Livres sur le sujet « Droit des régimes matrimoniaux »
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Droit des régimes matrimoniaux. 9e éd. Paris : LGDJ-Lextenso éd., 2015.
Trouver le texte intégralMalaurie, Philippe. Droit des régimes matrimoniaux. 5e éd. Paris : LGDJ Lextenso éditions, 2015.
Trouver le texte intégralPoirier, Donald. Régimes matrimoniaux. Moncton, N.-B : Centre international de la common law en français, Université de Moncton, 2002.
Trouver le texte intégralBeignier, Bernard. Les régimes matrimoniaux. Paris : Presses universitaires de France, 1994.
Trouver le texte intégralLe mariage et les régimes matrimoniaux en droit congolais. Paris : L'Harmattan, 2014.
Trouver le texte intégralSenecal, Jean-Pierre. Le partage du patrimoine familial et les autres réformes du projet de loi 146. Montréal, Qué : Wilson & Lafleur, 1989.
Trouver le texte intégralDroit patrimonial de la famille au Mali : Régimes matrimoniaux et successions. Bamako, Mali : Éditions Jamana, 2007.
Trouver le texte intégralG, Claude Foveng. Le droit patrimonial de la famille en questions : Régimes matrimoniaux--successions--libéralités. Yaoundé, Cameroun : Presses universitaires d'Afrique, 2005.
Trouver le texte intégralFongaro, Eric. Pratique notariale et droit international privé : Régimes matrimoniaux, incapacités, successions et libéralités. Bordeaux : CRIDON Bordeaux-Toulouse, 2009.
Trouver le texte intégralauthor, Louis Sophie, dir. Sociétés et régime matrimonial de communauté. Bruxelles : Larcier, 2010.
Trouver le texte intégralLes régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l'ancien régime : Contribution à l'étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit. Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.
Trouver le texte intégralMalaurie, Philippe. Les régimes matrimoniaux. 2e éd. Paris : Defrénois, 2007.
Trouver le texte intégralRéseau Africain pour le Développement Intégré (RADI). Les régimes matrimoniaux. Dakar : RADI, 2009.
Trouver le texte intégralCaparros, Ernest. Les régimes matrimoniaux au Québec. 3e éd. Montréal : Wilson et Lafleur, 1985.
Trouver le texte intégralCaparros, Ernest. Les régimes matrimoniaux au Québec. 3e éd. Montréal : Wilson & Lafleur, 1988.
Trouver le texte intégralFédération des femmes du Québec. Mémoire préparé pour la consultation générale sur le document intitulé : "Les droits économiques des conjoints" et présenté à la Commission des institutions de l'Assemblée nationale. Montréal, Qué : La Fédération, 1988.
Trouver le texte intégralDroit civil : Régimes matrimoniaux. 9e éd. Paris : Litec, 1998.
Trouver le texte intégralTerré, François. Droit civil : Les régimes matrimoniaux. Paris : Dalloz, 1989.
Trouver le texte intégralPhilippe, Simler, dir. Droit civil, les régimes matrimoniaux. 3e éd. Paris : Dalloz, 2001.
Trouver le texte intégralCoulibaly, Mamadou Kounvolo. Droit Ivoirien des regimes matrimoniaux. Abidjan, Cote d'Ivoire] : Les éditions ABC, 2012.
Trouver le texte intégralLucet, Frédéric. Droit civil : Régimes matrimoniaux, libéralités, successions. 4e éd. Paris : Dalloz, 2001.
Trouver le texte intégralPetroni-Maudière, Nicole. Le déclin du principe de l'immutabilité des régimes matrimoniaux. Limoges : PULIM, Presses universitaires de Limoges, 2004.
Trouver le texte intégralVogel, Gaston. Dissolution du mariage et liquidation du régime matrimonial en droit luxembourgeois. Bruxelles : Larcier, 2003.
Trouver le texte intégralLefebvre, Brigitte. Les régimes matrimoniaux : Contrat de mariage, séparation de biens, société d'acquêts. Cowansville, Québec : Éditions Y. Blais, 2011.
Trouver le texte intégralrecherche, Canada Bibliothèque du Parlement Service de. Régimes de retraite professionnels : Quelques aspects. [s.l : s.n.], 1991.
Trouver le texte intégralDroit congolais de la famille : Filiation, régimes matrimoniaux, successions et libéralités. Paris : Harmattan, 2008.
Trouver le texte intégralLeroy, Paul. Les régimes politiques du monde contemporain. 2e éd. Grenoble : Presses universitaires de Grenoble, 2001.
Trouver le texte intégralLa responsabilité civile en droit des affaires : Des régimes spéciaux vers un droit commun. Paris : L.G.D.J., Lextenso éditions, 2008.
