Livres sur le sujet « Contrôle de conventionnalité – France »
Créez une référence correcte selon les styles APA, MLA, Chicago, Harvard et plusieurs autres
Consultez les 37 meilleurs livres pour votre recherche sur le sujet « Contrôle de conventionnalité – France ».
À côté de chaque source dans la liste de références il y a un bouton « Ajouter à la bibliographie ». Cliquez sur ce bouton, et nous générerons automatiquement la référence bibliographique pour la source choisie selon votre style de citation préféré : APA, MLA, Harvard, Vancouver, Chicago, etc.
Vous pouvez aussi télécharger le texte intégral de la publication scolaire au format pdf et consulter son résumé en ligne lorsque ces informations sont inclues dans les métadonnées.
Parcourez les livres sur diverses disciplines et organisez correctement votre bibliographie.
Le contrôle des Tsiganes en France, 1912-1969. Paris : Éditions Karthala, 2013.
Trouver le texte intégralLes imams en France : Une autorité religieuse sous contrôle. Marseille : Agone, 2013.
Trouver le texte intégralRudd, Jon Demarest. Philibert Orry and France's Contrôle général, 1730-1745. Ann Arbor, MI : University Microfilms, 1992.
Trouver le texte intégralLegrand, Véronique. Le contrôle de la Cour de Cassation en droit international privé. Villeneuve d'Ascq : Presses universitaires du Septentrion, 2000.
Trouver le texte intégralDuclercq, Jean-Baptiste. Les mutations du contrôle de proportionnalité dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Issy-les-Moulineaux : LGDJ, 2015.
Trouver le texte intégralLe contrôle de constitutionnalité par voie préjudicielle en France : Quelles pratiques ? Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.
Trouver le texte intégralLe juge ordinaire français et le contrôle de la constitutionnalité des lois : Analyse critique d'un refus. Paris : Dalloz, 2009.
Trouver le texte intégralBonnet, Julien. Le juge ordinaire français et le contrôle de la constitutionnalité des lois : Analyse critique d'un refus. Paris : Dalloz, 2009.
Trouver le texte intégralBély, Lucien. La France au XVIIe siècle : Puissance de l'état, contrôle de la société. Paris : Presses universitaires de France, 2009.
Trouver le texte intégralLa France au XVIIe siècle : Puissance de l'état, contrôle de la société. Paris : Presses universitaires de France, 2009.
Trouver le texte intégralLes chiffres du crime : Statistiques criminelles et contrôle social (France, 1825-2006). Paris : Harmattan, 2008.
Trouver le texte intégralLe contrôle de gestion dans les collectivités territoriales : Une approche sociologique. Paris : L'Harmattan, 2012.
Trouver le texte intégralTürk, Alex. La vie privée en péril : Des citoyens sous contrôle. Paris : O. Jacob, 2011.
Trouver le texte intégralYost, David S. La France et la sécurité européenne. Paris : Presses universitaires de France, 1985.
Trouver le texte intégralLe contrôle de constitutionnalité des lois dans la France d'Ancien Régime : Bilan historiographique. Budapest : ELTE Lehrstuhl f. Ung. Rechtsg., 2010.
Trouver le texte intégralLe contrôle de constitutionnalité des lois de transportation : Étude de droit comparé France-Allemagne. Paris : Harmattan, 2011.
Trouver le texte intégralBlachèr, Philippe. Contrôle de constitutionnalité et volonté générale : La loi votée n'exprime la volonté générale que dans le respect de la Constitution. Paris : Presses universitaires de France, 2001.
Trouver le texte intégralAlain, Delcamp, Bergel Jean-Louis et Dupas Alain, dir. Contrôle parlementaire et évaluation. Paris : La Documentation française, 1995.
Trouver le texte intégralLe rôle du parlement dans la protection des droits fondamentaux : Étude comparative : Allemagne, France, Royaume-Uni. Paris : L.G.D.J., 2009.
Trouver le texte intégralTriollet, Christophe. Le contrôle cinématographique en France : Quand le sexe, la violence, et la religion font encore débat. Paris : L'Harmattan, 2015.
Trouver le texte intégralLes procédures administratives et le contrôle à la lumière de l'expérience européenne en France et en Russie. Paris : Société de législation comparée, 2012.
Trouver le texte intégralHervé, Message, dir. L'Assemblée nationale et les lois de finances. [Paris] : Assemblée nationale, 1996.
Trouver le texte intégralFrance. Parlement (1946- ). Sénat. Commission des finances. Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation à la suite d'une mission de contrôle effectuée à l'Académie de France à Rome. [Paris] : Sénat, 2001.
Trouver le texte intégralLehalle, Sandra. La prison sous l'œil de la société ? : Contrôle du respect de l'État de droit en détention en France et au Canada. Paris : L'Harmattan, 2013.
Trouver le texte intégralGautier-Gentès, Jean-Luc. Le contrôle de l'état sur le patrimoine des bibliothèques des collectivités et des établissements publics : Aspects législatifs et réglementaires : essai de présentation critique. Villeurbanne : Institut de formation des bibliothécaires, 1998.
Trouver le texte intégralSalles, Sylvie. Le conséquentialisme dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, 2016.
Trouver le texte intégralFrédéric, Lucas, dir. Au Coeur du changement : Une autre démarche de management : la qualité totale. Paris : Dunod, 1992.
Trouver le texte intégralL, Bianchi Armand, et European Neuroscience Association, dir. Mechanisms and control of emesis : Proceedings of an international meeting held in Marseille (France), 4-7 September 1992 : "New Vistas on Mechanisms and Control of Emesis" = Mécanismes et control̂e du vomissement : comptes rendus d'un colloque international qui s'est tenu à Marseille (France) du 4 au 7 septembre 1992 : "Nouvelles données sur les mécanismes et le contrôle du vomissement". Paris : Inserm, 1992.
Trouver le texte intégralGuide de l'accès aux documents administratifs. 3e éd. Paris : La Documentation française, 1997.
Trouver le texte intégralTrautmann, Catherine. La lutte contre la toxicomanie et le trafic des stupéfiants : Rapport au Premier Ministre. Paris : Documentation française, 1990.
Trouver le texte intégralLibera, Martial. Rêve de Puissance : La France et le Contrôle de l'économie Allemande. Lang AG International Academic Publishers, Peter, 2012.
Trouver le texte intégralFoucault, Michel. The Punitive Society : Lectures at the Collège de France, 1972-1973. Palgrave Macmillan, 2015.
Trouver le texte intégralAcosta-Páez, Estefanía. Les autorités de régulation des services publics en France et en Colombie. Sous la direction de Guillaume Mahérault. Editorial Universidad Católica de Colombia, 2021. http://dx.doi.org/10.14718/9789585133822.2021.
Texte intégralCopley, Antony. Sexual Moralities in France, 1780-1980 : New Ideas on the Family, Divorce, and Homosexuality : An Essay on Moral Change. Taylor & Francis Group, 2019.
Trouver le texte intégralCopley, Antony. Sexual Moralities in France, 1780-1980 : New Ideas on the Family, Divorce, and Homosexuality : An Essay on Moral Change. Taylor & Francis Group, 2019.
Trouver le texte intégralSexual Moralities in France, 1780-1980 : New Ideas on the Family, Divorce, and Homosexuality : An Essay on Moral Change. Taylor & Francis Group, 2019.
Trouver le texte intégralLe Monde Selon Monsanto : De La Dioxine Aux OGM, Une Multinationale Qui Vous Veut Du Bien. La Decouverte, 2008.
Trouver le texte intégral