Livres sur le sujet « Cour Commune »
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Coulibaly, Cheikh Ahmed Tidiane. OHADA : Saisine et procédures devant la Cour commune de justice et d'arbitrage : règlement de procédure de la Cour commune de justice et d'arbitrage : traité de l'OHADA, 1998. Dakar, Sénégal : Editions Comptables et juridiques, 1998.
Trouver le texte intégralPaul-Gérard, Pougoué, et Kuate Tameghe Sylvain Sorel, dir. Les grandes décisions de la cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA. Paris : Harmattan, 2010.
Trouver le texte intégralEtoundi, Felix Onana. La problématique de l'unification de la jurisprudence par la Cour commune de justice et d'arbitrage. [Yaoundé?] : Éditions "Droit au service du développement", 2008.
Trouver le texte intégralLa cour commune de justice et d'arbitrage des pays de l'OHADA : Organisation, procédure et jurisprudence. [Paris] : Editions juridiques africaines, 2009.
Trouver le texte intégrald'arbitrage, Cour commune de justice et. L' avocat senegalais et la procedure du pourvoi en cassation devant la Cour commune de justice de l'OHADA. [Senegal] : Centre de documentation africaine, 1999.
Trouver le texte intégralDroit civil processuel : La pratique judiciaire au Cameroun et devant la cour commune de justice et d'arbitrage. [Yaoundé] : Éditions SOPECAM, 2006.
Trouver le texte intégralWambo, Jérémie. La procédure consultative devant les juridictions communautaires africaines : Cas de la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage de l'OHADA. Abidjan, Côte, d'Ivoire] : OHADA, 2013.
Trouver le texte intégralWambo, Jérémie. La saisine de la Cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA en matière contentieuse : Guide pratique à la lumière de la jurisprudence. Douala, Cameroon ? : Wambo, 2012.
Trouver le texte intégralPrésident et syndics de la Commune de La Prairie et de la Magdeleine. Cour du banc du roi (en appel) dans l'affaire les Président et syndics de la Commune de Laprairie et de la Magdeleine et la Compagnie de Jésus : Factum des Président et syndics de la Commune de Laprairie et de la Magdeleine. [Montréal ? : s.n., 1997.
Trouver le texte intégralPrésident et syndics de la Commune de La Prairie et de la Magdeleine. Cour du banc du roi (en appel) in re la Commune de Laprairie : Questions soumises en vertu de la loi de 1912 (3 Geo. V, ch. 78) par les Président et syndics de la Commune de Laprairie de la Magdeleine et la Compagnie de Jésus : exposé de faits admis (9 avril 1915). [Montréal ? : s.n., 1997.
Trouver le texte intégralEtoundi, Felix Onana. OHADA : La pratique de la saisie-attribution des créances à la lumière de la jurisprudence de la CCJA de l'OHADA. [Abidjan, Côte d'Ivoire : Institut de droit communautaire], 2006.
Trouver le texte intégralEtoundi, Felix Onana. OHADA : La pratique de la saisie-attribution des créances à la lumière de la jurisprudence de la CCJA de l'OHADA. [Abidjan, Côte d'Ivoire : Institut de droit communautaire], 2006.
Trouver le texte intégralWambo, Jérémie. La saisine de la Cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA en matière contentieuse : Guide pratique à la lumière de la jurisprudence et reglement de procedure du 18 Avril 1996 tel que modifie et complete le 30 Janvier 2014. 2e éd. Douala, Cameroon?] : [Jérémie Wambo?], 2014.
Trouver le texte intégralClaude, Cossette, dir. Comment fonctionne ton coeur ? Markham, Ont : Éditions Scholastic, 2005.
Trouver le texte intégralComment notre coeur bat-il ? Paris : Éd. Le Pommier, 2010.
Trouver le texte intégralL'application des actes uniformes de l'OHADA. Louvain-la-Neuve : Academia-Bruylant, 2010.
Trouver le texte intégralAntoine, Pinchot, dir. Comment briser le coeur d'un dragon. [Tournai] : Casterman, 2011.
Trouver le texte intégralLes trois grâces de Courlande : L'histoire véridique de trois femmes hors du commun, la duchesse de Courlande et deux de ses filles. Paris : A. Michel, 1986.
Trouver le texte intégralAbdallah, Fadi El. La clause exorbitante du droit commun devant la cour de cassation. Lille : ANRT, Atelier national de reproduction des thèses, 2010.
Trouver le texte intégralBy royal command. London : Bloomsbury, 2008.
Trouver le texte intégralComment perdre une élection présidentielle à coup sûr. Paris : Robert Laffont, 2011.
Trouver le texte intégralMaximy, René de. Le commun des lieux : Cours et discours sur la ville. Sprimont : P. Mardaga, 2000.
Trouver le texte intégralCommon Market for Eastern and Southern Africa. Court of Justice. COMESA Court of Justice : Medium term strategic plan of the COMESA Court of Justice. Lusaka : Court of Justice of the Common Market for Eastern and Southern Africa, 2008.
Trouver le texte intégralLoobuyck, Patrick. Le vivre ensemble à l'école : Plaidoyer pour un cours philosophique commun. Bruxelles : Espace de libertés, 2014.
Trouver le texte intégralRoche, Daniel, Bstan-ʼdzin-rgya-mtsho et Tara Bennet-Goleman. L'alchimie des émotions : Comment l'esprit peut guérir le coeur. Paris, France : Robert Laffont, 2002.
