Livres sur le sujet « Cadre juridique et politique »
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Baruh, Erol. Les commissions d'enquête parlementaires : Cadre juridique d'une procédure politique, étude de droit suisse fédéral et cantonal. Berne : Staempfli, 2007.
Trouver le texte intégralJean, Hategekimana. Le cadre juridique et institutionnel de l'O.B.K. Butare [Rwanda] : Université nationale du Rwanda, Campus universitaire de Butare, Faculté de droit, 1987.
Trouver le texte intégralLefranc, Sandrine. Après le conflit, la réconciliation : Actes révisés des journées d'études organisées les 12 et 13 décembre 2005 par l'institut des sciences sociales du politique, (acien Laboratoire d'analyse des systèmes politiques), CNRS/Université Paris X et ENS Cachan, avec l'appui de l'École doctorale de sciences politique et juridique de l'Université de Paris X et du Groupe de sociologie politique et morale (CNRS-EHESS), dans le cadre de l'ACI prosodie,"Grammaires de la réconciliation" du ministère de la recherche. Paris : M. Houdiard, 2006.
Trouver le texte intégralGilson, Bernard. L' éthique politique et juridique. Paris : J. Vrin, 2003.
Trouver le texte intégralGilson, Bernard. L' éthique juridique et politique. Paris : Vrin, 2003.
Trouver le texte intégralGilson, Bernard. L' éthique politique et juridique. [s.l.] : s.n.], 2000.
Trouver le texte intégralKuyu, Camille. Écrits d'anthropologie juridique et politique. Louvain-la-Neuve : Academia-Bruylant, 2008.
Trouver le texte intégralÉcrits d'anthropologie juridique et politique. Louvain-la-Neuve : Academia-Bruylant, 2008.
Trouver le texte intégralFaberon, Jean Yves. La maîtrise de l'énergie : Cadre juridique et bilan. Paris : La Documentation française, 1987.
Trouver le texte intégralCadre juridique et conséquences humaines d'un plan social. Paris : Harmattan, 2007.
Trouver le texte intégralMetaxas, Spyro A. Entreprises transnationales et codes de conduite : Cadre juridique et questions d'effectivité. Zürich : Schulthess, 1988.
Trouver le texte intégralBermejo, Romualdo. L' Antarctique et ses ressources minérales : Le nouveau cadre juridique. Paris : Presses universitaires de France, 1990.
Trouver le texte intégralLa décentralisation en République de Djibouti : Cadre juridique et institutionnel. Paris : Éditions Karthala, 2013.
Trouver le texte intégralFaberon, Jean-Yves. La mai trise de l'e nergie : Cadre juridique et bilan. Paris : Documentation franc ʹaise, 1986.
Trouver le texte intégralAndré, Alen, et Centre d'étude du fédéralisme, dir. Le fédéralisme : Approches politique, économique et juridique. Bruxelles : De Boeck, 1994.
Trouver le texte intégralAndré, Alen, et Centre d'étude du fédéralisme, dir. Le Fédéralisme : Approches politique, économique et juridique. Bruxelles : DeBoeck Université, 1994.
Trouver le texte intégralHerrera, Carlos-Miguel. Théorie juridique et politique chez Hans Kelsen. Paris : Kimé, 1997.
Trouver le texte intégralDavid, Hiez, et Villalba Bruno, dir. La désobéissance civile : Approches politique et juridique. Villeneuve d'Ascq : Presses universitaires du Septentrion, 2008.
Trouver le texte intégralCorps et cadre : Cinéma, éthique, politique, 2004-2010. Lagrasse : Verdier, 2012.
Trouver le texte intégralCatherine, Ribot, dir. Droit et BD : L'univers juridique et politique de la bande dessinée. Grenoble : Presses universitaires de Grenoble, 1998.
Trouver le texte intégralBouhairi, Youssef El. Droit humanitaire et conflits "internes" : Dialectique du juridique et du politique. Marrakech : Université Cadi Ayyad, 1999.
Trouver le texte intégralHamza, Mohamed Ait. L' environnement et sa gestion au Maroc : Administration, cadre juridique et études de cas sur Mohammedia et Settat. Bochum : Institut für Entwicklungsforschung und Entwicklungspolitik, Ruhr-Universität Bochum, 1994.
Trouver le texte intégralOuendo, Lionel. Le cadre juridique réglementaire et organisationnel de la profession de transitaire au Bénin. Cotonou : Conseil national des chargeurs du Bénin, 1991.
Trouver le texte intégralNsanga, Maagano Wa. Le cadre juridique des transports publics urbains en France et aux Etats-Unis. Lille : ANRT, Atelier national de reproduction des thèses, 2009.
Trouver le texte intégralEngammare, Valérie. Les investissements directs européens vers l'ASEAN : Étude de cadre juridique multilatéral et bilatéral. Zürich : Schulthess, 2005.
Trouver le texte intégralNsanga, Maagano Wa. Le cadre juridique des transports publics urbains en France et aux Etats-Unis. Lille : ANRT, Atelier national de reproduction des thèses, 2009.
