Littérature scientifique sur le sujet « Conformité éthique »

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Articles de revues sur le sujet "Conformité éthique"

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Vivès, Jean-Michel. « IL N’Y AVAIT PAS D’AUTRE CHOIX POSSIBLE " : CONFORMISME, CONFORMITE ET CONFIRMATION - UNE APPROCHE PSYCHANALYTIQUE DU DEVENIR-DESISTANT OU DU DEVENIR-PERSISTANT. » Psicanálise & ; Barroco em Revista 17, no 3 (19 décembre 2019) : 31–48. http://dx.doi.org/10.9789/1679-9887.2019.v17i3.31-48.

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Résumé :
À partir d’une différenciation précise du sens des termes de conformisme, conformité et confirmation, l’auteur s’attache à décrire les mécanismes psychiques en jeu dans le devenir-désistant (ce qui implique de céder sur son désir) et dans le devenir-persistant (qui aurait à voir avec la perlaboration du désir). Ce parcours du conformisme à la confirmation, permet de préciser l’aphorisme lacanien concernant l’éthique de la psychanalyse : “As-tu agi en conformité avec ton désir ?”Mots-Clés: conformisme, conformité, confirmation, désir, éthique, surmoi, voix.
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Messaoudi, Aïssa. « Les défis de l’IA dans l’éducation : de la protection des données aux biais algorithmiques ». Médiations et médiatisations, no 18 (30 octobre 2024) : 148–60. http://dx.doi.org/10.52358/mm.vi18.409.

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Résumé :
Cet article examine l'impact de l'intelligence artificielle (IA) sur le domaine de l'éducation, et en explore les avantages et les défis. Le recours à l'IA dans le secteur éducatif offre de nombreux avantages tels que l'automatisation des tâches administratives répétitives et la personnalisation des parcours d’apprentissage. Cependant, cela soulève des préoccupations éthiques quant à la protection des données individuelles et au risque de biais algorithmiques. En outre, nous abordons d’autres défis : ceux liés à l’opposition entre l'évaluation automatisée et l'évaluation humaine ainsi que les implications complexes de la reconnaissance faciale dans un contexte éducatif. Il est essentiel qu’une approche réfléchie et éthique dans le déploiement de l'IA en éducation soit pensée en soulignant la nécessité de principes éthiques précis et transparents, et d'une réflexion pédagogique approfondie. Nous préconisons l'utilisation d'outils IA open source pour favoriser la transparence et la conformité aux réglementations en vigueur.
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TUDREJ, B., A. JOUANNIN, A. ASTRUC, A.-L. PENCHAUD, S. MERHAND, R. CLEMENT et C. RAT. « COMITE ETHIQUE DU CNGE : QUEL BILAN A 5 ANS ? » EXERCER 32, no 174 (1 juin 2021) : 274–79. http://dx.doi.org/10.56746/exercer.2021.174.274.

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Résumé :
Introduction. Le comité d’éthique du CNGE garantit la conformité des projets qui lui sont soumis au cadre légal et réglementaire, pour les projets hors loi Jardé. Le comité émet des avis sur le caractère éthique. Le bilan proposé au terme de cinq ans de fonctionnement rapporte les points de tension éthiques régulièrement identifiés et propose des pistes d’amélioration. Méthode. L’ensemble des 217 avis donnés jusqu’au 31 décembre 2020 a été analysé. L’analyse rapporte le nombre d’avis rendus chaque année par catégorie, et rend compte du contenu des avis rendus. L’arbre de codage a été créé au décours d’une analyse sur le logiciel NVivo®. Résultats. Le nombre de dossiers augmente chaque année. 68 % des avis rendus étaient des avis favorables. Les avis défavorables sont le fait de projets non aboutis, tant sur la forme que sur le fond (absence de justification scientifique, rationnel construit uniquement sur les représentations personnelles des chercheurs, limites méthodologiques majeures mettant en cause la faisabilité de l’étude), ou de projets qui ne respectent pas les impératifs réglementaires de protection des données à caractère personnel. Parmi les 99 dossiers ayant reçu un avis favorable sans condition, le comité a transmis 66 fois des commentaires et propositions d’amélioration qui portent sur les éléments suivants : modalités du recueil de consentement ou de la non-opposition, modalités de recrutement et critères d’inclusion, respect de la réglementation CNIL. Conclusion. L’article permet aux chercheurs et aux référents éthiques locaux d’identifier les points de vigilance pour le comité d’éthique.
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Puzenat, Amélie. « Ritualités dans la (dis-)continuité ». Thème 21, no 2 (3 février 2015) : 179–99. http://dx.doi.org/10.7202/1028467ar.

