Articles de revues sur le sujet « Conseil supérieur de la magistrature (France) »
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Melançon, François. « La bibliothèque du Conseil supérieur de Québec (1717-1760) : formation et contenu ». Mens 5, no 2 (10 avril 2014) : 277–305. http://dx.doi.org/10.7202/1024357ar.
Texte intégralNiyonkuru, Aimé-Parfait. « Le Conseil Supérieur de la Magistrature du Burundi selon la loi n° 1/02 du 23 janvier 2021 : avancée ou recul en matière d’indépendance de la justice ? » Recht in Afrika 24, no 1 (2021) : 109–19. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6270-2021-1-109.
Texte intégralMathieu, Bertrand. « Du Conseil supérieur de la magistrature à un Conseil de justice ? Perspectives et conditions d’une réforme du CSM ». Revue française de criminologie et de droit pénal N° 6, no 1 (1 avril 2016) : 3–14. http://dx.doi.org/10.3917/rfcdp.006.0003.
Texte intégralLapouble, Jean-Christophe. « Les décisions disciplinaires du Conseil supérieur de la magistrature vues par le Conseil d'État ». Les Cahiers de la Justice N°3, no 3 (2020) : 505. http://dx.doi.org/10.3917/cdlj.2003.0505.
Texte intégralSalas, Denis. « Les trois indépendances ». Les Cahiers de la Justice N° 4, no 4 (18 janvier 2024) : 647–52. http://dx.doi.org/10.3917/cdlj.2304.0647.
Texte intégralLapouble, Jean-Christophe. « Les décisions disciplinaires du Conseil supérieur de la magistrature vues par le Conseil d'État (II) ». Les Cahiers de la Justice N° 1, no 1 (24 mars 2021) : 125–37. http://dx.doi.org/10.3917/cdlj.2101.0125.
Texte intégralBriegel, Françoise. « Juger les juges. Du Moyen Âge au Conseil Supérieur de la Magistrature ». Crime, Histoire & ; Sociétés 6, no 2 (1 décembre 2002) : 141–44. http://dx.doi.org/10.4000/chs.444.
Texte intégralBancaud, Alain. « Normalisation d'une innovation : le Conseil supérieur de la magistrature sous la IVe République ». Droit et société 63-64, no 2 (2006) : 371. http://dx.doi.org/10.3917/drs.063.0371.
Texte intégralJEON, Hak Seon. « La gestion des postes de la juridiction françaises et le Conseil supérieur de la magistrature ». European Constitutional Law Association 30 (31 août 2019) : 361–403. http://dx.doi.org/10.21592/eucj.2019.30.361.
Texte intégralChubaka Kahiro, Chrispin. « INSTITUT NATIONAL DE FORMATION JUDICIAIRE : ENJEUX ET DEFIS POUR LE RENFORCEMENT DE L’EFFICACITE DE L’APPAREIL JUDICAIRE EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ». KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 7, no 2 (2020) : 270–81. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2020-2-270.
Texte intégralBeignier, Bernard, et Didier Truchet. « L’enseignement supérieur du droit constitutionnel ». Titre VII N° 12, no 1 (19 juillet 2024) : 81–88. http://dx.doi.org/10.3917/tvii.012.0081.
Texte intégralGobe, Éric. « Refonder le Conseil supérieur de la magistrature dans la Tunisie post-Ben Ali : corporatismes juridiques et nouveaux arrangements institutionnels ». Droit et société N°103, no 3 (2019) : 629. http://dx.doi.org/10.3917/drs1.103.0629.
Texte intégralVieille Marchiset, Gilles, Lisa Lefèvre et Pascale Duché. « Carte blanche à Pascale Duché ». Staps N° 143, no 5 (19 mars 2024) : 141–49. http://dx.doi.org/10.3917/sta.143.0141.
Texte intégralDebych, Mariia. « The Triggers for Internationalization and Quality Enhancement in Higher Education of France ». International Scientific Journal of Universities and Leadership, no 1(9) (7 août 2020) : 3–14. http://dx.doi.org/10.31874/2520-6702-2020-9-1-3-14.
