Articles de revues sur le sujet « Droit de l'Union européennne »
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Idot, Laurence. « Droit de l'Union européenne ». Revue de science criminelle et de droit pénal comparé N° 1, no 1 (2010) : 244. http://dx.doi.org/10.3917/rsc.1001.0244.
Texte intégralIdot, Laurence. « Droit de l'Union européenne ». Revue de science criminelle et de droit pénal comparé N° 3, no 3 (2010) : 709. http://dx.doi.org/10.3917/rsc.1003.0709.
Texte intégralAubert, Bernadette. « Droit de l'Union européenne ». Revue de science criminelle et de droit pénal comparé N° 2, no 2 (2012) : 433. http://dx.doi.org/10.3917/rsc.1202.0433.
Texte intégralVernet i Llobet, Jaume. « Los límites a la integración europea ». Civitas Europa 3, no 1 (1999) : 311–42. http://dx.doi.org/10.3406/civit.1999.915.
Texte intégralAubert, Bernadette. « Chronique du droit de l'Union européenne ». Revue de science criminelle et de droit pénal comparé N° 2, no 2 (2010) : 474. http://dx.doi.org/10.3917/rsc.1002.0474.
Texte intégralGrass, Roger. « L'influence croissante du droit de l'Union européenne ». Les Cahiers de la Justice N° 3, no 3 (2013) : 47. http://dx.doi.org/10.3917/cdlj.1303.0047.
Texte intégralChevalier, Emilie. « Droit de l'Union européenne : Pollution et nuisances ». Revue Juridique de l'Environnement 42, no 4 (2017) : 727–48. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2017.7172.
Texte intégralChevalier, Emilie. « Droit de l'Union européenne - Pollutions et nuisances ». Revue Juridique de l'Environnement 43, no 4 (2018) : 733–48. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2018.7432.
Texte intégralKiss, Alexandre Charles. « Un droit à l'environnement, un droit fondamental dans l'Union européenne ». Revue Européenne de Droit de l'Environnement 5, no 4 (2001) : 381–82. http://dx.doi.org/10.3406/reden.2001.1438.
Texte intégralN’Toumon, N'kouano Anasthasie. « Le système de sanctions des pratiques anticoncurrentielles en Union Economoque et Monétaire Ouest-Africaine (UEMOA) ». Recht in Afrika 24, no 2 (2021) : 125–58. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6270-2021-2-125.
Texte intégralBenkoski, Henri. « Droit du sport et de ses images télévisuelles ». STAPS 14, no 30 (1993) : 43–48. http://dx.doi.org/10.3406/staps.1993.933.
Texte intégralStangos, Petros. « Des synergies entre le droit de l'Union Européenne et la Charte Sociale Européenne, à l'heure du Socle européen des droits sociaux ». Lex Social : Revista de Derechos Sociales 9, no 1 (13 février 2021) : 108–35. http://dx.doi.org/10.46661/lexsocial.3974.
Texte intégralMoreno, Héctor Simón. « Towards a European System of Property Law ». European Review of Private Law 19, Issue 5 (1 octobre 2011) : 579–611. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2011044.
Texte intégralWise, Michael. « Droit et politique de la concurrence dans l'Union européenne ». Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence 9, no 1 (4 octobre 2007) : 7–98. http://dx.doi.org/10.1787/clp-v9-art2-fr.
Texte intégralGrard, Loïc. « L'Union européenne et le droit international de l'aviation civile ». Annuaire français de droit international 49, no 1 (2003) : 492–515. http://dx.doi.org/10.3406/afdi.2003.3762.
Texte intégralGaïa, Patrick. « Le Conseil constitutionnel et le droit de l'Union européenne ». Annuaire international de justice constitutionnelle 28, no 2012 (2013) : 547–99. http://dx.doi.org/10.3406/aijc.2013.2142.
Texte intégralCsonka, Peter. « Les perspectives futures du droit pénal de l'Union européenne ». Revue internationale de droit pénal 77, no 1 (2006) : 347. http://dx.doi.org/10.3917/ridp.771.0347.
Texte intégralTricot, Juliette. « Chronique de droit et de jurisprudence de l'Union européenne ». Revue de science criminelle et de droit pénal comparé N° 4, no 4 (2018) : 1015. http://dx.doi.org/10.3917/rsc.1804.1015.
