Libros sobre el tema "Droits des personnes"

Triomphe, Annie. Droits des personnes handicapées en France. Sceaux: Euredit, 1999.

Paillet, Elisabeth. Effectivité des droits et vulnérabilité des personnes. Bruxelles: Emile Bruylant, 2014.

Blaizot-Hazard, Catherine. Les droits de propriété intellectuelle des personnes publiques en droit français. Mont-Saint-Aignan: Publications de l'Université de Rouen, 1991.

Mugnier-Renard, Anne-Sophie. Les droits des personnes handicapées: Bilan et perspectives. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2012.

Gallus, Nicole. Actualité de droit familial et de droit médical: Les droits des personnes les plus faibles. Bruxelles: Bruylant, 2007.

Deleury, Edith. Le droit des personnes physiques. 4^a ed. Cowansville, Québec: Éditions Y. Blais, 2008.

Steinmeyer, Heinz-Dietrich. Législation contre la discrimination à l'égard des personnes handicapées. 2^a ed. Strasbourg: Éditions du Conseil de l'Europe, 2003.

Jacqueline, Pousson-Petit, ed. Les droits maghrébins des personnes et de la famille à l'épreuve du droit français. Paris: Harmattan, 2009.

Jacqueline, Pousson-Petit, ed. Les droits maghrébins des personnes et de la famille à l'épreuve du droit français. Paris: Harmattan, 2009.

Evrard, Albert. La personne âgée dans le droit international et européen des droits de l'homme. Jambes: Éditions namuroises, 2005.

Veilleux, Anne-Marie. La protection des personnes vulnérables, [2012]. Cowansville: Éditions Yvon Blais, 2012.

Commission, Ontario Human Rights. Human rights : accommodation of persons with disabilities =: Droits de la personne : adaptation aux besoins des personnes handicapées. Toronto, Ont: Ontario Human Rights Commission = Commission ontarienne des droits de la personne, 1990.

Centre technique national d'études et de recherches sur les handicaps et les inadaptations., ed. Les Personnes handicapées, droits et démarches: Guide à l'usage des responsables municipaux. Paris: Ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, 1989.

Independent Commission on International Humanitarian Issues. y Commission sur les disparus. Groupe de travail., eds. Disparus: Rapport à la Commission indépendante sur les questions humanitaires internationales. [Paris]: Berger-Levrault, 1986.

Congrès francophone des droits de l'homme âgé (3e 1991 Genève, Suisse). L' homme très âgé: Quelles libertés? : actes du 3e Congrès francophone des droits de l'homme âgé, Genève, 1991. Genève: Éditions Médecine et Hygiène, 1992.

l'Europe, Conseil de, ed. Droits de l'Homme: Handicap - enfants : vers des dispositions internationales pour le droit des personnes handicapées - le cas particulier des enfants handicapés : actes de la conférence. Strasbourg: Conseil de l'Europe, 2005.

Spencer, Charmaine. Le droit et les relations personnelles des personnes aînées au Canada: Aspects légaux, psychosociaux et auxiologiques. Ottawa, Ont: Commission du droit du Canada, 1999.

Spielmann, Dean. L' effet potentiel de la Convention europeene des droits de l'homme entre personnes privees. Bruxelles: Nemesis, 1995.

Belda, Béatrice. Les droits de l'homme des personnes privées de liberté: Contribution à l'étude du pouvoir normatif de la Cour européenne des droits de l'homme. Bruxelles: Bruylant, 2010.

Charles-Henri, Rapin y Guilbert Jean-Jacques, eds. Stratégies pour une vieillesse réussie: Un concept de santé communautaire pour les personnes âgées qui va des problèmes aux solutions et de la théorie à la pratique. Genève: Médecine & hygiène, 2004.

Gabon. Comité national de rédaction des rapports sur les droits humains. Rapport national sur la mise en oeuvre de la Convention relative aux droits des personnes handicapées. Gabon: Comité national de rédaction des rapports sur les droits humains, 2013.

Dossè Lambert N. d' Almeida. Les droits de l'enfant dans la législation togolaise et comparée des personnes et de la famille. [Togo]: Eds. HAHO, 1996.

Saussure, Christian de. L' Homme très âgé: Quelles libertés? Actes du 3e congrès francophone des droits de l'homme âgé, Genève, 1991. Genève: Éditions Médecine & Hygiène, 1992.

Conseil canadien des droits des personnes handicapées. Réforme législative pour les personnes handicapées ...: Propositions de modifications ... : Loi sur la mise en oeuvre des droits à l'égalité des personnes handicapées, phase I, 1991. Winnipeg, Man: Conseil canadien des droits des personnes handicapées, 1991.

Joseph, Maurice y Lower Canada. Court of Appeals., eds. Province of Lower Canada, Court of Appeals, January session, 1814: Joseph Maurice, alias La Fantaisie, appellant, v. the Hon. James Monk, respondent : respondent's case. [Quebec?: s.n., 1987.

Wyler, Eric. L' illicite et la condition des personnes privées: La responsabilité internationale en droit coutumier et dans la Convention européenne des droits de l'homme. Paris: A. Pedone, 1995.

author, Christinat Rachel, ed. Actions civiles: Conditions et conclusions : personnes, famille, successions, droits réels, responsabilité civile, contrats, poursuite pour dettes et faillite. Bâle [Basel]: Helbing Lichtenhahn, 2014.

