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Tesis sobre el tema "Système de tarification"

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Hamamy, Ghalia. "Le choix d'un système de régulation dans les services publics : le cas de l'eau au Liban". Thesis, Paris 10, 2010. http://www.theses.fr/2010PA100063.

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Resumen
Les pays réforment leurs services publics de l’eau en introduisant un nouveau système de régulation, soit la gestion intégrée des ressources en eau gire par le haut (centralisation) ou par le bas (décentralisation) ou intermédiaire. Quelle est la dynamique derrière ce choix ?On étudiera les apports de la religion, du droit, de l’économie, de la science politique et de la gestion à la régulation qu’elle combine avec les apports des théories du courant néo-institutionnel et de la bureaucratie pour créer ses outils comme la yardstick competition, la ring fencing competition et la price-cap regulation.Seront ensuite étudiés le service public, la public utility et le service universel et les spécificités de l’eau, du gaz, de l’électricité et des télécommunications pour mettre en relief les caractéristiques du service de l’eau.Pour déceler la politique du choix d’un système de régulation dans le service public de l’eau, on adoptera une étude quantitative basée sur les grounded theories et sur la narration analytique. Appliquée à l’étude de cas approfondie du service public de l’eau dans deux pays à modèles de référence, dans six pays à modèles hybrides et à deux modèles hybrides de référence, on aura un modèle qualitatif avec des core et des ancillary dynamics. Les techniques quantitatives confirmeront/infirmeront cette dynamique. Un questionnaire sera testé sur une banque de données sur le service public de l’eau dans 106 pays et un modèle quantitatif en ressort.Enfin, la comparaison des deux modèles qualitatif et quantitatif produira le modèle final de la dynamique du choix d’un système de régulation dans le service public de l’eau qui sera argumenté théoriquement
Countries are reforming their water public utilities in order to introduce a new regulatory system called Integrated Water Resources Management (IWRM). IWRM may be centralized, decentralized or in-between. What is the dynamic behind this rationale?We will examine the contributions of religion, law, economics, political science and management to regulation. These contributions shall be combined with those of neo-institutional and bureaucracy theories in order to create some regulatory tools such as yardstick competition, ring fencing competition and price-cap regulation.We will also study public service, public utility and universal service. We will also examine water, gas, electricity and telecommunications characteristics in order to highlight the water utility specificities.We will use grounded theories and analytic narrative elements in studying in-depth the water public utility regulation in two countries with reference models, in six countries with hybrid models and two international reference hybrid models. A qualitative model with core and ancillary dynamics will be sketched.Quantitative techniques will confirm/infirm this dynamic through a questionnaire that will be tested on a database consisting of 106 countries in order to produce a quantitative model of this dynamic.Finally, the qualitative and quantitative models will be compared in order to produce a final model of water public utility dynamics of regulation which will be theoretically discussed
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Richard, Blanche Nirina. "Etude de l'évolution de l'administration de l'hôpital à Madagascar : évaluation des Systèmes de Recouvrement des Coûts des CHR de Toamasina et de Toliara, du CHU de Mahajanga et du Cenhosoa". Paris 7, 2000. http://www.theses.fr/2000PA077263.

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Resumen
L'analyse du systeme hospitalier malgache revele que l'evolution de son administration reflete l'histoire politique de madagascar et les relations franco-malgaches. En 1992, les hopitaux a madagascar sont sous utilises a cause de leur inaccessibilite geographique et financiere, la vetuste des infrastructures, l'absence d'equipement et de consommables, l'insuffisance quantitative et qualitative du personnel ainsi que des pratiques gestionnaires. Dans ce contexte, le ministere de la sante en 1994 prevoit la revitalisation de l'hopital ainsi que le recouvrement des couts en faisant appel non plus seulement au budget de l'etat mais egalement a la participation financiere des usagers. Cette politique hospitaliere, experimentee au sein du chr de toamasina, etendue au chr de toliara et au chu de mahajanga et renforcee au sein du cenhosoa, est favorisee par des conventions de financement et d'assistance technique avec l'exterieur. La tarification aux usagers de l'hopital ameliore le budget de l'hopital et responsabilise les acteurs, ainsi elle n'entrave pas l'acces aux soins et permet l'obtention d'un meilleur niveau des prestations. Pour garantir la perennite des reformes et permettre la transposition dans tous les hopitaux, il est necessaire d'elaborer : un organigramme hospitalier unique, un statut particulier des personnels hospitaliers, un systeme de planification programme pour renforcer la maintenance hospitaliere, une carte sanitaire, des projets de services et d'etablissements, des procedures d'evaluation, de sanctions et de collaboration entre etablissements publics et avec le prive. L'obtention des resultats encourageants tient de l'implication des responsables des etablissements, de l'appui soutenu du ministere de la sante et de la fructueuse cooperation entre le japon, la france et madagascar.
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Cassou, Matthieu. "About the optimality of competition among health-care providers". Thesis, Paris 1, 2017. http://www.theses.fr/2017PA01E024.

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Resumen
Cette thèse de doctorat a pour objet d’évaluer les effets potentiels d’une concurrence accrue sur le marché de la santé. Elle porte une attention particulière aux effets de la concurrence sur l’efficacité allocative du système de santé en termes de soins et de dépenses de santé. Dans leur ensemble, nos résultats suggèrent que les effets canoniques de la concurrence ne s’appliquent pas nécessairement au marché de la santé, et détaillent des circonstances dans lesquelles une hausse de la concurrence pourrait nuire au bien-être social. Cette thèse comporte une introduction et trois chapitres (articles académiques), chacun portant sur un aspect diffèrent de l’efficacité du système de santé. Le premier chapitre analyse l’impact de la concurrence sur les pratiques de soins hospitaliers et leur régulation par tarification prospective. Le second chapitre détaille les enjeux de régulation liés à la nature incomplète de l’information sur les patients au moment de choisir la procédure de soins à adopter, à commencer par la décision de mettre en œuvre des tests de diagnostic supplémentaires. Le dernier chapitre de cette thèse discute les conséquences possibles de l’asymétrie qui peut exister entre fournisseur de soins public et privé en termes d’obligation de couverture et pouvant être appliqué au marché de l’aide à domicile des personnes âgées
The purpose of this thesis is to study the potential effects of an increased competition between health-care providers on the allocative efficiency of the health-care system. In a theoretical framework it discusses the effect of competitive pressure considering the decentralization of treatment decisions, diagnostic tests’ performance, and the organization of care coverage. It is composed of an introduction and three chapters (essays), each of them focusingon a different aspect of the health-care system efficiency. Our findings globally suggest that the canonical effect of competition does not necessarily applies to the health-care market,and detail circumstances in which competition could degrade social welfare. The first chapter analyses the impact of competition on hospitals’ treatment praxis and their regulation through fixed-repayments. The second chapter details the regulation issues related to the incomplete nature of the information on patients’ illness before the decision to perform diagnostic tests.The last chapter of this thesis discusses the possible outcomes of the asymmetry of obligation of services between public and private competitors in an application to the home-care market for the elderly
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Verdier, Marianne. "Interchanges et tarification des systèmes de paiement par carte". Phd thesis, Télécom ParisTech, 2008. http://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel-00005184.

