Articles de revues sur le sujet « Chambre législative »
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Gallichan, Gilles. « La session de 1836 ou Le Parlement québécois en grève ». Zone libre, no 55 (29 février 2012) : 191–294. http://dx.doi.org/10.7202/1008084ar.
Texte intégralGodbout, Jean-François, et Bjørn Høyland. « The Emergence of Parties in the Canadian House of Commons (1867–1908) ». Canadian Journal of Political Science 46, no 4 (23 septembre 2013) : 773–97. http://dx.doi.org/10.1017/s0008423913000632.
Texte intégralTeillet, Philippe Martin. « Naviguer son patrimoine : l’histoire de Roger Teillet ». Le patrimoine francophone de l’Ouest canadien : des personnages historiques marquants 33, no 1-2 (15 novembre 2021) : 197–216. http://dx.doi.org/10.7202/1083771ar.
Texte intégralGibson, Elisabeth. « Historique de la Chambre des lords ». Civitas Europa 8, no 1 (2002) : 19–46. http://dx.doi.org/10.3406/civit.2002.973.
Texte intégralGill, Sheila Dawn. « The Unspeakability of Racism : Mapping Law's Complicity in Manitoba's Racialized Spaces ». Canadian journal of law and society 15, no 2 (août 2000) : 131–62. http://dx.doi.org/10.1017/s0829320100006396.
Texte intégralBoucher, Maxime. « Note de recherche. L’effet Westminster : les cibles et les stratégies de lobbying dans le système parlementaire canadien ». Canadian Journal of Political Science 48, no 4 (décembre 2015) : 839–61. http://dx.doi.org/10.1017/s0008423916000019.
Texte intégralFaucher, Albert. « La condition nord-américaine des provinces britanniques et l'impérialisme économique du régime Durham-Sydenham, 1839-1841 ». Articles 8, no 2 (12 avril 2005) : 177–209. http://dx.doi.org/10.7202/055354ar.
Texte intégralRobaczewski, Alek. « Diviser pour mieux régner : faut-il décentraliser les pouvoirs ? » Federalism-E 18, no 1 (14 avril 2017) : 19–25. http://dx.doi.org/10.24908/fede.v18i1.13574.
Texte intégralCyr, Hugo. « De la formation du gouvernement ». Revue générale de droit 43, no 2 (27 février 2014) : 381–443. http://dx.doi.org/10.7202/1023202ar.
Texte intégralMaku, Elie Katenga. « Organisation, fonctionnement et compétence du Tribunal de commerce ». KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 8, no 4 (2021) : 489–504. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2021-4-489.
Texte intégralJackson, Robert J. « The Unreformed Canadian House of Commons ». La réforme de la Chambre des communes 26, no 1 (12 avril 2005) : 161–73. http://dx.doi.org/10.7202/042654ar.
Texte intégralGagnon, Jacques. « Le principe des vases communicants (Assemblées législatives, Chambre des communes et Sénat) ». Bulletin d'histoire politique 23, no 2 (2015) : 219. http://dx.doi.org/10.7202/1028894ar.
Texte intégralBraën, André. « La rédaction bilingue des comptes rendus des comités de la Chambre des communes ». Revue générale de droit 26, no 4 (18 mars 2016) : 531–56. http://dx.doi.org/10.7202/1035892ar.
Texte intégralBasedow, Jürgen. « The Court of Justice and Private Law : Vacillations, General Principles and the Architecture of the European Judiciary ». European Review of Private Law 18, Issue 3 (1 juin 2010) : 443–74. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2010036.
Texte intégralPaquin, Julie. « La soif de certitude et la peur du chaos dans la réforme du droit des contrats ». Les Cahiers de droit 55, no 2 (30 juin 2014) : 385–416. http://dx.doi.org/10.7202/1025754ar.
Texte intégralDolez, Bernard. « Les mystères de la chambre bleue : des voix aux sièges lors des élections législatives de juin 2002 ». Revue française de science politique 52, no 5 (2002) : 577–91. http://dx.doi.org/10.3406/rfsp.2002.403739.
