Livres sur le sujet « Droit des finances publiques »
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Deruel, François. Finances publiques : Droit fiscal. Paris : Dalloz, 2000.
Trouver le texte intégralHenri, Isaïa, Spindler Jacques et Université de Nice. Centre de finances publiques., dir. Histoire du droit des finances publiques. Paris : Economica, 1986.
Trouver le texte intégralHarakat, Mohamed. Finances publiques et droit budgétaire au Maroc. [Morocco : s.n.], 2002.
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Trouver le texte intégralFrance. Code de droit public : Textes usuels de droit constitutionnel, droit administratif, finances publiques, libertés publiques, droit international public, droit européen. Paris : Prat/Europa, 1985.
Trouver le texte intégralMpungu, Greg Bakandeja wa. Droit des finances publiques : Moyens d'action et plan financiers de l'état. [Kinshasa] : Editions NORAF, 1997.
Trouver le texte intégralSteckel, Marie-Christine. L' essentiel des finances publiques communautaires. 2e éd. Paris : Gualino, 2007.
Trouver le texte intégralLouis, Trotabas. Droit budgétaire et comptabilité publique. 4e éd. Paris : Dalloz, 1991.
Trouver le texte intégralJean-Marie, Cotteret, dir. Droit budgétaire et comptabilité publique. 3e éd. Paris : Delloz, 1985.
Trouver le texte intégralGray, Tara. Cadre de gouvernance et de responsabilité des sociétés d'État : Aperçu des projets de réforme récents. [Ottawa] : Service d'information et de recherche parlementaires, 2006.
Trouver le texte intégralDescheemaeker, Christian. Les risques de la gestion financière des collectivités locales : Droit et finances publiques. Paris : Imprimerie nationale, 2001.
Trouver le texte intégralpréf, Chevalier Jean-Pierre, et Bonn Florent préf, dir. Les finances publiques de la République de Côte d'Ivoire : Introduction au droit budgétaire et financier ivoirien. Paris ; Montréal (Québec) ; Budapest [etc.] : L'Harmattan, 2000.
Trouver le texte intégralCoulibaly, Alban Alexandre. Les finances publiques de la République de Côte d'Ivoire : Introduction au droit budgétaire et financier ivoirien. Paris : Harmattan, 2000.
Trouver le texte intégralGreat Britain. Privy Council. Judicial Committee., dir. Argument before the Judicial Committee of the Privy Council of the special case as to the validity of the award of the 3rd September, 1870 : Respecting the division and adjustment of the debts, credits, liabilities, properties and assets of the province of Canada, under the 142nd section of the British North America Act, 1867. [Ottawa ? : s.n.], 1986.
Trouver le texte intégralHervé, Message, dir. L'Assemblée nationale et les lois de finances. [Paris] : Assemblée nationale, 1996.
Trouver le texte intégralfinances, Canada Ministère des. Le nouveau système de pensions alimentaires pour enfants. Ottawa, Ont : Gouvernement du Canada, 1996.
Trouver le texte intégralL'invention de la gestion des finances publiques : Élaborations et pratiques du droit budgétaire et comptable au XIXe siècle (1815-1914). Paris : Comité pour l'histoire économique et financière de la France, 2010.
Trouver le texte intégralMakaya, Floribert Nzuzi. Les finances publiques dans les constitutions de la République démocratique du Congo : Notes de cours à l'usage des étudiants en droit. Paris : L'Harmattan, 2012.
Trouver le texte intégralPetrei, A. Humberto. Budget and control : Reforming the public sector in Latin America. Washington, D.C : Inter-American Development Bank, 1998.
Trouver le texte intégralLord, Guy. Les principes de l'imposition au Canada. Montréal, Qué : Wilson & Lafleur, 1991.
Trouver le texte intégralDescheemaeker, Christian. La Cour des comptes. 2e éd. Paris : Documentation française, 1998.
