Articles de revues sur le sujet « Contrats à titre onéreux »
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Tôth, François, et Nathalie Vézina. « La bonne foi des parties au contrat à titre onéreux dans l'action en inopposabilité : réforme ou statu quo ? » Revue de droit. Université de Sherbrooke 23, no 1 (1992) : 215–33. http://dx.doi.org/10.17118/11143/13387.
Texte intégralVillez, Alain. « L'accueil familial à titre onéreux ». Gérontologie et société 31 / n° 127, no 4 (2008) : 181. http://dx.doi.org/10.3917/gs.127.0181.
Texte intégralLi, Yingyi. « Le nouveau droit chinois des contrats : dans une perspective comparative ». Revue internationale de droit comparé 71, no 4 (2019) : 983–1001. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.2019.21186.
Texte intégralL’Heureux, Nicole. « La protection du consommateur ». Les Cahiers de droit 29, no 4 (12 avril 2005) : 1083–96. http://dx.doi.org/10.7202/042926ar.
Texte intégralMerimi, Mohamed, Khaled Meghnine et Soufien Mestaoui. « La production des actes de waqf ibadites et autres en Tunisie à l’ époque moderne ». Journal of Islamic Manuscripts 12, no 1 (21 janvier 2021) : 40–61. http://dx.doi.org/10.1163/1878464x-01201004.
Texte intégralKessler, Francis. « Le dispositif oublié de prise en charge des personnes âgées : l'hébergement à titre onéreux à domicile ». Retraite et société 64, no 1 (1 avril 2013) : 191–93. http://dx.doi.org/10.3917/rs.064.0191.
Texte intégralMasse, Claude. « L'Avant-projet de Loi et la protection des consommateurs ». La réforme du droit des obligations 30, no 4 (12 avril 2005) : 827–41. http://dx.doi.org/10.7202/042983ar.
Texte intégralMansoor, Zeeshan. « Contracts Contrary to Public Policy under English Law and Dutch Law : The Case of Agreements Affecting Matrimony ». European Review of Private Law 22, Issue 5 (1 octobre 2014) : 703–27. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2014057.
Texte intégralLemieux, Marc. « Les clauses abusives dans les contrats d'adhésion ». Les Cahiers de droit 41, no 1 (12 avril 2005) : 61–93. http://dx.doi.org/10.7202/043593ar.
Texte intégralTetley, William. « The Himalaya Clause, “stipulation pour autrui”. Non-Responsibility Clauses and Gross Negligence under the Civil Code ». Les Cahiers de droit 20, no 3 (12 avril 2005) : 449–83. http://dx.doi.org/10.7202/042325ar.
Texte intégralBélanger, André, et Andy Van Drom. « Les apports de la linguistique à la théorie des contrats : panorama des principales théories du dialogisme et de la polyphonie à inscrire au sein du phénomène contractuel ». Les Cahiers de droit 52, no 1 (5 août 2011) : 37–69. http://dx.doi.org/10.7202/1005487ar.
Texte intégralPénard, Thierry, et Michel Sollogoub. « Les politiques françaises d'emploi en faveur des jeunes : une évaluation économétrique. » Revue économique 46, no 3 (1 mai 1995) : 549–59. http://dx.doi.org/10.3917/reco.p1995.46n3.0549.
Texte intégralRousseau-Houle, Thérèse. « Le contrat d'oeuvre : un chef-d'oeuvre ? » Les Cahiers de droit 29, no 4 (12 avril 2005) : 993–1017. http://dx.doi.org/10.7202/042922ar.
Texte intégralBélanger, André. « Le contrat d’assurance contemporain et la réification des parties ». McGill Law Journal 56, no 2 (28 avril 2011) : 317–48. http://dx.doi.org/10.7202/1002369ar.
Texte intégralNguema Evie, Thomas Stéphane. « L’interprétation des clauses base-réclamation dans les contrats d’assurance de responsabilité civile au Québec ». Article professionnel 88, no 1-2 (19 octobre 2021) : 53–90. http://dx.doi.org/10.7202/1082605ar.