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Résumé :
La réappropriation de rites de passage islamiques que sont le mariage, l’aqîqa et la circoncision, par des femmes converties à l’islam, marque leur inscription dans un nouveau groupe d’appartenance. La mise en conformité de rituels traditionnels avec les exigences du renouveau islamique contemporain, tel qu’il prend forme en France, en sus de la négociation avec une culture héritée non islamique qu’elles mettent en oeuvre, s’apparente à un agencement de l’entre-deux qui participe, d’une part, à leur inclusion sociale au sein de la communauté de croyants et, d’autre part, à produire une nouvelle éthique religieuse. Toutefois, à la suite d’une volonté marquée de dé-culturer le religieux, de se distancier de rites perçus comme coutumiers et non valides sur le plan religieux, la fonction de rassemblement des ritualités se limite à un entre-soi religieux, car une mise à distance, voire une mise à l’écart des familles s’opère.
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Sohnle, Jochen. « L’éthique environnementale face à la bioéthique : réflexions disciplinaires à partir du droit ». Civitas Europa N° 51, no 2 (14 juin 2024) : 143–55. http://dx.doi.org/10.3917/civit.051.0143.

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Résumé :
L’usage du terme « bioéthique », qui littéralement vise l’éthique de toute la communauté de vie sur notre planète, se réduit en réalité à une éthique médicale dans un contexte anthropocentrique, même si les relations avec la biodiversité ne sont pas ignorées. C’est pourquoi il convient de préciser les relations que la bioéthique entretient avec l’éthique environnementale, au regard de leurs points de contact et de leurs incompatibilités. La réflexion menée réunit ainsi l’éthique comme sous-discipline de la philosophie et notamment de la philosophie du droit. Elle consiste dans un plaidoyer en faveur d’une variante moderne et biocentrique de l’éthique environnementale sur un fondement jusnaturaliste. L’idée défendue est que tous les êtres vivants sont une fin en soi (au sens kantien) et pas un moyen au profit de certains autres. La conséquence logique est la consécration de droits accordés à la nature, en conformité avec une nouvelle configuration de la justice environnementale.
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Valéau, Patrick. « From compliance to citizenship : the combined effect of coercion and training on the adoption of covid-19 safety behaviors in the workplace ». Revue de gestion des ressources humaines N° 130, no 4 (4 janvier 2024) : 24–35. http://dx.doi.org/10.3917/grhu.130.0024.

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Résumé :
La crise du COVID a placé les sociétés et les organisations face à un dilemme éthique entre faire appel à la responsabilité individuelle et au sens civique dans le respect des règles de sécurité COVID et sanctionner les comportements non conformes. L’objectif de la présente recherche est d’examiner les effets combinés de ces deux approches a priori opposées. Basés sur une étude à deux échantillons (employés de divers domaines = 288 ; employés d’hôpitaux n = 182) utilisant des analyses de régression multiple et les techniques de Hayes (2015), nos résultats montrent les effets de la peur, de la coercition et de sessions courtes de formation sur le respect des règles de sécurité liées au COVID et sur une forme de comportement citoyen consistant à persuader les autres de s’y conformer. Nous nous appuyons sur la théorie de l’engagement comportemental, nous validons un effet indirect de la coercition sur les comportements de citoyenneté par le biais de la conformité. Deuxièmement, nos résultats indiquent que la formation modère cette médiation, ce qui signifie que la transformation de la conformité en comportements citoyens est plus forte lorsque la formation est élevée. L’étude 2 reproduit la plupart des résultats de l’étude 1. Nos résultats confirment les bénéfices des séances de formation courtes. Celles-ci peuvent inclure à la fois des contenus axés sur la pratique et des contenus de sensibilisation visant à rendre les protocoles de sécurité COVID plus acceptables.
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Tucker, Chris. « Contractarianism, Justification, and Relativity ». Dialogue 42, no 3 (2003) : 559–72. http://dx.doi.org/10.1017/s0012217300004790.

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Résumé :
RésuméUne justification d'institutions morales ou politiques doit fournir aux gens une motivation pour agir en conformité avec ses diktats. Cela étant admis, je soutiens que le contractualisme est la seule méthode plausible par laquelle une telle justification puisse être fournie. Les contractualistes soutiennent que les institutions morales ou politiques sont justifiées dans la mesure où elles seraient le résultat d'une entente conclue par des agents rationnels. Les agents rationnels agissent de façon à maximiser lew utilité attendue. Lorsque tous les facteurs sont pris en considération, une entente conclue par des agents rationnels doit done maximiser leur utilité attendue. À partir de cela, et de l'observation du lieu commun selon lequel des personnes différentes ont des préférences différentes, je soutiens que les justifications contractualistes sont relatives à la fois sur le plan normatif et sur leplan méta-éthique. Tant les règies ainsi justifiées que la procédure employée pour produire la justification doivent être identifiées relativement à des populations particulières.
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Lapointe, Benoit, Jeanne Simard, Marc-André Morency et Salmata Ouedraogo. « Les faits de corruption à l’échelle internationale : le rôle des pouvoirs publics canadiens et des outils de soft law ». Revue Organisations & ; territoires 27, no 2 (1 décembre 2018) : 49–73. http://dx.doi.org/10.1522/revueot.v27n2.871.

