Livres sur le sujet « Droit – Pays de l'OHADA »
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Ndoye, Doudou. La cour commune de justice et d'arbitrage des pays de l'OHADA : Organisation, procédure et jurisprudence. [Paris] : Editions juridiques africaines, 2009.
Trouver le texte intégralNdoye, Doudou. La nouvelle cour de cassation des pays de l'OHADA (l'Organisation pour l'harmonisation du droit des affaires en Afrique). [Dakar] : Editions juridiques africaines, 1998.
Trouver le texte intégralSéri, Henri. L'OHADA et la pratique du droit des affaires en Côte d'Ivoire et dans les pays de la zone franc. Abidjan : Edilis, 2005.
Trouver le texte intégralGatsi, Jean. L'effectivité du droit de l'OHADA. Yaoundé, Cameroun : Presses universitaries d'Afrique, 2006.
Trouver le texte intégralMouloul, Alhousseini. Comprendre l'OHADA. Paris, France : UNIDA, 2000.
Trouver le texte intégralMartor, Boris. Le droit uniforme africain des affaires issu de l'OHADA. 2e éd. Paris : LexisNexis/Litec, 2009.
Trouver le texte intégralKodo, Mahutodji Jimmy Vital. L'application des actes uniformes de l'OHADA. Louvain-la-Neuve : Academia-Bruylant, 2010.
Trouver le texte intégralUniversité, de droit d'économie et des sciences d'Aix-Marseille Centre de droit économique. Recueil d'études sur l'OHADA et l'UEMOA. Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2010.
Trouver le texte intégralSow, Ousseynou. Lecture bancaire : Acte uniforme de l'OHADA portant organisation des suretés. Africa] : [publisher not identified], 1998.
Trouver le texte intégralThera, Fatoma. La réforme de l'OHADA et les procédures collectives d'apurement du passif. Paris : L'Harmattan, 2012.
Trouver le texte intégralCécile Marie José de Dravo-Zinzindohoue. La mise en place d'un droit uniforme du travail dans le cadre de l'OHADA. Lille : ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2010.
Trouver le texte intégralOrganisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires. La sécurisation des engagements bancaires dans les Etats parties au traité de l'OHADA. Cotonou : Imprimerie COPEF, 2010.
Trouver le texte intégralHindle, Karen. La loi sur la prostitution dans certains pays. 2e éd. Ottawa, Ont : Bibliothèque du parlement, 2005.
Trouver le texte intégralKnoppers, Bartha Maria. La loi et l'avortement dans les pays francophones. Montréal, Qué : Éditions Thémis, 1989.
Trouver le texte intégralMamadou, Koné. Le nouveau droit commercial des pays de la zone OHADA : Comparaisons avec le droit français. Paris : L.G.D.J., 2003.
Trouver le texte intégralMarília, Crespo Allen, dir. Le droit de pétition dans les pays de l'union européenne. Luxembourg : Parlement européen, Direction générale des études, 2001.
Trouver le texte intégralMezghani, Ali. L'État inachevé : La question du droit dans les pays arabes. Paris] : Gallimard, 2011.
Trouver le texte intégralJean-François, Poli, et Mezghani Nébila, dir. Droit et protection du patrimoine culturel dans les pays méditerranéens. Paris : Harmattan, 2006.
Trouver le texte intégralAllen, Marília Crespo. Le droit de pétition dans les pays de l'Union européenne. Luxembourg : Office des publications officielles des communautés européennes, 2001.
Trouver le texte intégralWambo, Jérémie. La procédure consultative devant les juridictions communautaires africaines : Cas de la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage de l'OHADA. Abidjan, Côte, d'Ivoire] : OHADA, 2013.
Trouver le texte intégralEtoundi, Felix Onana. OHADA : La pratique de la saisie-attribution des créances à la lumière de la jurisprudence de la CCJA de l'OHADA. [Abidjan, Côte d'Ivoire : Institut de droit communautaire], 2006.
Trouver le texte intégralEtoundi, Felix Onana. OHADA : La pratique de la saisie-attribution des créances à la lumière de la jurisprudence de la CCJA de l'OHADA. [Abidjan, Côte d'Ivoire : Institut de droit communautaire], 2006.
Trouver le texte intégralSCP Bourgi & Gueye. Mission de mise en conformité des textes nationaux avec l'Acte uniforme de l'OHADA sur le droit de l'arbitrage : Rapport définitif. [Senegal] : SCP Bourgi & Gueye, 2000.
Trouver le texte intégralTchantchou, Henri. La supranationalité judiciaire dans le cadre de l'OHADA : Étude à la lumière du système des Communautés européennes. Paris : Harmattan, 2009.
Trouver le texte intégralTchantchou, Henri. La supranationalité judiciaire dans le cadre de l'OHADA : Étude à la lumière du système des Communautés européennes. Paris : Harmattan, 2009.
Trouver le texte intégralBockel, Alain. L' immigration au pays des droits de l'homme : Politique et droit. Paris : Publisud, 1991.
