Libros sobre el tema "Droits et protections"
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Jane, Freedman y Valluy Jérôme, eds. Persécutions des femmes: Savoirs, mobilisations et protections. Bellecombe-en-Bauges: Croquant, 2007.
Buscar texto completoMwakagali, Mpoki. International human rights law and discrimination protections: A comparison of regional and national responses. Leiden: Brill, 2018.
Buscar texto completoCohen, Denis. Le droit des dessins et modèles: Droit communautaire, droit international, droit français et autres droits étrangers. 2a ed. Paris: Economica, 2004.
Buscar texto completoSociété française pour le droit international. Colloque. La protection des droits de l'homme et l'évolution du droit international. Paris: A. Pedone, 1998.
Buscar texto completoLouis, DuBouis, ed. Droit communautaire et protection des droits fondamentaux dans les Etats membres. Aix-en-Provence: Centre d'études et de recherches internationales et communautaires, Université d'Aix-Marseille, 1995.
Buscar texto completoCherkaoui, Mohammed. Protection des droits d'auteur et des droits voisins. Rabat: Bouregreg, 2010.
Buscar texto completoThierry, Renoux, ed. Protection des libertés et droits fondamentaux. Paris: Documentation française, 2007.
Buscar texto completoTitinga, Pacéré. Les enfants abandonnés: Faits, droits et protection. [Burkina Faso?]: T.F. Pacéré, 1990.
Buscar texto completoHanns-Seidel-Stiftung, ed. La protection des droits de l'homme entre la législation interne et le droit international. Rabat: REMALD, 2001.
Buscar texto completoNadeau, Alain-Robert. Vie privée et droits fondamentaux: Étude de la protection de la vie privée en droit constitutionnel canadien et américain et en droit international. Scarborough, Ont: Carswell, 2000.
Buscar texto completoBarreau du Québec. Formation permanente. y Barreau du Québec. Formation permanente. Colloque, eds. Responsabilités et mécanisme de protection. Cowansville, Qué: Éditions Y. Blais, 2004.
Buscar texto completoRoselyne, Nérac-Croisier y Castaignède Jocelyne, eds. La protection judiciaire du mineur en danger: Aspects de droit interne et de droits européens. Paris: Harmattan, 2000.
Buscar texto completoLuchaire, François. La protection constitutionnelle des droits et des libertés. Paris: Economica, 1987.
Buscar texto completoErgec, Rusen. Protection européenne et internationale des droits de l'homme. Gand [Belgium]: Mys & Breesch, 2000.
Buscar texto completoFornage, Anne-Christine. La mise en oeuvre des droits du consommateur contractant: Étude de droit suisse avec des incursions en droit de l'Union européenne, en droit anglais, français et allemand. Bern: Stämpfli, 2011.
Buscar texto completoFrance. Conseil d'Etat. Section du rapport et des études. Statut et protection de l'enfant. Paris: Documentation française, 1991.
Buscar texto completoMichaud-Tulquois, Céline. La protection des idées littéraires et artistiques: Droit français et droit américain. Saarbrücken, Germany: Éditions universitaires européennes, 2010.
Buscar texto completoHubert, Thierry, Decaux Emmanuel y Journée d'actualité internationale (5th : 1989 : Nanterre, France), eds. Droit international et droits de l'homme: La pratique juridique française dans le domaine de la protection internationale des droits de l'homme. Paris: Montchrestien, 1990.
Buscar texto completoFrésart, Charles-Édouard de. La protection des incapables majeurs et le droit du mandat: Droit belge et droit comparé. Limal: Anthemis, 2014.
Buscar texto completoCohen, Denis. Le droit des dessins et modèles. Paris: Economica, 1997.
Buscar texto completoRobitaille-Froidure, Amélie. Protection du mineur et liberté d'expression sur Internet: Étude comparée des droits français et américain à l'aune du droit européen et international. Bayonne: Institut Universitaire Varenne, 2014.
Buscar texto completoCohen, Denis. Le nouveau droit des dessins et modèles. Paris: Economica, 2002.
Buscar texto completoPayet, Marie-Stéphane. Droit de la concurrence et droit de la consommation. Paris: Dalloz, 2001.
Buscar texto completoNathalie, Mallet-Poujol, ed. Droit, oeuvres d'art et musées: Protection et valorisation des collections. Paris: CNRS Éditions, 2006.
Buscar texto completoLavorel, Sabine y Mihaela Ailincai. Exploitation des ressources naturelles et protection des droits de l'homme. Paris: Éditions Pedone, 2013.
Buscar texto completoSaroléa, Sylvie. Droits de l'homme et migrations: De la protection du migrant aux droits de la personne migrante. Bruxelles: Bruylant, 2006.
