Littérature scientifique sur le sujet « Droit à la santé – États-Unis »

RÉSUMÉPolicies for an Aging Society, traite de l'avenir des deux plus importants programmes d'assurance sociale pour les personnes âgées aux États-Unis : Social Security et Medicare. Les 17 chapitres écrits par des économistes reconnus et des scientifiques politiques présentent un cadre économique, un débat animé au sujet des options politiques à l'étude au début du 20e siècle et examine les forces politiques en jeu qui ont délaissé des questions politiques importantes. Le livre est très utile lorsqu'il traite des aspects communs et des différences des politiques rattachées aux programmes de retraite et d'assurance santé de l'état. Une force du livre est la diversité des opinions représentées sur des sujets variés : par exemple, la valeur des prévisions budgétaires, l'étendue de la crise des droits d'allocation à laquelle les États-Unis font face, l'attrait présenté par le plafonnage des bénéfices de santé publics des personnes âgées et les biens-fondé de la privatisation des programmes retraites publics et du financement des soins de santé. Un auditoire international sera bénéficier de ce livre car il avance effectivement les questions fondamentales des programmes d'assurance sociale qui touchent non seulement les États-Unis mais aussi d'autres pays développés.

Résumé Aux États-Unis, une intensification de l’usage de la race en santé publique a récemment été notée ; une idée qui est pourtant controversée dans les sciences. La race a été vue dans ce contexte comme un objet de discours entre pouvoirs et savoirs, un objet qui se réfère au corps devenu au cours des derniers siècles un site discursif pour représenter la différence. Cet article s’appuie sur une analyse de documents de la santé publique parus aux États-Unis et issus de bureaux fédéraux et d’une importante revue spécialisée dans le domaine sanitaire, qui ont été publiés entre 2001 et 2009. Cette étude a analysé la manière dont la race est représentée, produite comme objet de connaissance et régulée par les pratiques discursives dans ces documents. Les résultats décrivent deux processus enchevêtrés, la racialisation et la sanitarisation, qui concourent à reformuler l’idée de race. Le premier est un ensemble d’opérations qui visent à identifier, à situer et à opposer les sujets et les groupes à partir de labels standardisés. La sanitarisation assure la traduction des groupes racialisés en termes de maladies, de comportements, de vie ou de mort. Ces pratiques aboutissent à la caractérisation et à la formation d’objets racialisés et sanitarisés et à des stéréotypes ; un ensemble d’opérations qui a tendance à naturaliser la différence. La racialisation apparaît également tiraillée entre un pouvoir sur la vie et un droit de laisser mourir. Enfin, cette étude propose aux acteurs de la santé publique de sortir des frontières imposées par le discours racialisant.

La Cour internationale de Justice (CIJ) a été saisie de deux demandes d'avis consultatif, la première de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) et la seconde de l'Assemblée générale des Nations Unies.L'OMS a posé la question suivante: «Compte tenu des effets des armes nucléaires sur la santé et l'environnement, leur utilisation par un État au cours d'une guerre ou d'un autre conflit armé constituerait-elle une violation de ses obligations au regard du droit international, y compris de la Constitution de l'OMS» La Cour a estimé, par onze voix contre trois (celles des juges Shahabuddeen, Weeramantry et Koroma), qu'elle n'était pas en mesure de rendre l'avis consultatif sollicité par l'OMS. L'opinion de la Cour coïncidait avec la position défendue par les États-Unis et d'autres pays et nous paraît correcte.

C'est un point de vue généralement accepté que les professions libérales (droit, notariat, médecine), qui étaient le lieu d'orientation privilégié des élites québécoises au XIXe siècle, souffraient alors d'un encombrement. L'article met à l'épreuve cette hypothèse en ce qui concerne les praticiens de la santé. Sur le plan global, on constate que, de 1871 à 1921, le nombre des praticiens québécois, en termes relatifs, a été inférieur à celui de la plupart des autres régions du Canada et des États-Unis. D'autre part, à l'intérieur même du Québec, on note des taux de densité médicale fort différents d'un bout à l'autre du territoire. Ce phénomène est d'ailleurs encore plus marqué si l'on considère chaque discipline séparément (médecins-chirurgiens, pharmaciens, dentistes). Le problème du surnombre apparaît finalement comme la manifestation d'un malaise essentiellement propre aux villes.

La Commission africaine des droits de l’homme et des peuples est mécanisme régional composé d’experts indépendants qui surveillent la mise en oeuvre de la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples. L’objectif de la présente étude est d’évaluer la contribution de la Commission africaine des droits de l’homme et des peuples à la mise en oeuvre du droit à la santé en Afrique. L’examen a porté sur les trois principales activités par lesquelles la Commission s’acquitte de cette tâche à savoir: l’examen de rapports périodiques des États parties, l’examen de plaintes émanant de particuliers, l’élaboration de normes et de standards issus de l’interprétation des dispositions conventionnelles. L’affaire Purohit et Moore c. Gambie porte sur les soins de santé en général et de santé mentale en particulier. Le sujet est plus que jamais d’actualité, surtout en cette période de crise sanitaire globale. La décision reconnaît implicitement que le droit à la santé figurant à l’article 16 de la Charte ne se limite pas au droit aux soins de santé. Elle consacre ainsi le principe de l’indivisibilité des droits de l’homme. Cette décision contient une part d’ombre sur laquelle l’étude s’est également appesantie. Les activités de la Commission dans le domaine sont plus que jamais pertinents et beaucoup doit cependant encore être fait en termes de suivi de la mise en oeuvre des recommandations qui en sont issues.