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Resumen
La détention et l'usage des instruments de paiement se sont considérablement développés dans les pays industrialisés. Le succès des cartes de paiement peut s'expliquer par la présence de systèmes de paiement interbancaires, comme "Visa" ou "MasterCard", organisant les interactions entre la banque du porteur, l'émetteur, et la banque du commerçant, l'acquéreur. Cette thèse s'intéresse à un mécanisme d'allocation des coûts particulier pratiqué par les plates-formes de paiement: les interchanges. On appelle "interchange" la subvention versée par la banque du commerçant à la banque du porteur à chaque fois qu'un consommateur utilise sa carte de paiement. En faisant baisser le prix payé par le consommateur pour une transaction, les interchanges contribuent à encourager l'usage des cartes de paiement au détriment des espèces. La thèse s'articule autour de deux problématiques. La première problématique concerne l'effet des interchanges sur les investissements des acteurs des systèmes de paiement par carte. La seconde problématique traite de l'impact des interchanges sur la substitution entre la carte de paiement et les espèces. Dans le premier chapitre de la thèse, nous effectuons une analyse empirique de l'industrie des cartes de paiement en France et en Europe. Dans le second chapitre de la thèse, nous construisons un modèle théorique destiné à présenter les résultats de la littérature sur les interchanges. Dans le troisième chapitre, nous abordons la question de l'influence des interchanges sur les investissements des banques pour améliorer la qualité du service de paiement, et sur les investissements des commerçants pour contourner la plate-forme, en émettant des cartes privatives. Dans le quatrième chapitre de la thèse, nous traitons de l'impact des interchanges sur les mécanismes de substitution entre la carte et les espèces.
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Waserhole, Ariel. "Optimisation des systèmes de véhicules en libre service par la tarification". Thesis, Grenoble, 2013. http://www.theses.fr/2013GRENM049/document.

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Resumen
Nous étudions les systèmes de véhicules en libre service en aller-simple : avec emprunt et restitution dans des lieux éventuellement différents. La publicité promeut l'image de flexibilité et d'accessibilité (tarifaire) de tels systèmes, mais en réalité il arrive qu'il n'y ait pas de véhicule disponible au départ, voire pire, pas de place à l'arrivée. Il est envisageable (et pratiqué pour Vélib' à Paris) de relocaliser les véhicules pour éviter que certaines stations soient vides ou pleines à cause des marées ou de la gravitation. Notre parti-pris est cependant de ne pas considérer de ``relocalisation physique'' (à base de tournées de camions) en raison du coût, du trafic et de la pollution occasionnées (surtout pour des systèmes de voitures, comme Autolib' à Paris). La question à laquelle nous désirons répondre dans cette thèse est la suivante : Une gestion via des tarifs incitatifs permet-elle d'améliorer significativement les performances des systèmes de véhicules en libre service ?
One way Vehicle Sharing Systems (VSS), in which users pick-up and return a vehicle in different places is a new type of transportation system that presents many advantages. However, even if advertising promotes an image of flexibility and price accessibility, in reality customers might not find a vehicle at the original station (which may be considered as an infinite price), or worse, a parking spot at destination. Since the first Bike Sharing Systems (BSS), problems of vehicles and parking spots availability have appeared crucial. We define the system performance as the number of trips sold (to be maximized). BSS performance is currently improved by vehicle relocation with trucks. Our scope is to focus on self regulating systems through pricing incentives, avoiding physical station balancing. The question we are investigating in this thesis is the following: Can a management of the incentives increases significantly the performance of the vehicle sharing systems?
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Hinard, Yoann. "Sécurisation et tarification de la diffusion de contenu en multicast". Compiègne, 2008. http://www.theses.fr/2008COMP1766.

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Resumen
IP multicast constitue une solution efficace pour transmettre des flux vidéo à un ensemble de récepteurs. Technologie maintenant indispensable dans les réseaux privés et cloisonnés comme ceux des opérateurs, IP multicast ne dispose pas d'un déploiement à grande échelle sur le réseau ouvert Internet. Dans cette thèse, nous traitons deux problèmes limitant le déploiement du multicast à grande échelle : la possibilité d'effectuer une tarification et contrôle d'accès, et la possibilité de sécuriser le contenu tout en étant tolérant aux pertes de paquets. Ainsi, nous proposons une architecture sécurisée de tarification pour la diffusion de contenus en multicast. Nous proposons aussi un schéma de chaînage de hash-code per-mettant d'amortir la surcharge d'une signature numérique sur un grand nombre de paquets et ainsi assurer l'authentification et la non répudiation de la source des données même en présence de pertes de paquets Importantes
IP multicast is an effective way to distribute vidéo content to large group of receivers. This technology is now widely used in the closed and private networks of the telecoms operators. However, IP multicast is not widely deployed over the Internet which is by nature an open network. In this thesis, we deal with two issues preventing wide deployment of IP multicast : ability to perform accounting and access control, and ability to secure the content distributed to large groups. We define a generic Authentication, Authorization and Accounting architecture for multicast content distribution which is based on the Diameter base protocol standardized by the IETF. We also define a new hash-code chaining scheme which allow to amortize the overhead of a digital signature on many other packets. This scheme allows data origin authentication and non-repudiation even with high packet loss ratio
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Baranès, Edmond. "Tarification, différenciation et concurrence dans les réseaux : une application au cas des télécommunications". Paris 1, 1996. http://www.theses.fr/1996PA010052.