Buscar texto completoDusollier, Séverine. Droit d'auteur et protection des oeuvres dans l'univers numérique: Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres. Bruxelles: Larcier, 2005.
Buscar texto completoFlauss, J. F. Droits sociaux et droit européen: Bilan et prospective de la protection normative : actes de la journée d'études du 19 octobre 2001. Bruxelles: Bruylant, 2002.
Buscar texto completoJean-Pierre, Pizzio y Université de Dijon. Faculté de droit et de science e politique., eds. Droit des consommateurs: Sécurité, concurrence, publicité: droit français et droit communautaire : actes du colloque. Louvain-la-Neuve: Centre de droit de la consommation, 1988.
Buscar texto completoGuillot, Philippe Ch A. Droit du patrimoine culturel et naturel. Paris: Ellipses, 2006.
Buscar texto completoetc, France Lois. Protection de la nature: protection de la faune et de la flore. Paris: Direction des journaux officiels, 1990.
Buscar texto completopersonne, Canada Direction des droits de la. Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels: Deuxième rapport du Canada, articles 10 à 15. Ottawa, Ont: Direction des droits de la personne, Multiculturalisme et citoyenneté Canada, 1992.
Buscar texto completoCentre d'études sur la coopération juridique internationale (Poitiers), ed. Protection de la propriété culturelle et circulation des biens culturels. [Paris]: Mission de recherche Droit et justice, 2008.
Buscar texto completoLöhrer, Dimitri. La protection non juridictionnelle des droits fondamentaux en droit constitutionnel comparé: L'exemple de l'ombudsman spécialisé portugais, espagnol et français. Bayonne: Institut Universitaire Varenne, 2014.
Buscar texto completopersonne, Canada Direction des droits de la. Pacte International Relatif Aux Droits Économiques, Sociaux et Culturels: Rapport du Canada sur Les Articles 13 A 15. S.l: s.n, 1985.
Buscar texto completoAlter, Susan. La protection de la vie privée et les télécommunications. Ottawa, Ont: Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1996.
Buscar texto completoVigneron-Maggio-Aprile, Sandra. L'Information des consommateurs en droit européen et en droit suisse de la consommation. Bruxelles, Belgium: Bruylant, 2006.
Buscar texto completoBeauchamp, Michel. Tutelle, curatelle et mandat de protection. Cowansville, Québec: Éditions Yvon Blais, 2014.
Buscar texto completoPoillot, Élise. Droit européen de la consommation et uniformisation du droit des contrats. Paris: L.G.D.J., 2006.
Buscar texto completoColloque international "Handicap et protection du droit européen et communautaire, entre droit international et droits internes" (2005 Paris, France). Handicap et protection du droit européen et communautaire: Paris, 28 octobre 2005. Bruxelles: Bruylant, 2006.
Buscar texto completoArbellot, Frédéric. Droit des tutelles: Protection judiciaire et juridique des mineurs et des majeurs. 2a ed. Paris: Dalloz, 2007.
Buscar texto completoCornu, Marie. Droit, oeuvres d'art et musées: La protection et la valorisation des collections. Paris: CNRS Éditions, 2001.
Buscar texto completoQuébec (Province). Droit de la protection du consommateur: Lois et règlements commentés. Cowansville, QC: Éditions Yvon Blais, 2006.
Buscar texto completoMoser, Dominique Junod. Les conditions générales à la croisée du droit de la concurrence et du droit de la consommation: Étude de droit suisse et de droit européen. Bâle: Helbing & Lichtenhahn, 2001.
Buscar texto completopersonne, Canada Programme des droits de la. Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels: Quatrième rapport du Canada couvrant la période octobre 1994 - septembre 1999. Ottawa, Ont: Patrimoine canadien, 2004.
Buscar texto completoPelissier, Catherine. La protection des droits économiques et sociaux fondamentaux dans la Communauté européenne. Lille: Atelier national de reproduction des thèses, 2004.
Buscar texto completoKsentini, Fatma Zohra. Les procédures onusiennes de protection des droits de l'homme: Recours et détours. Paris: Publisud, 1994.
Buscar texto completoRiou, Alain. Le droit de la culture et le droit à la culture. 2a ed. Paris: E.S.F., 1996.
Buscar texto completoéconomique, France Conseil d'analyse. Refondation du droit social: Concilier protection des travailleurs et efficacité économique. Paris: la Documentation française, 2010.
Buscar texto completoMaljean-Dubois, Sandrine. Droit de l'Organisation mondiale du commerce et protection de l'environnement. Bruxelles: Bruylant, 2003.
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