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1
Subrahmanyam, Sanjay. "Histoire connectée des sociétés de cour". La lettre du Collège de France, n.º 41 (1 de noviembre de 2016): 18–19. http://dx.doi.org/10.4000/lettre-cdf.3255.
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2
Dodier, Nicolas y Agnès Camus. "L'Admission des Malades. Histoire et Pragmatique de l'accueil à l'hôpital". Annales. Histoire, Sciences Sociales 52, n.º 4 (agosto de 1997): 733–63. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1997.279597.
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Si l'hôpital est un bon exemple pour saisir, dans leurs rapports complexes, les différentes strates par lesquelles se sont constitués, dans les sociétés contemporaines, les dispositifs les plus institués de la prise en charge du malheur, c'est notamment parce qu'il renvoie, simultanément, à deux caractéristiques importantes de ces sociétés, quoique rarement pensées ensemble. Il s'agit tout d'abord de sociétés biomédicalisées : on y délègue à la médecine le soin d'identifier une part importante des malheurs, de les hiérarchiser, et de les apaiser ; et l'on délègue de surcroît à la recherche biomédicale, lorsque la médecine n'a pas de réponse satisfaisante à proposer, le soin de trouver à terme les remèdes adéquats. En deuxième lieu il s'agit de sociétés dans lesquelles la question sociale a acquis, littéralement, droit de cité, et d'une manière telle qu'elle se pose, sous des formes historiques variées, comme un problème récurrent, au coeur même de la société, l'accessibilité aux soins pour les personnes malades en constituant, depuis longtemps, un aspect important.
3
Algazi, Gadi y Rina Drory. "L'amour à la cour des Abbassides. Un code de competence sociale". Annales. Histoire, Sciences Sociales 55, n.º 6 (diciembre de 2000): 1255–82. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.2000.279915.
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RésuméÀ la cour des Abbassides, « amour » devint le nom d'un jeu social. Cet article cherche à reconstruire les donnes particulières de ce modèle culturel, en termes de statut, de structures et de fonctions à l'intérieur de la société de cour. Il est vraisemblable que l'amour chez les Abbassides s'éloignait nettement des traditions héritées. C'était l'élément moteur pour acquérir l'adab, le raffinement culturel. Dans le « vocabulaire des motifs » abbasside, être amoureux donnait aux courtisans un motif acceptable pour acquérir l'adab. Cependant, une culture raffinée était aussi un ajout politique. En comparant cet amour avec les modèles du nord de l'Europe, présentes dans le Roman de la Rose au XIIIe siècle, l'article suggère que, dans les deux cas, l'émergence d'un code de l'amour courtois était liée à des structures de pouvoir spécifiques. Par le respect d'un code commun, l'adab donnait aux élites une cohésion sociale. Dans le cas des Abbassides, on a pu dire que l'affinité culturelle remplaçait la parenté, par sa capacité à lier entre eux les membres de l'élite. Par ailleurs, le jeu de l'amour exigeait de suspendre les hiérarchies de pouvoir entre les participants. Ce qui impliquait d'accorder aux femmes — dans le cas des Abbassides, des femmes esclaves — une possibilité d'action reconnue. En conclusion, l'article suggère que l'enjeu dépassait la codification d'une compétence culturelle. En participant au jeu de l'amour contrôlé et formalisé, les courtisans pouvaient acquérir d'autres éléments de la culture de cour, moins visibles mais non moins importants : les stratégies appropriées pour agir efficacement à la cour. L'amour servait ainsi à cultiver une compétence sociale spécifique.
4
Coquery, Natacha. "Hôtel, luxe et société de cour : le marché aristocratique parisien au XVIIIe siècle". Histoire & Mesure 10, n.º 3 (1995): 339–69. http://dx.doi.org/10.3406/hism.1995.1560.
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5
Ceretta, Manuela. "L’Irlande de Beaumont : entre historie et politique françaises". Tocqueville Review 31, n.º 1 (enero de 2010): 139–57. http://dx.doi.org/10.3138/ttr.31.1.139.
Texto completoResumen
« Mais il n’entrait point dans le plan de ce grand écrivain [Augustin Thierry] d’exposer l’état social et politique de l’Irlande, tel qu’il existe aujourd’hui»: c’est par ces mots que Gustave de Beaumont, se plaignant de l’insuffisance de sources françaises dans lesquelles il avait pu puiser pour rédiger son ouvrage, révélait ce qu’avait été son véritable objectif, ce qu’il avait voulu réaliser en écrivant le volume paru en juin 1839. Les deux tomes sur l’Irlande concernaient donc, aux dires de son auteur, le présent. L’ouvrage de Beaumont n’était pas une histoire de l’île de Saint Patrick : en effet, la longue introduction historique, qui occupe plus de deux cents pages et qui rencontrera la faveur unanime de la critique, est préparatoire et accessoire aux quatre autres parties de l’ouvrage, dont le coeur est la société irlandaise. Dans un tableau articulé, qui décrit les ombres et les lumières de la condition du pays — partant du fait le plus éclatant, c’est-à-dire sa misère — Beaumont menait une sorte d’enquête afin de comprendre la maladie qui affligeait la société irlandaise.
6
Nootens, Thierry. "Le contentieux de la Cour supérieure, 1880-1890 : droit, marché et société durant la transition au capitalisme industriel". Numéro régulier 69, n.º 1-2 (19 de enero de 2016): 165–88. http://dx.doi.org/10.7202/1034593ar.
Texto completoResumen
Dans un article précédent, nous avons analysé la condition socioprofessionnelle des demandeurs et défendeurs impliqués dans les litiges entendus par la Cour supérieure dans le district de Trois-Rivières, durant la décennie 18801. Il s’agit maintenant d’examiner plus précisément l’éventail de ces affaires. Les conflits mettant en scène deux groupes spécifiques, soit les cultivateurs et les industriels, sont aussi mis en relief. Ce faisant, nous serons en mesure d’établir si le monde de la terre et l’entrepreneuriat capitaliste présentent un rapport au droit très spécifique à l’époque considérée. La question des interactions entre droit positif et expérience ordinaire du droit est abordée en conclusion générale.
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Livernois, Jonathan. "1974. La dernière année de Maintenant". Globe 14, n.º 2 (10 de abril de 2012): 85–103. http://dx.doi.org/10.7202/1008783ar.
Texto completoResumen
Moins connue que Cité libre ou Parti pris, la revue Maintenant, qui paraît de 1962 à 1974, fut pourtant un lieu important de réflexions sur la culture et la société québécoises. En nous attachant aux douze numéros de la dernière année d’existence du périodique, nous identifions quelques éléments qui permettent de structurer une histoire intellectuelle des années 1970 au Québec, laquelle reste à écrire. Devant une « crise de la culture » québécoise, évoquée partout dans la revue, plusieurs collaborateurs, tels que Pierre Vadeboncoeur et Fernand Dumont, révèlent semblent révéler une sorte de bégaiement de l’histoire, comme si la culture s’était à la fois coupée du passé, pourtant riche, du présent, avec lequel elle n’est pas tout à fait en phase, et de l’avenir, plus incertain que jamais. Le passage à une histoire normale, qui permet de « démêler la mort de l’avenir » (Gaston Miron) au coeur même de la tradition, est difficile, mais constitue la seule chance pour assurer la pérennité de cette culture.
