Libros sobre el tema "Reconnaissance de dettes – Droit"

Carré, Louis. Axel Honneth: Le droit de la reconnaissance. Paris: Michalon éditeur, 2013.

Gili, Emmanuel. La communauté de vie et la reconnaissance des couples conjugaux. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2008.

Martinat, Françoise. La reconnaissance des peuples indigènes entre droit et politique. Villeneuve d'Ascq: Presses universitaires du Septentrion, 2005.

Irène, Demczuk y Condition féminine Canada, eds. La reconnaissance des couples de lesbiennes: Un droit sans équivoque. Ottawa, Ont: Condition féminine Canada, 2002.

Bernel, Alexandre. Le principe d'équivalence ou de "reconnaissance mutuelle" en droit communautaire. Zürich: Schulthess, 1996.

Robertson, James R. Les partis politiques et leur reconnaissance au Parlement. Ottawa, Ont: Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1996.

Stoffel, Walter A. Voies d'exécution: Poursuite pour dettes, exécution de jugements et faillite en droit suisse. Berne: Staempfli, 2002.

Kélada, Henri. Reconnaissance et exécution des jugements étrangers. Cowansville, Québec, Canada: Éditions Yvon Blais, 2013.

Daniel, Borrillo, ed. Homosexualités et droit: De la tolérance sociale à la reconnaissance juridique. Paris: Presses universitaires de France, 1998.

Borrillo, Daniel. Homosexualités et droit: De la tolérance sociale à la reconnaissance juridique. 2^a ed. Paris: Presses universitaires de France, 1999.

Holmgren, Christina. La renégociation multilatérale des dettes: Le Club de Paris au regard du droit international. Bruxelles: Bruylant, 1998.

Satchivi, Francis Amakoué A. Les sujets de droit: Contribution à l'étude de la reconnaissance de l'individu comme sujet direct du droit international. Paris: L'Harmattan, 1999.

Hudon, Marie-Ève. Le rôle des tribunaux dans la reconnaissance des droits linguistiques. [Ottawa, Ont.]: Service d'information et de recherche parlementaires, 2006.

La reconnaissance et l'exécution des jugements en droit international privé aux Etats-Unis. Paris: Economica, 1987.

Lerouge, Loïc. La reconnaissance d'un droit à la protection de la santé mentale au travail. Paris: LGDJ, 2005.

Nys, Mylène. L'immigration familiale à l'épreuve du droit: Le droit de l'étranger à mener une vie familiale normale : de l'existence d'un principe général de droit à sa reconnaissance. Bruxelles: Bruylant, 2002.

Le droit de suite et sa reconnaissance selon la Convention de La Haye sur les trusts: "tracing" en droit civil suisse. Genève: Schulthess, 2011.

(Firme), Bibliothèque numérique canadienne, ed. Pour une reconnaissance de la laïcité au Québec: Enjeux philosophiques, politiques et juridiques. Québec, Québec]: Presses de l'Université Laval, 2013.

Nagle, Jean. Le droit de marc d'or des offices: Tarifs de 1583, 1704, 1748 : reconnaissance, fidélité, noblesse. Genève: Droz, 1992.

Kélada, Henri. Les conflits de compétences et la reconnaissance des jugements étrangers en droit international privé québécois. Cowansville, Québec: Éditions Y. Blais, 2001.

1852, Nelson Wolfred époque, ed. En trois mois de cette date nous promettons payer à l'ordre de Joseph Benoit, écuyer, en la Banque du peuple à Montréal, cent soixante-et-dix-sept livres, courant, pour valeur reçue. [Québec?: s.n., 1986.

Toussaint, Hérold. Communication et état de droit: Selon Jürgen Habermas : patriotisme constitutionnel et reconnaissance de l'autre en Haïti. Port-au-Prince, Haïti: Impr. H. Deschamps, 2004.

Kessedjian, Catherine. La reconnaissance et l'exécution des jugements dans le droit interétatique et international des Etats-Unis d'Amérique. [Paris?]: C. Kessedjian, 1986.

Great Britain. Privy Council. Judicial Committee., ed. Argument before the Judicial Committee of the Privy Council of the special case as to the validity of the award of the 3rd September, 1870: Respecting the division and adjustment of the debts, credits, liabilities, properties and assets of the province of Canada, under the 142nd section of the British North America Act, 1867. [Ottawa ?: s.n.], 1986.