La hantise des contraintes sociales et environnementales apparaît de plus en plus comme une des caractéristiques principales du processus de mondialisation économique. Elle se traduit notamment par une opposition constante des grandes entreprises à toute idée d’universalisation des normes environnementales. Cependant, la reconnaissance internationale du droit à l’environnement pourrait changer cet état de choses et générer peu à peu un contenu normatif minimal, des standards environnementaux nécessaires à la vie et à la santé humaine, liant l’ensemble des acteurs de la société civile. Dès lors, les États et les entreprises ne pourraient plus s’abriter derrière des engagements flous et des termes vagues et les droits environnementaux pourraient, au même titre que les autres droits fondamentaux, donner une voix aux victimes d’atteintes graves à l’environnement. Cet article s’intéresse à l’état du droit international relativement à ces enjeux et à ces attentes.

SommaireLes conventions internationales à caractère économique sont souvent modelées sur les préoccupations de la partie la plus puissante à l’entente au détriment de la partie la plus faible. Cette situation, qui est l’une des consequences de l’inégalité de faits entre les États, s’exprime par une conditionnalité rigoureuse imposée aux pays en développement lorsqu’ils s’engagent avec un pays développé ou une organisation internationale créanciers. Le pays en développement est alors confronté au dilemme de devoir rembourser la dette contractée conformément aux modalités de la conditionnalité, mettant en péril la mise en application de droits de la personne à caractère économique : droit à l’éducation, à la santé, au logement, à la nourriture, etc., ou de donner préséance à ces droits sur son obligation de remboursement de la créance. Les pays en développement ont avancé l’argument de l’état de nécessité, avec un succès limité, comme en témoignent les décisions internationals relatives à cette préoccupation des états qui remonte au début du 20e siècle.Le droit à la conditionnalité universelle aurait comme fondement le droit positif des transferts financiers Nord-Sud, qui est inéquitable car il integer une conditionnalité préjudiciable aux pays en développement. La notion de conditionnalité constituerait ainsi, la source d’un droit pour les pays en développement, dont l’application aurait comme objectif le rétablissement des droits de la personne à caractère économique qui ont été restreints par l’application stricte de la notion de conditionnalité dans l’entente économique. C’est à travers l’étude de la notion de conditionnalité dans le contexte des relations Nord-Sud que cet article tente de démontrer l’existence du droit à la conditionnalité universelle dont la doctrine n’a jamais fait état. La notion de conditionnalité est ainsi envisagée sous une double perspective: celle où elle origine de la convention économique qui lie le débiteur et le créancier et celle où elle sert de fondement à un droit du débiteur à l’égard du créancier. Dans les deux situations, le débiteur est un pays en développement et le créancier est un pays développé ou une organization internationale.

Dans cet article, les contrats de travail signés au Tennessee par les propriétaires fonciers et les affranchis sont placés au centre d’une étude sur un paradoxe de la liberté aux États-Unis. Nous soutenons l’idée que la santé des affranchis – qui comprend les soins médicaux, la subsistance et la protection physique – se négocie durant et après la guerre de Sécession dans le but d’assujettir les intérêts des Noirs, de l’État et des propriétaires terriens à un idéal de relations sociales de production régi par la liberté, le droit et le marché. En examinant les contrats de travail et leurs clauses médicales, nous revisitons l’approche médico-politique qui a maintes fois conduit les historiens à la thèse de l’échec de la Reconstruction. Nous plaçons aussi la famille noire dans le processus d’émancipation et de production par la voie des contrats et d’une relecture de la « culture de la dissimulation » proposée par l’historienne Darlene Clark Hine il y a plus de trente ans. Enfin, nous nous éloignons d’une lecture qui réduit les contrats à la seule oppression dont étaient victimes les Noirs après la guerre de Sécession. En complément, nous invitons le lecteur à examiner les débats sur la citoyenneté qui ont suivi la ratification du treizième amendement.

Pour faire face aux défis internes et externes d’une période nouvelle, l’Union européenne doit réformer ses institutions : revoir le droit de véto des États, renforcer la Commission, agir en matière de politique étrangère et de sécurité, d’énergie, dans les domaines du marché unique et de l’économie, de la politique sociale, de santé et d’immigration, tout en pensant son élargissement. À ce seul prix, l’Union préservera les valeurs de liberté et de démocratie qui fondent son intégration.