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Cohen, Elizabeth S. y Thomas V. Cohen. "Camilla the go-between: the politics of gender in a Roman household (1559)". Continuity and Change 4, n.º 1 (mayo de 1989): 53–77. http://dx.doi.org/10.1017/s0268416000003593.
Texto completoResumen
A partir des témoignages devant un magistrat de la cour papale, instruisant un cas de proxénétisme, nous pouvons dénouer les fils d'une intrigue amoureuse et domestique. Cette affaire oppose un mari brutal et jaloux à la frêle coalition d'une épouse adultère et de sa servante qui connive avec elle. Une lecture serreé des textes – les évènements domestiques et les termes employés pour les décrire – permet de reconstituer les stratégies des trois antagonistes. De l'interaction des intérêts personnels et des responsabilités de chacun d'eux, de l'éthique sociale et des structures légates naît une tactique de ce ménage, qui, à une moindre échelle, copie les moeurs politiques de la société en général.
9
Lauwers, Michel. "L’Église dans l’Occident médiéval : histoire religieuse ou histoire de la société ? Quelques jalons pour un panorama de la recherche en France et en Italie au XXe siècle". Mélanges de l École française de Rome Moyen Âge 121, n.º 2 (2009): 267–90. http://dx.doi.org/10.3406/mefr.2009.9519.
Texto completoResumen
L’article présente, dans une perspective comparatiste et en s’intéressant aux échanges entre les traditions historiographiques, les grandes étapes et les éléments saillants de l’histoire de l’Église et des faits «religieux» au sein de l’Occident médiéval, selon les productions françaises et italiennes, des premières décennies du 20e siècle à nos jours. Trois moments sont distingués : 1) dans la première moitié du 20e siècle, les paysages historiographiques s’avèrent contrastés : alors qu’en France, dans un contexte de séparation de l’Église et de l’État, les études consacrées à l’Église médiévale et à la psychologie religieuse demeuraient éloignées des recherches sur la «société féodale» , la vie religieuse se trouvait en Italie au coeur des travaux consacrés au monde médiéval ; 2) dans les décennies qui ont suivi la seconde guerre mondiale, et particulièrement à partir du début des années 1970, une «histoire religieuse» marquée par le concile de Vatican II, plus attentive aux pratiques des fidèles qu’à l’histoire du dogme ou de l’institution, devint dominante dans la recherche universitaire, tant en France qu’en Italie, sans effacer toutefois certaines traditions nationales, ni entraver d’autres approches ; 3) si l’on ne dispose pas du recul nécessaire pour apprécier correctement la période la plus récente, il faut relever que depuis le début des années 1990, plusieurs courants au sein de la recherche française, ouverte à un certain nombre d’acquis des travaux italiens (perspective ecclésiologique, attention portée à la «fabrique documentaire»), s’intéressent à la fonction sociale de l’Église médiévale et à la place du «religieux » au sein des structures sociales. consacrées à l’Église médiévale et à la psychologie religieuse demeuraient éloignées des recherches sur la «société féodale » , la vie religieuse se trouvait en Italie au coeur des travaux consacrés au monde médiéval ; 2) dans les décennies qui ont suivi la seconde guerre mondiale, et particulièrement à partir du début des années 1970, une «histoire religieuse » marquée par le concile de Vatican II, plus attentive aux pratiques des fidèles qu’à l’histoire du dogme ou de l’institution, devint dominante dans la recherche universitaire, tant en France qu’en Italie, sans effacer toutefois certaines traditions nationales, ni entraver d’autres approches ; 3) si l’on ne dispose pas du recul nécessaire pour apprécier correctement la période la plus récente, il faut relever que depuis le début des années 1990, plusieurs courants au sein de la recherche française, ouverte à un certain nombre d’acquis des travaux italiens (perspective ecclésiologique, attention portée à la «fabrique documentaire » ), s’intéressent à la fonction sociale de l’Église médiévale et à la place du «religieux » au sein des structures sociales.
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Kazuhiko, Satô. "« Des gens étranges à l'allure insolite ». Contestation et valeurs nouvelles dans le Japon médiéval". Annales. Histoire, Sciences Sociales 50, n.º 2 (abril de 1995): 307–40. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1995.279368.
Texto completoResumen
Au milieu du 13e siècle, la société japonaise semble à la croisée des chemins. Un gouvernement shogunal établi à Kamakura dans l'Est du Japon coexiste avec une cour impériale installée à Kyoto qui reconnaît la prééminence du régime des guerriers et s'en satisfait. L'économie, pour l'essentiel de nature domaniale, est plutôt prospère malgré des crises récurrentes qui déclenchent des famines et des épidémies, à l'origine de mortalités brutales. Des cités en plein essor à l'image de Kyoto et de Kamakura constituent les centres névralgiques du pouvoir. L'ordre et l'unité du pays sont à peu près maintenus. Et pourtant, vers l'époque où les Mongols tentent de débarquer au Japon (1274 et 1281), s'engage un processus qui amènera dans le pays de grands bouleversements. Le Japon entre alors dans une ère de contradictions sociales aiguës.
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Wirtschafter, Elise Kimerling. "Alexeï Evstratov, Les Spectacles francophones à la cour de Russie (1743‑1796), L’invention d’une société". Cahiers du monde russe 57, n.º 4 (1 de octubre de 2016): 915–18. http://dx.doi.org/10.4000/monderusse.10009.
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Reinwald, Brigitte. "Laurent Fourchard. De la ville coloniale à la cour africaine. Espaces, pouvoirs et sociétés à Ouagadougou et à Bobo-Dioulasso (Haute-Volta) fin XIXe siècle-1960 Paris, L’Harmattan, « Villes, histoire, culture, société », 2001, 427 p." Annales. Histoire, Sciences Sociales 58, n.º 5 (octubre de 2003): 1192–93. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900018485.
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Palacios Martín, Bonifacio. "Sobre la redacción y difusión de las "Ordinacions" de Pedro IV de Aragón y sus primeros códices". Anuario de Estudios Medievales 25, n.º 2 (2 de abril de 2020): 659. http://dx.doi.org/10.3989/aem.1995.v25.i2.951.
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Pierre IV le Cérémonieux avait promulgué ses "Ordonnances" pour ordonner sa maison, sa cour, sa personne (un ordre qui devait le légitimer devant la société chrétienne médiévale), et pour assurer le bon fonctionnement administratif qui l’entourait. Ces objectifs expliquent la multiplication de copies qui se trouvent dans un premier moment de sa chancellerie, et plus tard dans d’autres instances. Le travail est centré dans l’identification, qui n’est pas encore réalisée, de plusieurs manuscrits conservés actuellement et avec lesquels on décrit la documentation royale des archives de la Couronne d'Aragon. Trouvé récemment a la Faculté de Droit de Valencia, "le manuscrit en papier" que Pierre IVe emportait dans ses déplacements, nous identifions "le vieux” de ces documents avec le manuscrit 2633 de la Bibliotheque de la Fondation Juan March de Palma de Mallorca; le "nouveau" probablement avec le Esp. 99 de la Bibliotheque Nationale de Paris et, finalement, le manuscrit R 14.425 de la Fondation Lázaro Galdeano de Madrid, avec la version castillane que le roi demanda de faire pour Jean I de Castille.