Texte intégralVervaele, John. « Vers une réévaluation européenne du droit répressif ? » Revue de science criminelle et de droit pénal comparé N° 3, no 3 (23 octobre 2023) : 509–46. http://dx.doi.org/10.3917/rsc.2303.0509.
Texte intégralRubi-Cavagna, Éliette. « Le droit pénal de l'Union européenne : un droit pénal commun porteur de valeurs ? » Revue de science criminelle et de droit pénal comparé N° 3, no 3 (2018) : 663. http://dx.doi.org/10.3917/rsc.1803.0663.
Texte intégralSchepel, Harm. « Freedom of Contract in Free Movement Law : Balancing Rights and Principles in European Public and Private Law ». European Review of Private Law 21, Issue 5/6 (1 novembre 2013) : 1211–29. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2013074.
Texte intégralMoriceau, Jean-Marc, et Jean-Pierre Vallat. « De l'Empire romain à l'Union européenne : entre droit et pratiques ». Histoire & ; Sociétés Rurales 19, no 1 (2003) : 7. http://dx.doi.org/10.3917/hsr.019.0007.
Texte intégralJacqué, Jean Paul. « Le droit à une bonne administration dans la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne ». Revue française d'administration publique 137-138, no 1 (2011) : 79. http://dx.doi.org/10.3917/rfap.137.0079.
Texte intégralVos, Ellen. « Le principe de précaution et le droit alimentaire de l'union européenne ». Revue internationale de droit économique XVI, no 2 (2002) : 219. http://dx.doi.org/10.3917/ride.162.0219.
Texte intégralViera, Julien. « Droit de l'Union européenne et démocratie numérique. Clés pour l'éco-citoyenneté ». Les cahiers du numérique 10, no 2 (30 juin 2014) : 41–62. http://dx.doi.org/10.3166/lcn.10.2.41-62.
Texte intégralBlanchard, Emmanuel, et Claire Rodier. « Les étrangers dans la constitution européenne : faire sortir l'Union européenne du non-droit ? » Mouvements 37, no 1 (2005) : 131. http://dx.doi.org/10.3917/mouv.037.0131.
Texte intégralRamaekers, Eveline. « The Development of EU Property Law ». European Review of Private Law 23, Issue 3 (1 mai 2015) : 437–58. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2015030.
Texte intégralMak, Chantal. « Hedgehogs in Luxembourg ? A Dworkinian Reading of the CJEU's Case Law on Principles of Private Law and Some Doubts of the Fox ». European Review of Private Law 20, Issue 2 (1 avril 2012) : 323–45. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2012021.
Texte intégralDonnat, Francis. « Les jeux d'argent et de hasard et le droit de l'union Européenne ». Pouvoirs 139, no 4 (2011) : 39. http://dx.doi.org/10.3917/pouv.139.0039.
Texte intégralDupéré, Olivier. « Jurisprudence constitutionnelle Le contrôle de constitutionnalité du droit dérivé de l'Union européenne ». Revue française de droit constitutionnel 61, no 1 (2005) : 147. http://dx.doi.org/10.3917/rfdc.061.0147.
Texte intégralDubos, Olivier, et Sébastien Martin. « III. L'influence du droit de l'union européenne sur les transports publics locaux ». Droit et gestion des collectivités territoriales 32, no 1 (2012) : 87–95. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2012.2311.
Texte intégralZerouki-Cottin, Djoheur. « Chronique de droit pénal de l'Union européenne, 1er janvier ? 31 décembre 2012 ». Revue internationale de droit pénal 83, no 3 (2012) : 519. http://dx.doi.org/10.3917/ridp.833.0519.
Texte intégralBertrand, Gilles, et Isabelle Rigoni. « Turcs, Kurdes et Chypriotes devant la Cour européenne des droits de l'homme : une contestation judiciaire de questions politiques ». Études internationales 31, no 3 (12 avril 2005) : 413–41. http://dx.doi.org/10.7202/704182ar.
Texte intégralGros, Daniel, et Niels Thygesen. « Vers l'union monétaire européenne : pourquoi et comment ? » Revue de l'OFCE 33, no 4 (1 septembre 1990) : 131–53. http://dx.doi.org/10.3917/reof.p1990.33n1.0131.
Texte intégralIsla, Anne. « Pour une économie institutionnelle et organisationnelle du droit : la gouvernance dans l'Union européenne ». Droit et société 54, no 2 (2003) : 353. http://dx.doi.org/10.3917/drs.054.0353.