La catégorie d’empowermentdevient omniprésente quand il s’agit de participation. Pourtant, peu de travaux en ont exploré sociologiquement les contours, les propriétés et la portée. Il s’agit de prendre distance avec une approche unidimensionnelle de la catégorie, qui l’appréhende comme une solution démocratique ou une régression liée à un usage managérial. Notre démarche comparative élargie considère plusieurs espaces-temps, ce qui permet de rendre compte de deux manières très différentes de penser le pouvoir et d’agir sur des capacités. Cet article interroge deux conceptions de l’empowerment, soit deux philosophies du pouvoir sous-jacentes : une gestionnaire et une civique. Pour saisir les conceptions gestionnaires de l’empowerment, notre article s’appuie sur un spectre allant du cas spécifique de la Banque mondiale (Empowerment Team) à plusieurs acteurs de la santé en relation avec les institutions européennes. Concernant les conceptions civiques de l’empowerment, l’enquête repose sur le mouvement des droits civiques aux États-Unis et leBlackpowerdans les années 1960, tout en s’interrogeant sur l’héritage contemporain.

Le droit à la protection de la santé est essentiel au bien-être de tous. Le droit à la protection de la santé implique en principe de garantir à toute personne un accès égalitaire aux soins nécessités par son état de santé, sans discrimination. Il existe un lien inhérent entre la Constitution d'une nation et la protection de la santé des individus au sein de cette nation. Une personne en mauvaise santé ne pourra pas profiter pleinement de sa vie et de développer son potentiel. Le droit constitutionnel français proclame le droit à la protection de la santé à la différence de la Constitution américaine qui ne reconnais pas ce droit expressément. L'auteur tente de démontrer que les législateurs fédéraux et fédérés ainsi que la Cour suprême prennent un compte l'existence d'un droit à la protection de la santé aux Etats-Unis. Par ailleurs, le droit constitutionnel français en matière de protection de la santé a fait l'objet d'une lente évolution en fonction du temps. Il s'agit en réalité d'une préoccupation ancienne des premiers constituants et il est, pour la première fois, reconnu en tant que tel par la Constitution de la seconde République. Pour ce qui est du système constitutionnel des Etats-Unis d'Amérique, la Constitution fédérale de 1887 ne reconnait pas de droit à la protection de la santé. Cette reconnaissance aurait pu avoir lieu en 1944 avec la proposition de Franklin Roosevelt de modifier la constitution mais celle-ci n'a pas été menée à son terme. Les deux seules ouvertures qui existent sont celles créées par la Cour suprême au profit des détenus et des femmes lorsqu'elles décident de recourir à une interruption volontaire de grossesse, et encore dans ce dernier cas, dans des conditions très précises. Toutefois, au niveau des Etats fédérés, certains reconnaissent un droit à la santé. Cette reconnaissance est expliquée par les différents cultures politiques des Etats fédérés. Le but de cette étude comparative est de démontrer que le droit à la protection de la santé est un droit fondamental, intimement lié à l'épanouissement et au bonheur de chacun, ainsi qu'au bien-être collectif, de l'humanité. C'est aussi reconnaître qu'une protection constitutionnelle de ce droit est nécessaire et de la plus haute importance pour qu'il puisse être efficacement appliqué
The right to protection of health is essential for the well-being of all. It implies guaranteeing everyone equal access to the health care necessary to their health, without discrimination. There is an inherent link between the constitution of a nation and the protection of the health of individuals within that nation. An individual with poor health will not be able to fully enjoy his life and develop his or her full potential. In the French constitution, the right to health is proclaimed unlike the American Constitution which does not recognize this right expressly. The author attempts to demonstrate that federal and state legislators, as well as the Supreme Court, take into account the existence of a right to health protection in the United States. Moreover, French constitutional law on health protection has evolved slowly over time. The protection of health was a long-standing concern of the first constituents and is, for the first time recognized as such by the Constitution of the Second Republic. With respect to the constitutional system of the United States of America, the Federal Constitution of 1887 does not recognize a right to protection of health. This recognition could have taken place in 1944 with Franklin Roosevelt's proposal for a Second Bill of rights recognized social and economic rights such as the right to have access to medical care. Franklin Roosevelt died before he was able to amend the constitution. Even though health care is not a constitutional right, it has been protected by the Supreme Court for the benefit of prisoners and women when they decide to resort to abortion. However, at the State level, some States recognize a right to health. This recognition is explained by the different political cultures of each State. The aim of this comparative study is to demonstrate that the right to protection of health is a fundamental right, intimately linked to the development and happiness of each individual, as well as to the collective well-being of humanity. It also recognizes that constitutional protection of this right is necessary and of the utmost importance for it to be effectively applied