Fontes, Fernando. Pessoas com deficiência em Portugal. Lisboa: Fundação Francisco Manuel dos Santos, 2016.

1952-, Aleinikoff Thomas Alexander, Chetail Vincent, Migration Policy Institute, Graduate Institute of International Studies (Geneva, Switzerland) y International Organization for Migration, eds. Migration and international legal norms. The Hague: T.M.C. Asser, 2003.

d'Ivoire, Côte. Recueil des textes sur les droits de résidence, d'établissement et de libre circulation des personnes dans les espaces UEMOA et CEDEAO. "Abidjan", Côte d ʼlvoire: Institut de Droit Communautaire, 2007.

Commission, Ontario Human Rights. Guidelines for assessing accomodation requirements for persons with disabilities under the Ontario Human Rights Code, 1981, as amended =: Directives pour l'évaluation des besoins en matière d'adaptation des personnes handicapées en vertu du Code des droits de la personne de l'Ontario (1981) dans sa version modifiée. Toronto, Ont: Ministry of Citizenship = Ministère des affaires civiques, 1989.

handicapées, Conseil canadien des droits des personnes. Dernières recommandations à l'intention de la Commission royale sur les nouvelles techniques de reproduction: Présentation du Conseil canadien des droits des personnes handicapées. Winnipeg, Man: Conseil canadien des droits des personnes handicapés, 1992.

Kay, Hailbronner, Klein Eckart Dr y Kokott Juliane, eds. Einwanderungskontrolle und Menschenrechte =: Immigration control and human rights : Beiträge anlässlich des Symposiums am 29./30. Juni 1998 in Potsdam, finanziert mit Unterstützung des German Marshall Fund der Vereinigten Staaten von Amerika und des Menschenrechtszentrums an der Universität Potsdam. Heidelberg: C.F. Müller, 1999.

Commission ontarienne des droits de la personne. Politiques des droits de la personne en Ontario. 2^a ed. Toronto, Ont: Commission ontarienne des droits de la personne, 1999.

Commission ontarienne des droits de la personne. Politiques des droits de la personne en Ontario. Toronto, Ont: La Commission, 2001.

Schüpbach, Henri-Robert. Droit des personnes. Fribourg, Suisse: Editions universitaires, 1994.

Lamarche, Lucie. Perspectives occidentales du droit international des droits économiques de la personne. Bruxelles: Bruylant, 1995.

Jürgens, Ralf. "Rien à notre sujet sans nous": L'implication accrue et significative des personnes qui utilisent des drogues illégales : un impératif sanitaire, éthique et des droits humains. Toronto, Ont: Réseau juridique canadien VIH/sida, 2005.

Elie, Alfandari y France. Secrétariat d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés., eds. Affirmer et promouvoir les droits de l'enfant après la Convention internationale sur les droits de l'enfant: Rapport au Secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés : snythèse des rapports remis en janvier et octobre 1992 ... Paris: Documentation française, 1993.

Commission d'enquête sur les actions des responsables canadiens relativement à Maher Arar. Rapport sur les événements concernant Maher Arar. [Ottawa, Ont.]: Commission d'enquête sur les actions des responsables canadiens relativement à Maher Arar, 2006.

Comité national de lutte contre le VIH/SIDA (Madagascar). Secrétariat exécutif., ed. Guide relatif au cadre juridique sur la lutte contre le VIH et le SIDA et la protection des droits des personnes vivant avec le VIH (PVVIH). [Antananarivo: s.n., 2006.

Theauvette, Carole. Le droit à l'alimentation en tant que droit de la personne. Montréal, Qué: Centre international des droits de la personne et du développement démocratique, 1996.

Chŏng, Ch'ang-jo. Yuŏn ŭl mannan segye: Changae haebang yŏlsa, chugŏsŏdo yŏgi mŏmunŭn cha. Kyŏnggi-do P'aju-si: Owŏl ŭi Pom, 2021.

Commission canadienne des droits de la personne. Une question de droits: Rapport spécial de la Commission canadienne des droits de la personne sur l'abrogation de l'article 67 de la Loi canadienne sur les droits de la personne. Ottawa, Ont: Commission canadienne des droits de la personne, 2005.

Trigeaud, Jean-Marc. Personne, droit, existence. Pompignac: Éditons Bière, 2009.

l'Ontario, Groupe d'étude sur le Code des droits de la personne de. Pour réaliser l'égalité: Rapport sur la réforme des droits de la personne. Toronto, Ont: Groupe d'étude sur le Code des droits de la personne de l'Ontario, 1992.

Spencer, Charmaine. Older adults' personal relationships and the law in Canada: Legal, psycho-social and ethical aspects = Le droit et les relations personnelles des personnes aînées au Canada : aspects légaux, psychosociaux et auxiologiques. Ottawa, Ont: Law Commission of Canada = Commission du droit du Canada, 1999.

1955-, Goubau Dominique, ed. Le droit des personnes physiques. 3^a ed. Cowansville, Québec: Éditions Y. Blais, 2002.

Haiti. Vers la modernisation de l'état civil en Haïti: Législation sur l'état civil, archives nationales, office national d'identification, administration publique nationale, divisions territoriales, conventions internationales : droits de l'enfant, personnes handicapées. Washington, D.C: Organisation des États américains, 2011.

Sériaux, Alain. Les personnes. France: Presses Universitaires de France, 1992.