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Resumen
L'objectif de cette thèse est d'étudier la concurrence entre réseaux de télécommunications dans une optique aussi bien normative que positive. Nous choisissons d'analyser plus précisement les interactions stratégiques entre les firmes. La première partie de la thèse est consacrée d'une part à l'étude empirique et factuelle des mouvements de libéralisation (chapitre 1), et d'autre part, à une revue de la littérature de l'économie des réseaux permettant d'apporter des éléments pertinents de réponse aux questions alors posées (chapitre 2). La seconde partie de la thèse s'insère dans le cadre de la problématique de l'interconnexion des réseaux. Nous étudions dans le cadre d'un modèle de différenciation verticale l'incitation qu'à l'opérateur à laisser entrer un concurrent sur le marché des services (chapitre 3). Nous présentons également un modèle qui analyse l'aspect stratégique du choix de la qualité de l'infrastructure et du service par l'opérateur monopoleur en amont (chapitre 4). Enfin, la troisième et dernière partie de la thèse s'intéresse à la structure de réseaux presenté dans les activités aval. Nous examinons la problématique de l'interconnexion dans le cadre d'un accès mutuel entre les opérateurs en tenant compte explicitement des effets de réseaux (chapitre 5). Le dernier chapitre de la thèse est consacré à l'étude des conséquences des externalités de congestion sur la concurrence entre réseaux (chapitre 6)
In this thesis we study the competition between telecommunications networks in a normative and positive views. We analyse more precisely firm's strategies. The first part of this thesis studies the liberalization in telecommunications (chapter 1). We present a survey of network economy (chapter 2). The second part of this thesis analyses the network interconnection in the case of one way access. We present a model of vertical differentiation in which the incumbent is vertically integrated. We study the strategy of the incumbent when he is faced with competitor in dowstream market (chapter 3). The chapter 4 present a model in wich we examine the strategic aspect of qualities choices. The next part of this thesis studies the network structure in dowstream. We examine network interconnection in a two way access with network externalities (chapter 5). The chapter 6 analyses the effects of congestion on network competition
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Meinier, Bertrand. "La réforme des systèmes d'irrigation en Chine : évaluation des politiques de décentralisation et de tarification de l'eau". Thesis, Université Laval, 2007. http://www.theses.ulaval.ca/2007/25003/25003.pdf.

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Sartor, Oliver. "Essays on climate policy, trade and competitiveness : three essays in applied environmental economics". Thesis, Paris 1, 2017. http://www.theses.fr/2017PA01E058/document.

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Resumen
Cette thèse se concentre sur le lien entre la politique sur le changement climatique, le commerce international et la compétitivité pour les industries exposées au commerce à forte intensité énergétique (EITE). En particulier, elle explore la question: la politique climatique peut-elle être conçue de telle sorte que les décideurs politiques puissent dissiper l'inquiétude que toute tentative sérieuse de décarbonation des secteurs EITE conduise à des résultats pervers de délocalisation de la production et des émissions EITE (les « fuites de carbone »)? La thèse aborde cette question en s'appuyant notamment sur les dix années d'expérience de l'UE en matière de tarification du carbone en tant qu'instrument dominant de décarbonation des secteurs EITEs. Ceci est fait en deux étapes. Premièrement, en évaluant empiriquement les solutions politiques existantes de l'UE et en se demandant si les politiques répondent finalement aux critères fondamentaux d'efficacité environnementale, d'efficacité économique et de cohérence des politiques par rapport aux objectifs à long terme de l'atténuation climatique de l'UE. Un certain nombre de lacunes et d'incohérences importantes dans les politiques sont identifiées de cette manière, elles-mêmes intéressantes et pertinentes par rapport aux paramètres politiques actuels. Deuxièmement, cette thèse prend du recul et remet en cause l'idée que le cadre politique global de l'UE- en particulier le rôle dominant du marché du carbone EU ETS - est suffisant pour décarboner ces secteurs à plus long terme
This thesis focuses on the nexus between climate change policy, international trade and competitiveness for energy-intensive trade-exposed industries (EITEs). In particular, it explores the question: Can climate policy be designed such that policy makers can do away with the concern that any serious attempt to decarbonise EITE sectors will lead to perverse results of offshoring of EITE production and emissions – a phenomenon known as “carbon leakage”? The thesis approaches this question by drawingin particular on the 10 years of experience of the EU with carbon pricing as the dominant tool for decarbonising EITE sectors. This is done in two steps. Firstly, by empirically evaluating existing EU policy solutions and asking whether the policies ultimately meet basic criteria for environmental effectiveness, economic efficiency, and policy coherence with respect to the long-term goals of EU climate mitigation. A number of important policy gaps and incoherencies are identified in this way that are of themselves interesting and of relevant to current policy settings. Secondly, this thesis takes a step back and questions and ultimately challenges the idea that the overarching policy framework of the EU– in particular the dominant role of the EU ETS carbon market – is sufficient for decarbonising these sectors in the longer term
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Arnaud, Brice. "Politiques de tarification, stratégies de différenciation et gestion optimale des déchets ménagers". Thesis, Bordeaux 4, 2013. http://www.theses.fr/2013BOR40030/document.

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Resumen
Cette thèse étudie l’efficacité de deux instruments relatifs à la gestion des déchets ménagers : la tarification incitative et la responsabilité élargie des producteurs. Dans un premier temps, nous analysons l’efficacité de ces deux instruments à l’aide d’un modèle d’équilibre général. Dans ce modèle, tous les marchés représentés sont concurrentiels mais l’élimination des déchets génère un dommage environnemental qui est la source d’externalités. Dans le cas d’une tarification incitative comme d’une responsabilité élargie des producteurs, une politique optimale implique une tarification au coût marginal social d’élimination des déchets. Pour internaliser le coût du dommage environnemental, une taxe sur le stockage semble l’instrument le plus efficace. Dans un second temps, nous analysons l’efficacité d’une tarification au coût marginal social de gestion des déchets en supposant que le marché du bien n’est pas concurrentiel. Nous représentons ce marché par un duopole avec une différenciation verticale des biens. Chaque producteur produit une qualité différente d’un même bien et les consommateurs ont des préférences différentes pour la qualité. Dans le cas d’une responsabilité élargie des producteurs, une tarification au coût marginal social de gestion des déchets ne décentralise pas l’optimum social. Une politique optimale suppose de moduler le coût supporté par les producteurs en fonction des préférences des consommateurs pour la qualité
This thesis examines the effectiveness of two instruments for the management of household waste : unit-pricing systems and extended producer responsibility. In a first step, we analyze the effectiveness of these two instruments using a general equilibrium model. In this model, all markets are competitive but waste disposal generates environmental damage which is the source of externalities. In the case of a unit-pricing systems as an extended producer responsibility, optimal pricing policy involves a marginal social cost of waste disposal. To internalize the cost of environmental damage, a landfill tax seems the most effective tool. In a second step, we analyze the effectiveness of social marginal cost pricing of waste management by assuming that the final market is not competitive. We represent this market by a duopoly with vertical product differentiation. Each firm produces a different quality of the same good, and consumers have different preferences for quality. In the case of an extended producer responsibility, the social marginal cost pricing of waste management does not decentralize the social optimum. An optimal policy involves the modulation of the cost that is borne by producers based on consumer preferences for quality
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Boudemaghe, Thierry. "Elaboration d'un cadre méthodologique pour l'analyse de l'information médicale de la tarification à l'activité". Thesis, Montpellier, 2016. http://www.theses.fr/2016MONTT022/document.