La notion de l’accès aux soins en droit se distingue du droit d’accès aux soins et permets de dire les écarts entre les régimes juridiques existants et l’accès aux soins comme fait social. L’intérêt d’une étude concernant la notion d’accès aux soins est de penser son émergence dans l’histoire du droit et sa matérialité en droit positif concernant vis-à-vis des droits libertés, de l’acte et de la relation médicale. L’émergence et les tensions internes concernent les questions de droit relatives aux droits de créance, à l’égalité d’accès aux soins en fonction et la problématique de l’égalité et de l’acception ou non des personnes qui peuvent être établies dans la justice distributive en la matière vis-à-vis des biens rares, de la citoyenneté, de l’égalité géographique etc. Ces distinctions ne peuvent se comprendre, d’une part, que sous couvert de l’étude du paniers de biens et de service de santé existant, et, d’autre part, dans les conceptions du contrat social et de la justice sociale en la matière, vis-à-vis, de la notion de service public (universel) de la santé et des périmètres de la protection sociale issue de la philosophie politique. L’étude de l’émergence principielle et technique, est à souligner pour ne pas verser dans une conception relativiste de l’accès aux soins qui demeure, à l’instar de ce qui touche à la médecine, toujours, une question éthique et tragique. Dans le droit français, c’est sous couvert de la République sociale et de la République libérale que doit être appréciée la République des soins en l’heureuse synthèse de l’éthicité de notre État de droit, vis-à-vis des principes républicain, de liberté (tension entre liberté et autonomie), d’égalité (formelle et matérielle) et de la fraternité
The notion of access to health care law stands the right of access to care and lets say the differences between the existing legal regimes and access to care as a social fact. The interest of a study on the concept of access to care is to think its emergence in the history of law and its materiality in positive law on vis-ŕ-vis the rights of freedoms of the Act and the relationship Medical. The emergence and tensions concerning questions of law relating to debt securities, to equal access to health care office and the problem of equality and acceptance or not of those who may be located distributive justice in the matter vis-ŕ-vis the scarce goods, citizenship, equality & c. Geographic These distinctions can be understood, first, that under the guise of studying the baskets of goods and service existing health and, secondly, in the conceptions of the social contract and social justice in the material, vis-ŕ-vis, the concept of public service (universal) health and social protection schemes end of political philosophy. The study of the emergence and principled technique is noteworthy for not paying in a relativistic conception of access to care remains, like the key to medicine, always an ethical question and tragic. Under French law, is covered under the Social Republic and the Republic must be appreciated that liberal Republic of care in the happy synthesis of the ethicality of our rule of law vis-ŕ-vis the Republican principles , freedom (tension between freedom and autonomy), equality (formal and material) and brotherhood

Cette thèse explore le rôle de la médecine au sein du Mouvement des droits civiques aux États-Unis entre les années 1940 et 1975. Son propos est de montrer comment les Afro-Américains se sont emparés de la médecine et de la santé et les ont articulées à un discours politique dans le but de mettre un terme à la ségrégation et aux discriminations médicales dont ils étaient victimes. À l'interface de l'histoire afro-américaine, de l'histoire sociale et de l'histoire de la médecine, ce travail analyse les stratégies déployées par les acteurs-médecins, associations, militants et l'État fédéral - impliqués dans ce mouvement. La première partie retrace l'origine du Mouvement à travers l'étude du scandale de la ségrégation des donneurs de sang afro-américains par la Croix-Rouge américaine durant la Seconde Guerre mondiale qui permit une prise de conscience pour les associations afro-américaines du rôle clef que jouait la question médicale au sein de Ia lutte pour les droits civiques. La seconde partie s'intéresse aux processus d'institutionnalisation du Mouvement mené après-guerre par la NAACP. D'une stratégie de la négociation avec l'État fédéral, Ia NAACP - avec le soutien de quelques médecins afro-américains - s'orienta, à partir de 1954, vers une stratégie judiciaire visant à attaquer en justice la pratique de la ségrégation médicale. Ce travail militaire conjugué à après 1964 à une volonté fédérale d'imposer la déségrégation, permit de mettre un terme en 1961 à la ségrégation du milieu médical. La troisième partie interroge la poursuite de ce Mouvement après 1965 travers l'étude des premiers centres de santé communautaires de l'histoire des États-Unis qui furent le lieu des discours divergents sur le rôle que devait jouer le mouvement Black Power en médecine
This dissertation explores the role of medicine inside the Civil Rights Movement in the United States between the 1940s and 1975. Its aim to explain how African-Americans took advantage of medical issues and linked them to a political discourse in order to put an end to segregation and medical discriminations they suffered. At the crossroads of African American History, Social History and History of Medicine, this work analyses the strategies of the actors -physicians, associations, activists and the federal government - involved in this movement. The first part traces the origin of the Movement through the study of the scandal of the segregation of african-american blood donors by the American Red Cross during World War II. This scandal raised awareness for African-American associations about the key role played by medical issues in the struggle for civil rights. The second part focuses on the institutionalization of the movement led by the postwar NAACP. From a strategy of negotiation with the federal government, the NAACP -with the support of a few African-American physicians - was oriented, from 1954, toward a legal strategy to sue the practice of medical segregation. Eventually, in 1966, this militancy, combined with a federal will to impose desegregation, put an end to segregation in the medical community. The third part examines the continuity of the Movement after 1965 through the study of the first community health centers in the history of the United States. These centers were the site of conflicting discourses on the role to be played by the Black Power Movement in medicine

