Libros sobre el tema "Politique publique – Droit – France"

Giugni, Marco. La citoyenneté en débat: Mobilisations politiques en France et en Suisse. Paris: L'Harmattan, 2006.

Giugni, Marco. La citoyenneté en débat: Mobilisations politiques en France et en Suisse. Paris: L'Harmattan, 2006.

Kervasdoué, Jean de y Rémi Pellet. Carnet de santé de la France 2006: Économie, droit et politiques de santé. Paris: Mutualité française / Dunod, 2006.

Traduction, Jaouën Françoise, ed. Les frontières de la République: Immigration et limites de l'universalisme en France (1918-1940). Marseille: Agone, 2010.

Kramer, Steven Philip. Does France still count?: The French role in the new Europe. Westport: Praeger, 1994.

Kramer, Steven Philip. Does France still count?: The French role in the New Europe. Westport, Conn: Praeger, 1994.

Mesnard, André Hubert. Droit et politique de la culture. Paris: Presses universitaires de France, 1990.

Mathieu, Isabelle. Analyse d'une politique publique inachevée: La décentralisation de Radio France. Talence: Centre d'étude et de recherche sur la vie locale, 1993.

Chantebout, Bernard. Droit constitutionnel et science politique. Paris: A. Colin, 2000.

Chantebout, Bernard. Droit constitutionnel et science politique. Paris: Colin, 1995.

Chantebout, Bernard. Droit constitutionnel et science politique. Paris: Armand Colin, 1994.

La politique de santé en France. Paris: Presses universitaires de France, 1993.

Bonnici, Bernard. La politique de santé en France. 2^a ed. Paris: Presses Universitaires de France, 1997.

Brault, Dominique. Politique et pratique du droit de la concurrence en France. Paris: L.G.D.J., 2004.

France. Haut comité de la santé publique. Pour une politique nutritionnelle de santé publique en France: Enjeux et propositions. Rennes: Ecole nationale de la santé publique, 2000.

Cassan, Maryse. L' Europe communautaire de la santé. Paris: Centre d'études et de recherches internationales et communautaires, Université D'Aix-Marseille III, 1989.

Fourmont, Alexis. L'opposition parlementaire en droit constitutionnel: Étude comparée : France-Allemagne. Issy-les-Moulineaux [France]: LGDJ, 2019.

Cadoux, Charles. Droit constitutionnel et institutions politiques. 3^a ed. Paris: Editions Cujas, 1988.

Trémeur, Muriel. La politique publique du contrôle fiscal: Analyse rétrospective sur les deux dernières décennies. Paris: Economica, 1993.

Cohen-Tanugi, Laurent. Le droit sans l'État: Sur la démocratie en France et en Amérique. Paris: Presses universitaires de France, 1992.

Cohen-Tanugi, Laurent. Le droit sans l'État: Sur la démocratie en France et en Amérique. 2^a ed. Paris: Presses universitaires de France, 1985.

officielles, Canada Bureau du Commissaire aux langues. La mise en oeuvre de la partie VII de la Loi sur les langues officielles de 1988: Rapport du Commissaire aux langues officielles sur la mise en oeuvre par le gouvernement fédéral de la partie VII de la Loi sur les langues officielles. Ottawa, Ont: Commissaire aux langues officielles, 1996.

France. Conseil national de l'évaluation, ed. L'évaluation, au service de l'avenir: [rapport annuel : 1999]. Paris, Fr: La Documentation française, 2000.

Jacquemet-Gauché, Anne. La responsabilité de la puissance publique en France et en Allemagne: Étude de droit comparé. Paris: L.G.D.J. Lextenso éditions, 2013.

Knoepfel, Peter. Analyse et pilotage des politiques publiques: France, Suisse, Canada. Québec: Presses de l'Université du Québec, 2015.

Centre, d'études et de recherches sur la théorie de l'État Colloque (1992 Université de Montpellier 1. France). La régulation entre droit et politique: Colloque du Centre d'études et de recherches sur la théorie de l'État, 1 et 2 octobre 1992, Université de Montpellier I. Paris: L'Harmattan, 1995.

Ardant, Philippe. Institutions politiques & droit constitutionnel. 6^a ed. Paris: Librairie générale de droit etde jurisprudence, 1994.

Ardant, Philippe. Institutions politiques & droit constitutionnel. 3^a ed. Paris: Libr. générale de droit et de jurisprudence, 1991.

Ardant, Philippe. Institutions politiques & droit constitutionnel. Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1989.

Ardant, Philippe. Institutions politiques & droit constitutionnel. Paris: L.G.D.J., 2004.

Encaoua, David. Politiques de la concurrence. Paris: La Documentation franc ʹaise, 2006.

Bret, Patrice. L' État, l'armée, la science: L'invention de la recherche publique en France (1763-1830). Rennes: Presses Universitaires de Rennes, 2002.

Badinter, Robert. Le travail et la loi. Clamacy: Fayard, 2015.

Alter, Susan. Services de câblodistribution spécialisés: La protestation des consommateurs au début de l'année 1995. Ottawa, Ont: Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1995.

Politique, science et action publique: La référence à Pierre Mendès France et les débats actuels. Saint-Martin-d'Hères: Presses Universitaires de Grenoble, 2010.

Törenli, Maral. Le principe de non discrimination dans l'Union européenne. [Istanbul]: Université Galatasaray, 2003.

Damien, Robert. La grâce de l'auteur: Essai sur la représentation d'une institution politique : l'exemple de la bibliothèque publique. La Versanne: Encre marine, 2001.

Le système politique de l'Union européenne: Des communautés économiques à l'union politique. 7^a ed. Paris: Montchrestien, 2009.

Mintzes, Barbara. Publicité directe aux consommateurs des médicaments d'ordonnance au Canada: Quelles en sont les conséquences sur la santé publique? Toronto: Conseil canadien de la santé, 2006.

Elshoud, Stéphane. La politique de santé publique en France dans la periode de l'entre-deux-guerres (1920-1940). Paris: Universite Pantheon-Assas, 1997.

comptes, France Cour des. Les relations de l'administration fiscale avec les particuliers et les entreprises: Évaluation d'une politique publique : rapport public thématique. Paris: La Documentation française, 2012.

Noblet, Pascal. Dysfonction publique: L'État social vu de l'intérieur. Paris: Lemieux éditeur, 2016.

Quermonne, Jean-Louis. Le Système politique européen: Des communautés économiques à l'union politique. Paris: Montchrestien, 1993.

Emeri, Claude. La constitution en France: De 1789 à nos jours : études de droit politique et constitutionnel. Paris: Armand Colin, 1997.

France. Haut comité de la santé publique. La santé des Français: 3e bilan. Paris: La Découverte, 2002.

France. Secrétariat Général. Direction de la Documentation Française. Institutions et vie politique. Paris: Documentation française, 1991.

Dominique, Veillon y Flonneau Jean-Marie, eds. Le temps des restrictions en France, 1939-1949. Paris: Institut d'histoire du temps présent, 1996.

Mitterrand, François. De l'Allemagne, de la France. Paris: Editions O. Jacob, 1996.

France. Comité interministériel de contrôle de l'immigration. Les orientations de la politique de l'immigration et de l'intégration: Rapport au Parlement : septième rapport établi en application de l'article L.111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, mars 2011. Paris: La Documentation Française, 2011.

Une France debout: Individus et villes, les vrais moteurs du changement. Paris: Autrement, 2008.