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Caouette, Marilyne. "L’affaire Daigle contre Tremblay1 : le temps comme moteur du débat social au Québec à la fin des années 19802". Revue d’histoire de l’Amérique française 72, n.º 3 (27 de mayo de 2019): 73–95. http://dx.doi.org/10.7202/1059981ar.
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Décriminalisé depuis 1988, l’avortement demeure pourtant une pratique controversée. À l’été 1989, l’affaire Daigle contre Tremblay déclenche un débat public qui soulève dans l’espace médiatique un vaste ensemble d’arguments et de considérations rattachés à l’avortement. Entre le 17 juillet et le 8 août, Chantal Daigle et Jean-Guy Tremblay s’affrontent en Cour afin de déterminer si la jeune femme peut recourir à un avortement après que Jean-Guy Tremblay, père du futur enfant, eut requis une injonction pour l’en empêcher. L’affaire ayant été amplement médiatisée, les journaux québécois sont principalement mis à profit pour dresser une étude de cas et rendre compte des discours d’une grande variété d’intervenants, à commencer par les groupes pro-vie et pro-choix. Cet article montre que la dynamique des multiples intervenants provoque un sentiment d’urgence qui teinte l’ensemble du débat et le transforme en affaire de société. À une époque où les relations entre les hommes et les femmes sont en pleine transformation, l’affaire permet d’assister au déploiement d’une pensée conservatrice au Québec, mais aussi d’une forte riposte contre ce backlash par plusieurs groupes.
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Diawara, Mamadou. "Femmes, servitude, et histoire: les traditions orales historiques des femmes de condition servile dans le royaume de Jaara (Mali) du XVe au milieu du XIXe siecle". History in Africa 16 (1989): 71–95. http://dx.doi.org/10.2307/3171779.
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Tandis qu'hommes et femmes de statut libre rivalisent pour la maîtrise des traditions orales relatives à leur histoire, les informations d'origine servile restent un domaine féminin par excellence. Ces données orales méritent une attention particuliére puisqu'elles concernent directement ou non une part importante de la population. D'aprés le Rapport sur l'esclavage dans le cercle du Sénégal-Niger (1904), les esclaves représentaient 40% de la population du cercle de Nioro (Klein, 1983:52) et 50% de celle de Gunbu (Meillassoux 1975:225), deux circonscriptions administratives au coeur du royaume de Jaara. Comment dans la société patrilinéaire soninke, ceux qui, habituellement considérés comme dépourvus de famillle, d'ancêtres et d'enfants, socialement parlant, produisentils, conservent-ils et transmettent-ils leurs propres documents d'histoire? En se limitant au cas des femmes, quel est leur impact sur ce document et le rapport de celui-ci avec l'appareil idéologique des dominants? La réponse à ces questions requiert une réflexion préalable sur: le probléme de la documentation, le cadre chronologique, le cadre spatial et le lieu social en questions.La bibliographie concernant les femmes africaines en tant que source de l'histoire de leur société est d'une pauvreté désarmante. La mode des études féminines des années 1970 n'est pas passée par là. Sosne dans son étude consacrée aux Shi, une société patrilinéaire de l'est du Zaïre (Sosne 1979:225), démontre clairement ce qu'elle appelle la vision androgyne du monde grâce à une étude des structures politiques du pays. Perrot (1982:8,11) insiste sur le rôle des femmes en tant qu'érudites dans le domaine des traditions orales du Ndenye de Côte d'Ivoire. A propos du Bénin, Palau-Marti affirme que “les traditions les plus secrètes se transmettaient par les femmes dont quelques unes étaient les vraies historiennes du Dahomey” (Palau-Marti 1964:139). Barber souligne le rôle des femmes âgées dans la conservation des oríkì (textes à la fois littéraires et historiques) chez les Yoruba du Nigéria (Barber 1987:5). Selon l'auteur, ces personnages sont de loin plus compétentes que les hommes. Strobel (1983:119) insiste sur le rôle des femmes esclaves dans la transmission de l'idéologie qui soutend l'organisation de la société à Mombasa. A propos des généalogies “de maître en élève” (“academic genealogy”) des intellectuels de Sokoto, Boyd et Last (1985:298) constatent que lorsqu'il s'agit des hommes, on cite rarement les femmes dont ils tiennent leurs connaissances.
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Argent, Gesine I. "Les Spectacles francophones à la cour de Russie (1743–1796): l’invention d’une société. Par Alexeï Evstratov." French Studies 71, n.º 4 (19 de septiembre de 2017): 576–77. http://dx.doi.org/10.1093/fs/knx160.
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Bührer-Thierry, Geneviève. "La Nature et le corps du roi". Annales. Histoire, Sciences Sociales 77, n.º 1 (marzo de 2022): 97–102. http://dx.doi.org/10.1017/ahss.2022.39.
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RésuméDans son livre La Nature et le roi.Environnement, pouvoir et société à l’âge de Charlemagne (740-820), Jean-Pierre Devroey traite en profondeur, à travers plusieurs chapitres, de la personne du roi dans la bonne marche du monde, mettant ainsi en évidence la pluralité des héritages dans la construction idéologique du monde carolingien. Se poser la question de la place du roi au sein de la Nature permet d’appréhender cette médiation si particulière, qui repose en grande partie sur le corps du roi et puise à différentes traditions, largement reformulées dans le cadre d’une pensée chrétienne. Depuis les influences insulaires, notamment irlandaises, jusqu’à la culture de cour de la fin du ixe siècle, on possède des indices montrant que le corps du roi carolingien – mais sans doute aussi celui de la reine – constitue un élément de stabilité au sein du cosmos dont il garantit l’équilibre à condition de rester dans la « voie droite ». Ces conceptions s’estompent largement après le xie siècle dans la mesure où le roi n’est plus reconnu comme médiateur privilégié entre le Nature et la surnature.
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Brown, Robert Craig. "Presidential Address: Biography in Canadian History". Historical Papers 15, n.º 1 (26 de abril de 2006): 1–8. http://dx.doi.org/10.7202/030847ar.
