Articles de revues sur le sujet « Compétence (droit) – Afrique francophone »
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Maiga, Mariama Mahamane. « Parémie et Compétence Plurilingue en Afrique Francophone ». European Scientific Journal, ESJ 18, no 13 (30 avril 2022) : 77. http://dx.doi.org/10.19044/esj.2022.v18n13p77.
Texte intégralBoivin, Richard, et Pierre Pic. « L’arbitrage international en Afrique : quelques observations sur l’OHADA ». Revue générale de droit 32, no 4 (26 novembre 2014) : 847–64. http://dx.doi.org/10.7202/1027575ar.
Texte intégralMouto Betoko, Christiane. « Compétence interculturelle et enseignement des langues maternelles en Afrique francophone contemporaine ». Multilinguales, no 1 (1 juin 2013) : 95–104. http://dx.doi.org/10.4000/multilinguales.3163.
Texte intégralKemetio, Marien Ludovic Ndiffo. « Les bases constitutionnelles du droit d’origine externe en Afrique francophone ». Les Annales de droit, no 15 (1 juin 2021) : 139–76. http://dx.doi.org/10.4000/add.2157.
Texte intégralMoyrand, Alain. « Réflexions sur l'introduction de l'État de droit en Afrique noire francophone ». Revue internationale de droit comparé 43, no 4 (1991) : 853–78. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1991.4401.
Texte intégralKonate, Aenza. « La difficile perception d’une doctrine en droit de l’environnement en Afrique francophone ». Revue Juridique de l'Environnement 41, no 1 (2016) : 124–32. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2016.7014.
Texte intégralZogning, Félix, Mireille Bityé Mendomo et Jean Sylvain Mgba. « Mobilité des salariés et performance des entreprises du secteur public en Afrique francophone : une analyse du cas de la CAMWATER au Cameroun ». Revue Management & ; Innovation N° 3, no 1 (29 mars 2021) : 13–33. http://dx.doi.org/10.3917/rmi.203.0013.
Texte intégralDawoulé Kouassi, Eméline. « Absence de recours, le veuvage dans le patriarcat ». Ambigua : Revista de Investigaciones sobre Género y Estudios Culturales, no 7 (14 décembre 2020) : 229–48. http://dx.doi.org/10.46661/ambigua.4931.
Texte intégralMvaebeme, Éric Stéphane. « Regard récent sur les tendances du constitutionnalisme africain. Le cas des États d’Afrique noire francophone ». Revue internationale de droit comparé 71, no 1 (2019) : 163–96. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.2019.21040.
Texte intégralMiranda Metou, Brusil. « LE MOYEN DE DROIT INTERNATIONAL DEVANT LES JURIDICTIONS INTERNES EN AFRIQUE : QUELQUES EXEMPLES D’AFRIQUE NOIRE FRANCOPHONE ». Revue québécoise de droit international 22, no 1 (2009) : 129. http://dx.doi.org/10.7202/1068708ar.
Texte intégralSoulas de Russel, Dominique J. M. « L'application du droit fiscal en Afrique noire francophone : l'exemplaire essai centrafricain d'établissement de l'assiette de l'impôt ». Cahiers d'outre-mer 44, no 175 (1991) : 289–95. http://dx.doi.org/10.3406/caoum.1991.3403.
Texte intégralZakrajšek, Katja. « Traduire le roman africain francophone en slovène ». ALTERNATIVE FRANCOPHONE 1, no 3 (21 novembre 2010) : 13–25. http://dx.doi.org/10.29173/af9438.
Texte intégralMbambi, Vincent Kangulumba. « Les droits originellement africains dans les récents mouvements de codification : le cas des pays d’Afrique francophone subsaharienne ». Les Cahiers de droit 46, no 1-2 (12 avril 2005) : 315–38. http://dx.doi.org/10.7202/043841ar.
Texte intégralUsunier, Laurence. « Compétence internationale des juridictions françaises en matière d’action en contrefaçon d’un brevet européen ». Revue critique de droit international privé N° 2, no 2 (31 octobre 2023) : 395–407. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.232.0395.
Texte intégralMiranda Metou, Brusil. « Les codes de bonne conduite aux élections ou l'invasion du droit constitutionnel par du « droit mou » dans les démocraties nouvelles ou rétablies en Afrique noire francophone ». Revue française de droit constitutionnel 95, no 3 (2013) : 639. http://dx.doi.org/10.3917/rfdc.095.0639.
