Livres sur le sujet « Droit localisé »
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Auby, Jean-Bernard. Droit des collectivités locales. 2e éd. Paris : Presses universitaires de France, 1998.
Trouver le texte intégralGerti, Hesseling, Oomen Barbara et Djiré Moussa, dir. Le droit en Afrique : Expériences locales et droit étatique au Mali. Paris : Karthala, 2005.
Trouver le texte intégralGerti, Hesseling, Djiré Moussa et Oomen Barbara, dir. Le droit en Afrique : Expériences locales au Mali et droit étatique. Paris : Karthala, 2005.
Trouver le texte intégralLe droit des collectivités locales au Sénégal. Paris : Harmattan, 2007.
Trouver le texte intégralLe droit des collectivités locales au Congo. Paris : Harmattan, 2010.
Trouver le texte intégralDroit impérial et traditions locales dans l'Egypte romaine. Aldershot, Hampshire [England] : Variorum, 1990.
Trouver le texte intégralDroit de la fonction publique : État, collectivités locales, hôpitaux. 7e éd. [Paris] : Dalloz, 2012.
Trouver le texte intégralDiagne, Mayacine. Le droit des collectivités locales en Afrique : L'exemple duSénégal. Dakar : Panfrika/Silex/Nouvelles du Sud, 2010.
Trouver le texte intégralLe droit des collectivités locales en Afrique : L'exemple du Sénégal. 2e éd. Dakar : Panafrika, 2011.
Trouver le texte intégralNgampio-Obélé-Bélé, Urbain. Les sociétés d'économie mixte locales et le droit des sociétés. Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1998.
Trouver le texte intégralDescheemaeker, Christian. Les risques de la gestion financière des collectivités locales : Droit et finances publiques. Paris : Imprimerie nationale, 2001.
Trouver le texte intégralLes politiques d'enregistrement des droits fonciers : Du cadre légal aux pratiques locales. Paris : Karthala, 2009.
Trouver le texte intégralSouty, François. Les collectivités locales et le droit de la concurrence : Efficacité économique, réglementation et services publics locaux. Paris : Imprimerie nationale, 2003.
Trouver le texte intégral), France Sénat (1958. Rapport d'information sur la sécurité juridique des actes des collectivités locales et les conditions d'exercice des mandats locaux. Paris : Sénat, 2000.
Trouver le texte intégralScotia, Nova. The private and local acts of Nova-Scotia. Halifax, N.S : R. Nugent, 1994.
Trouver le texte intégralScotia, Nova. The private and local acts of Nova-Scotia. Halifax, N.S : R. Nugent, 2001.
Trouver le texte intégralGranier, Laurent. Les Conventions locales de gestion des ressources naturelles et de l'environnement : Légalité et cohérence en droit sénégalais. Gland, Suisse : UICN, 2006.
Trouver le texte intégralBillaud, Antoine. Droit de cité pour le cirque : Accueil des cirques dans les communes, partenariats avec les collectivités locales. Paris : Moniteur, 2001.
Trouver le texte intégralprivée, Ontario Direction de l'accès à. l'information et de la protection de la vie. Manuel à l'intention des municipalités et des conseils locaux : L'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée. Toronto, Ont : Secrétariat du Conseil de gestion, 1990.
Trouver le texte intégralHornick, Joseph P. Étude sur la mise en oeuvre des dispositions relatives à l'exploitation sexuelle d'enfants dans certaines localités. Ottawa, Ont : Ministère de la justice, 1992.
Trouver le texte intégralL'influence du droit communautaire sur la pratique des aides locales aux entreprises créer des territoires compétitifs face à la mondialisation. Paris : Harmattan, 2008.
Trouver le texte intégral1966-, Brisson Jean-François, dir. Les transferts de compétences de l'État aux collectivités locales : Actes des journées de l'Association française de droit des collectivités locales organisées les 19 et 20 septembre 2007 à Bordeaux et à Agen. Paris : Harmattan, 2009.
Trouver le texte intégralGRIDAUH. État de droit et urbanisme : Recherche avec le soutien du Centre d'études et de prospective (ministère de l'intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales) et du GIP Mission de recherche Droit et Justice. Paris : GRIDAUH, 2004.
Trouver le texte intégralPage, Edward. Localism and centralism in Europe : The political and legal bases of local self-government. Oxford : Oxford University Press, 1991.
Trouver le texte intégralKane, Yahya. Instruments juridiques pour la sécurisation des droits fonciers des populations à la base : Un guide pour les élus at les populations locales. Dakar : Innovations Environnement Developpement, Afrique, 2008.