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Résumé L'importance de la biographie en histoire tient du fait que, sans elle, il serait difficile d'établir des liens entre l'homme et l'événement; selon l'auteur, c'est là ce qui, en quelque sorte, définit notre discipline. Cependant, depuis les dernières années, à cause du progrès de certaines sciences sociales telles la psychologie et la sociologie, la distinction entre histoire et biographie s'est accrue grandement et la biographie en tant que genre s'est considérablement modifiée. Ainsi, si l'on jette un coup d'oeil sur les années qui se sont écoulées depuis la deuxième guerre mondiale, l'on constate qu'au Canada français la biographie est passée d'un écrit à tendance hagiographique à une recherche fouillée et critique, puis, à une étude qui tente de plus en plus de camper un personnage dans son époque et son contexte social; de même, du côté du Canada anglais, on est passé d'une première étape où un héros ne pouvait avoir tort à une seconde où il vivait dans son époque mais sans perdre de sa stature pour finalement accéder à une troisième où sa personnalité et sa carrière étaient intégrées dans le temps. Toutefois, à peine le biographe historien avait-il relevé le défi de l'intégration de son personnage dans une époque donnée qu'il était aux prises avec un nouveau défi, soit celui de la nouvelle tendance en littérature qui s'intéresse maintenant à une psycho-biographie toute concentrée sur la vie intérieure du sujet. Est-ce donc à dire que la biographie historique telle qu'on la connaît n'a plus sa place et qu'il lui faille trouver de nouvelles avenues ? Brown, pour sa part, estime que la biographie est un genre « en soi » qui a besoin de toutes les lumières que peuvent apporter tant la psychologie que la sociologie et l'histoire sociale; de plus, il considère que le biographe se doit de rapporter minutieusement et de façon la plus littéraire qui soit toutes les informations qu'il a pu glaner sur la vie tant privée que publique de son personnage. Sans la biographie, considère-t-il, il ne peut y avoir de « dialectique constante entre l'individu et la société« et cette dialectique est un élément essentiel dans toute recherche historique.
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Stevenson, S. J. "The rise of suicide verdicts in south-east England, 1530–1590: the legal process". Continuity and Change 2, n.º 1 (mayo de 1987): 37–75. http://dx.doi.org/10.1017/s026841600000045x.
Texto completoResumen
Les commentateurs de la situation au milieu du seizième siècle en Angleterre ont ordinairement interprété la hausse apparente des suicides à cette époque comme une preuve soit de l'effet aliénant de la Réformation sur l'individu et sur son rang dans la “Grande Chaîne des Êtres”, soit de l'impact sur l'individu de la modernisation des relations sociales –I'orientation nouvelle de sentiments agressifs internes dirigés sur le moi et détournés de l'autre. Cet article et celui qui suit (Continuity and Change, 2 (2)) visent à explorer ces hypothèses en profondeur et demandent si des conclusions solides, basées sur des enquêtes judiciaires qui ont subsisté, peuvent être établies au sujet du suicide et de sa fréquence dans la société rurale anglaise à cette époque. On en conclut d'abord que la “hausse” du nombre des suicides enregistrés provient en partie d'une receptivité administrative généralised qui s'étend à partir des années 1550 à d'autres genres de mort que celui du meurtre. II est cependant prouvé que l'incidence de ce genre de mort était encore largement sous-estimée, par suite de facteurs géographiques et saisonniers qui affectaient l'efficacité des fonctions des coroners. Si certains détails extraits des enquêtes faites par les coroners peuvent être considérés comme notablement véridiques (en opposition avec le cas des inculpations en cour d'assises), il faut néanmoins constater que toute étude supplémentaire peut seulement être basée sur la supposition que les verdicts de morts accidentelles par noyade pourraient inclure bien d'autres cas de suicides. Le profil de l'analyse sociologique est construit sur cette base dans Continuity and Change2 (2).
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Kaplan, Michel, Jacques Foviaux, Barbara de Negroni, Françoise Bonney, Pierre-François Moreau, Jean-François Baillon, Monique Cotiret et al. "Histoire et société". Revue de synthèse 114, n.º 2 (abril de 1993): 337–61. http://dx.doi.org/10.1007/bf03181181.
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Potvin, Maryse. "L’éducation antiraciste, inclusive et aux droits dans le développement des compétences professionnelles du personnel scolaire et des capabilités des élèves". Éthique en éducation et en formation, n.º 3 (24 de enero de 2018): 97–121. http://dx.doi.org/10.7202/1042939ar.
Texto completoResumen
Cet article porte un regard sur les différences et convergences qui se dégagent des grands courants théoriques dans le champ de l’éducation à la diversité ethnoculturelle (inter/multiculturel, antiraciste /critique, civique, inclusif) quant aux compétences professionnelles à développer par le personnel scolaire pour atteindre les grandes finalités de l’équité, de l’effectivité des droits, du vivre-ensemble et du développement des capabilités des élèves. L’article s’appuie sur une revue de la littérature nationale et internationale, qui visait à dégager les éléments de compétences (savoirs, savoir-faire, savoir-être essentiels) pour savoir-agir en contexte de diversité, et qui, selon les théoriciens, devraient être développés dans tous les programmes de formation à l’enseignement. Il n’aborde pas ces enjeux sous un angle disciplinaire, lié au curriculum québécois (éthique et culture religieuse, histoire et éducation à la citoyenneté), mais dans une perspective transversale. L’article présente d’abord quelques fondements de ces courants afin de dégager leurs objectifs communs et leur convergence vers une approche globale et inclusive intégrée. Il porte ensuite une attention particulière aux deux finalités centrales qui font consensus parmi les théoriciens et qui sont au coeur des compétences professionnelles du personnel scolaire pour développer les capabilités des élèves : 1) prendre en compte les réalités, besoins et droits des élèves, particulièrement ceux des groupes minoritaires ou vulnérables, pour développer leurs capabilités, et 2) les préparer à vivre ensemble dans une société pluraliste et démocratique. Il dégage aussi les principaux défis liés à la prise en compte et à la mise en oeuvre de ces deux finalités.
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Falardeau, Jean-Charles. "Des élites traditionnelles aux élites nouvelles". IV. Les titulaires du pouvoir 7, n.º 1-2 (12 de abril de 2005): 131–45. http://dx.doi.org/10.7202/055308ar.
Texto completoResumen
J'entends par élites des catégories sociales dominantes ou dirigeantes. À l'idée d'élite est associée une idée de prestige et de suprématie. Du même coup, lui est aussi associée l'idée d'un certain pouvoir, pour autant que le pouvoir dérive d'une position de domination ou de contrôle dans une structure sociale donnée. Il existera autant de types d'élites qu'il y a de formes et de styles de pouvoir : le pouvoir de se faire obéir ; le pouvoir d'influencer les décisions collectives ; le pouvoir d'édicter des valeurs et des façons de penser — en d'autres termes, le pouvoir politique et administratif, le pouvoir économique, le pouvoir spirituel, le pouvoir intellectuel. Nous interroger sur l'évolution des élites au Canada français, ce sera donc mettre en relief les structures sociales qui ont été les lieux ou les sources de pouvoir effectif dans notre société. Ce sera aussi évoquer les modalités typiques de ce pouvoir. Ce sera enfin constater que, selon leur possession ou leur non-possession du pouvoir effectif, selon leur acceptation ou leur refus des pouvoirs établis, selon le degré de visibilité de leur action, des élites ont pu être dominantes sans être dirigeantes ; qu'elles ont pu être clandestines ou manifestes ; qu'elles ont pu être des élites de conservation ou des élites de contestation. Toutes ces variétés ont existé au cours de notre histoire. Reconstituer, même de façon schématique, la continuité entre ces élites successives nous incitera à dégager les conditions sociales de leur opposition ou de leur déclin respectifs, les valeurs dont chacune a été annonciatrice ou porteuse, les collaborations avouées ou inavouées qui les ont associées les unes aux autres ou qui les ont disjointes.