Trouver le texte intégralAlgeria. Ministère de la restructuration industrielle et de la participation., dir. Redressement de l'économie nationale et politique de restructuration industrielle : Cadre et principes generaux. [Algiers] : République algerienne démocratique et populaire, Ministère de la restructuration industrielle et de la participation, 1994.
Trouver le texte intégralSmith, Lawrence D. Réforme et décentralisation des services agricoles : Un cadre méthodologique. Rome : Organisation des nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, 2004.
Trouver le texte intégral(Firm), Deloitte Touche Tohmatsu, et Deloitte & Touche juridique et fiscal., dir. Investir au Gabon : Présentation du cadre juridique, fiscal et social d'une implantation au Gabon. [Libreville] : Deloitte, 2003.
Trouver le texte intégralL'économie sociale au Québec : Cadre théorique, histoire, réalités et défis. Montréal : Éditions Saint-Martin, 2007.
Trouver le texte intégralNiger. Niger : Document-cadre de politique économique et financi ère (1997-1999). Niamey ? : s.n., 1997.
Trouver le texte intégralThierry, Ménissier, et Université Pierre Mendès France Grenoble 2., dir. L' idée d'empire dans la pensée politique, historique, juridique et philosophique. Paris, France : L'Harmattan, 2006.
Trouver le texte intégralPascallon, Pierre. Satellites et grands drones dans le cadre de la politique spatiale militaire française et européenne. Paris : Harmattan, 2005.
Trouver le texte intégralShaw, Daniel J. Le cadre de la déréglementation des télécommunications et de la télédistribution. Ottawa, Ont : Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1996.
Trouver le texte intégralJean, Baleyte, dir. Dictionnaire économique et juridique = : Economic and legal dictionary. [Paris] : Navarre, 1989.
Trouver le texte intégralJean, Baleyte, dir. Dictionnaire économique et juridique : [français-anglais/anglais-français]. 2e éd. Paris : Editions de Navarre, 1989.
Trouver le texte intégralLoussouarn, Sophie. L' économie britannique depuis 1945 : Son rôle et son avenir dans le cadre européen. Paris : Ellipses Ed. Marketing, 2003.
Trouver le texte intégralDenault, Philippe. La recherche d'unité dans l'interprétation du droit privé fédéral : Cadre juridique et fragments du discours judiciaire. [Montréal] : Éditions Thémis, 2008.
Trouver le texte intégralIntroduction à la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information. Cowansville, Québec : Éditions Y. Blais, 2012.
Trouver le texte intégralGirollet, Anne. Victor Schoelcher, abolitionniste et républicain : Approche juridique et politique de l'œuvre d'un fondateur de la République. Paris : Karthala, 2000.
Trouver le texte intégralJournel, Christel Morel. Droit général : Le cadre de la vie juridique, les acteurs de la juridique, les droits et les biens, les obligations, les régimes matrimoniaux, le pacs, les successions et les donations, le cadre juridique des échanges, le droit pénal, le droit du travail. Paris : Gualino, 2003.
Trouver le texte intégralCanada. Direction générale des océans. Cadre stratégique et opérationnel pour la gestion intégrée des environnements estuariens, côtiers et marins au Canada. Ottawa, Ont : Ministère des pêches et des océans, 2002.
Trouver le texte intégralNiger. Ministère de l'hydraulique et de l'environnement et de la lutte contre la desertification. Étude de cadre juridique et institutionnel relatif aux unites de gestion des eaux (UGE) : Rapport provisoire 1. Niger : Ministère de l'hydraulique et de l'environnement et de la lutte contre la desertification, 2005.
Trouver le texte intégralFriederich, Ulrich. Le nouveau règlement ecclésiastique de l'Union synodale évangélique-réformée Berne-Jura : Conditions-cadre d'ordre historique et juridique. Berne : Haupt, 1992.
Trouver le texte intégralMoboti, Gaby-José Mossombo. De la nécessité d'un cadre juridique pour la coopération église-état en RD Congo : Defis et perspectives. Kinshasa : Editions l'Epiphanie, 2018.
Trouver le texte intégralLaramée, Alain. La communication mass-médiatrice au Canada et au Québec : Un cadre socio-politique. Sillery : Presses de l'Université du Québec, 1989.
Trouver le texte intégralLaramée, Alain. La communication mass-médiatique au Canada et au Québec : Un cadre socio-politique. Québec : Presses de l'Université du Québec, 1989.
Trouver le texte intégralJosé, Woehrling, Bergeron Luc, Termote Marc 1938- et Commission sur l'avenir politique et constitutionnel du Québec, dir. Éléments d'analyse institutionnelle, juridique et démolinguistique pertinents à la révision du statut politique et constitutionnel du Québec. [Québec] : Commission sur l'avenir politique et constitutionnel du Québec, 1991.
Trouver le texte intégralLaé, Jean-François. L' instance de la plainte : Une histoire politique et juridique de la souffrance. Paris : Descartes, 1996.
Trouver le texte intégralAssociation française des constitutionnalistes. Journées d'études. Campagnes électorales, principe d'égalité et transparence financière : L'encadrement juridique de la vie politique. Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1989.
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