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Resumen
En dépit de la production standardisée de millions d'enregistrements décrivant année après année l'activité d'hospitalisation complète en France, aucune étude globale, aucun suivi précis et répété dans le temps, n'a pu être mené à partir de ces données.Si ces données sont exploitées dans une grande variété d'études spécifiques, elles peinent à trouver une utilisation significative dans l'analyse de l'activité et du recrutement des établissements de santé, ou dans celle des besoins de la population. Tout un pan d'analyse de l'efficience du système de santé reste ainsi inaccessible.Nous nous fixons comme objectif de contribuer à développer un cadre précis d'exploitation de ces données. Cette démarche se fera en trois temps :- Définition d'une méthode de consolidation des données ;- Construction de référentiels d'analyse des données ;- Elaboration de méthodes d'analyse sur deux thématiques générales : la caractérisation de l'activité des établissements et l'étude de leur recrutement, avec exemple d'application de ces méthodes
Millions of computerized records describing inpatient hospitalization activity are produced year after year in France.In spite of the availability of this massive amount of data, no global, iterative and well calibrated related study on health system efficiency has been possible.There are of course many specific studies partially or totally relying on these data, but their systematic use for assessing hospital activity, catchment areas or population health needs remains to be implented.Our work aims to contribute to create a methodological framework for analyzing these data through a three step approach :- Definition of data consolidation methods ;- Creation of adequate data repositories ;- Determination of analysis methods for two general topics : hospital activity characterization and study, with example applications
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Khene, Youcef. "Proposition de nouvelles approches de tarification de services IP dans des domaines mono et multi opérateurs : PBP et PiQ-BGP". Evry-Val d'Essonne, 2006. http://www.theses.fr/2006EVRY0022.

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Resumen
Les mécanismes de tarification des services IP ont permis de résoudre plusieurs problèmes d’allocation des ressources dans les réseaux. Néanmoins, plusieurs verrous restent encore à lever. Dans cette thèse, nous avons identifié trois aspects qui nécessitent une attention particulière, la prise en charge du comportement des utilisateurs dans le processus de détermination du prix, l’évaluation des mécanismes de tarification et enfin la tarification dynamique du trafic inter opérateurs. Dés lors, nous avons proposé un mécanisme de tarification basé sur la notion de profils appelée Profile Based Pricing. Pour évaluer ce mécanisme, nous avons proposé un environnement de simulation à l’évaluation des performances des mécanismes de tarification en général. Enfin, nous avons proposé un mécanisme de tarification et une amélioration du protocole de routage inter-domaines appelé Pricing inter-domain traffic with QoS enhanced BGP pour établir des chemins de bout en bout avec QdS et à moindre coût
Internet pricing has been extensively studied in the literature; several solutions integrate pricing with network resources management. In this thesis, we propose a new Internet pricing scheme, called Profile Based Pricing. The uniqueness of our scheme is that in addition to network resources management, it integrates the customer behaviour with pricing. This will help differentiate pricing among users with different profiles; this will maximize resources utilisation and thus the revenues of the network providers. To enable the simulations and evaluation of pricing schemes, we developed a generic simulation platform that can be used to evaluate pricing schemes, called Pricing IP Service Simulator. Finally, we propose a new dynamic pricing mechanism, and an extension of inter-domains routing protocol (BGP) to exchange the price information between ISPs during establishment of they end-to-end QoS path ; the new protocol is called Pricing inter-domain traffic with QoS enhanced BGP
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Omont, Nicolas. "La convergence des modularités structurelles et fonctionnelles des systèmes complexes". Phd thesis, Université d'Evry-Val d'Essonne, 2009. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00369892.

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Resumen
L'objet de cette thèse est la convergence structure-fonction dans les systèmes complexes et ses applications aux systèmes vivants et aux systèmes technico-économiques. Après avoir défini la modularité et identifié les difficultés associées à sa définition, cette thèse formalise le concept de convergence structure-fonction dans les systèmes évolutifs et fonctionnels et montre son intérêt pour l'évolutivité et la robustesse de ces systèmes. Ensuite, elle applique ce concept à des problématiques réelles de systèmes évolutifs et fonctionnels en biologie et en économie afin d'illustrer son utilité. Ainsi, dans le cadre de la génomique, cette thèse montre que la longueur des opérons bactériens, qui sont à la fois des modules structurels et fonctionnels, est limitée du fait de contraintes dues à l'interaction des mécanismes de transcription et de réplication. Ensuite, elle fait l'hypothèse que la modularité structurelle des points chauds de recombinaison correspond au moins partiellement à la modularité fonctionnelle des gènes. Ceci permet de développer une nouvelle méthode d'analyse des études d'association génétique basée sur un découpage en régions géniques du génome dans le but de faciliter la compréhension du mécanisme fonctionnel de leur action sur le caractère étudié en analysant directement l'association de gènes ou de groupe de gènes avec ce caractère. Sur le plan structurel, les résultats sont d'une qualité comparable à ceux des méthodes classiques. En revanche, le découpage en régions devra encore être affiné afin d'obtenir une analyse fonctionnelle pleinement utile. Enfin, dans le cadre de la libéralisation du marché européen de l'électricité, la correspondance effective entre structure et fonction de chaque acteur issu de la restructuration fait supposer que le principe de convergence structure-fonction y est bien appliqué. Cependant, des difficultés subsistent avant de parvenir à mettre en place des relations structurelles permettant d'atteindre l'optimum souhaité. Celui-ci inclut des échanges d'énergie à l'origine des contraintes couplantes entre les acteurs. A partir de la théorie de la décomposition par les prix, nous proposons un cadre permettant de définir des tarifs propres à les faciliter, en particulier celles liant producteurs et transporteurs. En conclusion, cette thèse montre (a) la limite à la convergence structure-fonction que constitue la limite de la longueur des opérons bactériens, (b) la faisabilité de l'utilisation d'un découpage basé sur les limites de gènes afin d'analyser des études d'association génétique à grande échelle et (c) l'importance d'améliorer « la grande boucle » des relations entre producteurs et transporteurs d'électricité afin d'assurer l'optimisation conjointe des investissements en capacité de production et de transport. Elle synthétise l'ensemble de ces résultats dans le cadre conceptuel de la convergence structure-fonction qui postule que la modularité structurelle des systèmes évolutifs et fonctionnels tend à se superposer à leur modularité fonctionnelle afin de leur apporter robustesse et évolutivité.
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Cortina, Mélanie. "Fostering synergy between public transportation and autonomous mobility on demand : the prospects of regulation". Electronic Thesis or Diss., Vaulx-en-Velin, École nationale des travaux publics de l’État, 2023. http://www.theses.fr/2023ENTP0010.

