Articles de revues sur le sujet « Aides d'États »
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de Beys, Julien. « Restructurations et contrôle des aides d'État ». Revue internationale de droit économique XXII, 2, no 2 (2008) : 171. http://dx.doi.org/10.3917/ride.222.0171.
Texte intégralMeyniel, Jacques. « Les premiers aide-mémoire d'état-major ». Histoire, économie et société 15, no 1 (1996) : 125–33. http://dx.doi.org/10.3406/hes.1996.1859.
Texte intégraldos Santos, António Carlos. « Aides d'état, code de conduite et concurrence fiscale dans l'Union Européenne : ». Revue internationale de droit économique XVIII, 1, no 1 (2004) : 9. http://dx.doi.org/10.3917/ride.181.0009.
Texte intégralDelzangles, Hubert. « Provisions pour démantèlement des centrales nucléaires et droit communautaire des aides d'État ». Revue Européenne de Droit de l'Environnement 11, no 1 (2007) : 71–78. http://dx.doi.org/10.3406/reden.2007.2201.
Texte intégralTremblay, Klaire. « La technologie langagière au Secrétariat d’État du Canada : une réalité quotidienne ». Meta 37, no 4 (30 septembre 2002) : 761–69. http://dx.doi.org/10.7202/004506ar.
Texte intégralde Beys, Julien. « La décision de la Commission européenne du 12 février 2004 sur les aides d'État accordées à Ryanair ». Courrier hebdomadaire du CRISP 1852, no 27 (2004) : 1. http://dx.doi.org/10.3917/cris.1852.0005.
Texte intégralMAHEU, Louis. « Les mouvements de base et la lutte contre l’appropriation étatique du tissu social ». Sociologie et sociétés 15, no 1 (30 septembre 2002) : 77–92. http://dx.doi.org/10.7202/001464ar.
Texte intégralMOON, HyeYoung. « Propriétés curatives du Roman de formation : La Verrière de Régine Detambel ». Societe d'Etudes Franco-Coreennes 100 (31 décembre 2022) : 57–77. http://dx.doi.org/10.18812/refc.2022.100.57.
Texte intégralMOON, HyeYoung. « Propriétés curatives du Roman de formation : La Verrière de Régine Detambel ». Societe d'Etudes Franco-Coreennes 100 (31 décembre 2022) : 57–77. http://dx.doi.org/10.18812/refc.2022.100.57.
Texte intégralRousseaux, Sandrine. « La compatibilité des instruments économiques au regard des dispositions relatives aux aides d'état. L'exemple de la taxe CO2/énergie et des échanges de droits d'émission dans le cadre de la lutte contre l'effet de serre ». Revue Européenne de Droit de l'Environnement 5, no 1 (2001) : 3–15. http://dx.doi.org/10.3406/reden.2001.1343.
Texte intégralCollis, Robert. « Freemasonry and the Occult at the Court of Peter the Great ». Aries 6, no 1 (2006) : 1–26. http://dx.doi.org/10.1163/157005906775248761.
Texte intégral« Concurrence, subventions et aides d'État ». Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence 6, no 1 (17 octobre 2004) : 129–201. http://dx.doi.org/10.1787/clp-v6-art3-fr.
Texte intégralCarnahan, Daniel, et Sebastian Saiegh. « Political shocks and asset prices ». Political Science Research and Methods, 25 octobre 2021, 1–18. http://dx.doi.org/10.1017/psrm.2021.58.
Texte intégralFalicov, Tamara L. « Film Policy under MERCOSUR : The Case of Uruguay ». Canadian Journal of Communication 27, no 1 (1 janvier 2002). http://dx.doi.org/10.22230/cjc.2002v27n1a1270.
Texte intégralAhouandjinou, Arnaud, Eugène C. Ezin et Cina Motamed. « Temporal and Hierarchical HMM for Activity Recognition Applied in Visual Medical Monitoring using a Multi-Camera System ». Revue Africaine de la Recherche en Informatique et Mathématiques Appliquées Volume 21 - 2015 - Special... (30 août 2015). http://dx.doi.org/10.46298/arima.1999.
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