Texte intégralMinga, Robert Mikobi. « La place du parquet au sein du pouvoir judiciaire en République Démocratique du Congo ». KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 8, no 4 (2021) : 522–35. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2021-4-522.
Texte intégralHickey, Daniel. « Nuns and Nurses : Debates on New Nursing Programs and Improving the Training of “Secondary Hospital Personnel” in France, 1890–1910 ». Nursing History Review 17, no 1 (janvier 2009) : 80–100. http://dx.doi.org/10.1891/1062-8061.17.80.
Texte intégralCohen, Jean-Louis. « La politique architecturale de la France et le rôle du Conseil Supérieur d'Architecture et de l'Urbanisme ». Les Cahiers de l'Institut d'Histoire du Temps Présent 13, no 1 (1989) : 243–51. http://dx.doi.org/10.3406/ihtp.1989.2134.
Texte intégralBechtel, Marie-Françoise, Francis Chauvin, Yves Jegouzo et Marie-Christine Henry-Meininger. « Le point sur la révision constitutionnelle du 27 juillet 1993 : la réforme de la Haute Cour de justice et du Conseil supérieur de la magistrature ». Revue française d'administration publique 68, no 1 (1993) : 639–47. http://dx.doi.org/10.3406/rfap.1993.2758.
Texte intégralLévy-Bruhl, D. « Prospects for the BCG vaccination programme in France ». Eurosurveillance 11, no 3 (1 mars 2006) : 7–8. http://dx.doi.org/10.2807/esm.11.03.00605-en.
Texte intégralBoussada, Hallouma, et Jean-Marie De Ketele. « L'évaluation de la qualité de la formation et du système d'évaluation universitaire : le point de vue des diplômés ». Avaliação : Revista da Avaliação da Educação Superior (Campinas) 13, no 1 (mars 2008) : 39–61. http://dx.doi.org/10.1590/s1414-40772008000100003.
Texte intégralJobard, Fabien, Anne-Laure Amilhat Szary, Fanny Gallot, Nacira Guénif, Caroline Ibos et Gaël Pasquier. « Excès de pouvoir et pouvoir de nuire. Retour sur l’« enquête » sur l’« islamo-gauchisme » ». Communications 114, no 1 (5 avril 2024) : 173–83. http://dx.doi.org/10.3917/commu.114.0173.
Texte intégralMartinetti, Thibaud, et Guilhem Mansion. « Un Argonaute aux prises avec un apothicaire : Rhétorique et botanique dans la polémique des muscadiers à l’île de France (1753-1757) ». Revue d'histoire des sciences Tome 76, no 1 (15 juin 2023) : 41–83. http://dx.doi.org/10.3917/rhs.761.0041.
Texte intégralCOLLAS, M., C. JULIEN et D. MONNIER. « LA SITUATION DES ÉCREVISSES EN FRANCE RÉSULTATS DES ENQUÊTES NATIONALES RÉALISÉES ENTRE 1977 ET 2006 PAR LE CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PÊCHE ». Bulletin Français de la Pêche et de la Pisciculture, no 386 (2007) : 1–38. http://dx.doi.org/10.1051/kmae:2007010.
Texte intégralCHANGEUX, T. « ÉVOLUTION DE LA RÉPARTITION DES ÉCREVISSES EN FRANCE MÉTROPOLITAINE SELON LES ENQUÊTES NATIONALES MENÉES PAR LE CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PÊCHE DE 1977 À 2001 ». Bulletin Français de la Pêche et de la Pisciculture, no 370-371 (2003) : 15–41. http://dx.doi.org/10.1051/kmae:2003002.
Texte intégralRothen, José Carlos. « O ensino superior e a Nova Gestão Pública : aproximações do caso brasileiro com o francês (Higher education and the new public management : comparisons between the Brazilian and French cases) ». Revista Eletrônica de Educação 13, no 3 (2 septembre 2019) : 970. http://dx.doi.org/10.14244/198271993549.
Texte intégralBoulanger, J. C. « À propos de l'avis du Comité technique des vaccinations et du Conseil supérieur d'hygiène publique de France (9 mars 2007) relatif à la vaccination contre les papillomavirus humains 6, 11, 16 et 18 ». Gynécologie Obstétrique & ; Fertilité 35, no 6 (juin 2007) : 599–600. http://dx.doi.org/10.1016/j.gyobfe.2007.04.016.
