Libros sobre el tema "Loi de police, jurisprudence"

Carron, Benoît. La loi fédérale sur le contrat d'assurance: Exposé systématique de jurisprudence. Fribourg, Suisse: Editions universitaires Fribourg Suisse, 1997.

Svogun, Thomas Vincent. The Jurisprudence of Police. New York: Palgrave Macmillan US, 2013. http://dx.doi.org/10.1057/9781137342638.

Wintgens, Luc. Les temps modernes: Droit, loi et légisprudence. Gent: Larcier, 2011.

Bourdoux, Gil L. La loi sur la fonction de police. Bruxelles: Maison Larcier, 1993.

Canada. Loi sur l'immigration du Canada. 1991-. Toronto, Ont: Carswell, 1991.

nationale, Senegal Assemblée. Loi relative au statut du personnel de la police nationale. Dakar]: République du Sénégal, Assemblée nationale, 2009.

1956-, Tamaro Normand, ed. Loi sur le droit d'auteur: Texte annoté. 5^a ed. Scarborough, Ont: Carswell, 2000.

Canada. Loi sur le droit d'auteur: Texte annoté. 3^a ed. Scarborough, Ont: Carswell, 1995.

Brocca, Antoine. Le recouvrement de l'impayé: La pratique, la loi et la jurisprudence. 2^a ed. Paris: Dunod, 1988.

Brocca, Antoine. Le recouvrement de l'impayé: La pratique, la loi et la jurisprudence. [Paris]: Dunod, 1985.

Rajsfus, Maurice. La police hors la loi: Des milliers de bavures sans ordonnances depuis 1968. Paris: Cherche Midi, 1996.

Bourdoux, Gil L. La réforme des services de police: Commentaire de la Loi du 7 décembre 1998. Bruxelles: Larcier, 2001.

Patrie, Béatrice. La mort hors la loi d'Erick Schmitt. [Paris]: Austral, 1994.

Zacchia, Paolo. Questions médico-légales: Des fautes médicales sanctionnées par la loi. Aix-en-Provence: Presses universtaires d'Aix-Marseille, 2006.

Tom, White, ed. Police surgeon: Lethal error. Leicester: Troubador, 2008.

Derriks, Elisabeth. Droit des étrangers: Loi du 15 décembre 1980 : chronique de jurisprudence, 1994-2000. Bruxelles: Larcier, 2002.

author, Della Faille Patrick y Belgium, eds. La Loi sur la continuité des entreprises: Recueil de législation, doctrine et jurisprudence. Louvain-La Neuve: Anthemis, 2013.

Ashkinazi, Gabriel J. The forensic dentist criminologist's crucial role in police investigations, malpractice litigations and mass disasters. Chicago: GJA Publications, 1989.

Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles: Législation, jurisprudence et doctrine. 8^a ed. Montréal: W&L, Wilson & Lafleur, 2014.

Bouvier, Philippe. Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles: Législation, jurisprudence et doctrine. 5^a ed. Montréal, Qué: Wilson & Lafleur, 2005.

Université de Dijon. Faculté de droit et de science politique, ed. Les lois de police dans la jurisprudence étatique et arbitrale: Etude comparée franco-égyptienne. Lille: ANRT, Atelier national de reproduction des thèses, 2004.

Olivecrona, Karl. De la loi et de l'État: Une contribution de l'école scandinave à théorie réaliste du droit. Paris: Dalloz, 2011.

Canada. Parliament. House of Commons. Legislative Committee on Bill C-65. Minutes of proceedings and evidence of the Legislative Committee on Bill C-65, an Act to Amend the Royal Canadian Mounted Police Act and Other Acts in Consequence thereof =: Proccès-verbaux et témoignages du Comité législatif sur le Projet de loi C-65, Loi modifiant la Loi sur la Gendarmerie royale du Canada et d'autres lois en conséquence. Ottawa, Ont: Queen's Printer, 1985.

Granosik, Lukasz. Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé: Édition annotée : législation, jurisprudence. Cowansville: Éditions Yvon Blais, 2008.

The jurisprudence of police: Toward a general unified theory of law. New York: Palgrave Macmillan, 2013.