Texte intégralCazabon, Benoît. « Au delà de cette limite, votre langue n’est plus valide ! » Contexte et vision 21, no 1-2 (14 janvier 2011) : 63–84. http://dx.doi.org/10.7202/045324ar.
Texte intégralHilim, Tchamyèlaba. « Pour une uniformisation du droit des affaires dans l’espace économique francophone d'Afrique : que peut la francophonie ? » L’espace économique francophone : concepts, réalités et perspectives, no 10 (25 avril 2022). http://dx.doi.org/10.35562/rif.1343.
Texte intégralAllinne, Jean-Pierre. « Jalons historiographiques pour une histoire des prisons en Afrique francophone ». Chantiers de l’histoire du droit colonial, no 4 (17 juin 2021). http://dx.doi.org/10.35562/cliothemis.1355.
Texte intégralOlaka, Jean-Michel. « Le statut judiciaire de l’ancien président de la République en Afrique noire francophone entre frein ou consolidation de l’État de droit ». L’espace économique francophone : concepts, réalités et perspectives, no 10 (26 avril 2022). http://dx.doi.org/10.35562/rif.1379.
Texte intégralSobze, Serge François. « L’harmonisation Des Processus D’intégration En Afrique Noire Francophone ». Uniform Law Review, 1 juillet 2021. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/unab009.
Texte intégral« Tribunal de première instance francophone de Bruxelles (88 e chambre), 27 février 2020 ». Forum de l’assurance N° 218, no 9 (2 novembre 2021) : 182–86. http://dx.doi.org/10.3917/foas.218.0182.
Texte intégralBikoro, Jean Mermoz. « La cessation anticipée du mandat des juges constitutionnels dans les États d’Afrique francophone ». L’état du droit public comparé, no 1 (5 janvier 2024). http://dx.doi.org/10.35562/droit-public-compare.91.
Texte intégralPrince-Agbodjan, Têtêvi Didier, Bienvenu Criss-Dess Dongar et Nouwagnon Olivier Afogo. « Le retrait du consentement des États à l’office de la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples : déni du droit d’accès des citoyens à la justice régionale ? Le cas Glory Cyriaque Hossou et un autre c. Bénin ». African Human Rights Yearbook / Annuaire Africain des Droits de l’Homme 6, no 1 (4 octobre 2023). http://dx.doi.org/10.29053/2523-1367/2022/v6a14.
Texte intégralNkurunziza, Nestor. « Les dimensions et les dynamiques régionales et internationales de la justice transitionnelle au Burundi : proposition de création d’un organe de droit pénal international au sein de la Communauté Est-Africaine ». Revue québécoise de droit international, 21 novembre 2018, 167–203. http://dx.doi.org/10.7202/1056229ar.
Texte intégralMaurer, Bruno, et Laurent Puren. « Droit de réponse au compte-rendu fait par Valentin Feussi de l’ouvrage La crise de l’apprentissage en Afrique francophone subsaharienne ». Recherches en didactique des langues et des cultures 17-2, no 17-2 (27 avril 2020). http://dx.doi.org/10.4000/rdlc.7972.
Texte intégralChardenet, Patrick. « Droit de réponse au compte-rendu fait par Valentin Feussi de l’ouvrage La crise de l’apprentissage en Afrique francophone subsaharienne ». Recherches en didactique des langues et des cultures 17-2, no 17-2 (27 avril 2020). http://dx.doi.org/10.4000/rdlc.8076.
Texte intégralToan, Trinh Quoc. « Study on The Criminal Liability of Legal Persons in Vietnamese Criminal Law and Some Countries of the Organization for the Harmonization of Business Law in Africa : Comparative Law Approach ». VNU Journal of Science : Legal Studies 36, no 1 (27 mars 2020). http://dx.doi.org/10.25073/2588-1167/vnuls.4290.
Texte intégralKakai, Grace Wakio. « The role of continental and regional courts in peace-building through the judicial resolution of election-related disputes in peace-building through the judicial resolution of election-related disputes ». African Human Rights Yearbook / Annuaire Africain des Droits de l’Homme 4 (3 mars 2022). http://dx.doi.org/10.29053/2523-1367/2020/v4a17.
Texte intégralD'adesky, Jacques. « Subalternité ». Anthropen, 2017. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.056.
Texte intégralAdmin - JAIM. « Résumés des conférences JRANF 2021 ». Journal Africain d'Imagerie Médicale (J Afr Imag Méd). Journal Officiel de la Société de Radiologie d’Afrique Noire Francophone (SRANF). 13, no 3 (17 novembre 2021). http://dx.doi.org/10.55715/jaim.v13i3.240.
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