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Resumen
Grâce à son aptitude à répondre à une demande asymétrique de manière efficace et son coût d'exploitation réduit, la mobilité autonome à la demande (MAD) pourrait permettre de diminuer l'empreinte carbone du système de transport urbain tout en maintenant sa performance. Mais pour éviter l'augmentation du nombre de kilomètres parcourus, la MAD doit fonctionner en synergie avec les transports en commun (TC), plus efficaces pour dégager des économies d'échelle. Or la coopération entre MAD privée et TC n'est pas garantie comme en témoigne l'exemple des Uber. Cette thèse cherche donc à explorer la question suivante : comment réguler de manière optimale la MAD pour favoriser sa coopération avec les TC? La problématique est étudiée dans deux cas d'études distincts, un couloir de mobilité et une aire métropolitaine. Avec une approche en optimisation, nous étudions la désagrégation de la MAD en plusieurs flottes opérant sur des zones de couverture bien distinctes dans le cas du couloir, et explorons différents schémas de tarification dans le cas de l'agglomération. Sur chacun des cas, le travail répond à trois objectifs. Premièrement, il s'agit de rendre compte des bénéfices de la complétion des TC par la MAD en termes d'efficacité du système (temps de parcours, coût de trajet, individuels et cumulés), d'indicateurs environnementaux (part de la mobilité collective dans les déplacements, émissions carbone), et d'équité. Deuxièmement, nous cherchons à mettre en évidence les modalités de coopération et compétition entre MAD et TC et de décrire les motifs de mobilité correspondant. Enfin, il s'agit de proposer des politiques de régulation optimales, capables d'exploiter le plein potentiel de la MAD intermodale
With its ability to overcome common limitations of shared mobility, such as supply-demand imbalances, stochasticity in supply, and unaffordable rides, Autonomous Mobility on Demand (AMoD) could help face today's environmental challenges. But to prevent a too-high induced demand and increase the vehicle kilometers traveled, integrating AMoD and Public Transportation (PT) is required. However, the cooperation of AMoD and PT is not ensured, as shown by Uber's example. The main issue addressed in this thesis is how to regulate AMoD to foster cooperation with PT and achieve the benefits of intermodal AMoD. This question is tackled in two study cases: a transportation corridor and a large urban area. The work has three main objectives. First, it accounts for the benefits of a multimodal system based on the cooperation between PT and AMoD regarding efficiency, sustainability, and equity. Second, it aims at understanding the circumstances of cooperation/competition between PT and AMoD. The idea is to identify under which conditions AMoD cooperates or competes with PT and describe the associated mobility patterns. Third, we propose optimized means to realize the benefits of intermodal AMoD. It consists in optimizing the regulation strategies chosen for both case studies. In the corridor, we optimize the joint PT design and AMoD service disaggregation into fleets operating on geofenced coverage zones for the corridor. In the large city, we explore several pricing schemes affecting both travelers and autonomous vehicles
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Paubel, Pascal. "Achats des produits du domaine pharmaceutique dans les établissements publics de santé : bilan au 30 novembre 2008 des réformes du code des marchés publics : de la tarification à l'activité et de la rétrocession". Lille 2, 2009. http://www.theses.fr/2009LIL20002.

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Resumen
Les établissements publics de santé (EPS) sont soumis pour la totalité de leurs achats aux dispositions du Code des marchés publics (CMP), qui a fait l’objet de plusieurs réformes en 2001, 2004 et 2006, avec des conséquences sur les pratiques des acheteurs hospitaliers. Ce travail présente les principes fondamentaux du CMP, ainsi que l’organisation des achats au sein des EPS. Il traite de l’ensemble des procédures de passation des marchés publics, suite à la publication du décret n°2006-975 du 1er août 2006 (version 2006 du CMP) et de ses textes d’application, ainsi que leur mise en œuvre pratique pour les marchés des médicaments et des dispositifs médicaux. Enfin, ce travail présente les différents modes de financement des médicaments et des dispositifs médicaux dans le cadre de la réforme de la tarification à l’activité, ainsi que la réforme de la rétrocession hospitalière. Une analyse des conséquences de ces réformes pour les achats hospitaliers de médicaments est proposée
French public hospitals use for all purchases (works, supplies, services) the rules of public contracts. These procedures were modified in 2001, 2004 and 2006, with consequences for practices of hospitals buyers. This work presents fundamentals principles of procedures for public contracts and the organization of purchases in french public hospitals. The consequences of all procedures described by the directory of 1th August 2006 are analysed for supply of medicines and medical devices. This work presents also different modes of financing for medicines and medical devices after the reform of payments by results and the reform for distribution of medicines to ambulatory patients. Analysis of consequences of these reforms for purchase of medicines is suggested at November 2008
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Benjamin, Laure. "Rôle de la tarification de l'activité des établissements de santé dans l'accès des patients aux traitements anticancéreux oraux : exemple du cancer du sein métastatique HER2+". Phd thesis, Université René Descartes - Paris V, 2012. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00790326.

