Articles de revues sur le sujet « Coopération entre collectivités »
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Sempé, Françoise. « III. Coopération entre collectivités locales ». Annuaire des collectivités locales 26, no 1 (2006) : 281–88. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2006.1760.
Texte intégralSempé, Françoise. « III. Coopération entre collectivités territoriales ». Annuaire des collectivités locales 27, no 1 (2007) : 259–63. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2007.1882.
Texte intégralSempé, Françoise. « II. Coopération entre collectivités territoriales ». Annuaire des collectivités locales 28, no 1 (2008) : 317–22. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2008.1962.
Texte intégralSempé, Françoise. « III . Coopération entre collectivités territoriales ». Droit et gestion des collectivités territoriales 29, no 1 (2009) : 357–64. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2009.2081.
Texte intégralSempé, Françoise. « II. Coopération entre collectivités territoriales ». Droit et gestion des collectivités territoriales 30, no 1 (2010) : 365–69. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2010.2163.
Texte intégralSempé, Françoise. « III. Coopération entre collectivités territoriales ». Droit et gestion des collectivités territoriales 31, no 1 (2011) : 255–59. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2011.2246.
Texte intégralSempé, Françoise. « III. Coopération entre collectivités territoriales ». Droit et gestion des collectivités territoriales 32, no 1 (2012) : 377–87. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2012.2339.
Texte intégralSempé, Françoise. « III. Coopération entre collectivités territoriales ». Droit et gestion des collectivités territoriales 33, no 1 (2013) : 339–46. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2013.2423.
Texte intégralSempé, Françoise. « III. Coopération entre collectivités territoriales ». Droit et gestion des collectivités territoriales 34, no 1 (2014) : 275–79. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2014.2815.
Texte intégralSempé, Françoise. « III. Coopération entre collectivités territoriales ». Droit et gestion des collectivités territoriales 35, no 1 (2015) : 207–12. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2015.2899.
Texte intégralSempé, Françoise. « III. Coopération entre collectivités territoriales ». Droit et gestion des collectivités territoriales 36, no 1 (2016) : 325–28. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2016.2982.
Texte intégralSempé, Françoise. « III. Coopération entre collectivités territoriales ». Droit et gestion des collectivités territoriales 37, no 1 (2017) : 361–63. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2017.3077.
Texte intégralMadiès, Thierry. « Fiscalité superposée et externalités fiscales verticales : faut-il reconsidérer le débat entre concurrence et coopération fiscales ? » L'Actualité économique 77, no 4 (5 février 2009) : 593–612. http://dx.doi.org/10.7202/602366ar.
Texte intégralVerdier, Marie-France. « Les nouvelles coopérations politico-administratives locales, transnationales et infranationales ». Civitas Europa 2, no 1 (1999) : 87–130. http://dx.doi.org/10.3406/civit.1999.888.
Texte intégralJungu Bae. « La Coopération entre Collectivités Publiques dans la Politique Cuturelle Française ». ASSOCIATION CULTURELLE FRANC0-COREENNE ll, no 21 (novembre 2010) : 214–31. http://dx.doi.org/10.18022/acfco.2010..21.008.
Texte intégralKIM, Ji-Young. « Étude sur l’Établissement public de coopération entre les collectivités territoriales ». Public Law 51, no 1 (31 octobre 2022) : 339–70. http://dx.doi.org/10.38176/publiclaw.2022.10.51.1.339.
Texte intégralBourdon, Patrice. « Quelles ressources et collaborations pour faciliter la scolarisation inclusive dans les établissements scolaires du 2d degré ? » Revue hybride de l'éducation 4, no 3 (11 juin 2020) : 31–54. http://dx.doi.org/10.1522/rhe.v4i3.1031.
Texte intégralMorer, Myriam. « La différence de taille comme obstacle à la coopération fiscale horizontale entre collectivités locales ». Revue d'Économie Régionale & ; Urbaine décembre, no 5 (2001) : 727. http://dx.doi.org/10.3917/reru.015.0727.
Texte intégral권세훈. « La coopération entre les collectivités locales et le développement des organisations coopératives en France ». KYUNGPOOK NATIONAL UNIVERSITY LAW JOURNAL ll, no 43 (août 2013) : 59–78. http://dx.doi.org/10.17248/knulaw..43.201308.59.
Texte intégralWoehrling, Jean-Marie. « Les aspects juridiques de la coopération transfrontalière entre collectivités et autorités locales. Vrais et faux problèmes ». Revue d’Allemagne et des pays de langue allemande 33, no 2 (2001) : 141–55. http://dx.doi.org/10.3406/reval.2001.5641.
Texte intégralDauncey, Hugh. « Une ambition partagée ? La coopération entre le ministère de la Culture et les collectivités territoriales (1959–2009) ». Modern & ; Contemporary France 20, no 1 (février 2012) : 124–25. http://dx.doi.org/10.1080/09639489.2011.640124.
Texte intégralArnaud-Pottier, Anne-Sophie. « L’offre de conseil aux décideurs locaux de la DGFIP : ambition et exigences d’une nouvelle relation aux élus ». Gestion & ; Finances Publiques, no 1 (janvier 2022) : 171–76. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2022.1.025.
