Livres sur le sujet « Droit comparé – Haïti – France »
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Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille. Institut de droit des affaires, dir. Le secret bancaire : Étude de droit comparé : France, Suisse, Luxembourg. Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, PUAM., 2006.
Trouver le texte intégralBaccigalupo, Alain. Police et droits de l'homme : Droit pénal comparé Canada-France. Cowansville, Québec : Éditions Y. Blais, 2001.
Trouver le texte intégralSommermann, Karl-Peter, et David Capitant. Actualité du droit public comparé en France et en Allemagne : Actes des séminaires franco-allemands de droit public comparé (2006-2007). Paris : Société de législation comparée, 2009.
Trouver le texte intégralMémeteau, Gérard. La responsabilité civile médicale en droit comparé français et québécois. Montréal, Qué : Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec, 1990.
Trouver le texte intégralGroupement de droit comparé (France). Le devenir du droit comparé en France : Journée d'études à l'institut de France, 23 juin 2004. [Aix-en-Provence] : Presses universitaires d'Aix-Marseille, PUAM, 2005.
Trouver le texte intégralLe contrôle de constitutionnalité des lois de transportation : Étude de droit comparé France-Allemagne. Paris : Harmattan, 2011.
Trouver le texte intégralBarthélémy, Claire. Le régionalisme institutionnel en Europe : Droit comparé en Belgique, Espagne, Italie, Royaume-Uni, France. Paris : Harmattan, 2009.
Trouver le texte intégralLe régionalisme institutionnel en Europe : Droit comparé en Belgique, Espagne, Italie, Royaume-Uni, France. Paris : Harmattan, 2009.
Trouver le texte intégralImmunités parlementaires et régime représentatif : L'apport du droit constitutionnel comparé (France, Royaume-Uni, États-Unis). Paris : L.G.D.J, 2011.
Trouver le texte intégralJacquemet-Gauché, Anne. La responsabilité de la puissance publique en France et en Allemagne : Étude de droit comparé. Paris : L.G.D.J. Lextenso éditions, 2013.
Trouver le texte intégralGuérin-Bargues, Cécile. Immunités parlementaires et régime représentatif : L'apport du droit constitutionnel comparé (France, Royaume-Uni, États-Unis). Paris : L.G.D.J, 2011.
Trouver le texte intégralInstitut Brésilien de droit comparé et Société de législation comparée, dir. L'arbitrage en France et en Amérique latine à l'aube du XXIe siècle : Aspects de droit comparé. Paris : Société de législation comparée, 2008.
Trouver le texte intégralLa situation des salariés dans les opérations de transfert d'entreprise en droit comparé : France, Royaume-Uni, États-Unis. Paris : L.G.D.J., 2009.
Trouver le texte intégralChezlemas, Marie-Hélène. La situation des salariés dans les opérations de transfert d'entreprise en droit comparé : France, Royaume-Uni, États-Unis. Paris : L.G.D.J., 2009.
Trouver le texte intégralLa protection juridique des inventions dans les relations commerciales entre la France et la Chine : Étude de droit comparé et de droit international privé. Paris : Librairie You-Feng, 2007.
Trouver le texte intégralCesoni, MariaLuisa. Nouvelles méthodes de lutte contre la criminalité : La normalisation de l'exception : étude de droit comparé (Belgique, Etats-Unis, Italie, Pays-Bas, Allemagne, France). Bruxelles : Bruylant, 2007.
Trouver le texte intégralYoungs, Raymond. English, French and German Comparative Law. Taylor & Francis Group, 2014.
Trouver le texte intégralYoungs, Raymond. English, French and German Comparative Law. Taylor & Francis Group, 2014.
Trouver le texte intégralYoungs, Raymond. English, French and German Comparative Law. Taylor & Francis Group, 1998.
Trouver le texte intégralYoungs, Raymond. English, French and German Comparative Law. Taylor & Francis Group, 2014.
Trouver le texte intégralYoungs, Raymond. English, French and German Comparative Law. Taylor & Francis Group, 2014.
Trouver le texte intégralYoungs, Raymond. English French & German Comparative Law. 2e éd. Routledge Cavendish, 2006.
Trouver le texte intégralV, Simonart. La Personnalité morale en droit privé comparé : L'unité du concept et ses applications pratiques - Allemagne, Angleterre, Belgique, Etats-Unis, France, Italie, Pays-Bas et Suisse. Emile Bruylant, 1995.
Trouver le texte intégralAcosta-Páez, Estefanía. Les autorités de régulation des services publics en France et en Colombie. Sous la direction de Guillaume Mahérault. Editorial Universidad Católica de Colombia, 2021. http://dx.doi.org/10.14718/9789585133822.2021.
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