Libros sobre el tema "Protection européenne du contribuable"

européennes, Commission des Communautés. La Communauté en 1992: Quelques explications à l'intention du contribuable européen. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1987.

européenne, Confédération fiscale. La protection du contribuable: Confédération fiscale européenne, 1959-1989 = Taxpayer protection. Amsterdam: International Bureau of Fiscal Documentation, 1989.

L'Union européenne et la protection civile. Rennes: Éditions Apogée, 2008.

européennes, Commission des Communautés. La Communauté européenne et l'environnement. 3^a ed. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1987.

européenne, Commission. Protection consulaire des citoyens de l'Union européenne. Bruxelles: Commission européenne, 1997.

Commission européenne. Direction générale information, communication, culture, audiovisuel. L' Union européenne et l'environnement. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1997.

La défense du consommateur dans l'Union européenne. Paris: Documentation française, 2001.

européennes, Commission des Communautés. La politique de l'environnement dans la Communauté européenne. 4^a ed. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1990.

Dan Christian Top Marc Richevaux. La PROTECTION DES DROITS DES TRAVAILLEURS DANS L'UNION EUROPÉENNE. Paris: Editions L'Harmattan, 2008.

Commission européenne. Direction générale information, communication, culture, audiovisuel. Comment l'Union européenne protège-t-elle notre environnement? Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1996.

CONTRÔLE FISCAL ET PROTECTION DU CONTRIBUABLE DANS UN CONTEXTE D'AJUSTEMENT STRUCTUREL - Le cas du Cameroun. Paris: Editions L'Harmattan, 2008.

Maryvonne, Bodiguel, ed. Produire et préserver l'environnement: Quelles réglementations pour l'agriculture européenne? Paris: L'Harmattan, 1990.

Flamand-Lévy, Bénédicte. Les compétences culturelles de la communauté européenne. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004.

La protection des indications géographiques: France, Union européenne, États-Unis. Paris: Litec, 2010.

Notarstefano, Cosimo. Protection juridique des touristes et intégration européenne: Bilan et perspectives. Bari: Cacucci, 1997.

Commission européenne. Direction générale de la presse et de la communication. Opter pour un avenir plus vert: L'Union européenne et l'environnement. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 2002.

Hildebrandt, Eckart. Relations professionnelles et environnement dans la Communauté européenne. Dublin: Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail, 1992.

Pelissier, Catherine. La protection des droits économiques et sociaux fondamentaux dans la Communauté européenne. Lille: Atelier national de reproduction des thèses, 2004.

Europe, Council of, ed. European Convention for the Protection of the Audiovisual Heritage =: Convention européenne relative à la protection du patrimoine audiovisuel. Strasbourg: Council of Europe, 2002.

Charrier, Jean-Loup. Code de la convention européenne des droits de l'homme. 3^a ed. Paris: Litec, 2005.

Lamort, Sarah. Europe, terre d'asile?: Défis de la protection des réfugiés au sein de l'Union européenne. Paris: PUF, 2016.

Vasseur-Lambry, Fanny. La famille et la Convention européenne des droits de l'homme. Paris: Harmattan, 2000.

Pétrou, Christoforos A. Le régime de la protection de l'environnement dans le cadre de la Communauté européenne. Athène: Sakkoulas, 2000.

author, Schillings Christian, ed. Les importations parallèles dans l'Union européenne: La recherche d'un équilibre entre liberté et protection. Limal: Anthemis, 2012.

author, Chartier Aude y Reguer-Petit Léa, eds. Les droits protégés par la Convention européenne des droits de l'homme. Issy-les-Moulineaux: Gualino lextenso éditions, 2014.

L'Union européenne et la protection des migrants et des réfugiés: [colloque Nice 17-18 juin 2010]. Paris: Éditions A. Pedone, 2010.

Ryssdal, Rolv. Menschenrechtsschutz in Europa: Europäischer Menschenrechtsschutz im Jahre 2000 = Protection des droits de l'homme en europe : La protection européenne des droits de l'homme en l'an 2000 = The protection of human rights protection in Europe : European human rights protection in the year 2000. [Strasbourg: Council of Europe, 1992.

Gilliand, Pierre. La protection sociale en Suisse: Recettes et dépenses 1948-1997 : comparaisons avec les pays d l'Union européenne. Lausanne: Réalitś sociales, 1997.