Texte intégralGallichan, Gilles. « La crise parlementaire de 1827 au Bas-Canada ». Les Cahiers des dix, no 66 (8 avril 2013) : 95–166. http://dx.doi.org/10.7202/1015073ar.
Texte intégralFraeys, William. « Les élections législatives et européennes du 13 juin 1999 : Analyse des résultats ». Res Publica 41, no 2-3 (30 septembre 1999) : 239–63. http://dx.doi.org/10.21825/rp.v41i2-3.18543.
Texte intégralVallet, Caroline. « La cyberpédopornographie : au centre des débats ». Chronique de législation 40, no 2 (17 octobre 2014) : 599–615. http://dx.doi.org/10.7202/1026961ar.
Texte intégralGodbout, Jean-François, et Bjørn Høyland. « Legislative Voting in the Canadian Parliament ». Canadian Journal of Political Science 44, no 2 (juin 2011) : 367–88. http://dx.doi.org/10.1017/s0008423911000175.
Texte intégralTremblay, Manon, et Stephanie Mullen. « Le Comité permanent de la condition féminine de la Chambre des communes du Canada : un outil au service de la représentation politique des femmes ? » Canadian Journal of Political Science 40, no 3 (septembre 2007) : 615–37. http://dx.doi.org/10.1017/s0008423907070758.
Texte intégralRodriguez-Cano, Rodrigo Bercovitz. « La responsabilité pour les dommages causés par des produits défectueux dans le Droit Espagnol : l’adaptation à la directive 85/374/CEE ». European Review of Private Law 2, Issue 2 (1 juin 1994) : 225–35. http://dx.doi.org/10.54648/erpl1994024.
Texte intégralNKASHAMA, Symphorien KAPINGA K. « Etat d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de covid-19 en République Démocratique du Congo. » KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 8, no 1 (2021) : 44–53. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2021-1-44.
Texte intégralQuéméner, Myriam. « Entreprises et intelligence artificielle : quels apports, quels risques ? » Sécurité et stratégie 31, no 3 (19 mars 2024) : 54–58. http://dx.doi.org/10.3917/sestr.031.0054.
Texte intégralHUI, Elaine Sio-Ieng, et Chris King-Chi CHAN. « Politique et législation du travail en Chine méridionale : l'influence des chambres de commerce et autres représentations étrangères sur la réglementation de la négociation collective ». Revue internationale du Travail 153, no 4 (décembre 2014) : 637–59. http://dx.doi.org/10.1111/j.1564-9121.2014.00226.x.
Texte intégralCollart Dutilleul, François. « L’harmonisation internationale du droit privé ». Revue générale de droit 24, no 2 (5 mars 2019) : 227–35. http://dx.doi.org/10.7202/1056952ar.
Texte intégralPoznanski, Thaddée. « Loi modifiant la loi des accidents du travail ». Commentaires 22, no 4 (12 avril 2005) : 558–65. http://dx.doi.org/10.7202/027838ar.
Texte intégralLaliberté, Josée, Gina Lévesque, Michèle Lafontaine et Marcel Lacoursière. « Henri Brun, Chartes des droits des la personne ; Législation, Jurisprudence et Doctrine, 5 éd., Collection Alter Ego, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1992, 737 pages, ISBN 2-89127-221-8 Chambre des notaires du Québec, Cours de perfectionnement du notariat, 1991, n° 1, Montréal, Chambre des notaires du Québec et SOQUIJ, 1991, 207 pages, ISSN 0316-1234 Chambre des notaires du Québec, Cours de perfectionnement du notariat, 1991, n° 2, Montréal, Chambre des notaires du Québec et SOQUIJ, 1991, 508 pages, ISSN 0316-1234 Jean Girard, Laval Morais, Johanne Pilote, Aide-mémoire 213 — Donations et testaments, Montréal, Wilson et Lafleur Ltée, 1992, 129 pages, ISBN 2-89127-212-9 G. Létourneau, P. Robert, Code de procédure pénale du Québec annoté, 2 édition, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1992, 603 pages, ISBN 2-89127-233-1 Gaston Meloche (directeur de collection), Collection HEC, Législation sur le commerce et les affaires, Droit civil et commercial et Compagnies, sociétés par actions et faillites, 3 édition, Montréal, Éditions Wilson & ; Lafleur Martel Ltée, 1991, 390 pages, ISBN 2-920831-21-6 Yves Morier, Catherine Bluteau, Guy Bruneau, Claire Lessard, Pierre Beaudet, Intervention sociojudiciaire en violence conjugale, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1991, 245 pages, ISBN 2-7617-0932-2 Elisabeth Zoller, Droit des relations extérieures, l édition, Paris, Presses Universitaires de France, 1992, 368 pages, ISBN 2-13-044849-6 ». Revue générale de droit 24, no 2 (1993) : 293. http://dx.doi.org/10.7202/1056957ar.