Procéder à une analyse comparative des réseaux de santé français et américain ; c'est mettre en évidence les convergences et les différences de ces deux formes de prises en charge. L'OMS a relevé dans son récent rapport, en 2000, que les systèmes de santé des pays comparés enregistraient des résultats en termes de santé qui n'étaient pas à la hauteur des dépenses engagées. L'accroissement des dépenses de santé est un souci majeur auquel est confronté l'ensemble des pays industrialisés et sont actuellement à la recherche de solutions pour réduire ces dépenses. C'est dans ce contexte de régulation des soins que les études comparatives prennent tout leur sens et en particulier lorsque les expériences ou les dispositifs mis en place à l'étranger peuvent faire des émules et inspirer les professionnels de santé français (assureurs, économistes de la santé , médecins, chercheurs, etc. . . ). Le développement des réseaux de santé en France et du " managed care " aux Etats-Unis peuvent, par leur démarche qualité, améliorer la prise en charge des patients mais contribuer aussi à la réduction des coûts en matière de santé. La problématique développée dans ce travail, repose sur l'étude du fonctionnement des réseaux de santé et sur celui des HMOs. L'inspiration vient des méthodes américaines en ce qui concerne la prise en charge en de certains réseaux, c'est-à-dire de façon coordonnée et globale
To carry out a comparative analysis of the networks of French and American health ; it is to highlight convergences and the differences in these two forms of assumptions of responsibility. The WHO revealed in his recent report, in 2000, that the healthcare systems of the compared countries recorded results in terms of health which were not with the height of the committed expenditure. However, the increase in the expenditure of health is a major concern with which the whole of the industrialized countries is confronted and are currently in the search of solutions to reduce this expenditure. It is in this context of regulation of self care which the comparative studies take all their direction and in particular when the experiments or the devices set up abroad can make followers and inspire the professionals of French health (insurers, economists of health, doctors, researchers, etc. ). The problems developed in this work, rest on the study of the operation of the networks of health and on that of HMOs. The inspiration comes from the American methods with regard to the assumption of responsibility in certain networks, i. E. In a coordinated and total way

Comment comprendre la stabilité de l’accès aux soins des étrangers irréguliers en France et aux États-Unis, de 1970 à 2016, au vu des controverses et des réformes dont fait l’objet cet accès ? Cette thèse dégage deux hypothèses : d’une part, l’action publique française serait soumise à des rétroactions négatives, d’autre part, sa consœur étasunienne serait verrouillée par un noyau dur des croyances. L’analyse mixte, qualitative et quantitative, est effectuée à l’aide du logiciel NVivo sur un matériau provenant des groupes d’intérêt (680 fichiers en France, 881 aux États-Unis), de la presse (15 625 et 16 970), du législatif (1 366 et 1 110) et de l’administration (190 et 105). Une centaine d’entretiens affine les résultats.Cette analyse aboutit à la création d’un pendule d’homéostasie idéelle dévoilant trois activités du noyau dur des croyances : le verrouillage idéel (autocensure) et les rétroactions positive (autorenforcement) et négative (autocorrection). Ainsi, si les États-Unis font l’objet d’un verrouillage idéel, c’est bien les rétroactions négatives, voire positives, qui caractérisent le cas français. En revanche, ces pays ont tous deux un noyau dur qui leur est propre. Le noyau français, d’origine catholique, est ainsi tolérant envers l’infraction et privilégie l’égalité. À l’inverse, le noyau étasunien, d’origine protestante, est peu indulgent envers la transgression des normes et favorise la liberté
How to understand the stability of the access to care for unauthorized immigrants in France and in the United States, from 1970 to 2016, regarding the controversies and the reforms this access is subjected to? This PhD dissertation uses two hypotheses: on one hand, negative feedbacks would control the French policy; on the other hand, a deep core belief seems to stabilize the US one. A mixed analysis (qualitative and quantitative) is done with the NVivo software on data written by interest groups (680 files in France, 881 in the United States), the press (15 625 and 16 970), the Parliament (1 366 and 1 110) and the administration (190 and 105). A hundred of interviews refined the results.This analysis ends in a belief homeostasis pendulum highlighting three activities of the deep core beliefs: a belief locking (self-censorship), a positive feedback (self-reinforcing) and a negative feedback (self-correcting). In this sense, the US policy is subjected to a belief locking while its French counterpart is dominated by negative and, to a lesser extent, positive feedbacks. But these two countries have their own deep core beliefs. The French deep core, originated from Catholicism, is tolerant towards infringement and favors equality. On the contrary, the US deep core, deriving from Protestantism, is less lenient towards breach and opts for liberty

Le risque est inhéent à la vie. La santé est le bien le plus précieux de l'homme. Il ne fait aucun doute que ces affirmations sont partagées tant en France qu'aux Etats-Unis. En revanche, couplées, ces deux notions peuvent être non seulement ravageuses, mais aussi de moins en moins tolérées, voire même insupportables. Nos sociétés sont devenues " riscophobes" et les individus qu'ils soient citoyens, patients, ou consommateurs, sont substantiellement plus demandeurs de protection. Si la prévention, parait être un outil adapté à leurs attentes, dans la mesure où le risque est connu, consist-t-elle en une garantie invocable par l'individu de part et d'autre de l'Atlantique ? Est-elle à sens unique ou génère-t-elle aussi des obligations à la charge des citoyens ? La nécessité impérieuse de prévenir le risque sanitaire se heurte parfois aux libertés publiques, un arbitrage juridique est donc indispensable pour régler les conflits et contrôler les dérives. Cette étude comparative tentera de mettre au jour les similitudes et les singularités propres aux Etats-Unis et à la France dans la mise en oeuvre de la prévention du risque sanitaire
Risk is an inherent aspect of humanlife. Health is one's most precious asset. Undoubtedly, these statements are shared in France and in the US. Nevertheless, once combined together, these two notions not only might be dreadful but also may not be tolerated, unbearable even. Our society has become "risk averse" and individuals, whether they are citizens, patients, or consumers, demand for significantly more protection. If prevention appears to be the best tool to meet their needs, with the caveat that the risk is known, does it, nonetheless, consist in a guaranty, which can be claimed on each side of the Atlantic ? Is it a one-way commitment or do citizens have obligations as well ? The pressing need to prevent the health risk may be contrary to protected liberties, therefore a legal setting is critical to settle conflicts and manage abuses. This study will aim to point out similarities and specificities in implementing preventative health risk acitivities, from both a French and a US standpoint