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Depuis le début des années 2000, les traitements anticancéreux oraux (TAO) sont en développement croissant, notamment dans le cancer du sein. Ils permettent aux patients la prise de comprimés par voie orale à domicile améliorant la qualité de vie. On estime que 10 à 34% des tumeurs du sein sur-expriment la protéine HER2 (HER2+) qui augmente le risque de métastases. Deux thérapies ciblées anti-HER2 sont actuellement disponibles : le trastuzumab, anticorps monoclonal administré par voie intraveineuse et le lapatinib, inhibiteur de tyrosine kinase administré par voie orale. D'après les recommandations de l'Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en Santé (ANAES, 2003), les TAO devraient être privilégiées par rapport aux formes intraveineuses prises à l'hôpital lorsque leur efficacité est équivalente. Dans la pratique courante des oncologues, les TAO semblent néanmoins sous-utilisées dans certains cas. En plus des freins médicaux connus (adhésion thérapeutique, gestion des effets indésirables), les TAO induisent une consommation de ressources hopitalières supplémentaires qui n'est pas valorisée dans le modèle de tarification à l'activité (T2A) des établissements hospitaliers, lequel repose sur la nature et la quantité d'activité médicale réalisée. Nous supposons que le modèle de T2A représente un frein économique à l'utilisation des TAO entrainant une disparité d'accès entre les traitements anticancéreux oraux et intraveineux. L'objectif de ce travail de thèse était donc de déterminer le rôle de la T2A dans l'accès des patients aux TAO au moyen d'une évaluation médico- économique de l'impact économique et organisationnel des TAO sur le système de soins. Une revue de littérature a permis de mettre en évidence le rôle du mode de financement des soins sur l'accès aux TAO en France et aux Etats-Unis. L'analyse des bases de données nationales hospitalières du Programme Médicalisé des Systèmes d'Information (PMSI) a permis de quantifier l'enjeu économique de la chimiothérapie pour les établissements de soins et qui représente la deuxième activité des hôpitaux en volume après l'hémodialyse. Le bénéfice lié aux séances de chimiothérapie a ainsi été estimé à 108 millions d'Euros en 2010 pour l'ensemble des établissements publics et privés en France. L'analyse a également permis de simuler le transfert d'allocation de ressources de l'hôpital vers les soins de ville induit par la substitution des séances de chimiothérapie par l'utilisation des TAO. Un modèle comparant le coût du traitement intraveineux (trastuzumab) aux TAO (lapatinib et capécitabine) dans le cancer du sein métastatique HER2+ a confirmé des coûts moindres pour les TAO (17 165€ versus 36 077€ par an et par patient) liés à une économie sur les transports médicalisés mais surtout sur les consommations hospitalières et ce, malgré un coût d'acquisition plus élevé des TAO. Malgré cet impact budgétaire négatif pour les hôpitaux, une étude de préférences (Méthode des Choix Discrets) conduite auprès d'un échantillon de 203 médecins hospitaliers et libéraux a montré que l'efficacité d'un traitement anticancéreux restait le déterminant principal de la décision thérapeutique (β=2,214, p<0,0001). L'étude a toutefois révélé que, aux stades avancés du cancer, la voie d'administration et son coût étaient également associés au choix du traitement (β=0,612, p=0,035 ;β=0,506, p<0,0001). Les résultats montrent donc que le modèle de financement de l'activité hospitalière influence le choix des modalités de traitement même si les critères d'ordre médicaux et environnementaux du patient demeurent des déterminants essentiels dans le choix du recours aux TAO (profil clinique du patient, adhésion thérapeutique, préférences du patient, environnement familial et socio-économique, conditions d'accès à l'offre de soins)
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Meyer, Christine. "La régulation de la diffusion des innovations dans le système de santé : l'exemple de l'imagerie médicale". Paris 1, 1992. http://www.theses.fr/1992PA010028.

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Limiter la croissance des dépenses induite par la diffusion des innovations et agir sur la structuration de l'offre de soins, tels sont les deux enjeux qui incitent les pays occidentaux à vouloir intervenir dans cette diffusion. Mais on montre que loin d'avoir une quelconque action sur le développement qualitatif de l'offre, les outils employés dans le système français (contrôles des prix et des financements ainsi que carte sanitaire) visent avant tout à limiter la diffusion des innovations ; sans même y parvenir. Au cours des dix dernières années la croissance de l'imagerie médicale s'est effectuée au même rythme que celle de la consommation médicale. Bien que l'investissement soit soumis à autorisation, la courbe de diffusion de la scanographie présente les phases classiques de diffusion de produit. Dans les sites facturant à l'acte, des rentes manifestes sont servies tandis que le financement par dotation globale permet de masquer des déficits latents. Même si de bons ajustements techniques peuvent être trouvés. Des critères économiques permettant de fonder la régulation de la diffusion des innovations devraient être cherchés. Ils pourraient prendre en compte les différentes phases de diffusion, leurs conditions et leurs effets, c'est à dire en particulier les coûts d'apprentissage et les externalités
The developped countries aim at managing the health structures developpment and to limit the health expenditure growth induced by technical and medical innovations diffusion in the health system. So, they directly operate in the system. But the french policy (price fixing or budgeting system or investment control), is primarily organized to limit this diffusion. And it is not efficient. During the last ten years diagnostic imaging grew at the same rythm than the whole medical expenditures. Though investment is controlled, the ct-scanner's looks like if it was not. When the examinations are paid by unit, we argue that there are induced profits, while in hospitals with limited budget local deficits are hidded. Even if the system might be made more efficient by technical ways, those public actions have to be built on economical criteria and take in account conditions and effects of those diffusion, for example the learning costs and the externalities
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Juven, Pierre-André. "Une santé qui compte ? : Coûts et tarifs dans la politique hospitalière française". Thesis, Paris, ENMP, 2014. http://www.theses.fr/2014ENMP0045.

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Comment les coûts et les tarifs hospitaliers sont-ils devenus des objets politiques centraux depuis le début des années 1980, quels espaces controversés produisent-ils aujourd'hui et comment ces controverses agissent-elles sur ces instruments gestionnaires d'action publique ? C'est à ces questions que la thèse se propose de répondre en étudiant la genèse, les usages et les déplacements de plusieurs instruments d'action publique en matière hospitalière : système d'information, calcul de coûts par séjours, instruments d'ajustement budgétaire et système de tarification. En articulant sociologie politique des instruments de gouvernement et sociologie des techniques et de l'innovation, ces dispositifs sont étudiés dans les multiples sites où ils se déploient : ministère de la Santé, agence technique, centres de recherche en gestion, instances d'expertise, fédérations hospitalières, associations de malade et hôpital public. La thèse montre comment ces instruments ont profondément transformé l'hôpital en un être de gestion et de finances. La tarification à l'activité, appelée T2A, tient une place centrale dans ces transformations et est ici analysée comme un instrument de qualcul visant à quantifier et à qualifier les patients, les séjours, les maladies, voire l'hôpital public lui-même. La thèse montre comment ce processus de qualculation génère des controverses métrologiques où des acteurs se saisissent des dispositifs pour refaire les qualculs, ces controverses supposant une forme relativement nouvelle de travail critique
How costs and tariffs have become pivotal policy instruments to govern public hospitals in France since the early 1980's? What kind of controversies do they produce and what feedback effect do these controversies have on these instruments? These are the questions I propose to answer in this PhD dissertation by analysing the genealogy, the uses and the transformations of several policy devices: information system, cost accounting, budgetary regulation instrument and pricing payment system. Combining a sociology of policy instruments and science and technology studies, these devices are analysed in the multiple sites where they spread: ministry of Health, public agency, research centres in management studies, hospital federations, patients organizations and public hospitals. The dissertation exposes how these devices have turned public hospitals into accounting and financial entities. I specially focus on the pricing payment system (called T2A) which is analysed as a qualculation instrument as it qualifies and quantifies patients, stays in hospitals, diseases, and public hospital itself. The dissertation shows how this qualculation process produces metrological controversies in which actors put into question the way things are qualculated
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Farhat, Soha. "Access Selection and Pricing in Multi-operator Wireless Networks". Thesis, Rennes 1, 2016. http://www.theses.fr/2016REN1S029/document.