Trouver le texte intégralGiornate dei diritti linguistici (4th 2010 Teramo, Italy, etc.). L'enseignement des langues locales : Institutions, méthodes, idéologies : actes des quatrièmes Journées des droits linguistiques (Teramo, Giulianova, Rosciano, Villa Badessa, 20-23 mai 2010). Roma : Aracne, 2012.
Trouver le texte intégralMachikou, Nadine, Pierre-Etienne Kenfack et Samuel Nguiffo. Peuples autochtones, communautes locales et ressources naturelles en Afrique Centrale : Quels droits?, quelles mesures de protection ? Quel(s) rôle(s) pour les défenseurs de l'environment. Yaoundé : Presses de l'UCAC, 2018.
Trouver le texte intégralLinotte, Didier. Droit du domaine public routier : Compétences et responsabilités : voies nationales, locales, publiques, privées, création de la route, entretien et mise en exploitation de la route, pouvoirs de police du maire, financement, modèles. Paris : Litec, 2000.
Trouver le texte intégralMichel, Troper, et Université de Paris X : Nanterre. Centre de théorie et analyse du droit., dir. Comment décident les juges : La constitution, les collectivités locales et l'éducation : [actes du colloque organisé par l'Université de Paris X-Nanterre, Centre de théorie et analyse du droit, à Rome en mars 2002]. Paris : Economica, 2008.
Trouver le texte intégralQuébec (Province). Législation complémentaire au Code municipal et à la Loi sur les cités et villes. Cowansville : Éditions Yvon Blais, 1986.
Trouver le texte intégralDesmond, Matthew. Evicted : Poverty and profit in the American city. Farmington Hills, MI : Thorndike Press, 2017.
Trouver le texte intégralDesmond, Matthew. Evicted : Poverty and Profit in the American City. New York : Broadway Books, 2017.
Trouver le texte intégralKouévi, A. Le droit des interventions économiques des collectivités locales. L.G.D.J., 2003.
Trouver le texte intégralMbamba, Ruth. De la consécration et de légitimes des communautés locales : En droit congolais la protection des droits fonciers. Éditions universitaires européennes, 2022.
Trouver le texte intégraljuridika, édition. Droit des Collectivités Locales : « les Compétences des Collectivités Territoriales ». Independently Published, 2022.
Trouver le texte intégralLionel Darnel KONABEKA EKAMBO APETO. Le droit des collectivités locales en République du Congo. Éditions universitaires européennes, 2021.
Trouver le texte intégralDroit de la fonction publique : État, collectivités locales, hôpitaux. 4e éd. Paris : Dalloz, 2002.
Trouver le texte intégralRenaud, Jean-Michel, Christophe Le Cornec et Jean-Bernard Auby. Les Subventions des collectivités locales aux associations : Droit et transparence. Imprimerie nationale, 2001.
Trouver le texte intégralRenforcement Des Droits D'exploitation Lies Aux Ressources Locales. International Institute for Environment and Development, 2001.
Trouver le texte intégralJean-Pierre, Auby et Taillefait. Droit de la fonction publique : Etat, Collectivités locales, Hôpitaux, 4e édition. Editions Dalloz - Sirey, 2002.
Trouver le texte intégralMunicipal Elections Act, 1996 : Loi de 1996 sur les élections municipales [ressource électronique] : Lois de l'Ontario de 1996, chapitre 32, annexe et ses règlements d'application. Toronto, Ont : Queen's Printer for Ontario = Imprimeur de la Reine pour l'Ontario, 2003.
Trouver le texte intégral1966-, Brisson Jean-François, dir. Les transferts de compétences de l'État aux collectivités locales : Actes des journées de l'Association française de droit des collectivités locales organisées les 19 et 20 septembre 2007 à Bordeaux et à Agen. Paris : Harmattan, 2009.
Trouver le texte intégralLe droit des relations transfrontalières entre autorités régionales ou locales relevant d'états distincts : Les expériences franco-belge et franco-espagnole : actes de la journée d'étude du 22 septembre 2003. Bruxelles : Bruylant, 2005.
Trouver le texte intégralEvicted : Poverty and Profit in the American City. New York, USA : Broadway Books, 2017.
Trouver le texte intégralDesmond, Matthew. Evicted : Poverty and Profit in the American City. Penguin Books, Limited, 2016.
Trouver le texte intégralEvicted. 7e éd. New York : Broadway Books, 2017.
Trouver le texte intégralDesmond, Matthew. Evicted. Guang XI Shi Fan Da Xue Chu Ban She/Tsai Fong Books, 2018.
Trouver le texte intégralEvicted : Poverty and Profit in the American City. New York : Crown Publishers, 2016.
Trouver le texte intégralEvicted. 2e éd. New York : Broadway Books, 2017.
Trouver le texte intégralEvicted : Poverty and Profit in the American City. Crown Publisher, 2016 First Edition, 2016.
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