Articles de revues sur le sujet « Administration publique – Droit – France »
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LEE, Kwangyoun. « Study on the legal concept of public enterprises ». Korean Administrative Law Association 25 (30 septembre 2023) : 65–87. http://dx.doi.org/10.59826/kdps.2023.25.65.
Texte intégralBorgeat, Louis, et Isabelle Giroux. « Droit et administration publique : entre tradition et postmodernité ». Canadian Public Administration/Administration publique du Canada 40, no 2 (juin 1997) : 307–27. http://dx.doi.org/10.1111/j.1754-7121.1997.tb01512.x.
Texte intégralCaillosse, Jacques. « Le Principe d'inaliénabilité du domaine public ». Zbornik radova Pravnog fakulteta u Splitu 55, no 1 (28 février 2018) : 29–43. http://dx.doi.org/10.31141/zrpfs.2018.55.127.029.
Texte intégralGow, James Iain. « Les problématiques changeantes en administration publique (1965-1992) ». Politique, no 23 (11 décembre 2008) : 59–105. http://dx.doi.org/10.7202/040748ar.
Texte intégralMockle, Daniel. « Les approches critiques du droit administratif ». Note 57, no 3 (28 septembre 2016) : 497–526. http://dx.doi.org/10.7202/1037542ar.
Texte intégralTimsit, Gérard. « Les principes généraux du droit français de la fonction publique ». Les Cahiers de droit 19, no 2 (12 avril 2005) : 339–58. http://dx.doi.org/10.7202/042243ar.
Texte intégralComtois, Suzanne. « Rapport de synthèse ». Colloque : L'État en marche, transparence et reddition de comptes 36, no 4 (31 octobre 2014) : 855–73. http://dx.doi.org/10.7202/1027174ar.
Texte intégralSchultz, Patrick. « L’affaire Lapierre devant la Cour suprême du Canada : approche comparative de la responsabilité de la puissance publique du fait des vaccinations ». Revue générale de droit 17, no 3 (30 avril 2019) : 553–69. http://dx.doi.org/10.7202/1059256ar.
Texte intégralUrfalino, Philippe. « Action publique, création privée ». Revue française d'administration publique 65, no 1 (1993) : 51–62. http://dx.doi.org/10.3406/rfap.1993.2669.
Texte intégralSietchoua Djuitchoko, Célestin. « Souvenir de la common law et actualité du droit administratif dans les provinces anglophones du Cameroun ». Revue générale de droit 27, no 3 (23 mars 2016) : 357–74. http://dx.doi.org/10.7202/1035783ar.
Texte intégralAmiraux, Valérie, et Jean-François Gaudreault-Desbiens. « Libertés fondamentales et visibilité des signes religieux en France et au Québec : Entre logiques nationales et non nationales du droit ? » Recherche 57, no 2-3 (14 décembre 2016) : 351–78. http://dx.doi.org/10.7202/1038432ar.
Texte intégralMockle, Daniel. « La constitutionnalisation des mécanismes et des principes de bon gouvernement en perspective comparée ». Les Cahiers de droit 51, no 2 (15 février 2011) : 245–352. http://dx.doi.org/10.7202/045633ar.
Texte intégralParis, C. « Rôle du Centre Françoise-Minkowska dans l’offre de soins en direction des personnes migrantes et réfugiées ». European Psychiatry 28, S2 (novembre 2013) : 71. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2013.09.188.
Texte intégralAntoine, Dominique. « La formation permanente dans la fonction publique en France ». Revue française d'administration publique 104, no 4 (2002) : 601. http://dx.doi.org/10.3917/rfap.104.0601.
Texte intégralSchrameck, Olivier. « Le statut de la fonction publique territoriale en France ». Revue française d'administration publique 38, no 1 (1986) : 27–34. http://dx.doi.org/10.3406/rfap.1986.1692.
Texte intégralCosta, Jean-Paul. « Politisation de la fonction publique et alternance en France ». Revue française d'administration publique 38, no 1 (1986) : 59–65. http://dx.doi.org/10.3406/rfap.1986.1695.
Texte intégralDussault, René. « L’État et les citoyens : une relation de confiance à renforcer ». Colloque : L'État en marche, transparence et reddition de comptes 36, no 4 (31 octobre 2014) : 579–89. http://dx.doi.org/10.7202/1027160ar.
