Articles de revues sur le sujet « Droit localisé »
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Benoît-Pépé, KUDA BOSALE, et ABASIKO AKENGELAKA Jean Jacques. « QUELQUES PISTES DE SOLUTION AU PROBLEME DE LA PROMOTION DE ‘’DROIT CREANCE’’ DES COMMUNAUTES LOCALES : RÉFLEXION THEORIQUE SUR LA LEGITIMITE DE LA LEGISLATION FORESTIERE DE LA RDC ». EPH - International Journal of Humanities and Social Science 8, no 1 (7 juin 2022) : 1–20. http://dx.doi.org/10.53555/ephhss.v8i1.1891.
Texte intégralMonjean-Decaudin, Sylvie. « Territorialité et extraterritorialité de la traduction du droit ». Meta 55, no 4 (22 février 2011) : 693–711. http://dx.doi.org/10.7202/045686ar.
Texte intégralChouiba, Radouane, Mustapha Halim, Mohamed Laaroussi, Abderrahmane Elhjouji et Abdelmounaim Ait Ali. « ENDOMETRIOSE POST CESARIENNE REVELEE PAR UNE MASSE ABDOMINALE PARIETALE A PROPOS D UN CAS ». International Journal of Advanced Research 9, no 10 (31 octobre 2021) : 378–80. http://dx.doi.org/10.21474/ijar01/13556.
Texte intégralAnne, Denis, et Yannick L’Horty. « Social Benefits, Related Entitlements and Local Social Support : A New Assessment ». Economie et Statistique / Economics and Statistics, no 530-31 (25 avril 2022) : 3–26. http://dx.doi.org/10.24187/ecostat.2022.530.2064.
Texte intégralAnne, Denis, et Yannick L’Horty. « Social Benefits, Related Entitlements and Local Social Support : A New Assessment ». Economie et Statistique / Economics and Statistics, no 530-31 (25 avril 2022) : 3–26. http://dx.doi.org/10.24187/ecostat.2022.530.2064.
Texte intégralLamarche, Lucie, Touwendé Roland Ouédraogo et Camille Fournel. « Les Nations Unies, le droit international des droits humains et les autorités locales : quel dialogue ? » Revue québécoise de droit international 34, no 1 (2021) : 1. http://dx.doi.org/10.7202/1092788ar.
Texte intégralBlanchon, Clothilde. « Collectivités locales et vote des subventions aux associations : vers une éthique renouvelée ? » Gestion & ; Finances Publiques, no 1 (janvier 2023) : 23–27. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2023.1.004.
Texte intégralKjaerum, Morten. « Du droit international aux communautés locales : Le rôle des Nations Unies dans la réalisation des droits de l’homme ». Chronique ONU 53, no 4 (18 avril 2017) : 34–37. http://dx.doi.org/10.18356/0c847c72-fr.
Texte intégralTatum, Jeremy. « (2012) 30 Windsor Y B Access Just 225 RE-EVALUATING INDEPENDENCE : THE EMERGING PROBLEM OF CROWN-POLICE ALIGNMENT ». Windsor Yearbook of Access to Justice 30, no 2 (1 octobre 2012) : 225. http://dx.doi.org/10.22329/wyaj.v30i2.4376.
Texte intégralMesnard, André-Hubert. « L’intégration des préoccupations d’environnement dans les projets de construction, d’aménagement et d’urbanisme, en France ». Revue générale de droit 28, no 4 (16 mars 2016) : 449–66. http://dx.doi.org/10.7202/1035616ar.
Texte intégralFaure, Bertrand. « Le rôle du juge constitutionnel dans l'élaboration du droit des collectivités locales ». Pouvoirs 99, no 4 (2001) : 117. http://dx.doi.org/10.3917/pouv.099.0117.
Texte intégralOblet, Thierry. « La portée symbolique du droit de vote des étrangers aux élections locales ». Hommes et Migrations 1216, no 1 (1998) : 104–14. http://dx.doi.org/10.3406/homig.1998.3252.