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Résumé :
Toute action efficace visant la corruption internationale requiert l’établissement en infraction pénaledes comportements visés et la mise en oeuvre de mesures répressives destinées à rendre ces pratiquesmoins attractives. C’est le modèle qu’a instauré, en 1998, le Canada, en adoptant la Loi sur la corruption des agentspublics étrangers et en modifiant, en 2004, le Code criminel afin que la responsabilité des organisations soit désormaisétablie en fonction des actes et des intentions de leurs « cadres supérieurs ». De façon parallèle, différentsorganismes multilatéraux (l’OCDE, l’ONU, le G20) ont élaboré au fil des ans des normes anticorruption afinde promouvoir de meilleures pratiques en matière de responsabilité sociale au sein des entreprises multinationales.Mais au-delà de l’adoption d’une régulation étatique, multilatérale ou internationale, le succès de la lutteà la corruption paraît également résider dans l’adoption, au sein même des organismes et des entreprises activesà l’échelle internationale, d’une politique de conformité et d’un système de gestion interne dont l’objet est deprévenir, détecter et lutter contre les faits de corruption. Cela requiert plus largement de modifier la consciencedes acteurs sociaux en favorisant l’instauration d’une culture organisationnelle plus éthique, du haut en bas del’entreprise, mais aussi plus transparente autant du côté des opérateurs économiques que des pouvoirs publics.
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Tassin, Jacques. « Une éthique éditoriale et une intégrité scientifique au service du Sud ». BOIS & ; FORETS DES TROPIQUES 339 (17 avril 2019) : 3. http://dx.doi.org/10.19182/bft2019.339.a31722.

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Résumé :
Au-delà de ses spécificités thématiques ou partenariales, la revue Bois et Forêts des Tropiques poursuit une ambition qui est chère à son équipe éditoriale et à l’établissement qui l’héberge. Elle promeut la publication de résultats d’une recherche collaborative qui soit (i) produite avec des chercheurs du Sud, (ii) appliquée au développement du Sud, (iii) et donc accessible aux professionnels du Sud. Ce dénominateur commun tient de l’éthique du Cirad, dont l’acronyme nous rappelle qu’il s’agit bien de faire valoir une Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement. Voilà qui ne peut être sans lien avec l’attachement de notre revue au respect de l’intégrité scientifique, cette forme de conduite intègre et honnête appelée à présider dans toute activité scientifique, en tant que condition de la qualité de la connaissance produite.Nous gardons en effet l’ambition de promouvoir la reconnaissance internationale de la recherche conduite au Sud et, du mieux possible, par le Sud. Nous nous appliquons à aider de jeunes chercheurs du Sud, parfois peu expérimentés, à se familiariser avec l’exercice normatif et exigent de la publication scientifique. Les articles rédigés par des scientifiques dont le patronyme renvoie à un pays déshérité ont, nous le savons, moins de chances d’être lus, puis d’être cités par leurs pairs des pays mieux lotis (Harris et al., 2017). Notre revue est en outre tenue de surnager dans un océan hypercompétitif, où les logiques éditoriales, sous-tendues par des logiques commerciales, accordent peu de crédit aux revues scientifiques qui, contre vents et marées, s’attachent à faire valoir la reconnaissance des chercheurs démunis. En dépit de ces contraintes que nous estimons plutôt absurdes, nous ne perdons pas de vue nos attachements aux valeurs qui fondent notre établissement. Voilà pour notre éthique.Mais défendre une telle éthique, c’est aussi devoir défendre l’intégrité scientifique. Dans la logique d’excellence qui prévaut actuellement dans la communauté de recherche, selon les déterminants en cours des évolutions de carrière et selon les indices les plus conventionnels de l’évaluation de la recherche, exagérément quantitatifs, nous savons que les revues de recherche appliquée au développement ne sont pas les mieux considérées. Nous n’ignorons pas cependant que le Cirad est signataire de la convention Dora sur l’évaluation de la recherche, qui défend le principe de ne plus utiliser les métriques de revues, tel le facteur d’impact, pour mesurer la qualité des articles de recherche ou pour évaluer les contributions d’un chercheur à la production de connaissances. L’objet de Bois et Forêts des Tropiques n’est assurément pas, selon une logique comptable, d’enrichir et de faire fructifier un capital éditorial. Il est de diffuser des résultats de recherche susceptibles d’impacter favorablement le développement. Nous sommes fiers de disposer d’un facteur d’impact, mais nous ne nous leurrons pas sur les valeurs qu’un tel indice engage (Seglen, 1997).Nous restons profondément attachés à l’éthique collaborative qui est la raison d’être d’une revue scientifique du Cirad. La défense de cette éthique collaborative n’est, certes, pas toujours aisée. Les chercheurs du Nord comme du Sud, pressés par des injonctions sociales qui mériteraient d’être mieux analysées, se sentent voués à plus publier plutôt qu’à mieux publier, et cèdent alors parfois à des mirages malmenant leur propre intégrité scientifique. Les inconduites scientifiques sont devenues, nous n’en sommes pas dupes, une stratégie de survie au sein d’organismes de recherche de plus en plus sélectifs, voire de notoriété virtuelle, au Nord comme au Sud. Ne nous attardons pas sur de telles dérives qui, nous sommes bien placés pour le savoir, se multiplient année après année, sous des formes de plus en plus diverses : recours au plagiat, fabrication ou falsification de données, oubli ou ajout d’un auteur non consulté, signatures de complaisance, émiettement des publications, manipulations statistiques, filtrage des références bibliographiques, etc. Autant de raisons de refuser une partie des manuscrits qui nous parviennent, pour des raisons qui nous laissent alors plutôt amers, mais nous conduisent à nous montrer très fermes, car l’intégrité scientifique ne se discute pas (Corvol, 2016).Notre cap reste inchangé. Nous défendons le principe d’une revue gratuite, accessible à tous, préservée des logiques éditoriales de marché. Nous sommes fiers d’appartenir à un établissement qui ne mâche pas ses mots à l’égard des revues prédatrices qui se nourrissent des dérives de la recherche scientifique. Et nous sommes particulièrement heureux de constater que les chercheurs du Sud se mobilisent tout autant contre ces pratiques prédatrices désastreuses, aussi trompeuses que condamnables, auxquelles ils se savent particulièrement exposés, ainsi que le révèle cette étude cinglante, mais ô combien saine, de Matumba et al. (2019).Il y a plus vingt-cinq ans, le sociologue canadien Serge Larivée, auteur d’un rapport sur la fraude scientifique, avait déjà parfaitement entrevu les conséquences délétères d’une éthique scientifique négligente (Larivée et Baruffaldi, 1992) : « il s’en faudrait peut-être de peu, particulièrement en période de récession, pour que les payeurs de taxes, influencés par la couverture journalistique sensationnaliste de quelques cas célèbres, contestent la masse budgétaire impartie à la recherche scientifique dans tel ou tel domaine ou même dans son ensemble. » Voilà qui nous invite à veiller plus attentivement encore à ce qu’en conformité avec le mandat de notre établissement, et au respect d’une éthique que nous défendons activement, notre belle revue ciradienne demeure autant collaborative qu’intègre.
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Pétillon, Katembo Kamavu, Kavugho Musumba Zawadi, Muhindo Mitere Précieux, Katembo Bahati Justin et Et Paluku Kavene Gervais. « « L’application Des Normes Ethiques Dans Le Métier De Secrétariat De Direction » ». IOSR Journal of Business and Management 26, no 10 (octobre 2024) : 23–30. http://dx.doi.org/10.9790/487x-2610062330.