Texte intégralBaleige, Anna. « Cadre d’action de promotion de la santé reproductive : analyse critique lexicométrique et trans des politiques publiques françaises contemporaines ». Santé Publique 36, no 1 (5 avril 2024) : 73–80. http://dx.doi.org/10.3917/spub.241.0073.
Texte intégralMarcou, Gérard. « L’administration publique en Allemagne et en France - Des systèmes différents, des valeurs communes ». Revue française d'administration publique 78, no 1 (1996) : 357–73. http://dx.doi.org/10.3406/rfap.1996.3044.
Texte intégralLapouble, Jean-Christophe. « L’intervention publique en matière de dopage ». Revue française d'administration publique 97, no 1 (2001) : 117–29. http://dx.doi.org/10.3406/rfap.2001.3456.
Texte intégralSimonneau, Damien, et Pietro Castelli Gattinara. « Solidarité ou sécurité ? » Gouvernement et action publique VOL. 12, no 3 (1 décembre 2023) : 101–26. http://dx.doi.org/10.3917/gap.233.0101.
Texte intégralBlatrix, Cécile. « Moderniser un droit moderne ? Origines et significations de la simplification de l’action publique environnementale ». Revue française d'administration publique 157, no 1 (2016) : 67. http://dx.doi.org/10.3917/rfap.157.0067.
Texte intégralFernández, Tomás-Ramón. « Les réformes de la fonction publique en France et en Espagne ». Revue française d'administration publique 38, no 1 (1986) : 77–85. http://dx.doi.org/10.3406/rfap.1986.1697.
Texte intégralROSSEL, CECILIA, et FELIPE MONESTIER. « Transnational Diffusion of Health Policy Ideas in Uruguay in the Early Twentieth Century ». Journal of Policy History 33, no 3 (juillet 2021) : 317–43. http://dx.doi.org/10.1017/s0898030621000129.
Texte intégralMarsigny, Brigitte. « Le consommateur, le droit et la justice ». Revue française d'administration publique 56, no 1 (1990) : 647–53. http://dx.doi.org/10.3406/rfap.1990.2409.
Texte intégralLatournerie, Dominique. « La communication, le droit, le citoyen ». Revue française d'administration publique 51, no 1 (1989) : 139–47. http://dx.doi.org/10.3406/rfap.1989.2266.
Texte intégralPoivret, Cédric. « Représentation et image de la gestion étatique dans la pensée managériale française, 1880-1930 ». Management & ; Sciences Sociales N° 13, no 2 (1 juillet 2012) : 110–22. http://dx.doi.org/10.3917/mss.013.0110.
Texte intégralMeynard, Francois. « The Library of the Centre d'Etude d'Afrique Noire ». African Research & ; Documentation 45 (1988) : 2–8. http://dx.doi.org/10.1017/s0305862x00011791.
Texte intégralMeynard, Francois. « The Library of the Centre d'Etude d'Afrique Noire ». African Research & ; Documentation 45 (1988) : 2–8. http://dx.doi.org/10.1017/s0305862x00011791.
Texte intégralRauzduel, Sainte-Croix. « Du cens à la parité : la conquête électorale féminine pour le droit de vote selon l'exemple de la France ». Les Cahiers de droit 41, no 4 (12 avril 2005) : 745–80. http://dx.doi.org/10.7202/043622ar.
Texte intégralBellouze, Sarah, Lorraine Cousin, Mathilde Leyle et Coline Terroba. « Le développement et la structuration de la recherche sur le handicap et la perte d’autonomie en France : État des lieux de l’IReSP ». Questions de santé publique, no 37 (septembre 2019) : 1–8. http://dx.doi.org/10.1051/qsp/2019037.
Texte intégralIngold, Alice. « Gouverner les eaux courantes en France au XIXesiècle ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 66, no 1 (mars 2011) : 69–104. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900005473.
Texte intégralLassalle, D. « Le droit d'asile au Royaume-Uni : évolutions et perspectives dans le contexte européen ». Population Vol. 55, no 1 (1 janvier 2000) : 137–66. http://dx.doi.org/10.3917/popu.p2000.55n1.0166.
Texte intégralQuéinnec, Erwan, et François Facchini. « La nature a-t-elle besoin de l’administration ? Pour une réévaluation de la propriété privée et du contrat dans la gestion publique de l’environnement ». Gestion et management public Volume 12 / N° 1, no 1 (27 mars 2024) : 51–74. http://dx.doi.org/10.3917/gmp.121.0051.