Texte intégralFachin, Zulmar, et Jéssica Fachin. « O Direito de autor e os sistemas copyright e droit d'auteur ». Revista de Direitos e Garantias Fundamentais 23, no 1 (21 octobre 2022) : 237–62. http://dx.doi.org/10.18759/rdgf.v23i1.1844.
Texte intégralHenry-Rousseau, Yvette, Fethy Mili et Sylvie Cournoyer. « Télédéchargement et création de bases de données locales : communication, conversion et droit d’auteur ». Documentation et bibliothèques 32, no 4 (17 octobre 2018) : 117–34. http://dx.doi.org/10.7202/1052615ar.
Texte intégralGilbert, Anne, Marie Lefebvre et Louise Bouchard. « L’ambition territoriale dans le dossier de la santé en français ». Francophonies d'Amérique, no 29 (1 août 2011) : 55–78. http://dx.doi.org/10.7202/1005418ar.
Texte intégralHarrington, Joanna. « Exploring the “Canadian” in the Canadian Yearbook of International Law ». Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 50 (2013) : 3–33. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800010808.
Texte intégralPrujiner, Alain. « La personnalité morale et son rattachement en droit international privé ». Les Cahiers de droit 31, no 4 (12 avril 2005) : 1049–73. http://dx.doi.org/10.7202/043054ar.
Texte intégralΔΗΜΗΤΡΟΠΟΥΛΟΣ, ΔΗΜΗΤΡΗΣ. « ΔΟΜΗΣΗ ΚΑΙ ΚΟΙΝΟΤΙΚΗ ΠΑΡΕΜΒΑΣΗ ΣΤΑ ΝΗΣΙΑ ΤΟΥ ΑΙΓΑΙΟΥ, 17ος-αρχές 19ου αι. » Μνήμων 23 (1 janvier 2001) : 37. http://dx.doi.org/10.12681/mnimon.705.
Texte intégralDescimon, Robert. « Milice Bourgeoise et Identité Citadine a Paris au Temps de la Ligue ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 48, no 4 (août 1993) : 885–906. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1993.279181.
Texte intégralBarbier, Rémi, Sophie Liziard et Sara Fernandez. « La gouvernance de l’eau à l’épreuve du droit négocié. Enquête sur l’activité réglementaire des commissions locales de l’eau ». Natures Sciences Sociétés 30, no 1 (janvier 2022) : 46–57. http://dx.doi.org/10.1051/nss/2022017.
Texte intégralBertrand-Dansereau, Anaïs. « S’abstenir des preuves : influences globales et sélections locales dans l’éducation sexuelle au Malawi1 ». Sociologie et sociétés 44, no 1 (10 septembre 2012) : 261–86. http://dx.doi.org/10.7202/1012151ar.
Texte intégralReigner, Hélène. « XIII. Le droit au transport : angle mort des politiques locales de transport et de déplacements durables ». Droit et gestion des collectivités territoriales 32, no 1 (2012) : 197–209. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2012.2321.
Texte intégralTorre, Angelo, et Vittorio Tigrino. « Des historiographies connectées ? : Les Annales, Quaderni storici et l’épreuve de l’histoire sociale ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 75, no 3-4 (septembre 2020) : 681–92. http://dx.doi.org/10.1017/ahss.2021.39.
Texte intégralDaubanes, Julien, et Pierre Lasserre. « MARCHÉS INTERNATIONAUX DE DROITS À POLLUER ET TAXES LOCALES SUR LES BIENS POLLUANTS ». L'Actualité économique 95, no 2-3 (2019) : 269. http://dx.doi.org/10.7202/1076260ar.
Texte intégralNdour, N., M. Sarr, A. Deh, MT Ndiaye Diop, B. Seck, MD Kante, Z. Attiya et al. « C88 : Liposarcome myxoïde à cellules rondes, métastatique de la fesse ». African Journal of Oncology 2, no 1 Supplement (1 mars 2022) : S37. http://dx.doi.org/10.54266/ajo.2.1s.c88.blie5370.
