Littérature scientifique sur le sujet « Domaine d'Occident »
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Thèses sur le sujet "Domaine d'Occident"
Zannier, Marie-Pierre Compatangelo-Soussignan Rita. « Paysages du grand domaine et normes agronomiques de Caton à Pline l'Ancien représentations de l'espace et "bonne mesure / ». [S.l.] : [s.n.], 2007. http://cyberdoc.univ-lemans.fr/theses/2007/2007LEMA3004_1.pdf.
Texte intégralLiu, Qingyuan. « La fiscalité coloniale du royaume de France (1600-1732) ». Electronic Thesis or Diss., Sorbonne université, 2024. http://www.theses.fr/2024SORUL012.
Texte intégralThe Colonial taxation of the Kingdom of France was a transatlantic customs and tax system closely linked to the economic and commercial activities of the French colonies in the 17th and 18th centuries. It first took shape in the 1670s, with the creation of the Domaine d'Occident tax farm in 1675. This was a system of privileges formerly held by colonial companies, which were transformed into tax rights during the years 1650-1670. In the last quarter of the 17th century, financiers engaged in oceanic trade sought to combine colonial tax rights with commercial privileges in order to obtain additional profits. This gave rise to rivalries between interest groups over colonial taxation.In the 17th century, the administration of colonial taxation was therefore for a long time the responsibility of the Departments of Finance and the Navy. However, from 1698 onwards, the two departments were no longer headed by the same minister. And from the 1710s, as the kingdom's financial problems worsened, the administration of colonial taxes became a bone of contention between the two departments. A series of reforms in the 1720s resolved this dispute. We have chosen the division of the Domaine d'Occident in 1732 as the final point in this study. This event marked the definitive division of colonial taxation between the Contrôle Général des Finances and the Navy and heralded the formation of the definitive model for colonial taxation in the kingdom of France
Zannier, Marie-Pierre. « Paysages du grand domaine et normes agronomiques de Caton à Pline l'Ancien : représentations de l'espace et "bonne mesure" ». Phd thesis, Université du Maine, 2007. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00256683.
Texte intégralLivres sur le sujet "Domaine d'Occident"
d'Etat, France Conseil, dir. Arrest du Conseil d'État du roi : Qui permet d'entreposer dans les ports du royaume pour être transportés à l'etranger, dans l'année de l'entrepôt, en exemption de tous droits, excepté de celui du domaine d'Occident, les sirops et tafias provenant des retours du transport & vente dans les isles & colonies françoises, des morues seches de la pêche nationale : du 14 mars 1768 : extrait des registres du Conseil d'Etat. A Paris : Chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement ..., 1987.
Trouver le texte intégralArrest du Conseil d'Estat du roy, du 31. decembre 1718, et lettres patentes données à Paris le 30. mars 1719 : Pour la prise de possession de la ferme des domaines d'occident, sous le nom d'Aymard Lambert, pour six années qui commenceront le premier janvier 1719. A Paris : De l'imprimerie royale, 1986.
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