Articles de revues sur le sujet « Chambre des notaires du Québec »
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CIOTOLA, Pierre. « Congrès de la Chambre des notaires du Québec - novembre 2000 ». Revue du notariat 102, no 3 (2000) : 447. http://dx.doi.org/10.7202/1046106ar.
Texte intégralPaquin, Julie. « La soif de certitude et la peur du chaos dans la réforme du droit des contrats ». Les Cahiers de droit 55, no 2 (30 juin 2014) : 385–416. http://dx.doi.org/10.7202/1025754ar.
Texte intégralBeaulne, Jacques. « Réflexions sur quelques aspects de la procréation médicalement assistée en droit des personnes et de la famille ». Doctrine : droit comparé 26, no 2 (30 mars 2016) : 235–63. http://dx.doi.org/10.7202/1035861ar.
Texte intégralBrault, Jean-Rémi. « LAFORTUNE, Hélène et al. Parchemin s’explique... ; guide de dépouillement des actes notariés du Québec ancien. Montréal, Archiv-Histo ; Archives nationales du Québec ; Chambre des notaires du Québec, 1989. 284 p. » Documentation et bibliothèques 35, no 3 (1989) : 126. http://dx.doi.org/10.7202/1028157ar.
Texte intégralBeaulne, Jacques, et Danielle Codère. « Pour une révision de l'Avant-projet dans une perspective de déjudiciarisation ». La réforme du droit des obligations 30, no 4 (12 avril 2005) : 843–65. http://dx.doi.org/10.7202/042984ar.
Texte intégralMorin, Michel. « La survie du régime seigneurial, ou les effets malheureux d’une abrogation irréfléchie. Paul-Yvan Marquis, « La tenure seigneuriale dans la province de Québec », Ext. R.D. — Titres immobiliers — Doctrine — Document 4, Chambre des notaires, 1987, 255 pages, ISBN 2-89032-312-9 ». Revue générale de droit 20, no 1 (1989) : 155. http://dx.doi.org/10.7202/1058517ar.
Texte intégralLaliberté, Josée, Gina Lévesque, Michèle Lafontaine et Marcel Lacoursière. « Henri Brun, Chartes des droits des la personne ; Législation, Jurisprudence et Doctrine, 5 éd., Collection Alter Ego, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1992, 737 pages, ISBN 2-89127-221-8 Chambre des notaires du Québec, Cours de perfectionnement du notariat, 1991, n° 1, Montréal, Chambre des notaires du Québec et SOQUIJ, 1991, 207 pages, ISSN 0316-1234 Chambre des notaires du Québec, Cours de perfectionnement du notariat, 1991, n° 2, Montréal, Chambre des notaires du Québec et SOQUIJ, 1991, 508 pages, ISSN 0316-1234 Jean Girard, Laval Morais, Johanne Pilote, Aide-mémoire 213 — Donations et testaments, Montréal, Wilson et Lafleur Ltée, 1992, 129 pages, ISBN 2-89127-212-9 G. Létourneau, P. Robert, Code de procédure pénale du Québec annoté, 2 édition, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1992, 603 pages, ISBN 2-89127-233-1 Gaston Meloche (directeur de collection), Collection HEC, Législation sur le commerce et les affaires, Droit civil et commercial et Compagnies, sociétés par actions et faillites, 3 édition, Montréal, Éditions Wilson & ; Lafleur Martel Ltée, 1991, 390 pages, ISBN 2-920831-21-6 Yves Morier, Catherine Bluteau, Guy Bruneau, Claire Lessard, Pierre Beaudet, Intervention sociojudiciaire en violence conjugale, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1991, 245 pages, ISBN 2-7617-0932-2 Elisabeth Zoller, Droit des relations extérieures, l édition, Paris, Presses Universitaires de France, 1992, 368 pages, ISBN 2-13-044849-6 ». Revue générale de droit 24, no 2 (1993) : 293. http://dx.doi.org/10.7202/1056957ar.
Texte intégralAndrès, Bernard. « Québec, 1770-1790 ». Les Cahiers des dix, no 59 (7 mars 2011) : 217–37. http://dx.doi.org/10.7202/045759ar.