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Notre travail se situe dans le contexte de partage de réseau mobile actif, ou un nombre d'opérateurs partagent leur accès radio, afin de former un système multi-technologie multi-opérateur. Le but de notre étude est de montrer les avantages de la coopération entre les opérateurs, principalement en ce qui concerne les revenus. De plus, nous cherchons des stratégies pour surpasser les conséquences négatives du partage des ressources, surtout celles touchant la performance des réseaux des opérateurs coopérants. Nous avons montré que les bénéfices de la coopération dépendent fortement du choix de partenaires, la tarification de service ( cout de transfert) entre les partenaires, et combien un opérateur partage de ses ressources. Notre travail consiste, en premier temps, à proposer un algorithme de sélection d'accès applicable dans un réseau multi-opérateurs. Cet algorithme devrait garantir la satisfaction en QoS de l'utilisateur et celle en profit de son opérateur d'accès à l'Internet. Ainsi, un algorithme adoptant une décision hybride, NP-BPA (Nearest Performance and Best Profit Algorithm), est proposé. En deuxième temps, nous étudions la tarification de service entre les opérateurs partenaires, précisément le coût de transfert d'un utilisateur. Ce dernier paye juste le prix du service que son opérateur d'accès à l'Internet détermine, il est inconscient du transfert. Les modèles de tarification proposés relient le coût de transfert d'un opérateur au prix adopté pour le service des clients. Le premier modèle, ACAG (As Client As Guest), suggère que le coût de transfert d'un opérateur soit égal à son prix de service. Le deuxième modèle, MIWC (Maximum Income When Cooperating), suggère que les coûts de transfert des opérateurs coopérants soient identiques, et égaux au prix de service le plus élevé des partenaires. Et, le troisième modèle, MCWC (Minimum Cost When Cooperating), suggère que les coûts de transfert des opérateurs coopérants soient identiques et égaux au plus petit prix de service des partenaires. La décision du meilleur modèle à adopter lors de la coopération, intervient une interaction entre les différents partenaires. Nous avons modélisé cette interaction à l'aide de la théorie de jeux. Nous avons exploité un jeu Stackelberg à deux niveaux, TPA (Transaction Pricing and Access Selection), où les opérateurs de service agissent comme Leaders et les opérateurs d'accès à l'Internet des utilisateurs à transférer agissent comme Followers. Finalement, nous avons considéré le mode d'accès hybride pour la coopération. Ce mode d'accès est proposé comme solution surtout pour les opérateurs partageant la plus grande capacité. La performance du réseau de ces opérateurs est relativement affaiblie suite à la coopération. Nous avons vérifié que le pourcentage de blocage diminue quand l'opérateur, ayant une capacité élevée, réduit le pourcentage de ressources partagées. Pour un même pourcentage de partage, le profit d'un opérateur diffère avec le modèle de tarification adopté. Ainsi, une bonne décision doit être prise, concernant le pourcentage de partage et le modèle de tarification, tout en tenant compte de l'effet de cette décision sur les autres partenaires du système. C'est pourquoi que nous avons proposé un nouvel jeu séquentiel à deux niveaux, afin de modéliser l'interaction entre les opérateurs, pour le partage de ressources et la tarification du coût de transfert
We consider a roaming-based infrastructure sharing system, where multiple operators share their radio access in a multi-operator environment. Indeed, when the home operator of a user is unable to satisfy its constraints, because of lack of resources or QoS, a transaction event is triggered. It consists in transferring the considered user to another operator in order to access the service. Moreover, when there are more than two operators sharing their access, the user transfer process includes an access selection decision in order to choose the best operator for service. Furthermore, when a user is transferred, its home operator must pay some transaction cost as cooperation fees for the new service operator. This transaction is seamless to the user. Therefore, the inter-operators sharing agreement set for cooperation must include three important issues: the selection decision algorithm, the transaction cost pricing scenario, and the percentage of resources shared by each operator. In the first part, we introduce our selection decision algorithm in a multi-operator environment, NP-BPA (Nearest Performance and Best Profit Algorithm). It is based on a multi-criteria cost function which groups the different parameters that enable a satisfying selection decision, for the operators and users. In the second part, we study the transaction cost. We find rational that an operator sets its transaction cost as a function of its service price. We consider a sharing system of three partners, interacting to decide the best transaction cost. Taking into account that the service of a guest user may affect the probability of acceptance of a client, an operator looks for preserving the expected revenue from its client. Therefore, we propose the first pricing scenario, ACAG (As Client As Guest) that aims to set the transaction cost of an operator equal to its service price. However, every operator seeks to maximize its revenue; therefore it is expected to set a higher transaction cost. How much higher? This must respect the sharing agreement between different partners and the service prices they adopt. To be optimistic, we propose a second pricing scenario MIWC (Max In When Cooperating). With this scenario all partners agree to have a transaction cost equal to the highest service price announced in the system. But, this scenario may cause losses in some cases where an operator setting a low service price performs a lot of transactions. To be fair, we propose a third pricing scenario MCWC (Min Cost When Cooperating). With this scenario all partners agree to have a transaction cost equal to the lowest service price announced in the system. In order to decide the best pricing scenario to adopt in the sharing system, a two stage Stackelberg game, TPA (Transaction Pricing and Access Selection) game, is formulated. In this game, the operators are the players; the service operators are the leaders and the home operator of a transferred user is a follower. In the third part, we consider a three operator sharing system with hybrid access mode. In this system partners decide to share a restricted amount of their capacity. We show how the sharing factor affects the blocking rates and affect the global profits. Further, the achieved profit does not depend only on the sharing factor, but also on the adopted pricing scenario. Therefore an economic framework based on game theoretical analysis is proposed. It models the interaction between the sharing system operators for resource sharing and pricing, in addition to the access selection. A sequential game is formulated, where the players are the operators. In the first stage, the sharing partners decide the proportion of resources they will share and the transaction pricing scenario in order to maximize their own profits. In the second stage, the home operator of a transferred user selects the suitable service operator. A bi-level optimization problem is solved and equilibrium is found
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Bouteiller, Catherine. "Différenciation tarifaire dans les réseaux de transports urbains et interurbains de voyageurs : quels apports pour les services publics de transport et l’aménagement ?" Thesis, Lyon 2, 2015. http://www.theses.fr/2015LYO20024.