Trouver le texte intégralIbiscus, Association. L'état de droit : Sources d'information sur vingt pays d'Afrique et Haïti. Paris : Ibiscus, 1997.
Trouver le texte intégralKraków, Polond) Journées juridiques franco-polonaises (2010. Journées juridiques franco-polonaises : Le jeu des influences croisées du droit français, du droit européen et du droit des autres pays européens. Paris] : Mare & Martin, 2013.
Trouver le texte intégralWambo, Jérémie. La saisine de la Cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA en matière contentieuse : Guide pratique à la lumière de la jurisprudence. Douala, Cameroon ? : Wambo, 2012.
Trouver le texte intégralRoy, E. Le. La réforme du droit de la terre dans certains pays d'Afrique francophone. Rome : Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, 1987.
Trouver le texte intégralinternationale, Amnistie. Fédération de Russie : Un pays sans véritable justice. Paris : Éditions francophones d'Amnesty International, 2002.
Trouver le texte intégralFattal, Antoine. Le statut légal des non-musulmans en pays d'Islam. 2e éd. Beyrouth : Dar El-Machreq Sarl, 1995.
Trouver le texte intégralGodding, Philippe. Le droit privé dans les Pays-Bas méridionaux, du 12e au 18e siècle. Bruxelles : Académie royale de Belgique, 1987.
Trouver le texte intégralKuyssche, Walter De. Le Congo cannibalisé : Chronique et réflexion sur un pays sans État de droit. Louvain-la-Neuve [Belgium] : Academia-Bruylant, 2006.
Trouver le texte intégralHanns-Seidel-Stiftung, dir. Le droit de grève et la grève dans les pays de la CEDEAO. Cotonou, RB : Fondation Hanns Seidel, 1996.
Trouver le texte intégralGodding, Ph. Le droit privé dans les Pays-Bas méridionaux du 12e au 18e siècle. Bruxelles : Académie Royale de Belgique, 1987.
Trouver le texte intégralSchütz, Rose-Noëlle, et André Giudicelli. Aspects nouveaux du droit de la responsabilité aux Pays-Bas et en France. Paris : LGDJ, 2005.
Trouver le texte intégralCanada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche. La législation sur l'évaluation environnementale : Le projet de loi C-78 et les régimes des autres pays. [s.l : s.n.], 1991.
Trouver le texte intégralGiordanengo, Gérard. Le droit féodal dans les pays de droit écrit : L'exemple de la Provence et du Dauphiné, XIIe-début XIVe siècle. Roma : Ecole française de Rome, Palais farnèse, 1988.
Trouver le texte intégralAssociation européenne de droit de l'environnement. et Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme., dir. Le droit à l'information en matière d'environnement dans les pays de l'union européene : Etude de droit comparé de l'environnement réalisée. Limoges : PULIM, 1997.
Trouver le texte intégralNicolas, Schmitt, Blindenbacher Raoul, Ostien Abigail J. 1971-, Verdon Christine, International Association of Centers for Federal Studies. et Forum of Federations, dir. Dialogues sur les origines, structures et changements constitutionnels dans les pays fédéraux. Montréal : Publié pour Forum des fédérations et International Association of Centers for Federal Studies par McGill-Queen's University Press, 2005.
Trouver le texte intégralDouglas, Kristen. Les lois sur l'accès à l'information au Canada et dans quatre autres pays. Ottawa, Ont : Service d'information et de recherche parlementaires, 2006.
Trouver le texte intégralOurliac, Paul. Les pays de Garonne vers l'an mil : La société et le droit : recueil d'études. Toulouse : Société internationale d'histoire de la profession d'avocat, 1993.
Trouver le texte intégralInternational Congress of Comparative Law (17th 2006 Utrecht, Netherlands). La confiance légitime et l'estoppel : [17e Congrès international de droit comparé de l'Académie internationale de droit comparé , Utrecht, Pays-Bas, juillet 2006]. Paris : Société de législation comparée, 2007.
Trouver le texte intégralDerradji, Ahmed. Le droit de la presse et la liberté d'information et d'opinion dans les pays arabes. Paris : Publisud, 1995.
Trouver le texte intégralAlida Nabobuè Assemboni Epse Ogunjimi. Le droit de l'environnement marin et côtier en Afrique occidentale : Cas de cinq pays francophones. Lille : ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2008.
Trouver le texte intégralEcole universitaire de droit pour les pays méditerranéens (Jubayl, Lebanon), dir. La personne humaine face au droit dans les pays méditerranéens : 16, 17, 18 septembre 1993. Liban : Ecole universitaire de droit pour les pays méditerranéens, 1994.
Trouver le texte intégralParmentier, Florent. Les chemins de l'État de droit : La voie étroite des pays entre Europe et Russie. Paris : Presses de Sciences po, 2014.
Trouver le texte intégralKhillo, Imad. Les droits de la femme à la frontière du droit international et du droit interne inspiré de l'Islam : Le cas des pays arabes. [Aix-en-Provence] : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.
Trouver le texte intégralMichaël, Faure. Voyage au pays de la double peine. Paris : Esprit frappeur, 2000.
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