Texte intégralVézina, Roger. « Les Canadiens et les nouveaux développements industriels ». Commentaires 13, no 2 (11 février 2014) : 162–65. http://dx.doi.org/10.7202/1022441ar.
Texte intégralLanglois, Simon. « La grande mutation des professions au Québec, 1971-2006 ». Les Cahiers des dix, no 65 (3 février 2012) : 283–303. http://dx.doi.org/10.7202/1007779ar.
Texte intégralWoehrling, José. « Les enjeux de la réforme du Sénat canadien ». Revue générale de droit 23, no 1 (13 mars 2019) : 81–107. http://dx.doi.org/10.7202/1057477ar.
Texte intégralKay, Fiona M. « Professional monopolies and divisive practices in law : ‘les femmes juridiques’ in civil law, Canada ». International Journal of Law in Context 4, no 3 (septembre 2008) : 187–215. http://dx.doi.org/10.1017/s1744552308003017.
Texte intégralPaquin, Julie, et Manon Ferrand. « Une profession en crise ou en transition ? Enquête auprès des notaires de l’Outaouais ». Canadian Journal of Law and Society / Revue Canadienne Droit et Société 36, no 1 (avril 2021) : 135–57. http://dx.doi.org/10.1017/cls.2021.4.
Texte intégralGilles, David. « L’arbitrage notarié, instrument idoine de conciliation des traditions juridiques après la Conquête britannique ? (1760-1784) ». McGill Law Journal 57, no 1 (22 novembre 2011) : 135–85. http://dx.doi.org/10.7202/1006420ar.
Texte intégralGauthier, Benoit, et Linda S. Pagani. « Accès aux écrans dans les espaces privés au début de l’adolescence et difficultés scolaires et sociales à la fin des études secondaires chez les garçons et les filles ». Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada 44, no 2 (février 2024) : 41–49. http://dx.doi.org/10.24095/hpcdp.44.2.01f.
Texte intégralBernheim, Emmanuelle. « Sur la réforme des mères déviantes : les représentations de la maternité dans la jurisprudence de la Chambre de la jeunesse, entre différenciation et responsabilité ». Revue générale de droit 47 (17 juillet 2017) : 45–75. http://dx.doi.org/10.7202/1040517ar.
Texte intégralTremblay, Claude. « Les déclarations des enfants en bas âge au sujet des abus sexuels dont ils ont été victimes : une preuve admissible par exception ». Les Cahiers de droit 30, no 1 (12 avril 2005) : 257–67. http://dx.doi.org/10.7202/042943ar.
Texte intégralTremblay, Manon, et Réjean Pelletier. « Les femmes et la représentation politique vues par des députées et députés du Québec ». Articles 6, no 2 (12 avril 2005) : 89–114. http://dx.doi.org/10.7202/057752ar.
Texte intégralRossi, Catherine, Jennifer Grenier, Raymonde Crête et Alexandre Stylios. « L’exploitation financière des personnes aînées au Québec : le point de vue des professionnels ». Revue générale de droit 46 (19 avril 2016) : 99–153. http://dx.doi.org/10.7202/1036161ar.
Texte intégralNormand, Sylvio. « Profil des périodiques juridiques québécois au XIXe siècle ». Les Cahiers de droit 34, no 1 (12 avril 2005) : 153–82. http://dx.doi.org/10.7202/043200ar.
Texte intégralLafond, Pierre-Claude. « L'exemple québécois de la Cour des petites créances : « cour du peuple » ou tribunal de recouvrement ? » Les Cahiers de droit 37, no 1 (12 avril 2005) : 63–92. http://dx.doi.org/10.7202/043379ar.
Texte intégralAmédée-Manesme, Charles-Olivier, Michel Baroni, Fabrice Barthélémy et Francois des Rosiers. « Market heterogeneity and the determinants of Paris apartment prices : A quantile regression approach ». Urban Studies 54, no 14 (1 septembre 2016) : 3260–80. http://dx.doi.org/10.1177/0042098016665955.
Texte intégralThomasset, Claude. « Impacts des profils professionnels sur la formation juridique au Québec : d’aujourd’hui à hier ». Revue générale de droit 30, no 3 (5 décembre 2014) : 455–500. http://dx.doi.org/10.7202/1027712ar.