Santé publique. Près d’une personne sur quatre dans le monde est exposée à l’apparition de troubles psychiatriques au cours de son existence. Les soins peuvent être dispensés en hôpital psychiatrique ou en ville. L’hospitalisation du malade peut être volontaire ou réalisée sous contrainte mais elle doit respecter un certain nombre de critères afin de préserver l’exercice de ses droits et libertés fondamentales. En effet, il ne peut y avoir aujourd’hui de soins psychiatriques sans respect des droits du patient. La psychiatrie n’a pas toujours eu cependant bonne réputation. Accusée d’être inutile voire dangereuse pour les patients, la psychiatrie hospitalière ne semblait-elle pas indissociable de la pratique de la contrainte ? Son histoire est marquée par l’insalubrité des asiles et les mauvais traitements aux XIXe et XXe siècles : malades enchaînés, battus, brimés, mal nourris, mise à l’isolement, recours à la sédation chimique et aux sangles de contention, rigidité du règlement intérieur du service hospitalier, etc. Dans le but de rompre avec les pratiques asilaires antérieures sont nés en réaction la psychothérapie institutionnelle puis l’antipsychiatrie qui ont permis d’apporter des réflexions pertinentes sur les améliorations dont l’hôpital psychiatrique pourrait bénéficier. De nos jours, il s’agit surtout de mettre en adéquation les modalités de soins en psychiatrie avec le respect des droits et de la dignité du patient. Les établissements de santé mentale ne doivent plus constituer un lieu de relégation et d’enfermement. La qualité des soins est désormais indissociable de certaines libertés qui doivent leur être accordées : liberté d’aller et venir hors des murs de l’hôpital, droit à la correspondance, au refus de soins, etc. Mais la diminution des budgets alloués aux hôpitaux n’est pas sans poser des difficultés précisément sur la qualité des soins et le respect des droits et libertés des malades : diminution du nombre de soignants, installation de la vidéosurveillance, enfermement des patients dans leur chambre, etc. Les législations française, britannique et américaine feront ainsi l’objet d’une approche comparative afin d’étudier les différents régimes de l’hospitalisation psychiatrique sous contrainte. Leurs différences et possibles points communs permettront d’apporter un éclairage sur la pratique psychiatrique au-delà de nos frontières. Nos questionnements s’étendront aussi aux détenus et aux sans-abris souffrant de troubles mentaux dont la prise en charge médicale sera exposée et analysée. L’accès aux soins de ces populations est en effet particulièrement difficile en raison de la précarité de leur situation ou des résistances opposées par l’administration pénitentiaire. L’innocuité des psychotropes et leur efficacité entreront enfin dans le champ de nos réflexions puisqu’elles constituent avec l’hôpital psychiatrique le premier vecteur de soins
Today, the quality of psychiatric care represents a public health issue. More than one person in four is exposed to mental disorders throughout his / her life. Care can be provided in mental institutions (inpatient care) or in the city through medical consultations (outpatient care). Psychiatric hospitalization can be voluntary or forced but it must respect some important criteria in order to enforce his fundamental rights and civil liberties. Indeed, psychiatric care cannot be separated from the exercise of the patient’s rights. Yet psychiatry did not always have a good reputation. Accused of being useless and dangerous to the sick, psychiatric care is deeply associated with the use of contention. Poor health conditions in mental institutions and physical abuse have undermined the standing of psychiatric care throughout the 19th and 20th centuries: enchainment, molestation, humiliation, malnourishment of the “insane”, use of seclusion, sedation and physical contention (restraint straps), etc. The institutional psychotherapy and the antipsychiatric movements have emerged in order to put an end to these forms of abuse and improve the quality of care and health conditions in mental institutions. Nowadays, the purpose of these currents of thoughts is to ensure the patient’s fundamental rights and improve the standard of care. Mental institutions must not constitute a place of confinement and segregation. Quality of care must be associated with the exercise of rights such as the freedom of movement in and out of the hospital, the right to correspondence or to refuse a treatment, etc. However, recent cuts in the financial resources of hospitals create great difficulties regarding the quality of care and the respect of patients’ rights: staff reduction, CCTV implementation, patient seclusion in their own room, etc. French, British and American laws will be compared in order to tackle their resemblances and differences regarding involuntary hospitalization. Our subject will also include inmates and homeless people suffering from mental disorders and their medical care when available. Access to care is especially difficult for these patients due to their precarious situation or the resistance of prison authorities. Then, medication safety and efficiency will be addressed: indeed, it constitutes the first source of psychiatric care along with mental institutions