Texte intégralBoulanger, Julie, Mélanie Méthot, Isabelle Solon Hélal et Manon Lavigne. « Jean-Louis Baudouin, Les obligations, 4 édition, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1993, 805 pages, ISBN 2-89073-874-4 Karim Benyekhlef, La protection de la vie privée dans les échanges internationaux d’informations, Montréal, Les Éditions Thémis Inc., 1992, 475 pages, ISBN 2-89-400-013-8 Henri Brun, Pierre Brun, Charte des droits de la personne ; Législation, Jurisprudence et Doctrine, 6 éd., Collection Alter Ego, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1993, 805 pages, ISBN 2-89127-265-X Chambre des notaires, Récents développements en copropriété divise, Montréal, Les Éditions Thémis Inc., 1993, 444 pages, ISBN 2-89400-02109 Olivier Duhamel, La Constitution française, Paris, Presses universitaires de France, coll. « Que sais-je ? », 1992, 128 pages, ISBN : 2-13-044621-3 H. Patrick Glenn (sous la direction), Droit québécois et droit français : communauté, autonomie, concordance, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1993, 608 pages, ISBN 2-89073-867-1 Hélène Ouimet, Pierre Laporte, Travail plus — Le travail et vos droits, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1993, numérotation par chapitre, ISBN 2-89127-274-9 Prix Charles Coderre : À la frontière de l’éthique et du droit, Montréal, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1993, 182 pages, ISBN : 2-890730-6 H. Reid, J. Reid, Code de procédure civile du Québec — Complément jurisprudence et doctrine, 9 édition, Collection Alter Ego, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1993, 708 pages, ISBN 2-89127-257-9 Maurice Tancelin, Des obligations — L’acte illégitime et les modes d’exécution, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1993, 283 pages, ISBN 2-89127-278-1 Guy Tremblay, Une grille d’analyse pour le droit du Québec, 3 édition, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1993, 58 pages, ISBN 2-89127-264-1 ». Revue générale de droit 25, no 3 (1994) : 471. http://dx.doi.org/10.7202/1056300ar.
Texte intégralSautereau, Marie, Herminie Leca, Aurélie Vittoz, Frédéric Meunier et Pierre Lamothe. « Les évolutions législatives françaises : un pas de plus vers la confusion justice psychiatrie ». 9, no 1 (14 janvier 2010). http://dx.doi.org/10.7202/038871ar.
Texte intégralBen Amar1, Mohamed. « Pharmacologie du cannabis et synthèse des analyses des principaux comités d’experts ». Drogues, santé et société 2, no 2 (7 juillet 2004). http://dx.doi.org/10.7202/008535ar.
Texte intégral« Rapport presenté au nom de la commission de législation commerciale et industrielle par M. Crinon et dont les conclusions ont été adoptées par la chambre de commerce de Paris dans sa séance du 4 août 1915 ». Revue d'histoire de la protection sociale 9, no 1 (2016) : 178. http://dx.doi.org/10.3917/rhps.009.0178.
Texte intégralAreta Martinez, María. « Reducción de jornada del personal funcionario por guarda legal de un menor de 12 años de edad, ¿lo es con disminución de la retribución ? » Revista de Jurisprudencia Laboral, 16 décembre 2022. http://dx.doi.org/10.55104/rjl_00395.
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