Texte intégralJimenez, Estibaliz. « Le contrôle excessif dans le contexte des violences basées sur l’honneur au Québec : Analyse juridique et jurisprudentielle d’une violence genrée ». Canadian Journal of Law and Society / Revue Canadienne Droit et Société 37, no 1 (avril 2022) : 69–89. http://dx.doi.org/10.1017/cls.2021.45.
Texte intégralJimenez, Estibaliz. « Le contrôle excessif dans le contexte des violences basées sur l’honneur au Québec : Analyse juridique et jurisprudentielle d’une violence genrée ». Canadian Journal of Law and Society / Revue Canadienne Droit et Société 37, no 1 (avril 2022) : 69–89. http://dx.doi.org/10.1017/cls.2021.45.
Texte intégralGAGNON, Robert. « Capital culturel et identité sociale : les fonctions sociales du discours sur l’encombrement des professions libérales au XiXe siècle ». Sociologie et sociétés 21, no 2 (30 septembre 2002) : 129–46. http://dx.doi.org/10.7202/001268ar.
Texte intégralCousineau, Marie-Marthe, et Guy Cucumel. « De la police au tribunal : formulation et cheminement des plaintes portées devant la Cour du Québec, Chambre criminelle et pénale ». Criminologie 24, no 2 (16 août 2005) : 57–79. http://dx.doi.org/10.7202/017309ar.
Texte intégralGallichan, Gilles. « Pierre Bédard : le devoir et la justice ». Les Cahiers des dix, no 63 (8 juin 2010) : 101–60. http://dx.doi.org/10.7202/039915ar.
Texte intégralHardy, Jean-Pierre. « Quelques aspects du niveau de richesse et de la vie matérielle des artisans de Québec et de Montréal, 1740-1755 ». Revue d'histoire de l'Amérique française 40, no 3 (20 août 2008) : 339–72. http://dx.doi.org/10.7202/304467ar.
Texte intégralBélanger, Pierre-A. « Les structures d'animation et de consultation aux Îles-de-la-Madeleine ». Articles 11, no 3 (12 avril 2005) : 327–65. http://dx.doi.org/10.7202/055506ar.
Texte intégralCouture, Claude. « CANADA : MODÈLE D’ÉTAT MULTICULTUREL POUR LE MONDE ? » Constitutional Forum / Forum constitutionnel 13 (26 juillet 2011) : 2005. http://dx.doi.org/10.21991/c92q16.
Texte intégralBélanger, Marc. « Les Chambres de commerce ». Recherches sociographiques 9, no 1-2 (12 avril 2005) : 85–103. http://dx.doi.org/10.7202/055394ar.
Texte intégralPilon, Chantal, Louise Nadeau, Patrice Daigneault et Stéphane Cosentino. « Ernest Caparros, Les régimes matrimoniaux au Québec, 3 édition, 2 tirage corrigé, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1988, 342 pages, ISBN 2-920013-04-01 Pierre Ciotola, Droit des sûretés, 2 édition, Montréal, Les Éditions Thémis, 1987, 454 pages, ISBN 2-920376-38-1 Prix Charles-Coderre, Les enfants victimes d’abus sexuels et la réponse judiciaire à la sanction de leurs droits, le Fonds Charles-Coderre 1988, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1988, 249 pages, ISBN 2-89073-647-4 Criminologie, Le vol à main armée à Montréal, vol. XVIII, n° 2, Montréal, Les Presses de l’Université de Montréal, 1985, 154 pages, ISBN 2-7607-0757-7 Claude Fabien, Les règles du mandat, dans Répertoire de droit — Mandat, Doctrine, Document 1, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 1986, 363 pages, ISBN 2-89032-293-9 Louise Poudrier-LeBel, Le cautionnement par compagnie de garantie, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais inc., 1986, 419 pages, ISBN 2-89073-556-7 Henri Richard, Le courtage immobilier au Québec, Montréal, Éditions Yvon Blais, 1988, 167 pages, ISBN 2-89073-659-8 Louise Hélène Richard, La responsabilité professionnelle du dentiste, Sherbrooke, Les Éditions Revue de droit Université de Sherbrooke, 1986, 167 pages, ISBN 2-920003-07-0 Ann Robinson, Danielle Shelton, La propriété, Montréal, Wilson & ; Lafleur-Adage, 1987, 280 pages, ISBN 2-89127-059-2 ». Revue générale de droit 19, no 3 (1988) : 685. http://dx.doi.org/10.7202/1058605ar.