Texte intégralFaouzi, Dr Mustapha. « Quelles réflexions sur les retombées économiques du patrimoine : pour une valorisation des gravures rupestres d’Ait Ouaazik ». digitAR - Revista Digital de Arqueologia, Arquitectura e Artes, no 5 (20 février 2019) : 177–87. http://dx.doi.org/10.14195/2182-844x_5_9.
Texte intégralKing, Steven A. « Forme et fonction de la parenté chez les populations pauvres d’Angleterre, 1800-1840 ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 65, no 5 (octobre 2010) : 1147–74. http://dx.doi.org/10.1017/s039526490003715x.
Texte intégralBendjaballah, Souad. « Droit foncier étatique et stratégies locales : les réponses plurielles à la violence des politiques domaniales en Algérie entre 1962 et 1995 ». Insaniyat / إنسانيات, no 7 (30 avril 1999) : 125–29. http://dx.doi.org/10.4000/insaniyat.12246.
Texte intégralBourgois, Louis. « Limiter l’accès aux services de droit commun pour mieux insérer ? Le « non-recours par interdiction temporaire » dans les politiques locales des bidonvilles ». Revue française des affaires sociales 2, no 2 (2020) : 245. http://dx.doi.org/10.3917/rfas.202.0245.
Texte intégralDjiteye, A., S. K. Moloo, K. Foua Bi, E. Coulibaly, Maryam Diarra, Ibrahim Ouattara, D. Traoré, Z. Coulibaly et A. Diarra. « Variations saisonnières de la densité apparente et du taux d'infection par Trypanosoma spp. de Glossina palpalis gambiensis (Vanderplank, 1949) en zone soudanienne au Mali ». Revue d’élevage et de médecine vétérinaire des pays tropicaux 50, no 2 (1 février 1997) : 133–37. http://dx.doi.org/10.19182/remvt.9584.
Texte intégralMarshall, Dominique. « Dimensions transnationales et locales de l'histoire des droits des enfants. La Société des Nations et les cultures politiques canadiennes, 1910-1960 ». Genèses 71, no 2 (2008) : 47. http://dx.doi.org/10.3917/gen.071.0047.
Texte intégralSeck, M., A. Touré, O. Thiam, M. Ndiaye, M. Cissé, ML Gueye, O. Ka et M. Dieng. « C39 : Tumeurs du côlon en occlusion de l’adulte : Etude rétrospective de 8 ans : A propos de 63 cas au CHU Aristide le Dantec de Dakar ». African Journal of Oncology 2, no 1 Supplement (1 mars 2022) : S17. http://dx.doi.org/10.54266/ajo.2.1s.c39.77mvor4378.
Texte intégralBrun-Picard, Yannick. « BELLIER, Irène, CLOUD, Leslie et LACROIX, Laurent (2017) Les droits des peuples autochtones. Des Nations unies aux sociétés locales. Paris, L’Harmattan, 460 p. (ISBN 978-2-34311-908-3) ». Cahiers de géographie du Québec 62, no 177 (2018) : 462. http://dx.doi.org/10.7202/1068745ar.
Texte intégralMelkevik, Bjarne. « Autonomies locales, intégrité territoriale et protection des minorités/Local Self-Government, Territorial Integrity and Protection of Minorities, Actes du colloque international, tenu à Lausanne, du 25 au 27 avril 1996, Publications de l'Institut suisse de droit comparé, en collaboration avec la Commission européenne pour la démocratie par le droit du Conseil de l'Europe (Commission de Venise), Zürich, Schulthess Polygraphischer Verlag, 1996, 296 p., ISBN 3-7255-3542-6. » Les Cahiers de droit 38, no 2 (1997) : 469. http://dx.doi.org/10.7202/043450ar.