Canada. Parliament. House of Commons. Sub-Committee on Bill C-58, an Act to Amend the Public Service Staff Relations Act and the Royal Canadian Mounted Police Act. Minutes of proceedings and evidence of the Sub-Committee on Bill C-58, an Act to Amend the Public Service Staff Relations Act and the Royal Canadian Mounted Police Act of the Standing Committee on Government Operations =: Procès-verbaux et témoignages du Sous-comité sur le projet de loi C-58, Loi modifiant la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique et la Loi sur la Gendarmerie royale du Canada du Comité permanent des opérations gouvernementales. [Ottawa]: Published under authority of the Speaker of the House of Commons by the Queen's Printer for Canada = Publ. en conformité de l'autorité du Président de la Chambre des communes par l'Imprimeur de la reine pour le Canada, 1995.

Lienard, Laurent-Franck. Force à la loi: Analyse juridique et judiciaire du port et de l'usage des armes par les forces de l'ordre. Chaumont-Crépin: Crépin-Leblond, 2009.

Soldat de la loi: Algérie avant, pendant, après. Paris: Editions La Musse, 1989.

Sheely, Robert. Police lab: Using science to solve crimes. New York: Silver Moon Press, 1993.

Denis, Bradet y Québec, eds. Droit de la santé et de la sécurité du travail: La loi et la jurisprudence commentées. 2^a ed. Cowansville, Qué: Éditions Y. Blais, 1992.

Bohnet, François. Jurisprudence fédérale et neuchâteloise en matière d'assistance judiciaire: Loi neuchâteloise sur l'assistance judiciaire et administrative annotée. 3^a ed. Neuchâtel]: Juristes progressistes neuchâtelois, 1997.

Vanlaer, Emile. La loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail, secteur privé: Commentaires, applications, jurisprudence. Bruxelles: Bruylant, 1985.

Birrell, John H. W. Twenty years as a police surgeon. Ringwood, Vic: Brolga Pub., 2004.

Forensic pathology for police, death investigators, attorneys, and forensic scientists. New York: Humana Press, 2010.

Wurzburger, Alain. La jurisprudence récente du Tribunal fédéral en matière de police des étrangers. Berne: Stämpfli, 1997.

Davies, Rhys. Mental health and the police. [London]: MIND Publications, 1995.

Davies, Rhys. Mental health and the police. London: Mind, 1995.

Stoning the keepers at the gate: Society's relationship with law enforcement. New York: Lantern Books, 2002.

McAlary, Mike. Copland: Nul n'est au-dessus de la loi. Bruxelles: Claude Lefrancq Éditeur, 1997.

service), SpringerLink (Online, ed. The Police Composite Sketch. Totowa, NJ: Springer Science+Business Media, LLC, 2010.

Gillman, Howard. The Constitution besieged: The rise and demise of Lochner era police powers jurisprudence. Durham: Duke University Press, 1993.

Jadaud, Bernard. Le redressement et la liquidation judiciaires des entreprises: Tableaux synoptiques et commentaires de la loi du 25 janvier 1985 et de ses décrets d'application, jurisprudence, projet de loi--. 2^a ed. Paris: Montchrestien, 1987.

Naffine, Ngaire. Law and the sexes: Explorations in feminist jurisprudence. Sydney: Allen & Unwin, 1990.

Mourir dans la̕mour: Non à une loi sur le̕uthanasie. Paris: JC Lattès, 1999.

Sawaya, Jean-Pierre. Au nom de la loi, je vous arrête: Les Amérindiens du Québec et la Dominion Police, 1880-1920. Québec (Québec): Septentrion, 2012.

The police and social conflict. 2^a ed. London: Glass House Press, 2005.

Seeger, Cornelia. Nullité de mariage, divorce et séparation de corps à Genève au temps de Calvin: Fondements doctrinaux, loi et jurisprudence. Lausanne: Société d'histoire de la Suisse romande, 1989.

Robine, Eric. La clause de réserve de propriété depuis la loi du 12 mai 1980: Bilan de dix années de jurisprudence. Paris: Litec, 1990.

Seeger, Cornelia. Nullité de mariage, divorce et séparation de corps à Genève, au temps de Calvin: Fondements doctrinaux, loi et jurisprudence. Lausanne: Méta-Editions, 1989.

Delcroix, Eric. La police de la pensée contre le révisionisme: Du jugement de Nuremberg à la loi Fabius-Gayssot. [Paris]: E. Delcroix, 1994.