Trouver le texte intégralAkouete, Afoutou. Comment conduire une leçon de lecture au cours préparatoire. [Lomé, Togo?] : Agence de la francophonie, 1998.
Trouver le texte intégralHerbert, Joseph Howard. The Soviet coup : A command, control, and communications analysis. Monterey, Calif : Naval Postgraduate School, 1992.
Trouver le texte intégralSaint-Laurent-des-Bois, Loir-et-Cher : Une commune rurale au cours des siècles. Saint-Laurent-des-Bois : Mairie de Saint-Laurent-des-Bois, 2008.
Trouver le texte intégralDegboe, Bernard. Eléments de droit et de pratique judiciaire : Manuel à l'usage des greffes, des secrétariats des parquets et des tribunaux populaires de commune. 2e éd. [Cotonou] République populaire du Bénin : [Ecole nationale d'administration, 1989.
Trouver le texte intégralLe problème social français : Cours commun général, promotion Albert Thomas de 1954. Paris : Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale, 2008.
Trouver le texte intégralOntario. Ministère du procureur général. Comment profiter pleinement de la Cour des petites créances : Guide détaillé de la marche à suivre en Cour des petites créances. Toronto, Ont : Ministère du procureur général, 1994.
Trouver le texte intégralSkuterud, Mikal. Comment expliquer l'augmentation de la recherche d'emploi en cours d'emploi. Ottawa, Ont : Statistique Canada, 2005.
Trouver le texte intégralGruneberg, Anne. Comment vont les affaires ? : Cours de français professionnel pour débutants. Vanves [France] : Hachette, 2000.
Trouver le texte intégralJudicial Conference of the United States. Committee on Long Range Planning. Proposed long range plan for the federal courts : Draft for public comment. [Washington, D.C : Long Range Planning Office, Administrative Office of the United States Courts,], 1994.
Trouver le texte intégralFrance. Conseil économique et social. SICAV et fonds communs de placement à court terme, dits de "trésorerie" : Avis. [Paris] : Le Conseil, 1985.
Trouver le texte intégralBaker, John Hamilton. The Third University of England : The inns of court and the common-law tradition : Selden Society lecture delivered in the Old Hall of Lincoln's Inn, July 4th, 1990. London : Selden Society, 1990.
Trouver le texte intégralClosset-Marchal, G. Code judiciaire : Droit commun de la procédure et droit transitoire : commentaire des Articles 2 et 3 du Code judiciaire. Bruxelles : Larcier, 2011.
Trouver le texte intégralDufour, Alain. Cours complet de spiritisme : Comment communiquer avec l'au-dela sans danger. Paris : Editions De Vecchi, 1991.
Trouver le texte intégralA, Arbittier Steven, et Arbittier Steven A, dir. Philadelphia Court of Common Pleas civil practice manual. 9e éd. [Mechanicsburg, Pa.] (5080 Ritter Rd, Mechanicsburg 17055-6903) : Published by the Pennsylvania Bar Institute in cooperation with the Court of Common Pleas of Philadelphia County, 1998.
Trouver le texte intégralVogel, Louis. Cours suprêmes : Comment le filtrage des recours révèle le pouvoir des juges. Paris : Panthéon-Assas, 2005.
Trouver le texte intégralPourquoi et comment l'Europe restera le coeur du monde : Petit traité d'optimisme. Paris : Lignes de repères, 2014.
Trouver le texte intégralLe grand coup : Comment nous avons tenu le grand coup à Verdun : 26 fevrier 1916-4 mars 1916. Paris : Le Fantascope, 2009.
Trouver le texte intégralRolin, Musée, Musée Denon et Musée du Louvre, dir. Miroir du Prince : 1425-1510 : la commande artistique des hauts fonctionnaires à la cour de Bourgogne. Gent : Snoeck Ducaju & Zoon, 2021.
Trouver le texte intégralRiddell, William Renwick. Practice of Court of Common Pleas of the district of Hesse. Ottawa : Printed for the Royal Society of Canada, 1996.
Trouver le texte intégralGallo, Olivier Le. Automatique des systèmes mécaniques : Cours, travaux pratiques et exercices corrigés. Paris : Dunod, 2009.
Trouver le texte intégral1841-1928, Holmested George Smith, dir. Dominion election rules of the High Court of Justice for Ontario. [Toronto ? : s.n.], 1997.
Trouver le texte intégralCatanese, Lynn Ann. Guide to records of the Court of Common Pleas, Chester County, Pennsylvania, 1681-1900 : Records of the prothonotary, civil records of the sheriff, select civil records of the Circuit Court of Chester County, and the Supreme Court of Pennsylvania. West Chester, Pa : Chester County Historical Society, 1987.
Trouver le texte intégralSociety, Franklin County Genealogical, et Ohio. Court of Common Pleas (Franklin County), dir. Genealogical index to Chancery book volumes I, II, III, IV, 1823-1840, Franklin County, Ohio, Court of Common Pleas. Columbus, Ohio : The Society, 1987.
Trouver le texte intégralBéral Mbaikoubou, les yeux du coeur : Ou, Comment un aveugle a conquis l'hémicycle. Yaoundé, Cameroun : Editions Ifrikiya, 2012.
Trouver le texte intégralJudicial Conference of the United States. Committee on Rules of Practice and Procedure. Preliminary draft of proposed amendments to the Federal rules of civil procedure and evidence : Request for comment. Washington, D.C : The Committee, 1998.
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