L'organisation constitutionnelle et politique des Etats fédérés américains est méconnue en France. Au regard de l'immense intérêt porté par la doctrine universitaire envers l'Etat fédéral américain, cette méconnaissance n'est pas justifiée. Les treize colonies anglaises d'Amérique du Nord, devenues indépendantes en 1776, ont en effet directement inspiré les constituants de Philadelphie qui, onze années plus tard, allaient donner naissance aux Etats-Unis d'Amérique. Depuis cette époque et jusqu'à aujourd'hui encore, la vie des américains est principalement régie par le droit des Etats et seulement exceptionnellement par le droit fédéral. L'étude du droit des Etats devrait donc être un préalable à l'apprentissage du droit américain. Dans cette perspective l'obstacle principal repose sur la diversité des Etats. Si leur architecture constitutionnelle et administrative est d'apparence semblable, ce qui sépare le droit des Etats l'emporte largement sur ce qui les rapproche, et il serait illusoire de vouloir décrire un modèle d'Etat fédéré américain. Toutefois, face à un gouvernement fédéral centralisateur et aux expériences de démocratie directe qui menacent l'essence même de la démocratie représentative, l'ensemble des Etats a réagi dans la même direction à savoir une mise sous tutelle de leurs gouvernements locaux et depuis les années soixante-dix, à une professionnalisation tant des législatures que des gouverneurs
The constitutional and political organization of the American States is not well-known in France. In comparaison to the very high number of studies focusing on the legal system of the United States, this lack of interest toward the States can not be justified. Once independent in 1776, the thirteen former English colonies directly inspired the Philadelphia delegates who, eleven years later, would give birth to the united States of America. Since then, Americans are governed much more under state law than under federal law. It makes sense that a knowledge of state law should then be a prerequisite to the learning of federal law. Meanwhile, the main difficulty to understand state law comes from the diversity of the American States. Despite similar administrative and constitutional frameworks, the states are much more different than close, and it would be unrealistic to attempt the description of a model State. However, facing a federal government whose tendancy to centralization is always alive and the consequences of direct democracy legislations that threaten their representative democracy, the States have reacted in the same direction : a resfusal to admit the slightest right to an effective self-local governance and, since the seventies, a professionalization of their respective legislatures and governors