Texte intégralMorer, Myriam. « Stratégies de coopération fiscale horizontale entre collectivités locales de même taille : une analyse fondée sur la théorie des jeux ». Revue d'Économie Régionale & ; Urbaine février, no 1 (2003) : 83. http://dx.doi.org/10.3917/reru.031.0083.
Texte intégralMassart-Piérard, Françoise. « Les entités fédérées de Belgique, acteurs décisionnels au sein de l’Union européenne ». Articles 18, no 1 (17 novembre 2008) : 3–40. http://dx.doi.org/10.7202/040146ar.
Texte intégralChabaud, Didier, Romain Slitine et Michel Nicolas. « Comment construire l’entrepreneuriat de territoire ? Retour d’expérience d’un acteur engagé ». Entreprendre & ; Innover 58-59, no 1 (4 avril 2024) : 154–64. http://dx.doi.org/10.3917/entin.058.0154.
Texte intégralDupuis, Onil. « Dix ans de coopération entre les bibliothèques universitaires du Québec : un bilan ». Documentation et bibliothèques 23, no 3 (8 janvier 2019) : 143–50. http://dx.doi.org/10.7202/1055227ar.
Texte intégralDurand, Pierre-André. « Les Pyrénées, une frontière dynamique pour une action renforcée de l’État ». Administration N° 279, no 3 (4 octobre 2023) : 36–38. http://dx.doi.org/10.3917/admi.279.0036.
Texte intégralRetinskaya, Tatiana. « Le fonctionnement des régionalismes désignant des boissons dans les oeuvres des auteurs du terroir : l’exemple des parlers de Champagne et des Ardennes ». Acta Universitatis Lodziensis. Folia Litteraria Romanica, no 14 (30 décembre 2019) : 195–203. http://dx.doi.org/10.18778/1505-9065.14.18.
Texte intégralMarcandella, Elise. « Retour réflexif d’un chercheur en sciences de gestion sur sa légitimité à investiguer le terrain de l’insertion ». Management & ; Sciences Sociales N° 28, no 1 (1 janvier 2020) : 117–34. http://dx.doi.org/10.3917/mss.028.0117.
Texte intégralPagès, Dominique, et C. H. « Réintroduction de l'ours dans les Pyrénées. Base légale de la décision. Convention de Rio sur la diversité biologique et directive rf 92/43/CEE. Compétence de l'auteur de la décision de réintroduction. Syndicat mixte de collectivités locales. Compatibilité entre le respect du principe international de diversité biologique et les objectifs constitutionnels de sécurité des personnes et des biens. Mesures d'accompagnement donnant des garanties adéquates. Collectivités territoriales. Coopération intercommunale. Procédures d'information et de consultation. Tribunal administratif de Pau, 2 juillet 1997 Commune de Bielle et autres (n° 97-42). Avec conclusions et note ». Revue Juridique de l'Environnement 22, no 4 (1997) : 537–54. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1997.3459.
Texte intégralLefèvre, Christian. « Gouverner les métropoles : l’improbable gouvernement métropolitain ». Sociologie et sociétés 45, no 2 (21 février 2014) : 223–42. http://dx.doi.org/10.7202/1023180ar.
Texte intégralArchibald, Clinton, et Kayyam Z. Paltiel. « Du passage des corps intermédiaires aux groupes de pression : la transformation d'une idée illustrée par le mouvement coopératif Desjardins ». Articles 18, no 1 (12 avril 2005) : 59–91. http://dx.doi.org/10.7202/055737ar.
Texte intégralAudrey MERENS. « PRINCIPES GÉNÉRAUX AU LABORATOIRE DE BIOLOGIE MÉDICALE DEVANT DES AGENTS DU RISQUE BIOLOGIQUE ET DES PATHOGÈNES ÉMERGENTS ». ACTUALITES PERMANENTES EN MICROBIOLOGIE CLINIQUE 18, no 02 (1 juin 2019) : 10. http://dx.doi.org/10.54695/apmc.18.02.1514.
Texte intégralPerreault, Charles. « Les rapports collectifs de travail dans les secteurs publics et para-publics au Québec – Quelques paradoxes ». Commentaires 29, no 4 (12 avril 2005) : 840–45. http://dx.doi.org/10.7202/028558ar.
Texte intégralSiat, Guy. « La frontière fluviale. De la séparation des États au rapprochement des collectivités territoriales ». Cahiers du plurilinguisme européen, no 11 (27 juillet 2022). http://dx.doi.org/10.57086/cpe.1137.
Texte intégralSankara, Yahaya, Lassané Yaméogo et Tanga Pierre Zoungrana. « Espace de coopération transfrontalière Sourou (Burkina Faso-Mali), une territorialité construite autour de l’eau et de l’histoire des relations sociales ». L’Espace Politique 49-50 (2024). http://dx.doi.org/10.4000/11r64.
Texte intégralMartinache, Igor. « Philippe Poirrier, René Rizzardo, Philippe Poirrier, René Rizzardo, Collectif, Une ambition partagée ?. La coopération entre le ministère de la culture et les collectivités territoriales (1959-2009) ». Lectures, 19 mars 2010. http://dx.doi.org/10.4000/lectures.950.
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