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Résumé :
Dans notre étude portant sur l’application des normes éthiques dans le métier de secrétariat de direction, il ressort que les secrétaires de direction sont conscients de leur place dans l’organisation. Néanmoins, il leur faudrait un rappel sur les normes éthiques applicables dans leur carrière. La question principale à laquelle nous avons répondu est celle de savoir comment les secrétaires de direction peuvent concilier les impératifs professionnels et les dilemmes éthiques auxquels ils sont confrontés dans l’exercice de leurs fonctions. Nous avons, à cet effet, démontré que les normes éthiques sont indispensables pour un secrétaire de direction. L’éthique professionnelle joue un rôle essentiel dans le secrétariat de direction. Elle guide les actions des professionnels, favorise la transparence des communications et renforce la responsabilité personnelle. En tant qu’assistante de direction, il est crucial de respecter les principes éthiques tels que l’écoute attentive, la courtoisie, le respect des engagements et la tolérance envers les autres. L’éthique constitue un compas moral pour prendre des décisions complexes et maintenir l’intégrité au sein de l’entreprise. Pour les directeurs de l’éthique et de la conformité, leur rôle consiste à définir des principes, les diffuser et veiller à leur adoption. En somme, l’application rigoureuse des normes d’éthique professionnelle contribue à une gestion responsable et durable du secrétariat de direction.
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Thèses sur le sujet "Conformité éthique"

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Pérezts, Mar. « L'éthique comme pratique située : étude multiniveaux sur l'éthique au travail dans la conformité bancaire ». Thesis, Paris 1, 2014. http://www.theses.fr/2014PA010058.