Introduction u cours des deux derniers millénaires, il y a eu plusieurs façons de conserver, transmettre et même créer la connaissance ; la tradition orale, l’écrit manuscrit, l’écrit imprimé et l’écrit numérisé. La tradition orale et le manuscrit ont dominé pendant plus de 1400 ans, et ce, jusqu’à l’apparition du livre imprimé en 1451, résultant de l’invention mécanique de Gutenberg. Il faudra attendre un peu plus de 550 ans, avant que l’invention du support électronique déloge à son tour le livre imprimé, prenant une ampleur sans précédent grâce à la révolution numérique contemporaine, résultat du maillage des technologies de l’informatique, de la robotique et de la science des données. Les premières universités qui sont nées en Occident, au Moyen Âge, ont développé cette tradition orale de la connaissance tout en multipliant l’usage du manuscrit créant ainsi de véritables communautés de maîtres et d’étudiants ; la venue de l’imprimerie permettra la multiplication des universités où l’oral et l’écrit continueront de jouer un rôle déterminant dans la création et la transmission des connaissances même si le « support » a évolué du manuscrit à l’imprimé puis vers le numérique. Au cours de toutes ces années, le modèle de l’université s’est raffiné et perfectionné sur une trajectoire somme toute assez linéaire en élargissant son rôle dans l’éducation à celui-ci de la recherche et de l’innovation, en multipliant les disciplines offertes et les clientèles desservies. L’université de chaque ville universitaire est devenue une institution florissante et indispensable à son rayonnement international, à un point tel que l’on mesure souvent sa contribution par la taille de sa clientèle étudiante, l’empreinte de ses campus, la grandeur de ses bibliothèques spécialisées ; c’est toutefois la renommée de ses chercheurs qui consacre la réputation de chaque université au cours de cette longue trajectoire pendant laquelle a pu s’établir la liberté universitaire. « Les libertés universitaires empruntèrent beaucoup aux libertés ecclésiastiques » : Étudiants et maîtres, qu'ils furent, ou non, hommes d'Église, furent assimilés à des clercs relevant de la seule justice ecclésiastique, réputée plus équitable. Mais ils échappèrent aussi largement à la justice ecclésiastique locale, n'étant justiciables que devant leur propre institution les professeurs et le recteur, chef élu de l’université - ou devant le pape ou ses délégués. Les libertés académiques marquèrent donc l’émergence d'un droit propre, qui ménageait aux maîtres et aux étudiants une place à part dans la société. Ce droit était le même, à travers l'Occident, pour tous ceux qui appartenaient à ces institutions supranationales que furent, par essence, les premières universités. À la fin du Moyen Âge, l'affirmation des États nationaux obligea les libertés académiques à s'inscrire dans ce nouveau cadre politique, comme de simples pratiques dérogatoires au droit commun et toujours sujettes à révision. Vestige vénérable de l’antique indépendance et privilège octroyé par le prince, elles eurent donc désormais un statut ambigu » . La révolution numérique viendra fragiliser ce statut. En effet, la révolution numérique vient bouleverser cette longue trajectoire linéaire de l’université en lui enlevant son quasi monopole dans la conservation et le partage du savoir parce qu’elle rend plus facile et somme toute, moins coûteux l’accès à l’information, au savoir et aux données. Le numérique est révolutionnaire comme l’était l’imprimé et son influence sur l’université, sera tout aussi considérable, car cette révolution impacte radicalement tous les secteurs de l’économie en accélérant la robotisation et la numérisation des processus de création, de fabrication et de distribution des biens et des services. Ces innovations utilisent la radio-identification (RFID) qui permet de mémoriser et de récupérer à distance des données sur les objets et l’Internet des objets qui permet aux objets d’être reliés automatiquement à des réseaux de communications .Ces innovations s’entrecroisent aux technologies de la réalité virtuelle, à celles des algorithmiques intelligentes et de l’intelligence artificielle et viennent littéralement inonder de données les institutions et les organisations qui doivent alors les analyser, les gérer et les protéger. Le monde numérique est né et avec lui, a surgi toute une série de compétences radicalement nouvelles que les étudiants, les enseignants et les chercheurs de nos universités doivent rapidement maîtriser pour évoluer dans ce Nouveau Monde, y travailler et contribuer à la rendre plus humain et plus équitable. En effet, tous les secteurs de l’activité commerciale, économique, culturelle ou sociale exigent déjà clairement des connaissances et des compétences numériques et technologiques de tous les participants au marché du travail. Dans cette nouvelle logique industrielle du monde numérique, les gagnants sont déjà bien identifiés. Ce sont les fameux GAFAM (Google, Apple, Facebook, Amazon et Microsoft) suivis de près par les NATU (Netflix, Airbnb, Tesla et Uber) et par les géants chinois du numérique, les BATX (Baidu, Alibaba, Tenant et Xiaomi). Ces géants sont alimentés par les recherches, les innovations et les applications mobiles (APPs) créées par les partenaires de leurs écosystèmes regroupant, sur différents campus d’entreprises, plusieurs des cerveaux qui sont au cœur de cette révolution numérique. L’université voit donc remise en question sa capacité traditionnelle d’attirer, de retenir et de promouvoir les artisans du monde de demain. Son aptitude à former des esprits critiques et à contribuer à la transmission des valeurs universelles est également ébranlée par ce tsunami de changements. Il faut cependant reconnaître que les facultés de médecine, d’ingénierie et de sciences naturelles aux États-Unis qui ont développé des contacts étroits, abondants et suivis avec les hôpitaux, les grandes entreprises et l’administration publique et cela dès la fin du 19e siècle ont été plus en mesure que bien d’autres, de recruter et retenir les gens de talent. Elle ont énormément contribué à faire avancer les connaissances scientifiques et la scolarisation en sciences appliquées ..La concentration inouïe des Prix Nobel scientifiques aux États-Unis est à cet égard très convaincante . La révolution numérique contemporaine survient également au moment même où de grands bouleversements frappent la planète : l’urgence climatique, le vieillissement des populations, la « déglobalisation », les déplacements des populations, les guerres, les pandémies, la crise des inégalités, de l’éthique et des démocraties. Ces bouleversements interpellent les universitaires et c’est pourquoi leur communauté doit adopter une raison d’être et ainsi renouveler leur mission afin des mieux répondre à ces enjeux de la civilisation. Cette communauté doit non seulement se doter d’une vision et des modes de fonctionnement adaptés aux nouvelles réalités liées aux technologies numériques, mais elle doit aussi tenir compte de ces grands bouleversements. Tout ceci l’oblige à s’intégrer à des écosystèmes où les connaissances sont partagées et où de nouvelles compétences doivent être rapidement acquises. Le but de ce texte est de mieux cerner l’ampleur du défi que pose le monde numérique au milieu universitaire et de proposer quelques idées pouvant alimenter la réflexion des universitaires dans cette démarche d’adaptation au monde numérique. Or, ma conviction la plus profonde c’est que la révolution numérique aura des impacts sur nos sociétés et notre civilisation aussi grands que ceux provoqués par la découverte de l’imprimerie et son industrialisation au 15e siècle. C’est pourquoi la première section de ce document est consacrée à un rappel historique de la révolution de l’imprimerie par Gutenberg alors que la deuxième section illustrera comment les caractéristiques de la révolution numérique viennent soutenir cette conviction si profonde. Une troisième section fournira plus de détails sur le défi d’adaptation que le monde numérique pose aux universités alors que la quatrième section évoquera les contours du changement de paradigme que cette adaptation va imposer. La cinquième section servira à illustrer un scénario de rêves qui permettra de mieux illustrer l’ampleur de la gestion du changement qui guette les universitaires. La conclusion permettra de revenir sur quelques concepts et principes clefs pour guider la démarche vers l’action. L’université ne peut plus « être en haut et seule », elle doit être « au centre et avec » des écosystèmes de partenariats multiples, dans un modèle hybride physique/virtuel. C’est ainsi qu’elle pourra conserver son leadership historique de vigie du savoir et des connaissances d’un monde complexe, continuer d’établir l’authenticité des faits et imposer la nécessaire rigueur de la science et de l’objectivité.