Articles de revues sur le sujet « Droit fiscal européen des droits de l’homme »
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Vidal-Delplanque, Pauline. « Chronique juridique de Droit européen des droits de l’homme ». Société, droit et religion Numéro7, no 1 (2017) : 191. http://dx.doi.org/10.3917/sdr.007.0191.
Texte intégralPradel, Jean. « La notion de procès équitable en droit pénal européen ». Revue générale de droit 27, no 4 (23 mars 2016) : 505–23. http://dx.doi.org/10.7202/1035753ar.
Texte intégralLeconte, Alice. « L’intérêt supérieur de l’enfant : vers l’européanisation d’une notion internationale ? » Pensée plurielle 57, no 1 (7 août 2023) : 19–38. http://dx.doi.org/10.3917/pp.057.0019.
Texte intégralLetteron, Roseline. « Les modèles de laïcité en Europe ». Questions internationales 95-96, no 1 (13 mars 2019) : 40–49. http://dx.doi.org/10.3917/quin.095.0040.
Texte intégralAlzais, Sabrina. « Regards croisés sur la justice environnementale en droit états-unien et en droit européen ». Revue générale de droit 43 (13 janvier 2014) : 369–419. http://dx.doi.org/10.7202/1021218ar.
Texte intégralGuillaumin, Béatrice. « Étude comparée des jurisprudences de la CEDH et de la CJUE : vers la consécration d’un jus commune européen du renseignement ? » Études françaises de renseignement et de cyber N° 1, no 1 (23 novembre 2023) : 23–37. http://dx.doi.org/10.3917/efrc.231.0023.
Texte intégralL’Institut de droit européen des dr, Christophe Maubernard, Katarzyna Blay-Grabarczyk, Laure Milano, Carole Nivard et Romain Tinière. « Les juridictions de l’Union européenne et les droits fondamentaux ». Revue trimestrielle des droits de l'Homme N° 135, no 3 (18 juillet 2023) : 747–802. http://dx.doi.org/10.3917/rtdh.135.0747.
Texte intégralGrimaldi, Michel. « « Codes et codification » : pour souligner le dixième anniversaire de l’entrée en vigueur du Code civil du Québec et le bicentenaire du Code Napoléon ». Les Cahiers de droit 46, no 1-2 (12 avril 2005) : 11–28. http://dx.doi.org/10.7202/043826ar.
Texte intégralStangos, Petros. « Des synergies entre le droit de l'Union Européenne et la Charte Sociale Européenne, à l'heure du Socle européen des droits sociaux ». Lex Social : Revista de Derechos Sociales 9, no 1 (13 février 2021) : 108–35. http://dx.doi.org/10.46661/lexsocial.3974.
Texte intégralGonzalez, Gérard. « Consolidation du principe d’autonomie des Églises en droit européen des droits de l’homme ». Revue du droit des religions, no 5 (24 avril 2018) : 175–80. http://dx.doi.org/10.4000/rdr.400.
Texte intégralMorange, Jean. « Histoire et liberté d’expression ». Les Cahiers de droit 53, no 4 (16 novembre 2012) : 715–37. http://dx.doi.org/10.7202/1013004ar.
Texte intégralde Lamy, Bertrand. « Dérives et évolution du principe de la légalité en droit pénal français : contribution à l’étude des sources du droit pénal français ». Les Cahiers de droit 50, no 3-4 (4 mars 2010) : 585–609. http://dx.doi.org/10.7202/039334ar.
Texte intégralMarchadier, Fabien. « L’immunité souveraine en matière civile dans le contexte du droit européen des droits de l’homme ». Revue critique de droit international privé N° 2, no 2 (3 avril 2017) : 159–72. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.172.0159.
Texte intégralDoucet, Frédérick. « Les origines et les fondements du recours au consensus en droit européen des droits de l’Homme ». Revue de droit. Université de Sherbrooke 43, no 3 (2013) : 709–49. http://dx.doi.org/10.17118/11143/10217.
Texte intégralDoucet, Frédérick J. « LES ORIGINES ET LES FONDEMENTS DU RECOURS AU CONSENSUS EN DROIT EUROPÉEN DES DROITS DE L’HOMME ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 43, no 3 (2013) : 709. http://dx.doi.org/10.7202/1105855ar.
Texte intégralBesse, Thomas. « La répression pénale des appels au boycott de produits israéliens en droit européen des droits de l’homme ». Revue trimestrielle des droits de l'Homme N° 124, no 4 (4 janvier 2020) : 835–50. http://dx.doi.org/10.3917/rtdh.124.0835.
Texte intégralAparac, Jelena, et Julien Antouly. « La protection des civils en conflits armés : quel apport de la Cour européenne des droits de l’homme ? » Revue trimestrielle des droits de l'Homme N° 135, no 3 (18 juillet 2023) : 645–74. http://dx.doi.org/10.3917/rtdh.135.0645.
Texte intégralRobert, Loïc. « Enfants de « djihadistes » retenus en Syrie : vers une obligation de rapatriement en droit européen des droits de l’homme ? » Revue trimestrielle des droits de l'Homme N° 120, no 4 (4 janvier 2019) : 779–96. http://dx.doi.org/10.3917/rtdh.120.0779.
Texte intégralPéchillon, E. « Les outils pour la rédaction des certificats de soins sans consentement ». European Psychiatry 30, S2 (novembre 2015) : S2. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2015.09.016.
Texte intégralDebruche, Anne-Françoise. « La pandémie de COVID-19 et le droit européen des droits de la personne : réflexions sur l’application de la Convention européenne des droits de l’homme à l’ère du confinement et des masques obligatoires ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 49, no 2-3 (2019) : 473. http://dx.doi.org/10.7202/1086484ar.
Texte intégralDebruche, Anne-Françoise. « La pandémie de COVID-19 et le droit européen des droits de la personne : réflexions sur l’application de la Convention européenne des droits de l’homme à l’ère du confinement et des masques obligatoires ». Revue de droit. Université de Sherbrooke 49, no 2-3 (2019) : 473–518. http://dx.doi.org/10.17118/11143/19037.
Texte intégralMorello , Pascaline, Aïssatou Niaria , Judith Rossillon et Emma Leenhardt . « Tensions entre droit interne et droit européen : quel avenir pour les droits de l’Homme au Royaume-Uni ? » Revue des droits de l’homme, 7 décembre 2020. http://dx.doi.org/10.4000/revdh.10637.
Texte intégralCAIRE, Anne-Blandine. « Des notions autonomes du droit de la Convention européenne des droits de l’homme à la transsystémie Pour une approche transsystémique du droit européen des droits de l’homme ». La Revue du Centre Michel de L'Hospital, no 17 (1 janvier 2019). http://dx.doi.org/10.52497/revue-cmh.309.
Texte intégralBerthomé-Lelaure, Stéphanie. « Une convention d’expérimentation territoriale, soutien aux parcours professionnels des personnes en situation de handicap ». Amplitude du droit, no 1 (21 juin 2022). http://dx.doi.org/10.56078/amplitude-droit.303.
Texte intégralHervieu, Nicolas. « Droit de vote des détenus : la diplomatie jurisprudentielle au service d’une paix des braves sur le front européen des droits de l’homme ». Revue des droits de l’homme, 23 mai 2012. http://dx.doi.org/10.4000/revdh.19416.
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