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Resumen
L’objet de cette thèse est de définir et d’identifier les effets des politiques de différenciation tarifaire sur l’usage et l’organisation d’un réseau de transport de voyageur urbain ou interurbain. Par différenciation tarifaire, on entend la capacité à faire payer à l’utilisateur un service à des prix différents, en tenant compte de plusieurs critères que nous définirons : l’usage, la distance parcourue…. La tarification différenciée est également appelée discrimination tarifaire de deuxième niveau dans les pays anglo-saxons. La politique tarifaire d’un réseau de transport public répond à trois objectifs qui sont souvent contradictoires. Le premier est la collecte de la recette et la couverture des coûts, le second est l’orientation des usages sans détériorer la fréquentation. Enfin le troisième présente la politique tarifaire comme un instrument possible de politique urbaine. Quels sont les éléments d’une politique tarifaire qui peuvent avoir une influence sur le comportement des utilisateurs en termes de déplacement sur un territoire ? Est-ce qu’un tarif multimodal va générer plus de déplacements combinés, un meilleur taux de fréquentation ? Peut-on observer des changements de comportements suite à l’introduction de tarifications spécifiques comme les tarifs heures de pointe/heure creuses ? Les moyens de paiement comme les facilités d’accès au service font également partie de la stratégie tarifaire : les cartes prépayées, le post paiement, les cartes à valeur permettant de débiter le prix des trajets en fonction des pratiques sont autant de supports permettant l’accès à des bouquets de services. Des tarifications parfois extrêmement sophistiquées ne sont pas perçues comme telles par les utilisateurs. La première partie a pour objectif de définir les enjeux autour de l’élaboration du tarif et de la différenciation tarifaire. Les mécanismes et les composantes de la différenciation tarifaire seront définis et les travaux déjà réalisés sur les relations entre tarification et usage d’un service seront passés en revue de manière à dégager un état des lieux des pratiques tarifaires existantes et hiérarchiser celles pouvant avoir un impact direct sur l’usage spatial du réseau. Dans une deuxième partie, l’étude portera sur la dimension spatiale du tarif à travers l’étude des relations entre les différentes tarifications à la distance et la morphologie spatiale des territoires considérés. L’efficacité des pratiques tarifaires eu égard aux politiques de planification urbaine sera évaluée à partir d’exemples de villes ayant des formes urbaines de type mono-centrique, polycentrique ou composite. La relation entre tarification et morphologie urbaine sera confirmée. L’objet de la troisième partie est de simuler le comportement des utilisateurs lors de modifications tarifaires à partir des données de fréquentation disponibles grâce aux validations billettiques. Dans un premier temps à partir des données de validations des réseaux urbains et interurbains de Belfort ainsi que du département de l’Oise et de la Drôme, nous montrerons qu’il est possible de faire des analyses ciblées. Puis, à partir des données réelles collectées sur le réseau d’Ile de France, et en se projetant à l’introduction d’une ligne structurante nouvelle comme la ligne 15 du Grand Paris, nous chercherons à simuler l’impact d’une tarification différenciée sur la fréquentation globale des deux réseaux. En utilisant un algorithme de répartition des flux selon un modèle de répartition entre deux itinéraires concurrents, Il s’agira d’explorer une méthode de construction d’une grille tarifaire qui fixerait des niveaux de recette globale tout en orientant les usages sur des objectifs définis : niveau d’utilisation de la nouvelle ligne, tranche horaire, courts et long trajets
The purpose of this thesis is to define and identify the effects of price discrimination policies on the use and organization of urban public transports. Price discrimination is the possibility to price a service with different level of tariff. At first, we will define the issues around public transport fares, whose complexity is now mitigated by existing smart cards and other payment tools. Then, the spatial dimension of the fare will be given special attention through the study of the relationships between fee structure and spatial morphology of 10 cities around the world. The relationships between urban morphology and pricing will be confirmed. Knowing that usage of public transport are diverse, it is essential to have a good knowledge of users habits. Smard Card data reconstruction provides geographical and statistical information that can be re used for urban planning and for pricing policy. How ?Grand Paris orbital line 15, will be launched in 2020. It is an example of introducing a new metro line inducing significant time savings for commuters. Passengers will be given a real alternative between their usual route and the new one. The new route can offer several advantages: gain of time spent during the trip, gain in terms of number of transfers, comfort gain, security gain, price advantages. This could be an opportunity for an agency to review its fare policy. Our model is based on existing travel flows derived from the itinerary reconstruction from Navigo Smart Card pass. It establishes the principles of a fare grid based on travelers’ preferences and current travel patterns. For this research, we used data from public transport pass users in the Paris’ Metropolitan area, for one month. Finally, we show that price discrimination is related to "mobility" and not to “public transport”. If we consider the mobility needs of the user, pricing is no longer that of “transportation” but a package of services enabling access to different forms of mobility. Therefore it is transport governance that can be a problem. How to federate all mobility stakeholders in France? This dimension is essential for public transport authorities. It is a key success factor for achieving ambitious and sustainable urban planning policies
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Benyahia, Nesrine. "Le droit de l'imagerie médicale et ses enjeux de santé publique : étude comparative France, Angleterre, Allemagne et Québec". Thesis, Sorbonne Paris Cité, 2017. http://www.theses.fr/2017USPCB173.

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L'imagerie médicale est une activité de soins à la croisée de toutes les spécialités médicales. Elle est devenue une activité de soins primordiale au coeur du diagnostic et du traitement de nombreuses pathologies en oncologie, neurologie et cardiologie, par exemple. Son rôle essentiel dans le parcours de soins du patient est le résultat du développement important des technologies, mais également des indications cliniques. L'encadrement de l'imagerie médicale dans le système de santé français reste néanmoins flou et bordé de contraintes juridiques et économiques. Ce flou juridique et économique est un frein à l'accès effectif aux techniques d'imagerie médicale pour les patients à travers notamment un contrôle exacerbé des installations des équipements et une tarification des actes désorganisée. Par ailleurs, l'absence d'évaluations médico-économiques retarde l'implémentation des innovations et crée même des risques d'atteinte à la sécurité et à la qualité des examens d'imagerie réalisés
Medical imaging is a care activity at the crossroads of all medical specialties. It has become a primary care activity at the heart of the diagnosis and treatment of many pathologies in oncology, neurology and cardiology, for instance. Its essential role in the care path of the patient is the result of the important development of the technologies, but also of the clinical indications. The framing of medical imaging in the French healthcare system remains nevertheless unclear and bordered by legal and economic constraints. This legal and economic uncertainty is an obstacle to the effective access to medical imaging technology for patients through, in particular, an exacerbated control of equipment installations and a disorganized acts pricing procedure. Furthermore, the lack of medico-economic evaluations delays the implementation of innovations and even creates risks to the safety and quality of the imaging tests performed
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