Texte intégralCamiat, Julien, Juliette Bailly et Sahar Moussa-Badran. « Les soins spécifiques en odontologie en France : enjeux, état des lieux, perspectives ». Santé Publique 35, HS1 (1 décembre 2023) : 57–75. http://dx.doi.org/10.3917/spub.hs1.2023.0057.
Texte intégralDegron, Robin, et Louis Stroeymeyt. « Le « budget vert » de l’État français : Quelle genèse et quel contenu pour quels horizon et effets ? » Gestion & ; Finances Publiques, no 2 (mars 2021) : 5–11. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2021.2.002.
Texte intégralSoubiran-Paillet, Francine. « Quelles voix (es) pour la recherche en sociologie du droit en France aujourd'hui ? » Genèses 15, no 1 (1994) : 142–53. http://dx.doi.org/10.3406/genes.1994.1240.
Texte intégralBaron, Marie-Laure, Sophie Cros et Raphaël de Vittoris. « La maturité de la transformation numérique des petites communes : paperasserie numérique ou administration proactive ? » Gestion et management public Volume 11 / N° 4, no 4 (19 décembre 2023) : 35–55. http://dx.doi.org/10.3917/gmp.114.0035.
Texte intégralConstant, Fred. « Les paradoxes de la gestion publique des identités territoriales : à propos des politiques culturelles outre-mer ». Revue française d'administration publique 65, no 1 (1993) : 89–99. http://dx.doi.org/10.3406/rfap.1993.2673.
Texte intégralHugonnier, Claire, et Samuel Vernet. « Entre atténuation et détours ». Neuphilologische Mitteilungen 124, no 1 (20 juin 2023) : 78–102. http://dx.doi.org/10.51814/nm.122799.
Texte intégralDubois, Pierre. « L'organisation des universités : Complexification, diversification, rationalisation, évaluation ». Sociétés contemporaines 28, no 4 (1 novembre 1997) : 13–32. http://dx.doi.org/10.3917/soco.p1997.28n1.0013.
Texte intégralMeyrowitz, Henri. « Quel droit de la guerre pour l’OTAN ? » Études internationales 17, no 3 (12 avril 2005) : 549–69. http://dx.doi.org/10.7202/702046ar.
Texte intégralChabanol, Daniel. « État et justice ». Zbornik radova Pravnog fakulteta u Splitu 56, no 1 (26 février 2019) : 13–21. http://dx.doi.org/10.31141/zrpfs.2019.56.131.13.
Texte intégralFertikh, Karim. « Une décolonisation de la sécurité sociale ». Genèses 133, no 4 (16 février 2024) : 27–51. http://dx.doi.org/10.3917/gen.133.0027.
Texte intégralIssalys, Pierre. « Regards sur le droit administratif suisse ». Les Cahiers de droit 19, no 3 (12 avril 2005) : 703–79. http://dx.doi.org/10.7202/042262ar.
Texte intégralKnetsch, Jonas. « Anne Jacquemet-Gauché,La responsabilité de la puissance publique en France et en Allemagne. Étude de droit comparé (LGDJ, Paris 2013, Bibliothèque de droit public 275). xx + 587 pp. ISBN 978-2-275-04020-2. € 62.00 (paperback). » Journal of European Tort Law 6, no 1 (1 mai 2015) : 98–101. http://dx.doi.org/10.1515/jetl-2015-0007.
Texte intégralJulien, Germain, et Denys Trudel. « Bilan de la recherche sur l'administration publique québécoise ». Dossiers 16, no 3 (12 avril 2005) : 413–38. http://dx.doi.org/10.7202/055705ar.
Texte intégralRajneri, Eleonora, Peter Rott et Jean-Sébastien Borghetti. « Remedies for Damage Caused by Vaccines : A Comparative Study of Four European Legal Systems ». European Review of Private Law 26, Issue 1 (1 février 2018) : 57–95. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2018004.
Texte intégralADLER, E. « Le biodéchet, une notion à stabiliser pour une meilleure valorisation ». 9, no 9 (20 septembre 2022) : 45–51. http://dx.doi.org/10.36904/tsm/202209045.
Texte intégralJeannot, Gilles. « De la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences (GPEEC) aux cadres statutaires : la progressive émergence de la notion de « métier » dans la fonction publique d'Etat en France ». Revue française d'administration publique 116, no 4 (2005) : 595. http://dx.doi.org/10.3917/rfap.116.0595.
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