Texte intégralCirotteau, Marie. « Bertrand Brunessen (dir.), Les nouveaux modes de production du droit de l'Union européenne. La dialectique du droit institutionnel et du droit matériel , PUR, Collection Droits européens, 2018. » Revue française de droit constitutionnel N° 117, no 1 (7 mars 2019) : III. http://dx.doi.org/10.3917/rfdc.117.0248c.
Texte intégralMak, Vanessa. « Full Harmonization in European Private Law : A Two-Track Concept ». European Review of Private Law 20, Issue 1 (1 février 2012) : 213–35. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2012012.
Texte intégralTurgeon, Marlyne. « L'harmonisation du droit de l'insolvabilité transfrontalière en matière commerciale : tentatives, échecs et solutions pratiques ». Les Cahiers de droit 38, no 1 (12 avril 2005) : 167–229. http://dx.doi.org/10.7202/043435ar.
Texte intégralFayolle, Jacky, et Jacques Le. « Élargissement, PAC, politiques structurelles et « juste retour » : la quadrature du cercle budgétaire européen ». Revue de l'OFCE 66, no 3 (1 septembre 1998) : 37–60. http://dx.doi.org/10.3917/reof.p1998.66n1.0037.
Texte intégralManacorda, Stefano. « Retour aux sources ? La place du droit pénal économique dans l'action de l'Union européenne ». Revue de science criminelle et de droit pénal comparé N° 1, no 1 (2015) : 187. http://dx.doi.org/10.3917/rsc.1501.0187.
Texte intégralSinou, Despina. « Le droit répressif de l'environnement et l'alternative diplomatique ou hard law vs. soft law : le cas de l'Union européenne ». Revue Juridique de l'Environnement 43, no 1 (2018) : 71–91. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2018.7215.
Texte intégralMorvan, Patrick. « What's a Principle ? » European Review of Private Law 20, Issue 2 (1 avril 2012) : 313–22. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2012020.
Texte intégralVictoria, Ignacio Camós, et Eduardo Rojo Torrecilla. « À propos du rapport Supiot : réflexions sur les changements dans le monde du travail et en droit du travail ». Les Cahiers de droit 43, no 3 (12 avril 2005) : 545–86. http://dx.doi.org/10.7202/043721ar.
Texte intégralChemlali, Laroussi, et Pierre Mallet. « Le lien hypertexte et le droit de l’auteur de communiquer ses œuvres au public (A propos des arrêts de la CJUE dans les affaires Svensson et Gs Media) ». مجلة جامعة الشارقة للعلوم القانونية 19, no 1 (18 avril 2022) : 1–27. http://dx.doi.org/10.36394/jls.v19.i1.15.
Texte intégralMagnette, Paul. « Entre contrôle parlementaire et « État de droit » ; le rôle politique du médiateur dans l'Union européenne ». Revue française de science politique 51, no 6 (2001) : 933–48. http://dx.doi.org/10.3406/rfsp.2001.403685.
Texte intégralFerraro, Tristan. « Le droit international humanitaire dans la politique étrangère et de sécurité commune de l'Union européenne ». Revue Internationale de la Croix-Rouge/International Review of the Red Cross 84, no 846 (juin 2002) : 435. http://dx.doi.org/10.1017/s1560775500097765.
Texte intégralTurack, Daniel C. « Book Review : Nationality Laws in the European Union. Le Droit De La Nationalité Dans L'Union Européenne ». International Migration Review 32, no 4 (décembre 1998) : 1085–86. http://dx.doi.org/10.1177/019791839803200424.
Texte intégralKelli, Aleksei, et Thomas Hoffmann. « The Abstraction Principle : A Pillar of the Future Estonian Intellectual Property Law ? » European Review of Private Law 21, Issue 3 (1 mai 2013) : 823–42. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2013044.
Texte intégralMelcher, Martina. « Private International Law and Registered Relationships : An EU Perspective ». European Review of Private Law 20, Issue 4 (1 août 2012) : 1075–96. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2012065.
Texte intégralHabermas, Jürgen, Denis Trierweiler, Joseph Cohen et Sara Vigil. « L'Europe paralysée d'effroi ? La crise de l'Union européenne à la lumière d'une constitutionnalisation du droit international public ». Cités 49, no 1 (2012) : 131. http://dx.doi.org/10.3917/cite.049.0131.
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