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Grammond, Sébastien. "Louis LeBel et la société distincte". Les Cahiers de droit 57, n.º 2 (1 de junio de 2016): 251–67. http://dx.doi.org/10.7202/1036484ar.
Texto completoResumen
Pendant les quinze années où le juge Louis LeBel a siégé à la Cour suprême du Canada, celle-ci a rendu des décisions où elle a tenu compte du caractère distinct du Québec. Cela a été notamment le cas dans certaines affaires impliquant la Charte canadienne des droits et libertés, de même que dans des dossiers de droits linguistiques. Ainsi, bien que le Québec n’obtienne pas toujours gain de cause, la Cour suprême reconnaît la légitimité de la politique linguistique québécoise et, dans les faits, accorde au Québec un contrôle plus serré sur l’admission à l’école anglaise qu’il n’y paraît à première vue. C’est toutefois en ce qui a trait à la formule de modification de la Constitution que la prise en considération de la spécificité québécoise est la plus remarquable. Par exemple, dans certaines décisions majeures, la Cour suprême adopte une vision « contractuelle » de l’origine de la Constitution canadienne et donne à celle-ci une interprétation qui a explicitement pour objet de protéger les intérêts des provinces, notamment les intérêts spécifiques du Québec.
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Collis, Robert. "Freemasonry and the Occult at the Court of Peter the Great". Aries 6, n.º 1 (2006): 1–26. http://dx.doi.org/10.1163/157005906775248761.
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AbstractThe reign of Peter the Great is regarded as one of the most significant and contentious epochs in Russian history. It has been customary to view the reforms of the period as either a progressive transformation of an antiquated society or the destructive suppression of traditional Russian culture. This dichotomy rests on an accepted perception of Peter the Great and his reign as rational and secular.This paper attempts to revise this dichotomy by focussing on the Masonic and occult influence prevalent at the Petrine Court. These two complimentary aspects of Petrine society and culture have been censured or overlooked by successive generations of historians, yet they exerted a considerable hold on some of the most powerful statesmen of the period, including the Tsar himself. The importance of studying Masonic and occult influence in Petrine Russia lies in the fact that it can help to overcome the starkly secular image of Peter the Great, without denying the progressive nature of his reforms.The first section of the article examines the powerful symbolic representations of the Tsar as a "Mason King" and architect of a new Russia. It reveals a concerted campaign to portray Peter the Great as a new King David, leading his people—new Israelites—to their promised land and a New Jerusalem, crystallised by the foundation of St. Petersburg. This is then followed by examining how Peter the Great's worldview—encompassing religious tolerance, a scientific curiosity open to esotericism and a passion for chivalrous societies—was wholly compatible with the ideals of Freemasonry as it developed at the beginning of the eighteenth-century.The second part of the paper focuses on the Masonic links and strong occult interests of Jacob Bruce (1669-1735), Feofan Prokopovich (1681-1736) and Robert Erskine (1677-1718)—three of the most prominent statesmen in Petrine Russia. Bruce came from a Scottish Jacobite family and played an active role in practically all fields of Russian state life, ranging from the military to the promotion of science and education. Prokopovich was the most eminent ecclesiastic figure in Petrine Russia and a loyal stalwart of Peter the Great's state reforms. Erskine, like Bruce, also descended from a powerful Jacobite family in Scotland. He enjoyed a close relationship with Peter the Great and was his Chief Physician and Head of the Russian Medical Chancellery, as well as being Director of the St. Petersburg Kunstkamera and Library.This triumvirate played an active role in transforming the Russian State, but do not represent the archetypal embodiments of purely rational and secular enlighteners. They all displayed a strong religiosity and a marked interest in esoteric matters and Bruce and Erskine, in particular, had strong ties to Jacobite Freemasonry. Peter the Great displayed similar interests and acted as their enthusiastic patron. Thus, it is hoped that this paper will reveal the significant extent to which Masonic ideals and a fascination with the occult were rife at the Petrine Court and helped to shape the transformations enacted during this pivotal period in Russian history. Le règne de Pierre le Grand est considéré comme étant l'une des époques la plus marquante et contestée de l'histoire russe. Les réformes de cette période ont souvent été envisagées en tant que transformation ascendante d'une société désuète ou comme l'abrogation pernicieuse de la culture russe traditionnelle. Cette dichotomie réside dans une idée convenue du rationnel et du séculier de Pierre le Grand et de son règne.Cette communication tente de réévaluer la dichotomie par l'étude de l'influence occulte et maçonnique qui prévalait à la cour de Pierre le Grand. Ces deux aspects complémentaires de la société et la culture pétrine ont été censurés ou mis à l'écart par des générations successives d'historiens, pourtant ceux-ci ont exercé une influence considérable sur certains des hommes d'état les plus puissants de l'époque, y compris le Tsar lui-même. L'examen de l'influence maçonnique et occulte de la Russie pétrine peut aider à surpasser l'image séculière forte de Pierre le Grand, sans remettre en cause la nature progressiste de ses réformes.La première partie de l'article envisage les représentations symboliques solides du Tsar en tant que "Roi Maçon" et architecte d'une nouvelle Russie. Celle-ci dévoile une campagne convergente pour décrire Pierre le Grand comme le nouveau Roi David, conduisant son peuple (les nouveaux Israélites) vers les terres promises et la Nouvelle Jérusalem, concrétisée par la fondation de St. Pétersbourg. Nous examinerons ensuite comment la vision du monde de Pierre le grand (sa tolérance religieuse, sa curiosité scientifique tournée vers l'ésotérisme et sa passion pour les sociétés chevaleresques) était entièrement compatible avec les idéaux de la Franc-Maçonnerie, telle qu'elle se développait au XVIIIIème siècle.Dans la deuxième partie de l'article, nous nous concentrerons sur les liens maçonniques et les forts intérêts occultes de Jacob Bruce (1669-1735), Feofan Prokopovich (1681-1736) et Robert Erskine (1677-1718)—trois des plus grands hommes d'état de la Russie pétrine. Bruce, issu d'une famille jacobite écossaise, jouait un rôle actif dans presque tous les ressorts de la vie d'état russe, de l'armée à la promotion des sciences et de l'éducation. Prokopovich était la figure ecclésiastique la plus éminente de la Russie pétrine et un fidèle partisan des réformes de l'Etat de Pierre le Grand. Erskine, comme Bruce, descendait d'une famille Jacobite puissante d'Ecosse; il appréciait être proche de Pierre le Grand. Il était son Médecin en Chef, Directeur de la Chancellerie Médicale Russe et Directeur de la Kunstkamera de St. Pétersbourg et de la bibliothèque.Ce triumvirat a joué un rôle actif dans la transformation de l'état Russe, toutefois, ils ne symbolisent pas des incarnations archétypes des lumières purement rationnelles et séculières. Ils affichaient tous un grand sentiment religieux et un intérêt marqué pour l'ésotérisme. Bruce et Erskine, en particulier, avaient de fortes attaches avec la Franc-Maçonnerie Jacobite. Pierre le Grand exhibait des intérêts similaires et était leur fervent bienfaiteur. Ainsi, nous espérons que notre article mettra en avant la prédominance nette des idéaux Maçonniques et d'une fascination pour l'occulte dans la Cour pétrine et permettra de façonner les transformations édictées durant cette période pivot de l'histoire russe.