Texte intégralLaliberté, Josée, Gina Lévesque, Michèle Lafontaine et Marcel Lacoursière. « Pierre Béliveau, Bernard Letendre, Précis élémentaire de la preuve pénale, Montréal, Les Éditions Thémis Inc., 1992, 151 pages, ISBN 2-89400-007-3 Chambre des notaires du Québec, Cours de perfectionnement du notariat, n° 2, Montréal, Société québécoise d’information juridique, 1990, 505 pages, ISBN 0316-1234 Daniel Dumais, Daniel Larrivée, Aide-mémoire 214 — Assurance de personnes, Montréal, Wilson et Lafleur Ltée, 1992, 54 pages, ISBN 2-89127-214-5 Clément Fortin, Acheter ou vendre votre petite entreprise au meilleur prix, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1992, 259 pages, ISBN 2-89127-230-7 Nicole Lacasse, Louis Perret, Jean-Émile Denis (sous la direction de), Les contrats internationaux de distribution (droit et gestion), Collection Bleue, Montréal, Les Éditions Wilson et Lafleur Ltée, 1992, 240 p., ISBN 2-89127-213-7 Maurice Martel, Paul Martel, La compagnie au Québec ; Les aspects juridiques, volume 1, Montréal, Wilson & ; Lafleur, Martel Ltée, 1992, 1021 pages, ISBN 2-920-831-30-5 Jacques-Yvan Morin, Francis Rigaldies, Daniel Turp, Droit international public, Notes et documents, Tome II : Documents d’intérêt canadien et québécois, 2 éd., Montréal, les Éditions Thémis Inc., 1992, 1054 pages, ISBN 2-89400-011-1 Yvon Renaud, Jean-Louis Baudouin, Compagnies, corporations et sociétés par actions, Montréal, Judico, Éditions Wilson & ; Lafleur, Martel Ltée, 1992, 724 pages, ISBN 2-920831-33-X ». Revue générale de droit 24, no 3 (1993) : 453. http://dx.doi.org/10.7202/1056932ar.
Texte intégralBoulanger, Julie, Mélanie Méthot, Isabelle Solon Hélal et Manon Lavigne. « Jean-Louis Baudouin, Les obligations, 4 édition, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1993, 805 pages, ISBN 2-89073-874-4 Karim Benyekhlef, La protection de la vie privée dans les échanges internationaux d’informations, Montréal, Les Éditions Thémis Inc., 1992, 475 pages, ISBN 2-89-400-013-8 Henri Brun, Pierre Brun, Charte des droits de la personne ; Législation, Jurisprudence et Doctrine, 6 éd., Collection Alter Ego, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1993, 805 pages, ISBN 2-89127-265-X Chambre des notaires, Récents développements en copropriété divise, Montréal, Les Éditions Thémis Inc., 1993, 444 pages, ISBN 2-89400-02109 Olivier Duhamel, La Constitution française, Paris, Presses universitaires de France, coll. « Que sais-je ? », 1992, 128 pages, ISBN : 2-13-044621-3 H. Patrick Glenn (sous la direction), Droit québécois et droit français : communauté, autonomie, concordance, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1993, 608 pages, ISBN 2-89073-867-1 Hélène Ouimet, Pierre Laporte, Travail plus — Le travail et vos droits, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1993, numérotation par chapitre, ISBN 2-89127-274-9 Prix Charles Coderre : À la frontière de l’éthique et du droit, Montréal, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1993, 182 pages, ISBN : 2-890730-6 H. Reid, J. Reid, Code de procédure civile du Québec — Complément jurisprudence et doctrine, 9 édition, Collection Alter Ego, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1993, 708 pages, ISBN 2-89127-257-9 Maurice Tancelin, Des obligations — L’acte illégitime et les modes d’exécution, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1993, 283 pages, ISBN 2-89127-278-1 Guy Tremblay, Une grille d’analyse pour le droit du Québec, 3 édition, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1993, 58 pages, ISBN 2-89127-264-1 ». Revue générale de droit 25, no 3 (1994) : 471. http://dx.doi.org/10.7202/1056300ar.