Nicholas, Deakin. Services publics de protection sociale et exclusion sociale: Développement d'initiatives en faveur du consommateur dans l'Union européenne. Dublin: Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail, 1996.

Europe, Council of, ed. Protocol to the European Convention for the Protection of the Audiovisual Heritage, on the Protection of Television Productions =: Protocole à la Convention européenne relative à la protection du patrimoine audiovisuel, sur la protection des productions télévisuelles. Strasbourg: Council of Europe, 2002.

Lombaert, Bruno. La Convention européenne des droits de l'homme dans le contentieux de la fonction publique belge. Bruxelles: Bruylant, 2001.

European Court of Human Rights. La protection du droit de propriété par la Cour européenne des droits de l'homme: Paris, 26 mai 2004. Bruxelles: Bruylant, 2005.

Gómez, Ana Heredero. La sécurité sociale comme droit de l'homme: La protection offerte par la Convention européenne des Droits de l'Homme. Strasbourg: Éditions du Conseil de l'Europe, 2007.

Fornage, Anne-Christine. La mise en oeuvre des droits du consommateur contractant: Étude de droit suisse avec des incursions en droit de l'Union européenne, en droit anglais, français et allemand. Bern: Stämpfli, 2011.

La liberté d'expression en Turquie à l'épreuve de la Convention européenne des droits de l'homme. Paris: Harmattan, 2010.

Barbato, Jean-Christophe. La diversité culturelle en droit communautaire: Contribution à l'analyse de la spécificité de la construction européenne. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2008.

Salvage, Ann V. Qui prendra soin d'eux?: Perspectives d'avenir de l'aide familiale aux personnes âgées dans l'Union européenne. Dublin: Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail, 1996.

Groupe d'information et de soutien des travailleurs immigrés (Paris). La protection sociale des étrangers par les textes internationaux: Conventions multilatérales, Nations Unies, OIT, Conseil de l'Europe et Union européenne : conventions bilatérales. 2^a ed. Paris: GISTI, 2008.

1945-, Cohn-Bendit Daniel, ed. Le contrat écologique pour l'Europe. Paris: Les Petits matins, 2009.

Ryssdal, Rolv. Celebration du 40e anniversaire de la Convention européenne des droits de l'homme =: Ceremony for the 40th anniversary of the European Convention on Human Rights. Strasbourg: Council of Europe, 1990.

Université libre de Bruxelles. Centre de droit public., ed. Entre ombres et lumières: Cinquante ans d'application de la Convention européenne des droits de l'homme en Belgique : colloque organisé le 20 et 21 octobre 2005. Bruxelles: Bruylant, 2008.

Levinet, Michel, writer of preface, ed. La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Bruxelles: Bruylant, 2011.

Muzny, Petr. La technique de proportionnalité et le juge de la convention européenne des droits de l'homme: Essai sur un instrument nécessaire dans une société démocratique. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2005.

Schutter, Olivier de, Jean-Yves Carlier y Silvio Marcus Helmons. La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne: Son apport à la protection des droits de l'homme en Europe : hommage à Silvio Marcus Helmons. Bruxelles: Bruylant, 2002.

Sudre, Frédéric. Le droit au respect de la vie privée au sens de la Convention européenne des droits de l'homme: Actes du colloque des 26 et 27 novembre 2004. Bruxelles: Nemesis, 2005.

Pétermann, Nathanaël. Les obligations positives de l'État dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme: Théorie générale, incidences législatives et mise en oeuvre en droit suisse. Bern: Stämpfli Éditions, 2014.

Marcellesi, Pierre. L'organisation de la justice française au regard de l'article 6 [alinéa] 1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Lille: ANRT, Atelier national de reproduction des thèses, 2004.

Eurostat: ES. [Luxembourg]: Statistical Office of the European Communities, 1999.

Leigh-Doyle, Sue. L' exclusion sociale: Un défi important pour les services publics de protection sociale : rapport de la Conférence européenne Saint-Jacques-de-Compostelle, 18-20 octobre 1995. Dublin: Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail, 1996.

Université de Montpellier I. Institut de droit européen des droits de l'homme, ed. Le droit au respect de la vie au sens de la Convention européenne des droits de l'homme: Actes du colloque des 6 et 7 novembre 2009. Bruxelles: Nemesis, 2010.