Texte intégralBOUSSAGEON, R. « INTERET DU SCORE CALCIQUE DANS L'EVALUATION DU RISQUE CARDIOVASCULAIRE EN MEDECINE GENERALE ». EXERCER 33, no 188 (1 décembre 2022) : 465. http://dx.doi.org/10.56746/exercer.2022.188.465.
Texte intégralMohammed, Raj. « Enseigner les compétences interculturelles à l'ère du Covid 19, expérience E-tandems entre l'Université Hassan 1er au Maroc et l'Université d'Angers en France ». Anales de Filología Francesa, no 29 (24 novembre 2021) : 379–95. http://dx.doi.org/10.6018/analesff.487071.
Texte intégralBelkadi, A., H. Abaunza, L. Ciarletta, P. Castillo et D. Theilliol. « Distributed Path Planning for Controlling a Fleet of UAVs : Application to a Team of Quadrotors * *Research supported by the Conseil Regional de Lorraine, the Ministére de L’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de La Recherche, and the National Network of Robotics Platforms (ROBOTEX), from France ». IFAC-PapersOnLine 50, no 1 (juillet 2017) : 15983–89. http://dx.doi.org/10.1016/j.ifacol.2017.08.1908.
Texte intégralINGRAND, S., et B. DEDIEU. « Numéro spécial : Quelles innovations pour quels systèmes d'élevage ? » INRAE Productions Animales 27, no 2 (1 juin 2014) : 75–76. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2014.27.2.3055.
Texte intégralCollier, Robert. « Travaux de voirie. Périmètre de protection rapprochée de puits de captage d'eau potable. Avis favorable du commissaire-enquêteur au projet sous réserve de réaliser les travaux dans le champ captant une fois la substitution des puits de captage rendue possible. / Avis défavorable du Conseil supérieur d'hygiène publique de France. / Arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique la voie de liaison intercommunale selon lequel les travaux de voirie dans les périmètres de protection du champ captant, ne pourront être engagés qu'après que celui-ci aura été fermé et remplacé par un autre ailleurs. / Modification substantielle des conditions de construction de l'ouvrage projeté par rapport au projet soumis à enquête publique. / Nécessité d'une nouvelle enquête publique et d'une étude d'impact. / Procédure irrégulière. Annulation de la DUP. Tribunal administratif de Strasbourg, 16 mai 2003, Association pour la protection de l'environnement de Lingosheim et environs et autres c/ Préfet du Bas-Rhin, nos 02-00372, 02-00368 et 02-00377. Avec conclusions ». Revue Juridique de l'Environnement 28, no 4 (2003) : 465–70. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2003.4195.
Texte intégralKABEYA LOBO, Richard. « Conflits des compétences entre les juridictions civiles et militaires. Cas de l’infraction de l’incitation des militaires à commettre les actes contraires au devoir ou à la discipline. » Revue Congo Research Papers, 4 mars 2023, 4–9. http://dx.doi.org/10.59937/tens9695.
Texte intégral« Le conseil supérieur de la magistrature et l'indépendance du pouvoir judiciaire dans les États francophones d'Afrique ». Les Cahiers de la Justice N° 4, no 4 (2018) : 715. http://dx.doi.org/10.3917/cdlj.1804.0717.
Texte intégral« Calendrier vaccinal 2006. Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France ». Journal de Pédiatrie et de Puériculture 19, no 8 (décembre 2006) : 331–39. http://dx.doi.org/10.1016/j.jpp.2006.10.011.
Texte intégral« Calendrier vaccinal 2003. Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France ». Journal de Pédiatrie et de Puériculture 16, no 5 (septembre 2003) : 288–94. http://dx.doi.org/10.1016/s0987-7983(03)00025-2.
Texte intégralSlama, Serge. « Annulation, avec effet différé, de la mutation-sanction d’un procureur en l’absence d’avis du Conseil supérieur de la magistrature ». Revue des droits de l’homme, 4 janvier 2011. http://dx.doi.org/10.4000/revdh.3704.