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Résumé :
Qu'en est-il de l'éthique dans les banques ? Depuis le début de la crise financière initiée en 2007, cette question a envahi les préoccupations médiatiques et académiques, et a également déclenché ce travail. Par-delà l’effervescence du contexte de crise et en évitant toute approche normative, cette thèse se penche sur la fabrique de l’éthique conçue avant tout comme pratique, sur l’éthique au travail et à l’œuvre dans les processus d’organisation. Nous proposons une lecture qui considère l’éthique en situation et non simplement celui ni des discours ni des normes et leur application conforme. Ceci nous permet d’appréhender de manière transversale et intégrée le lien entre l’éthique comme processus, ces discours et ces normes au sein même des processus d’organisation. A travers une ethnographie dans une cellule Conformité dédiée à la lutte anti-blanchiment d'une grande banque d'investissement française, nous explorons la fabrique et le travail de "l'éthique comme pratique située". Nous proposons et définissons ce syntagme pour aborder l'éthique en tant que phénomène organisationnel, que nous définissions comme 1) complexe et dynamique, 2) embarqué simultanément aux niveaux micro (au sein de sujets moraux), méso (dans des organisations humaines) et macro (au niveau institutionnel), et 3) dans un rapport de rétro-alimentation par rapport à sa situation. Le contexte de conformité bancaire est un milieu privilégié pour cette étude, surtout en temps de crise financière et de valeurs, car il exacerbe les tensions et les enjeux concrets qui défient la pratique quotidienne de l'éthique en rapport constant avec la norme, les risques et l’impératif de conformité
Whither ethics in banking? This question has increasingly pervaded media and academic concerns since the outbreak of the 2007 financial crisis, and has also triggered this dissertation. Beyond the current turmoil on the one hand, and avoiding a normative approach on the other, this study focuses on ethics in the making, on ethics at work in organizing and organizations, that is and ethics understood essentially as practice. Our perspective considers ethics in situ, from a practice and situational approach and not solely from either the standpoint of discourse or that of norms and their effective compliance. This allows us precisely to apprehend in a transversal and integrated way the link between ethics as process and such discourses and norms within organizing. Through an ethnographic study of a major French Investment Bank's Anti-Money Laundering Compliance unit, this thesis focuses on ethics in the making, and the work of ‘ethics as situated practice’. We propose and define this syntagma to consider ethics as an organizational phenomenon, which we define as 1) complex and dynamic, 2) simultaneously embedded at the micro (within moral subjects), meso (within human organisations) and macro (at the institutional level), and 3) in an engaged loop circling back to its situation. The context of banking compliance is of great relevance for this study, particularly in times of financial and values crisis, since it exacerbates the specific tensions and stakes that challenge on a daily basis ethics in its constant relation with norms, risks and the imperative of compliance
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Forget, Elisabeth. « L'investissement éthique : analyse juridique ». Thesis, Strasbourg, 2013. http://www.theses.fr/2013STRAA017.

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Résumé :
L’investissement éthique est un investissement fondé sur des critères extra-financiers : l’investisseur cherche un enrichissement tout en poursuivant une fin non matérielle tirée du respect de certaines valeurs La coloration éthique a vocation à rejaillir sur le régime de cet investissement. Elle dicte le contenu de la politique d’investissement, oblige les intermédiaires financiers à informer les investisseurs de manière adéquate, et les contraint à veiller à la conformité éthique de l’investissement jusqu’à son dénouement.L’investissement éthique ne saurait toutefois se limiter à cela. Adoptant une démarche conséquentialiste, les investisseurs peuvent s’engager auprès des émetteurs pour y défendre leurs valeurs. D’un point de vue théorique, cet activisme actionnarial met en lumière l’échec des thèses traditionnelles à définir la finalité des sociétés. Plutôt que de raisonner en termes d’intérêt social, il conviendrait à présent de recourir à la Stakeholder Theory
Ethical investment is based on non-financial criteria: the investor expects a return on the investment while pursuing a non-material objective, based on the respect of certain values. Ethics bring a nuance, which impacts the set of rules for this type of investment. It establishes the content of the investment policy and requires financial intermediaries to inform investors adequately. It also forces them to ensure ethical compliance of the investment to its ending. Ethical investment, however, is not limited to this. By adopting a consequentialist approach, investors can engage with issuers to defend their values. From a theoretical point of view, this shareholder activism highlights the failure of traditional theories to define the purpose of companies. Because the concept of “intérêt social”, which the French doctrine struggles to define, leads to a deadlock, a cross-disciplinary approach, the Stakeholder Theory, should be preferred
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Taheri, Sojasi Yousef. « Modeling automated legal and ethical compliance for trustworthy AI ». Electronic Thesis or Diss., Sorbonne université, 2024. http://www.theses.fr/2024SORUS225.

