775500119248.
Texte intégralLemelle, Tristan. « L’accès au marché pour les produits agricoles du sud dans le droit de l’OMC ». Revue québécoise de droit international 29, no 2 (22 mai 2018) : 111–46. http://dx.doi.org/10.7202/1046510ar.
Texte intégralCalvez, Jean-Yves. « Du droit de renverser des gouvernements, des régimes ». Études Tome 399, no 7 (1 juillet 2003) : 49–57. http://dx.doi.org/10.3917/etu.991.0049.
Texte intégralKälin, Walter. « Flight in times of war ». International Review of the Red Cross 83, no 843 (septembre 2001) : 629–50. http://dx.doi.org/10.1017/s1560775500119236.
Texte intégralAlexandre, David, Jean-François Henrotte, Sophie André, Alexandre Cassart et Fabienne Panneau. « Rupture brutale des relations commerciales établies en matière informatique : étude comparée France – Belgique – Luxembourg ». Pin Code N° 11, no 2 (28 avril 2022) : 25–31. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.011.0025.
Texte intégralDoswald-Beck, Louise, et Sylvain Vité. « Le droit international humanitaire et le droit des droits de l'homme ». Revue Internationale de la Croix-Rouge 75, no 800 (avril 1993) : 99–128. http://dx.doi.org/10.1017/s0035336100084495.
Texte intégralHaumont, Francis. « L’application des principes généraux du droit international et du droit communautaire de l’environnement au droit de l’urbanisme des pays européens ». Cahiers du GRIDAUH N° 18, no 1 (1 janvier 2008) : 31–54. http://dx.doi.org/10.3917/cdg.018.0031.
Texte intégralSauvé, Laure. « Réflexion sur l’appréhension des familles recomposées en droit successoral : l’exemple du droit anglais ». Revue internationale de droit comparé 71, no 3 (2019) : 747–83. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.2019.21121.
Texte intégralPepin, René. « La vérité et la liberté d’expression ». Congrès de l’Association Henri Capitant : la vérité et le droit 18, no 4 (8 avril 2019) : 869–81. http://dx.doi.org/10.7202/1058582ar.
Texte intégralGordon-Krief, David. « L’influence de la common law dans la pratique du droit, en France et dans l’Union européenne ». Colloque 32, no 1 (14 janvier 2015) : 141–53. http://dx.doi.org/10.7202/1028062ar.
Texte intégralRoos, Nicolas. « La théorie et la sociologie du droit aux Pays-Bas ». Droit et société 7, no 1 (1987) : 415–31. http://dx.doi.org/10.3406/dreso.1987.975.
Texte intégralDe Schutter, Olivier. « Les Critical Legal Studies au pays du droit international public ». Droit et société 22, no 1 (1992) : 585–605. http://dx.doi.org/10.3406/dreso.1992.1189.
Texte intégralNagy, Laszlo. « La dérégulation en droit du travail dans les pays socialistes ». Revue internationale de droit comparé 42, no 1 (1990) : 27–35. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1990.1916.
Texte intégralToumanov, V. A. « Évolution du droit de propriété dans les anciens pays socialistes ». Revue internationale de droit comparé 49, no 3 (1997) : 531–33. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1997.5450.
Texte intégralHottelier, Michell. « Juges constitutionnels et parlements : conflits de legitimite ou nouvelle organisation des pouvoirs ? Le cas de la suisse ». Revista Jurídica Piélagus 10, no 1 (5 décembre 2011) : 215. http://dx.doi.org/10.25054/16576799.632.
Texte intégralDroit, Emmanuel. « De l’usage des « lois mémorielles » en Allemagne : le droit au service de la mémoire (1960-2016) ». Parlement[s], Revue d'histoire politique N° HS 15, no 3 (10 novembre 2020) : 67–86. http://dx.doi.org/10.3917/parl2.hs15.0067.
Texte intégralMarshall, Brooke. « Dernier état de la jurisprudence sur les clauses attributives de juridiction asymétriques ». Revue critique de droit international privé N° 3, no 3 (2 février 2024) : 644–57. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.233.0644.
Texte intégralAldrich, George H. « Pour le respect du droit international humanitaire ». Revue Internationale de la Croix-Rouge 73, no 789 (juin 1991) : 312–25. http://dx.doi.org/10.1017/s0035336100092121.
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