Texte intégralLomba, Roni Mayer. « Modos de vida ribeirinho na comunidade Foz do Rio Mazagão – Mazagão (AP/Brasil) ». Ateliê Geográfico 11, no 1 (5 juin 2017) : 257. http://dx.doi.org/10.5216/ag.v11i1.35381.
Texte intégralSales, Telma Bessa. « A VIDA NÃO É UM FATO CONSUMADO : INQUIETAÇÕES ENTRE TERRITÓRIOS, TEMPOS E HISTÓRIAS ». Revista da Casa da Geografia de Sobral (RCGS) 22, no 1 (24 avril 2020) : 40–51. http://dx.doi.org/10.35701/rcgs.v22n1.452.
Texte intégralChan Sui Hing, Virginie, Marc Doyon et Richard Fridman. « Marie-Andrée Miquelon, Pourquoi préparer un mandat ? Tout ce que vous devez savoir sur le mandat en prévision de l’inaptitude et les régimes de protection, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1995, 54 pages, ISBN 2-89127-319-2 Hélène Ouimet et Pierre Laporte, Travail plus : Le travail et vos droits, 2 édition, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1995, pagination par cours — 13 cours, ISBN 2-89127-315-X André Paysant, Finances locales, Paris, Presses Universitaires de France, Collection Droit Fondamental, 1993, 554 pages, ISBN 2 13 046152 2 Gabrielle Perrault Martin, Le secrétariat en droit corporatif : simple et accessible!, Montréal, Wilson et Lafleur Ltée, 376 pages, ISBN 2-920831-38-0 Francis Rigaldies (sous la direction de), G. Gélinas (avec la collaboration de) Le Traité de Maastricht : des Communautés à l’Union européenne, Montréal, Les Éditions Thémis, 1994, 121 pages, ISBN 2-89400-039-1 Louise Verschelden, La preuve et la procédure en arbitage de griefs, Montréal, Wilson et Lafleur Ltée, 1994, 310 pages, ISBN 2-89127-298-6 ». Revue générale de droit 26, no 3 (1995) : 517. http://dx.doi.org/10.7202/1035891ar.
Texte intégralMaldavsky, Aliocha. « Financiar la cristiandad hispanoamericana. Inversiones laicas en las instituciones religiosas en los Andes (s. XVI y XVII) ». Vínculos de Historia. Revista del Departamento de Historia de la Universidad de Castilla-La Mancha, no 8 (20 juin 2019) : 114. http://dx.doi.org/10.18239/vdh_2019.08.06.
Texte intégralLaugrand, Frédéric. « Les sciences humaines et sociales peuvent-elles sortir de l’anthropocentrisme ? Baratay Éric, 2012, Le point de vue animal. Un autre version de l’Histoire. Paris, Éditions du Seuil, coll. Univers historique, 400 p. Birnbaum Jean (dir.), 2010, Qui sont les animaux ? Paris, Éditions Gallimard, 272 p. Brightman Marc, Vanessa Elisa Grotti et Olga Ulturgasheva, 2012, Animism in Rainforest and Tundra. Personhood, Animals, Plants and Things in Contemporary Amazonia and Siberia. New York, Oxford, Berghahn Books, 210 p., bibliogr., index. Burgat Florence, 2012, Une autre existence. La condition animale. Paris, Éditions Albin Michel, coll. Bibliothèque Idées, 400 p. Cros Michèle et Julien Bondaz (dir.), 2010, Sur la piste du lion. Safaris ethnographiques entre images locales et imaginaire global. Paris, L’Harmattan, 174 p., bibliogr. Dalla Bernardina Sergio (dir.), 2012, L’appel du sauvage. Refaire le monde dans les bois. Rennes, Presses universitaires de Rennes, 214 p. Herzfeld Chris, 2012, Petite histoire des grands singes. Paris, Éditions du Seuil, 224 p., bibliogr. Lestel Dominique, 2010, L’animal est l’avenir de l’homme. Paris, Éditions Fayard, 192 p. Morgan Lewis Henry, 2010, Le castor américain et ses ouvrages. Dijon, Les Presses du Réel, coll. Fabula, 336 p., illustr. Mougenot Catherine et Lucienne Strivay, 2011, Le pire ami de l’homme. Du lapin de garenne aux guerres biologiques. Paris, Éditions La Découverte, coll. Les empêcheurs de penser en rond, 176 p. Regan Tom, 2013, Les droits des animaux, trad. par E. Utria. Paris, Éditions Hermann, 752 p., index. » Anthropologie et Sociétés 39, no 1-2 (2015) : 295. http://dx.doi.org/10.7202/1030850ar.