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Franc, Claude. "Histoire militaire". Revue Défense Nationale N° 869, n.º 4 (15 de abril de 2024): 114–17. http://dx.doi.org/10.3917/rdna.869.0114.
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Lorsque Valéry Giscard d’Estaing arrive à l’Élysée en 1974, l’Armée de terre est en souffrance. Ses valeurs sont rejetées par une société en mutations profondes. Ses moyens sont dans un état de grand délabrement. L’encadrement est sous-payé et mal considéré, tandis que la jeunesse récuse la contrainte du service militaire.
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Gilbert, Guy. "Pour une Cour suprême du Québec". Notes. La réforme de la Cour d’appel 31, n.º 2 (12 de abril de 2005): 525–35. http://dx.doi.org/10.7202/043021ar.
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La Cour d'appel du Québec doit trancher depuis plusieurs années un nombre d'affaires toujours grandissant. Au-delà de la lenteur du processus d'appel — premier effet de cette situation — se dessine un problème de fond : le justiciable ne peut qu'observer un état d'incertitude se dégager des délibérations d'une Cour qui ne peut plus remplir efficacement son rôle ultime, soit l'édification de la règle juridique dans une société distincte de par la langue et la tradition juridique. Dans un tel contexte, la solution consisterait peut-être en l'implantation, comme chez nos voisins américains, d'une cour suprême du Québec représentant le palier supérieur d'une cour d'appel intermédiaire.
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Taïeb, J. y J. L. Ballais. "Nefoussa (Djebel) : Géographie, Histoire et Société". Encyclopédie berbère, n.º 33 (4 de octubre de 2012): 5353. http://dx.doi.org/10.4000/encyclopedieberbere.2696.
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Doumane, S. "Mzab (ou M’zab) : Histoire et société". Encyclopédie berbère, n.º 32 (31 de diciembre de 2010): 5173–81. http://dx.doi.org/10.4000/encyclopedieberbere.676.
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Al-Dik, Majd, Anaïs Vaugelade y Vanessa Van Renterghem. "« Mon histoire est celle d’une société »". Vacarme 79, n.º 2 (2017): 40. http://dx.doi.org/10.3917/vaca.079.0040.
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C., J. C. y A. de Benoist. "Famille et société. Origines. Histoire. Actualité". Population (French Edition) 51, n.º 3 (mayo de 1996): 779. http://dx.doi.org/10.2307/1534495.
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Bras, Hervé Le, Alain de Benoist y Herve Le Bras. "Famille et société. Origines. Histoire. Actualité". Population (French Edition) 52, n.º 1 (enero de 1997): 245. http://dx.doi.org/10.2307/1534518.
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Verlaine, Julie. "Une histoire de la société ArtCo". Vingtième Siècle. Revue d'histoire 108, n.º 4 (2010): 141. http://dx.doi.org/10.3917/ving.108.0141.
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Baffie, Jean. "Thaïlande. Histoire, Société, Culture, Arnaud Dubus". Moussons, n.º 19 (15 de junio de 2012): 172–74. http://dx.doi.org/10.4000/moussons.1318.
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Milward, Alan S. "Book Review: Histoire, économie et Société". Journal of Transport History 14, n.º 2 (septiembre de 1993): 209–10. http://dx.doi.org/10.1177/002252669301400215.
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Mercadal-Delasalles, Françoise. "Histoire d’une transition numérique : Société Générale". Revue d'économie financière 120, n.º 4 (2015): 23. http://dx.doi.org/10.3917/ecofi.120.0023.
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Hudon, Edward G. "Expressions incitant à la violence : le droit américain, le droit canadien et l’affaire Dupuis c. La Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal". Revue générale de droit 17, n.º 3 (30 de abril de 2019): 513–35. http://dx.doi.org/10.7202/1059254ar.
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En droit canadien, comme en droit américain, la question des limites à la liberté de parole et à la liberté de la presse se pose. Jusqu’où chacun peut-il exprimer ses idées dans une société libre ? Aux États-Unis, les arrêts Terminello c. Chicago et Feiner c. New York ont précisé ces limites. Au Canada, c’est l’arrêt Boucher c. The King qui l’a fait en 1950. La règle donnée par la Cour Suprême du Canada dans cette affaire ressemble à celle formulée un an plus tôt par la Cour Suprême des États-Unis dans Terminello c. Chicago. Toutefois, récemment, du moins dans la Province de Québec, il semble se dessiner un changement à la règle énoncée dans Boucher c. The King. En effet, dans Dubois c. La Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal, la Cour d’appel du Québec a infirmé la décision de la Cour supérieure de cette province qui s’appuyait sur Boucher c. The King. Il s’agissait dans cette cause d’un débat politique qui n’était pas sans ressemblance avec l’affaire Terminello. L’affaire Dubois n’a pas été portée en appel devant la Cour Suprême du Canada. Nous ne savons donc pas quelle aurait été la position de celle-ci sur certains points. Dans son article, l’auteur discute de cette affaire à la lumière du droit canadien et du droit américain.
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Prost, Antoine. "Histoire du travail social et histoire de la société civile". Vie sociale 1, n.º 1 (2013): 93. http://dx.doi.org/10.3917/vsoc.131.0093.
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Frigon, Sylvie y Louise Viau. "Les femmes condamnées pour homicide et l’ Examen de la légitime défense (Rapport Ratushny) : portée juridique et sociale". Criminologie 33, n.º 1 (2 de octubre de 2002): 97–119. http://dx.doi.org/10.7202/004721ar.