Texte intégralCoscarella, Alexander Luca. « Access to archives and national memory in France. An interview with Raphaëlle Branche ». Storicamente 18, no 2022 (2022). http://dx.doi.org/10.52056/9791254691984/41.
Texte intégral« Calendrier vaccinal 2004. Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France. 19 mars 2004 ». Journal de Pédiatrie et de Puériculture 17, no 8 (décembre 2004) : 424–36. http://dx.doi.org/10.1016/j.jpp.2004.10.002.
Texte intégralPAES, Paula De Souza. « Les Médias et la Diversité : La Mise en Cause des Pratiques Journalistiques par des Habitants du Quartier de la Villeneuve en France ». Ação Midiática – Estudos em Comunicação, Sociedade e Cultura., no 9 (29 juillet 2015). http://dx.doi.org/10.5380/am.v0i9.40923.
Texte intégralPAES, Paula De Souza. « Les Médias et la Diversité : La Mise en Cause des Pratiques Journalistiques par des Habitants du Quartier de la Villeneuve en France ». Ação Midiática – Estudos em Comunicação, Sociedade e Cultura. 1, no 9 (29 juillet 2015). http://dx.doi.org/10.5380/am.v1i9.40923.
Texte intégralHardianto, Hanif. « Comparison Study of Indonesia and France Judicial Commission Model ». International Journal of Multidisciplinary Research and Analysis 06, no 02 (28 février 2023). http://dx.doi.org/10.47191/ijmra/v6-i2-38.
Texte intégral« Annexe 1 Avis du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France du 14 mars 2003 (consensus du Groupe de travail " Tuberculose " du CSHPF) ». Médecine et Maladies Infectieuses 34, no 8-9 (août 2004) : 415–17. http://dx.doi.org/10.1016/s0399-077x(04)00172-6.
Texte intégral« Avis du conseil supérieur d'hygiène publique de France (section des maladies transmissibles) relatif à la vaccination par le vaccin pneumococcique heptavalent conjugué (Prevenar) ». Archives de Pédiatrie 9, no 8 (août 2002) : 862–64. http://dx.doi.org/10.1016/s0929-693x(02)00015-5.
Texte intégral« note de la direction générale de la santé avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France (section des maladies transmissibles) du 16 avril 1999 ». Journal de Pédiatrie et de Puériculture 12, no 7 (octobre 1999) : 440–42. http://dx.doi.org/10.1016/s0987-7983(00)87258-8.
Texte intégral« Avis du Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France, section des maladies transmissibles, relatif à la conduite à tenir devant un cas de gale (séance du 27 juin 2003) ». Annales de Dermatologie et de Vénéréologie 131, no 12 (décembre 2004) : 1119–21. http://dx.doi.org/10.1016/s0151-9638(04)93857-4.
Texte intégral« Avis du Comité technique des vaccinations et du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif àla vaccination contre les papillomavirus humains 6,11, 16 et 18 (séances du 9 mars 2007) ». Journal de Pédiatrie et de Puériculture 20, no 3-4 (juillet 2007) : 168–71. http://dx.doi.org/10.1016/j.jpp.2007.04.002.
Texte intégral« Avis du Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France, section des maladies transmissibles, relatif à la conduite à tenir devant un sujet atteint de pédiculose du cuir chevelu (séance du 27 juin 2003) ». Annales de Dermatologie et de Vénéréologie 131, no 12 (décembre 2004) : 1122–24. http://dx.doi.org/10.1016/s0151-9638(04)93858-6.
Texte intégral« Avis du Comité technique des vaccinations et du Conseil supérieur d'hygiène publique de France, section des maladies transmissibles, relatif à la vaccination contre les papillomavirus humains 6, 11, 16 et 18 (séances du 9 mars 2007) ». Gynécologie Obstétrique & ; Fertilité 35, no 6 (juin 2007) : 601–4. http://dx.doi.org/10.1016/j.gyobfe.2007.04.014.
Texte intégralHostiou, N., J. MERCERON, J. M. DELAGE et B. DEDIEU. « Avant-propos ». INRAE Productions Animales 25, no 2 (1 juin 2012). http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2012.25.2.3199.
Texte intégralDelbeque, Bernard. « Numéro 13 - juin 2003 ». Regards économiques, 12 octobre 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco.v1i0.16163.
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