Texte intégralPaquerot, Sylvie. « Au-delà d’une ressource naturelle : quels critères faut-il privilégier pour doter l’eau douce et le cycle hydrologique d’un statut spécifique ? » 51, no 3-4 (3 mars 2011) : 541–65. http://dx.doi.org/10.7202/045723ar.
Texte intégralΨωμά, Σελήνη. « Σκάψα και Κίθος Η νομισματική μαρυρία ». EULIMENE, 31 décembre 2000, 119–26. http://dx.doi.org/10.12681/eul.32693.
Texte intégralNargis, Mohd. « INTERNATIONAL PUBLIC LAW : FRAGMENTATION AND REGIONALIZATION ». International scientific journal "Internauka". Series : "Juridical Sciences", no 6(40) (2018). http://dx.doi.org/10.25313/2520-2308-2021-6-7382.
Texte intégral« Le droit de vote aux �lections locales pour les r�sidents �trangers ». Apr�s-demain N�23,NF, no 3 (2012) : 21. http://dx.doi.org/10.3917/apdem.023.0021.
Texte intégralFones-Wolf, Elizabeth Ann. « Defending Listeners' Rights : Labour and Media Reform in Postwar America ». Canadian Journal of Communication 31, no 3 (23 octobre 2006). http://dx.doi.org/10.22230/cjc.2006v31n3a1759.
Texte intégralBoulmakoul, Salah, Amine Majdoub, Anas Elhafidi, Ngobath Kibassim et Mohamed Messouak. « Le kyste hydatique du cœur : Une série de huit cas (cardiac hydatid cyst : A series of eight cases) ». International Journal of Medical Reviews and Case Reports, 2022, 1. http://dx.doi.org/10.5455/ijmrcr.172-1652664504.
Texte intégralKarambiri, Bienvenue Lawankiléa Chantal Noumpoa, et Raogo Noël Gansaonre. « Variabilité Spatio-Temporelle de la Pluviométrie dans les Zones Soudaniennes, Soudano-Sahélienne et Sahélenne du Burkina Faso ». European Scientific Journal ESJ 3 (7 mars 2023). http://dx.doi.org/10.19044/esipreprint.3.2023p1.
Texte intégralKarambiri, Bienvenue Lawankiléa Chantal Noumpoa, et Raogo Noël Gansaonre. « Variabilité Spatio-Temporelle de la Pluviométrie dans les Zones Soudaniennes, Soudano-Sahélienne et Sahélenne du Burkina Faso ». European Scientific Journal ESJ 3 (7 mars 2023). http://dx.doi.org/10.19044/esipreprint.3.2023.p1.
Texte intégral« Etude rétrospective des cancers rénaux dans le service d’oncologie médicale CHU Annaba (2008-2016). » Batna Journal of Medical Sciences (BJMS) 9, no 2 (27 décembre 2022) : 46–49. http://dx.doi.org/10.48087/bjmsoa.2022.9202.
Texte intégralVandenberghe, Vincent. « Numéro 111 - mars 2014 ». Regards économiques, 12 octobre 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco.v1i0.14593.
Texte intégralVandenberghe, Vincent. « Numéro 111 - mars 2014 ». Regards économiques, 12 octobre 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco2014.03.01.
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