Texte intégralBienvenu, Pierre. « Pour l’injonction mandatoire comme recours d’exécution en nature : quelques réflexions d’un praticien ». Revue générale de droit 20, no 1 (28 mars 2019) : 65–78. http://dx.doi.org/10.7202/1058512ar.
Texte intégralBélanger, André, Viorel-Dragos Moraru et Andy Van Drom. « Les apports de la linguistique à la théorie des contrats : prolégomènes à une interprétation dialogique et polyphonique du contrat ». Les Cahiers de droit 51, no 1 (20 juillet 2010) : 51–82. http://dx.doi.org/10.7202/044136ar.
Texte intégralCravetto, Chiara. « The Non-sense of Pre-contractual Information Duties in Case of Non-concluded Contracts ». European Review of Private Law 19, Issue 6 (1 décembre 2011) : 759–85. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2011056.
Texte intégralAribi, Imed. « Regards sur l’Al Iqâla ou le Mutuus Dissensus (d’après le chapitre VIII du titre VII du Livre premier du Code tunisien des obligations et des contrats) ». Revue internationale de droit comparé 56, no 1 (2004) : 77–118. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.2004.19251.
Texte intégralCoutu, Michel, et Pierre Guibentif. « Introduction : Le désenchantement de la pensée juridique critique ? » Canadian journal of law and society 26, no 2 (août 2011) : 215–25. http://dx.doi.org/10.3138/cjls.26.2.215.
Texte intégralFauvarque-Cosson, Bénédicte. « L’avant-projet français de réforme du droit des obligations et de la prescription : présentation générale ». European Review of Private Law 15, Issue 6 (1 décembre 2007) : 761–64. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2007042.
Texte intégralOosterbosch, Michel. « Overheidsbemoeiingen met het Antwerpse notariaat tijdens de XVIde eeuw ». Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'Histoire du Droit / The Legal History Review 63, no 1-2 (1995) : 83–101. http://dx.doi.org/10.1163/157181995x00059.
Texte intégralMujere, Joseph. « Coopératives d'extraction de chromite, contrats d'exploitation minière à titre onéreux et moyens de subsistance ruraux au Zimbabwe, 1985-2021 ». Revue internationale de politique de développement, no 15.1 (1 avril 2023). http://dx.doi.org/10.4000/poldev.5246.
Texte intégralFériel, Louis. « La confirmation tacite d’un contrat conclu hors établissement entaché de nullité relative est refusée si le bon de commande ne mentionne pas les dispositions du Code de la consommation sur le formalisme applicable ». Bacage, no 01 (5 décembre 2023). http://dx.doi.org/10.35562/bacage.316.
Texte intégralLavie, Bastien, Antoine Bretonnière, Agnès Graindorge et Patrick Recolin. « Capteurs multiéléments courants de Foucault en remplacement du ressuage sur matériaux métalliques ». e-journal of nondestructive testing 28, no 9 (septembre 2023). http://dx.doi.org/10.58286/28528.
Texte intégral« Cour constitutionnelle, 22 octobre 2020 ». Forum de l’assurance N° 209, no 10 (1 décembre 2020) : 6–8. http://dx.doi.org/10.3917/foas.209.0006.
Texte intégralAribi, Mensieur Imed. « Regards Sur "Al Iqâla " Ou Le Mutuus Dissensus D'après Le Chapitre VIII Du Titre VII Du Livre Premier Du Code Tunisien Des Obligations Et Des Contrats ». مجلة القانون المغربي, 2017, 49. http://dx.doi.org/10.37258/1282-000-034-014.
Texte intégralDejemeppe, Muriel, et Bruno Van der Linden. « Numéro 103 - mars 2013 ». Regards économiques, 12 octobre 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco.v1i0.14933.
Texte intégralDejemeppe, Muriel, et Bruno Van der Linden. « Numéro 103 - mars 2013 ». Regards économiques, 12 octobre 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco2013.03.02.
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