Texte intégral
Résumé :
Les avancées en intelligence artificielle ont conduit à des enjeux juridiques et éthiques significatifs liés à la vie privée, aux biais, à la responsabilité, etc. Ces dernières années, de nombreuses réglementations ont été mises en place pour limiter ou atténuer les risques associés à l'IA. Le respect de ces réglementations est nécessaire pour la fiabilité des systèmes d'IA et pour garantir une utilisation responsable. De plus, des systèmes d'IA fiables doivent également être éthiques, en assurant une conformité avec les normes éthiques. La conformité aux lois applicables et l'adhésion aux principes éthiques sont essentielles pour la plupart des applications de l'IA. Nous étudions ce problème du point de vue des agents d'IA. En d'autres termes, comment un agent peut-il garantir que ses actions respectent les normes juridiques et éthiques. Nous nous intéressons aux approches basées sur le raisonnement logique pour intégrer la conformité juridique et éthiques dans le processus de planification de l'agent. Le domaine spécifique dans lequel nous poursuivons notre objectif est le traitement des données personnelles, c'est-à-dire, les actions de l'agent impliquent l'utilisation et le traitement des données personnelles. Une réglementation applicable dans ce domaine est le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). De plus, le traitement des données personnelles peut entraîner certains risques éthiques en matière de vie privée ou de biais.Nous abordons cette question à travers une série de contributions présentées dans cette thèse. Nous commençons par la question de la conformité au RGPD. Nous adoptons le Calcul des Événements avec la Programmation par Ensembles de Réponses (ASP) pour modéliser les actions des agents et l'utiliser pour planifier et vérifier la conformité au RGPD. Un langage de policy est utilisé pour représenter les obligations et exigences du RGPD. Ensuite, nous examinons la question de la conformité éthique. Un modèle d'utilité ordinale pluraliste est proposé, permettant d'évaluer les actions en fonction des valeurs morales. Ce modèle est basé sur plusieurs critères et utilise des systèmes de vote pour agréger les évaluations sur une échelle ordinale. Nous intégrons ensuite ce modèle d'utilité et le cadre de conformité juridique dans un planificateur de Réseau de Tâches Hiérarchiques (HTN). Dans cette contribution, les normes juridiques sont considérées comme des contraintes "hard" et les normes éthiques comme des contraintes "soft". Enfin, en dernière étape, nous explorons davantage les combinaisons possibles de la conformité juridique et éthique avec l'agent de planification et proposons un cadre unifié. Ce cadre capture l'interaction et les conflits entre les normes juridiques et éthiques et est testé dans un cas d'utilisation avec des systèmes d'IA gérant la livraison d'articles médicaux
The advancements in artificial intelligence have led to significant legal and ethical issues related to privacy, bias, accountability, etc. In recent years, many regulations have been put in place to limit or mitigate the risks associated with AI. Compliance with these regulations are necessary for the reliability of AI systems and to ensure that they are being used responsibly. In addition, reliable AI systems should also be ethical, ensuring alignment with ethical norms. Compliance with applicable laws and adherence to ethical principles are essential for most AI applications. We investigate this problem from the point of view of AI agents. In other words, how an agent can ensure the compliance of its actions with legal and ethical norms. We are interested in approaches based on logical reasoning to integrate legal and ethical compliance in the agent's planning process. The specific domain in which we pursue our objective is the processing of personal data. i.e., the agent's actions involve the use and processing of personal data. A regulation that applies in such a domain is the General Data Protection Regulations (GDPR). In addition, processing of personal data may entail certain ethical risks with respect to privacy or bias.We address this issue through a series of contributions presented in this thesis. We start with the issue of GDPR compliance. We adopt Event Calculus with Answer Set Programming(ASP) to model agents' actions and use it for planning and checking the compliance with GDPR. A policy language is used to represent the GDPR obligations and requirements. Then we investigate the issue of ethical compliance. A pluralistic ordinal utility model is proposed that allows one to evaluate actions based on moral values. This model is based on multiple criteria and uses voting systems to aggregate evaluations on an ordinal scale. We then integrate this utility model and the legal compliance framework in a Hierarchical Task Network(HTN) planner. In this contribution, legal norms are considered hard constraints and ethical norm as soft constraint. Finally, as a last step, we further explore the possible combinations of legal and ethical compliance with the planning agent and propose a unified framework. This framework captures the interaction and conflicts between legal and ethical norms and is tested in a use case with AI systems managing the delivery of health care items
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Assouly, Judith. « La mise en place de la déontologie dans les activites financiers : de la question morale à celle de la responsabilité du système financier ». Paris, EHESS, 2011. http://www.theses.fr/2011EHES0041.