La protection des minorités et des peuples autochtones au Cameroun: Entre reconnaissance interne contrastée et consécration universelle réaffirmée. Paris: Dianoïa, 2009.

Chaigne, Christine. La reconnaissance des gouvernements chinois par la France: Contribution à l'étude du principe d'effectivité en droit international public. [France]: Presses Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseilles, 1996.

L' exercice de la profession comptable dans la CEE. Paris: Éditions comptables Malesherbes, 1994.

Barreau de Bruxelles. Institut des droits de l'homme. Le droit au logement: Vers la reconnaissance d'un droit fundamental de l'être humain : actes du colloque du 19 octobre 2007 organisée par l'Institut des droits de l'homme du barreau de Bruxelles. [Bruxelles, Belgium]: Nemsis, 2009.

Canada, Law Commission of y Commission de réforme du droit du Canada., eds. Recognizing and supporting close personal relationships between adults : discussion paper =: La reconnaissance et le soutien des rapports de nature personnelle entre adultes : document de discussion. Ottawa, Ont: Law Commission of Canada = Commission du droit du Canada, 2000.

La reconnaissance d'un état ou d'un gouvernement en droit international face au principe de l'effectivité du pouvoir: L'expérience des pays africains des années 1990. [Kinshasa]: Université protestante au Congo, Faculté de droit, 1998.

Lahey, Kathleen Ann. The impact of relationship recognition on lesbian women in Canada : still separate and only somewhat "equivalent" =: L'effet de la reconnaissance des unions sur les lesbiennes au Canada : encore distinctes et presque "équivalentes". Ottawa, Ont: Status of Women Canada = Condition féminine Canada, 2001.

Cross-border enforcement of claims in the EU: History, present time and future. Alphen aan den Rijn, The Netherlands: Wolters Kluwer Law & Business, 2009.

Cross-border enforcement of claims in the EU: History, present time and future. Alphen aan den Rijn, The Netherlands: Kluwer Law Inernational, 2014.

Usury and public debt in early Renaissance Florence: Lorenzo Ridolfi on the Monte Comune. Toronto: Pontifical Institute of Mediaeval Studies, 2003.

John, Williams. Legitimacy in international relations and the rise and fall of Yugoslavia. Houndmills, Basingstoke, Hampshire: Macmillan Press, 1998.

Governmental illegitimacy in international law. Oxford: Oxford University Press, 1999.

Mann, Michelle M. Indian registration: Unrecognized and unstated paternity = Inscription des Indiennes et des Indiens : la question de la paternité non reconnue ou non déclarée. [Ottawa]: Status of Women Canada = Condition féminine Canada, 2005.

juridika, édition. Droit Patrimonial de la Famille: « le Sort des Dettes ». Independently Published, 2022.

F, CROUZATIER-DURAND. GREVE ET DROIT PUBLIC 70 ANS DE RECONNAISSANCE. IFR, 2017.

Droit International Public: La Reconnaissance d'État et de Gouvernement / les Immunités en Droit International Public. Independently Published, 2022.

Geslin, Albane y Emmanuelle Tourme Jouannet, eds. Le droit international de la reconnaissance, un instrument de décolonisation et de refondation du droit international ? DICE Éditions, 2019. http://dx.doi.org/10.4000/books.dice.8394.

Neyrat, Frédéric. La validation des acquis de l'expérience la reconnaissance d'un nouveau droit. CROQUANT, 2007.

L' institution du droit pénitentiaire: Enjeux de la reconnaissance de droits aux détenus. Bruylant: L.G.D.J., 2002.

Lippel, Katherine. La reconnaissance des troubles musculo-squelettiques en tant que lésions professionnelles en droit québécois. 2014.

Chapter 19 Engagement without Recognition. Taylor & Francis, 2019.

Cross-Border Enforcement of Claims in the Eu. Wolters Kluwer Legal & Regulatory U.S., 2014.

Brownell, Josiah. Struggles for Self-Determination: The Denial of Reactionary Statehood in Africa. University of Cambridge ESOL Examinations, 2022.

Brownell, Josiah. Struggles for Self-Determination. Cambridge University Press, 2021.

Governmental Illegitimacy in International Law. Oxford University Press, USA, 2000.

Roth, Brad R. Governmental Illegitimacy in International Law. Oxford University Press, USA, 1999.