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Résumé Dans cet article, les auteures font une analyse de l'Examen de la légitime défense (ELD) mené par la juge Ratushny relativement aux dossiers de femmes condamnées pour homicide tant avant qu'après Lavallée. Il sera découpé en deux parties. La première sera consacrée à faire un bilan de la situation de l'homicide conjugal et un portrait des femmes coupables d'homicide au Canada de même qu'à exposer brièvement la décision charnière en matière de légitime défense, l'arrêt Lavallée, sans lequel l'ELD n'aurait jamais eu lieu. Cette première partie sera suivie d'une analyse descriptive de l'ELD. Une attention particulière sera accordée aux résultats de l'examen effectué par la juge Ratushny dans une perspective socio-juridique. L'arrêt Lavallée a remis en question l'approche juridique en matière de légitime défense, approche qui dans le passé ne reconnaissait pas la réalité des femmes homicidaires, dont certaines avaient fait l'objet d'abus et de violence antérieures. Dans cet arrêt, la Cour reconnaît la pertinence d'une preuve d'expert sur le syndrome de la femme battue. C'est ce contexte juridique nouveau qui a amené la Société Elizabeth Fry à entreprendre des démarches auprès des autorités et à faire des pressions afin d'obtenir la révision des dossiers des femmes justiciables condamnées pour homicide et qui n'auraient pas bénéficié du contexte plus favorable découlant de l'arrêt Lavallée. Tel était le contexte à l'origine du mandat confié à la juge Ratushny. En octobre 1995, suite à la décision Lavallée (1990) et aux pressions exercées par la Société Elizabeth Fry du Canada afin que l'on réexamine les dossiers de femmes ayant commis un homicide, l'examen des cas des femmes condamnées au Canada pour homicide dans un contexte de violence (L'examen de la légitime défense, ELD) est enclenché. Dans le cadre de son mandat, la juge devait examiner les dispositions législatives concernant la légitime défense, faire des recommandations sur les possibilités de réforme et sur les recours possibles des requérantes. À partir d'une liste fournie par le Service correctionnel du Canada, deux cent trente-six (236) femmes ont été contactées et quatre-vingt-dix-huit (98) femmes ont fait une demande de révision. L'analyse des cas s'est d'abord faite à partir des dossiers des tribunaux et des services correctionnels (transcriptions de procès, histoire sociale de la femme, renseignements sur son passé de victimisation dans certains cas). Des entrevues ont aussi eu lieu avec les femmes rencontrant les critères de révision tels qu'élaborés par la juge Ratushny, avec les avocats de la défense et les procureurs de la couronne. Des archives d'institutions ont aussi été consultées et les personnes suggérées par les requérantes ont été contactées. Il se dégage de l'ELD deux types de recommandations, les premières susceptibles d'avoir un impact direct sur la situation des justiciables ayant soumis leur cas à la juge Ratushny, les secondes susceptibles de modifier à l'avenir la donne en matière de légitime défense si le gouvernement devait donner suite à ses propositions de réforme. L'examen de 98 dossiers n'a amené que sept recommandations. Un nombre aussi restreint de recommandations a-t-il de quoi surprendre? Il est manifeste que l'ELD a suscité des attentes démesurées. Devant un si maigre résultat, devrait-on conclure qu'il fut inutile? L'examen des propositions de réforme contenues dans l'ELD s'impose avant de tenter de répondre à cette question. La juge Ratushny a aussi fait porter ses commentaires et recommandations de réforme non seulement sur la définition de la légi- time défense mais aussi sur les règles de droit et les pratiques de poursuite en matière de meurtre. Malgré les limites de l'ELD et les critiques dont il peut faire l'objet, nous considérons que l'exercice n'aura pas été vain puisqu'il aura permis de corriger certaines injustices dont des femmes étaient victimes. Ce qui est plus troublant cependant, c'est de constater qu'en dépit des changements juridiques amorcés par l'arrêt Lavallée, l'ELD fait ressortir des problèmes systémiques qui persistent encore aujourd'hui. Ne serait-ce que pour avoir soulevé ce problème d'ordre systémique, l'ELD devrait retenir l'attention. La richesse des informations contenues dans les 98 dossiers examinés dans le cadre de l'ELD mériterait également que l'on s'y attarde dans une perspective de recherche universitaire socio-juridique plus large sur le maricide, en le comparant aux autres formes d'homicide commis par des femmes.
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Saint-Germain, Catherine. "Décisions rendues par le Conseil canadien des relations du travail". Articles 42, n.º 3 (12 de abril de 2005): 628–35. http://dx.doi.org/10.7202/050340ar.
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Saisi d'une requête en accréditation visant les employés de cette entreprise, le Conseil a décide qu'il avait constitutionnellement compétence puisqu'il s'agissait là d'une entreprise reliant une province à d'autres provinces. Il a également statue que la règle d'interprétation voulant qu'une société de la Couronne soit exempte des effets d'une loi en l'absence de stipulation au contraire ne s'appliquait pas vu l'intention du législateur d'englober les sociétés d'État dans l'application du Code et parce qu'exploitant ainsi une entreprise dépassant les limites d'une province, cette société avait ainsi outrepasse le mandat pour lequel elle avait été constituée. Le Conseil a néanmoins renvoyé l'affaire à la Cour fédérale d'appel qui vient de confirmer cette décision tout en accordant également permission d'en appeler à la Cour suprême.
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Kibédi Varga, Aron. "Réflexions sur le classicisme français: littérature et société au XVIIe siècle". Revue d'histoire littéraire de la France o 96, n.º 6 (1 de junio de 1996): 1063–68. http://dx.doi.org/10.3917/rhlf.g1996.96n6.1063.
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Résumé Le classicisme est un art social. La société se compose de la Cour et de la Ville, dont les goûts se complètent, tout en étant différents. La littérature se lit, mais surtout se voit et se discute, à la cour et pendant les fêtes, mais plus encore au théâtre, à l'église et dans les salons ; le classicisme accorde ainsi une place importante aux femmes. L'image que le classicisme garde dans les manuels scolaires aujourd'hui est fausse dans la mesure où ceux-ci insistent presque exclusivement sur les textes sans leur contexte social qui est si différent du nôtre.
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Steigerwald, Jörn y Hendrik Schlieper. "Avant-propos : Molière, dramaturge de la société de cour". Oeuvres et Critiques XLVII, n.º 2 (27 de marzo de 2023): 5–7. http://dx.doi.org/10.24053/oec-2022-0007.
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Power, Mark y Marc-André Roy. "De la possibilité d’être compris directement par les tribunaux canadiens, à l’oral comme à l’écrit, sans l’entremise de services d’interprétation ou de traduction". Revue générale de droit 45, n.º 2 (25 de febrero de 2016): 403–41. http://dx.doi.org/10.7202/1035297ar.
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Le présent article vise à explorer la question de l’existence d’un droit constitutionnel du justiciable d’être compris dans l’une ou l’autre des langues officielles par les juges de la Cour suprême du Canada, sans l’entremise de services d’interprétation ou de traduction. La question ayant déjà reçu une réponse négative de la part de la Cour suprême du Canada en 1986 en ce qui concerne les tribunaux néo-brunswickois dans l’affaire Société des Acadiens c Association of Parents, le présent article tente plus précisément de trouver les bases sur lesquelles les tribunaux pourraient s’appuyer s’ils devaient rejeter ce précédent établi par la Cour suprême du Canada et reconnaître, devant cette Cour spécifiquement, le droit d’être compris directement dans l’une ou l’autre des langues officielles, sans services d’interprétation ou de traduction.
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Charle, Christophe. "Sciences sociales et société, histoire d’un malentendu". Actes de la recherche en sciences sociales N° 243-244, n.º 3 (3 de agosto de 2022): 36–45. http://dx.doi.org/10.3917/arss.243.0036.
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Piédoie, Chloé, Lucie Vauban y Yann Basire. "CJUE, Arrêt Coty c/ Amazon , 2 avril 2020, C-567/18". Pin Code N° 4, n.º 2 (28 de junio de 2020): 36–39. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.004.0036.