Trouver le texte intégralBelgium) Journée d'études juridiques Jean Renauld (6th 2006 Louvain-la-Neuve. Trente ans après la réforme des régimes matrimoniaux : Actes de la 6e Journée d'études juridiques Jean Renauld. Bruxelles : Bruylant, 2006.
Trouver le texte intégralSégur, Philippe. Introduction à la pensée politique classique : Droit public, institutions politiques. Paris : Ellipses, 2004.
Trouver le texte intégralCornet, Wendy. Les biens immobiliers matrimoniaux situés dans les réserves : Document de travail. [Ottawa, Ont : Affaires indiennes et du Nord Canada], 2002.
Trouver le texte intégralfinances, Canada Ministère des. Propositions législatives, notes explicatives et aperçu concernant les régimes enregistrés d'épargne-invalidité. [Ottawa, Ont.] : Ministère des finances Canada, 2007.
Trouver le texte intégralPopovici, Adrian. Le patrimoine familial : La révolution dans votre mariage et vos biens. Montréal, Qué : Wilson & Lafleur, 1989.
Trouver le texte intégralRakusen, Michael L. Distribution of matrimonial assets on divorce. 3e éd. London : Butterworths, 1989.
Trouver le texte intégralRakusen, Michael L. Distribution of matrimonial assets on divorce. 2e éd. London : Butterworths, 1986.
Trouver le texte intégralCanada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche. La législation sur l'évaluation environnementale : Le projet de loi C-78 et les régimes des autres pays. [s.l : s.n.], 1991.
Trouver le texte intégralHalpern, Robert M. Property rights and obligations under Ontario family law. Toronto, Ont : Canada Law Book, 2012.
Trouver le texte intégralGroupe d'information et de soutien des travailleurs immigrés. La circulation des mineurs étrangers aux frontières : Analyse, réglementation : passeport, visa, document de circulation pour étranger mineur, titre d'identité républicain, document de voyage collectif, régimes spéciaux, jurisprudence. Paris : Gisti, 2007.
Trouver le texte intégralGilliéron, Philippe. Les divers régimes de protection des signes distinctifs et leurs rapports avec le droit des marques. Berne : Stæmpfli, 2000.
Trouver le texte intégralLes régimes politiques du monde contemporain. Grenoble : Presses universitaires de Grenoble, 1992.
Trouver le texte intégralAlbert, Jean Paul. Guide sur les régimes de retraite et les avantages sociaux au Québec. Brossard, Québec : CCH, 2006.
Trouver le texte intégralLe principe de séparation des cultes et de l'état en droit public comparé : Analyse comparative des régimes français et allemand. Paris : LGDJ, 2004.
Trouver le texte intégralGreene, Jo-Ann E. C. Recherche d'une solution au problème du partage des biens immobiliers matrimoniaux situés dans une réserve après une rupture conjugale : Étude des tribunaux administratifs, de la fonction d'ombudsman et des modes de règlement extrajudiciaire. [Ottawa, Ont.] : Affaires indiennes et du Nord Canada, 2003.
Trouver le texte intégralJournel, Christel Morel. Droit général : Le cadre de la vie juridique, les acteurs de la juridique, les droits et les biens, les obligations, les régimes matrimoniaux, le pacs, les successions et les donations, le cadre juridique des échanges, le droit pénal, le droit du travail. Paris : Gualino, 2003.
Trouver le texte intégralBernard, Desgranges, dir. S'entraîner aux épreuves de droit constitutionnel : Catégories A et B : la théorie constitutionnelle, les notions sur les régimes étrangers, l'histoire constitutionnelle française, la Ve République, les institutions communautaires. Paris : Foucher, 2002.
Trouver le texte intégral1949-, D'Amboise Marcel, et Commission scolaire de Rivière-du-Loup. Service régionalisé d'éducation des adultes., dir. Projets de règlement sur les régimes pédagogiques en formation générale et en éducation populaire à l'éducation des adultes ainsi qu'en formation professionnelle : Rapport de consultation, le 10 avril 1992. Rivière-du-Loup, Qué : Service d'éducation des adultes, Commission scolaire de Rivière-du-Loup, 1992.
Trouver le texte intégralA fine balance : Safe pensions, affordable plans, fair rules. Toronto : Expert Commission on Pensions, 2008.
Trouver le texte intégralfinances, Canada Ministère des. Notes explicatives sur l'avant-projet de modification de l'impôt sur le revenu. Ottawa, Ont : Ministère des finances, 1990.
Trouver le texte intégralComprendre et choisir son régime de retraite. Montréal : Québécor, 1993.
Trouver le texte intégralfinances, Canada Ministère des. Avant-projet de modification du Règlement de l'impôt sur le revenu concernant l'épargne-retraite : Avant-projet de règlement et notes explicatives. Ottawa, Ont : Ministère des finances, 1998.
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