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Résumé :
Cette recherche explore le sens donné au respect des règles déontologiques par les agents dans les activités spécifiques à la banque d'investissement*. L'une des particularités de ce domaine est l'existence de tensions entre les impératifs de profit et les contraintes induites par les règles. La dimension normative est illustrée par le développement de la fonction de déontologue ou responsable de conformité. Aussi, les préoccupations sécuritaires ou éthiques des agents dans leurs pratiques sont analysées au regard du rôle du déontologue. La sociologie morale est l'approche principale qui nous permet de traiter de cette question, à partir de l'analyse de situations observées et d'entretiens. Nous prenons également appui sur le cadre général posé par les études sociales de la finance. Les travaux de sociologie de la critique nous aident à analyser les liens entre les évolutions des pratiques et les règles dans un domaine du capitalisme particulièrement sujet à la critique. Cette recherche présente d'abord une mise en perspective historique et institutionnelle des activités financières étudiées. Puis, l'analyse de situations pratiques révèle que ces règles répondent, dans leur contenu, à une exigence éthique des agents, et dans leur forme, à des préoccupations sécuritaires. Elles sont parfois instrumentalisées dans les modalités de concurrence entre professionnels. La morale dont s'emparent les agents apparaît plutôt dans les valeurs qu'ils mettent en avant comme la prudence ou la recherche d'une bonne réputation. Finalement l'enjeu principal pour les agents se présente comme celui de la dimension sécuritaire des activités dont ils se sentent responsables
This research investigates the sense given to the respect for the ethical rules by the agents in the specific investment banking activities. One of the specificities of this field is the existence of tensions between the imperatives of profit and the constraints inferred by rules. The normative dimension is illustrated by the implementation of a business ethical officer (or compliance officer) function. So, the safety or ethical concerns of the agents in their practice are analyzed towards the role of the compliance officer. The moral sociology is the main approach which allows us to deal with this question, within the analysis of observed situations and interviews. We also take support on the general frame put by the social studies of finance The works of the pragmatical sociology help us to analyze the links between the evolutions of the practices and the rules in a domain of the capitalism particularly subject to the criticism. This research presents at first a stake in historical and institutional perspective of the studied financial activities. Then, the analysis of practical situations reveals that these rules answer, in their contents, an ethical requirement of the agents, and in their formaI shape in safety preoccupations. They are sometimes instrumented in the modalities of competition between professionals. The morality which seize the agents appears rather in the values which they advance as the caution or the search for a good reputation. Finally, the main stake for the agents appears as that of the safety dimension of the activities for which they feel responsible
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Lenglet, Marc. « Déontologue de marché : de la pratique des institutions à l’institutionnalisation des pratiques ». Phd thesis, Paris 9, 2008. https://bu.dauphine.psl.eu/fileviewer/index.php?doc=2008PA090019.

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Résumé :
Cette recherche a pour objet la déontologie des pratiques financières, soit le corps de règles applicables aux acteurs intervenant sur les marchés financiers. Elle étudie la fonction déontologie, pierre angulaire du dispositif de contrôle de conformité en place chez les prestataires de services d’investissement. A travers cette fonction, ce sont ainsi les modalités de diffusion des normes dans les pratiques qui sont mises en lumière, une dissémination qui concourt à l’institutionnalisation de pratiques légitimes visant à réduire le risque de réputation porté par les activités. Nous étudions comment les déontologues parviennent à déployer un dispositif discursif effectuant un passage de textes normatifs génériques à des contextes pratiques spécifiques, afin de performer la pratique de marché en la corsetant et en lui conférant une forme de légitimité. L’explication, d’orientation sociale-constructionniste, se nourrit d’une observation participante de longue durée chez un courtier actions
The research aims at studying the compliance of financial practices, the body of rules applicable to financial market participants. It studies the compliance function, a cornerstone of the compliance control system in place within financial services providers. Through this function, we highlight the ways in which norms are disseminated within practices, a dissemination that contributes to the institutionalisation of legitimate practices, aimed at reducing the reputational risk supported by the activities. We study how compliance officers achieve the deployment of discursive devices, making the transition from generic normative texts to specific practical contexts : such a transition can be said to perform market practices, by framing and making these legitimate. The explanation, which draws on a social-constructionist approach, has been elaborated from a long-lasting participant observation within an equity brokerage house
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Alvarado, Granados Keren Dayana. « Éthique des affaires et conformité : de la gestion des risques à une culture d’entreprise ». Thèse, 2019. http://hdl.handle.net/1866/22777.

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Simard, Louise. « Le passage de la conformité à la différenciation dans la vie d'un couple : une dynamique éthique en émergence ». Thèse, 2009. http://constellation.uqac.ca/311/1/030126559.pdf.

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Résumé :
Tous les couples vivent, dans leur histoire conjugale, des difficultés en lien avec des crises de développement. Néanmoins, il est intéressant de voir que cette évolution passe par des stades, qui sont présentés dans ce travail, par les quatre saisons du couple. Cette évolution, ou passage d'une saison à l'autre, ne se fait pas facilement et peut causer des problèmes dans une relation de couple. Plusieurs intervenants se retrouvent en difficulté lorsque vient le temps d'aider un couple en transition. Ce travail se penche sur la création d'un outil pour aider les couples dans îe passage de la deuxième vers la troisième saison, soit de la conformité vers la différenciation. Cet outil entre dans une perspective d'aider les partenaires d'un couple à utiliser toutes leurs ressources afin de développer harmonieusement leur relation conjugale, et ce, en se découvrant eux-mêmes en tant que personne. Il comporte également un chapitre sur la présentation du modèle Hone-Mercure. Il y est aussi présenté des points de vue de différents couples ainsi que ceux de plusieurs intervenants par rapport à ces quatre saisons ainsi que leurs points de vue sur les différentes valeurs véhiculées par le couple. De plus, certains auteurs, comme Paul Ricoeur, abordent le rapport entre soi et autrui dans une perspective d'autonomie du sujet éthique. L'autonomie du soi est ainsi liée de manière intime à la sollicitude pour l'autre. Dans cette perspective, il est important de développer une autonomie personnelle pour être en mesure de développer une relation empathique avec son conjoint. Finalement, l'outil préconisé pour aider les couples dans la transition de la conformité vers la différenciation est une intervention dans une perspective d'une éthique autorégulatoire.
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Livres sur le sujet "Conformité éthique"