Texto completoResumen
Par une décision du 2 avril 2020, la Cour de Justice a statué, sur question préjudicielle posée par la Cour fédérale allemande, en faveur d’Amazon dans le litige l’opposant à la société allemande Coty. A rebours de la position de l’Avocat Général, la Cour considère que l’article 9 2) b du Règlement 207/2007 doit être interprété en ce sens qu’ « une personne qui entrepose pour un tiers des produits portant atteinte à un droit de marque sans avoir connaissance de cette atteinte doit être considérée comme ne détenant pas ces produits aux fins de leur offre ou de leur mise dans le commerce au sens de ces dispositions si cette personne ne poursuit pas elle-même ces finalités »
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Riera i Melis, Antoni. "El bisbat de Girona al primer terç del segle XV. Aproximació al context sòcio-econòmic de la sèrie sísmica olotina (1427-1428)". Anuario de Estudios Medievales 22, n.º 1 (2 de abril de 2020): 161. http://dx.doi.org/10.3989/aem.1992.v22.1068.
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La Peste Noire contribua à accentuer la tension social déjà existante en Pays Catalan. La subite diminution démographique y modifie la relation de force qui existait et permet à certains secteurs de la paysannerie d'exiger des propiétaires fonciers une réduction des prestations. Les seigneurs, une fois surmontée la perplexité dans laquelle les avait plongé le changement de conjoncture, essaient de compenser, par de nouvelles exigences auprès des cultivateurs des possessions, les concessions qu'ils durent s'imposer au moment de la phase culminante de la crise. C'est alors, pendant le troisième quart du XIVeme siècle, quand les mauvais usages se fusionnent avec la rançon et deviennent les signes d'identité de la condition servile. L'oppósition paysanne contre la pression seigneuriale devient, d'un mouvement spontané et inorganisé qu'il était, un front de résistance coordonnée. La montée de la tension sociale à la campagne et la nécessité d'affirmer son autorité devant les feudataires, incitent la Monarchie à intervenir dans le conflit. Les Conseillers de Joan Iet de Martí l'Humà tentent d'utiliser l'énergie des paysans pour refaire l'autorité et le patrimoine du souverain, bien mal menés à cause des difficultés économiques passées et récentes. A partir de 1400, la Couronne transfère sur les communautés campagnardes les coûts de la récupération des juridictions locales qui, sous la pression de déficits budgétaires répétés s’étaient vues obligées de mettre en gage leurs richesses ou de vendre à des membres de l'aristocratie. La redevance se répartira, dans chaque ville ou village, entre tous les habitants, en accord avec leurs patrimoines respectifs. L’initiative de la cour, bien accueillie par les petits propiétaires et les exploitants aisés, n'éveilla guère d'enthousiasme parmi les paysans pauvres, plus intéressés à se libérer du paiement de la rançon et des droits de servage que d'entrer dans la juridiction royale. Les seigneurs opposèrent une résistance ferme à la mesure qui tendait à les priver d'une importante source de revenus et d'un moyen efficace d'influence politique. Le processus de rançons juridictionnelles augmenta, ce qui accrut la tension sociale à la campagne, du fait de l'appauvrissement d'un important secteur de la paysannerie, et aiguillonna l'agressivité entre les puissants. En l’espace de deux ans, 1427 et 1428, une calamité naturelle secoua la société catalane déjà hargneuse: une série de tremblements de terre destructifs à la Garrotxa, la Selva et les contrées avoisinantes font sentir d'une façon plus aiguë la diminution démographique, font empirer la crise économique et les affrontements d'intérets. La hâte des affectés à reconquérir la normalité est imputable tant à l'importance des dégâts comme au manque d'économies, de consensus social et d'une vision encourageante du propre futur.
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Usunier, Laurence. "Compétence internationale des juridictions françaises en matière d’action en contrefaçon d’un brevet européen". Revue critique de droit international privé N° 2, n.º 2 (31 de octubre de 2023): 395–407. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.232.0395.
Texto completoResumen
Viole l’article 8, point 1, du règlement (UE) n° 1215/2012 du 12 décembre 2012 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale la cour d’appel qui déclare les juridictions françaises incompétentes pour connaître des actes de contrefaçon commis par une société britannique en dehors du territoire français faute d’identité de situation de droit et de fait dans les demandes formées à l’encontre de cette société et de deux sociétés françaises codéfenderesses, alors que le demandeur invoquait les atteintes portées par les sociétés françaises et par la société britannique, en France, en Allemagne et en Grande Bretagne, aux mêmes parties nationales de son brevet européen, concernant le même produit. Il résulte de l’article 14 du code civil que le demandeur français, dès lors qu’aucun critère ordinaire de compétence n’est réalisé en France, peut valablement saisir le tribunal français qu’il choisit en raison d’un lien de rattachement de l’instance au territoire français, ou, à défaut, selon les exigences d’une bonne administration de la justice. Viole cette disposition la cour d’appel qui, pour dire incompétent le juge français pour connaître des actes de contrefaçon commis en dehors du territoire français par une société domiciliée en Afrique du Sud, retient que le demandeur ne démontre pas la pertinence du rattachement avec la présente instance, dès lors que le juge français n’est pas compétent pour les faits prétendument commis à l’étranger par la société britannique dont la société sud-africaine était le fournisseur et que les juridictions anglaise et allemande sont compétentes pour juger des prétendus actes de contrefaçon de la partie nationale du brevet litigieux commis sur leurs territoires respectifs.
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Lami, Olivier. "Israël : la société civile résiste pour défendre la Cour suprême". Commentaire Numéro 182, n.º 2 (2 de junio de 2023): 369–74. http://dx.doi.org/10.3917/comm.182.0369.
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Remien, Oliver. "Astreinte, dwangsom und Zwangsgeld im Binnenmarkt". European Review of Private Law 2, Issue 3/4 (1 de diciembre de 1994): 399–408. http://dx.doi.org/10.54648/erpl1994043.
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Abstract. Cour d’appel de Paris, Ire chambre C, 7.7.1992 (SARL Hugo Boss .I. Société BVBA Boss Invest) , D. 1992.I.R.226, sowie Arrondissementsrechtbank Haarlem 26.3.1991 und Gerechtshof Amsterdam 27.2.1992 (La Medicale Equipex S.A. .I. Farrnitalia u.a.), Ned.Jur. 1993 Nr. 452 S. 1596
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Arrignon, Jean-Pierre. "Mythes à la cour, mythes pour la cour (Courtly Mythologies) , Actes du xii e Congrès de la Société internationale de littérature courtoise 29 juillet-4 août 2007 (Universités de Lausanne et de Genève), Réunis par Alain Corbellari , Yasmina Foehr - Janssens , Jean-Claude Mühlethaller , Jean-Yves Tilliette et Barbara Wahlen , Genève, Droz, 2010, 376 p. [Publications romanes et françaises, CCXLVIII]". Revue du Nord N° 390, n.º 2 (1 de abril de 2011): I. http://dx.doi.org/10.3917/rdn.390.0511a.
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Goeury, Julien, Isabelle His y Didier Poton. "Introduction. Musique, histoire et géographie". Albineana, Cahiers d'Aubigné 33, n.º 1 (2021): 11–22. http://dx.doi.org/10.3406/albin.2021.1665.
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Le numéro 33 de la revue Albineana réunit les actes du colloque intitulé Musiques et société dans les provinces de l’Ouest au cours des guerres de religion, qui s’est tenu les 12 et 13 février 2020 à l’Abbaye-aux-Dame de Saintes, en Charente-Maritime.