Trouver le texte intégralDescheemaeker, Christian. La Cour des comptes. Paris : Documentation française, 1992.
Trouver le texte intégralDescheemaeker, Christian. La Cour des comptes. 3e éd. Paris : Documentation française, 2005.
Trouver le texte intégralDescheemaeker, Christian. La Cour des comptes. Paris : Documentation franc ʹaise, 1992.
Trouver le texte intégralDescheemaeker, Christian. La Cour des comptes. 3e éd. Paris : Documentation française, 1998.
Trouver le texte intégralInterstate fiscal disparities in America : A study of trends and causes. New York : Garland, 1999.
Trouver le texte intégralQuébec (Québec). Mémoranda pour l'usage des cotiseurs pour la cité de Québec : Abrégé des différents statuts concernant les cotisations. [Québec ? : s.n.], 1987.
Trouver le texte intégralJean-Baptiste, Toulouse, dir. Finances publiques & politiques publiques. Paris : Economica, 1987.
Trouver le texte intégralMalta, Pierre Di. Finances publiques. Paris : Presses universitaires de France, 1999.
Trouver le texte intégralOrsoni, Gilbert. Finances publiques. Paris : Editions Publisud, 1989.
Trouver le texte intégralSūsī, Aḥmad. Finances publiques. Tunis : Editions Latrach, 2012.
Trouver le texte intégralFinances publiques camerounaises. Paris : Berger-Levrault, 1987.
Trouver le texte intégralLalumière, Pierre. Les finances publiques. 8e éd. Paris : A. Colin, 1986.
Trouver le texte intégralLascombe, Michel. Les finances publiques. 3e éd. Paris : Dalloz, 1998.
Trouver le texte intégralFinances publiques sénégalaises. Paris : L'Harmattan, 1990.
Trouver le texte intégralFinances publiques sénégalaises. 2e éd. Dakar : Édition Clairafrique, 2011.
Trouver le texte intégralBriffault, Richard. Balancing acts : The reality behind state balanced budget requirements. New York : The Twentieth Century Fund Press, 1996.
Trouver le texte intégralUsury and public debt in early Renaissance Florence : Lorenzo Ridolfi on the Monte Comune. Toronto : Pontifical Institute of Mediaeval Studies, 2003.
Trouver le texte intégralDesmoulin, Gil. Finances publiques de l'État. Paris : Vuibert, 2008.
Trouver le texte intégralIsaïa, Henri. Finances publiques : Introduction critique. Paris : Economica, 1985.
Trouver le texte intégralDamarey, Stéphanie. Termes de finances publiques. Paris : Gualino éditeur, 2006.
Trouver le texte intégralJacques, Aben, et Euzéby Alain, dir. Dictionnaire de finances publiques. Paris : A. Colin, 1995.
Trouver le texte intégralDesmoulin, Gil. Finances publiques de l'État. Paris : Vuibert, 2008.
Trouver le texte intégralPellet, Rémi, et Patrick Aumeras. Finances publiques et santé. Paris : Dalloz, 2011.
Trouver le texte intégralBernard, Keizer, dir. Découverte des finances publiques. Paris : Documentation française, 1986.
Trouver le texte intégralDamarey, Ste phanie. Finances publiques : Finances de l'E tat, finances locales, finances sociales, finances europe ennes. 2e éd. Paris : Gualino e diteur, 2008.
Trouver le texte intégralDouat, Etienne. Finances publiques : Finances communautaires, nationales, sociales et locales. Paris : Presses universitaires de France, 1999.
Trouver le texte intégralDouat, Etienne. Finances publiques : Finances communautaires, nationales, sociales et locales. 3e éd. Paris : Presses universitaires de France, 2006.
Trouver le texte intégralQuébec (Province). Ministère des finances., dir. Les finances publiques du Québec. [Québec] : Gouvernement du Québec, Ministère des finances, 1996.
Trouver le texte intégralViabilité des finances publiques marocaines. Paris : L'Harmattan, 2010.
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