1

Kineider, Patrick, Dominique Bergerot et Thet Sok. Conformité légale des SI : Enquête 2010 sur la connaissance et l'appropriation des questions juridiques et éthiques liées à l'informatique. Paris : ADELI, 2011.

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Chapitres de livres sur le sujet "Conformité éthique"

1

Bancel, Jean-Louis, Amanda Galsworthy, Pina Grody, Dinah Louda et Emmanuel Toniutti. « IV. Éthique et conformité : entre malentendus et intraduisibles ». Dans La traduction dans une société interculturelle, 323–27. Hermann, 2022. http://dx.doi.org/10.3917/herm.bond.2022.01.0323.

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2

Lévy, Ghyslain. « La situation en psychanalyse ». Dans La situation en psychanalyse, 223–33. In Press, 2012. http://dx.doi.org/10.3917/pres.barre.2012.01.0224.

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Résumé :
En chacun demeure la nostalgie voire la croyance en une mise en partage communautaire qui fasse communion autour d’Un seul, que celui-ci s’appelle théorie commune ou figure du Maître. Croyance et transfert se rejoignent dans la même attente d’un Autre dans lequel se rejoindrait l’unisson de nos différences. Comment peut-on penser à partir d’une telle attente qui fait souvent le fond de nos institutions, l’émergence d’une individuation singulière, condition de la construction subjective du rapport aux autres, et qui ne se résume pas à la stricte projection narcissique du semblable, du « prochain », mais qui prenne en compte la rencontre éthique de nos altérités ? N’est-ce pas cette non-conformité du sujet à lui-même qui est au travail dans la cure ? À partir de ce qui divise le sujet en lui-même, il s’agit ici d’interroger l’être commun que chaque Je a en partage avec les autres Je, sans pour autant devenir masse ou foule. Il s’agira de penser une institution qui, à partir de l’événement disruptif de Mai 68, a été conçue expérimentalement comme la possibilité d’échapper à cette nostalgie pour son rassemblement en Un-stitution : le Quatrième Groupe demeure jusqu’à aujourd’hui la seule institution analytique créée en articulation directe avec ce qui dans le social a fait événement. Il s’agirait de penser une telle singularité, et les résistances entropiques à cet événement.
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3

Tabachnikova, Olga. « Marina Tsvetaeva et Lev Chestov ». Dans Marina Tsvetaeva et l'Europe, 203–14. Editions des archives contemporaines, 2021. http://dx.doi.org/10.17184/eac.3372.

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Résumé :
Cet article présente une exploration d’une proximité étroite entre les visions du monde de Marina Tsvetaeva et Lev Chestov et de leur philosophie de base manifestée dans leur créativité poétique et philosophique. Nous analysons cette proximité en termes de philosophie du refus et de philosophie de la tragédie, alors que l’ordre mondial existant est passionnément et catégoriquement rejeté. Ce niveau de refus et de non-conformité semble remarquable dans le contexte de la tradition culturelle russe de la compassion, de la réconciliation tragique et de la gratitude absolue, du refus en termes éthiques plutôt qu’esthétiques (ce que le romantisme russe démontre incontestablement). Si on la juge par des mesures ordinaires, une telle attitude se démarque et semble effrayante, même à l’intérieur du fameux maximalisme de la culture russe. On constate qu’il y a deux niveaux où la vie et l’héritage de Tsvetaeva peuvent être appréciés, un niveau quotidien et un niveau poétique. Il faut souligner la nécessité de se souvenir toujours de l’énorme prix existentiel que Tsvetaeva a payé pour son génie poétique non seulement par sa mort tragique, mais aussi par tous les jours de sa vie, quand elle se soumettait constamment à un équivalent du Jugement Dernier, si l’on cite Joseph Brodsky.
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Meneceur, Yannick. « Analyse des principaux cadres supranationaux de régulation des applications de l’intelligence artificielleDes éthiques de l’intelligence artificielle à la conformité ? » Dans L'entreprise et l'intelligence artificielle - Les réponses du droit, 51–83. Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2022. http://dx.doi.org/10.4000/books.putc.15334.

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