Texte intégralRenaud, Gilles, Charles Malone et Daniel Roussy. « Chambre des Notaires du Québec, Cours de perfectionnement du notariat, Montréal, Société québécoise d’information juridique, [1990], 328 pages, ISBN 0316-1234 Pierre Ciotola, Ghislain Massé, Denise Pratte, Droit des sûretés — Recueil de jurisprudence, Montréal, Les Éditions Thémis Inc., 1990, 915 pages, ISBN 2-920376-81-0 Bernard Cliche, Pierre Lessard, Aide-mémoire 109 — Recours extraordinaires, Montréal, Wilson et Lafleur Ltée, 1990, 146 pages, ISBN 2-89127-171-8 Manuel J. Peláez (éd.), Historia económica y de las instituciones financieras en Europa. Trabajos en homenaje a Ferran Valls i Taberner, vol. XII, Barcelone, Faculté de droit de l’Université de Málaga et autres, 1989, 278 pages, ISBN 84-600-7337-8 Manuel J. Peláez (éd.), Historia administrativa y ciencia de la administración comparada. Trabajos en homenaje a Ferran Valls i Taberner, vol. XV, Barcelone, Faculté de droit de l’Université de Málaga et autres, 1990, 216 pages, ISBN 84-600-7334-3 William Schabas, Aide-mémoire 108 — Habeas corpus, Montréal, Wilson et Lafleur Ltée, 1990, 62 pages, ISBN 2-89127-165-3 Ronald Sirard, La rédaction du contrat individuel de travail : pourquoi et comment, Montréal, Éditions Wilson et Lafleur Ltée, 1990, 125 pages, ISBN 2-89127-179-3 Maurice Tancelin, Daniel Gardner, Jurisprudence commentée sur les obligations, 4 édition, Montréal, Wilson & ; Lafleur Ltée, 1990, 851 pages, ISBN 2-89127-166-1 Bernard Teyssié, Code de droit social européen, Paris, éd. Litec, 1990, 1140 pages, ISBN 2-7111-1037-0 ». Revue générale de droit 22, no 1 (1991) : 255. http://dx.doi.org/10.7202/1058180ar.
Texte intégralPujante González, Domingo. « Apertura : No hay palabras... » HYBRIDA, no 5(12/2022) (27 décembre 2022) : 3. http://dx.doi.org/10.7203/hybrida.5(12/2022).25813.
Texte intégralPoznanski, Thaddée. « Loi modifiant la loi des accidents du travail ». Commentaires 22, no 4 (12 avril 2005) : 558–65. http://dx.doi.org/10.7202/027838ar.
Texte intégralSalyzyn, Amy. « Another One Bites the Dust ! Bolstered Law Offices and a Blocked Taxman in Chambre des notaires du Québec ». Supreme Court Law Review : Osgoode’s Annual Constitutional Cases Conference 81, no 1 (1 janvier 2017). http://dx.doi.org/10.60082/2563-8505.1352.
Texte intégralNgamaleu, Armel Jovensel. « « Je cherche un éditeur qui ne soit pas un censeur. » Entretien avec Maxime Blanchard ». Mouvances Francophones 7, no 2 (23 janvier 2023). http://dx.doi.org/10.5206/mf.v7i2.15795.
Texte intégralColleret, Maxime. « « [L’]utilisateur du bataillon de jeunes Québécois » : le patronat québécois et les institutions universitaires, 1980-2012 ». Historical Studies in Education / Revue d'histoire de l'éducation, 1 avril 2020. http://dx.doi.org/10.32316/hse-rhe.v32i1.4725.
Texte intégralColleret, Maxime. « « [L’]utilisateur du bataillon de jeunes Québécois » : le patronat québécois et les institutions universitaires, 1980-2012 ». Historical Studies in Education / Revue d'histoire de l'éducation, 1 avril 2020. http://dx.doi.org/10.32316/hse/rhe.v32i1.4725.
Texte intégralBen Amar1, Mohamed. « Pharmacologie du cannabis et synthèse des analyses des principaux comités d’experts ». Drogues, santé et société 2, no 2 (7 juillet 2004). http://dx.doi.org/10.7202/008535ar.
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