Libros sobre el tema "Droit – Pays de l'OHADA"
Crea una cita precisa en los estilos APA, MLA, Chicago, Harvard y otros
Consulte los 50 mejores mejores libros para su investigación sobre el tema "Droit – Pays de l'OHADA".
Junto a cada fuente en la lista de referencias hay un botón "Agregar a la bibliografía". Pulsa este botón, y generaremos automáticamente la referencia bibliográfica para la obra elegida en el estilo de cita que necesites: APA, MLA, Harvard, Vancouver, Chicago, etc.
También puede descargar el texto completo de la publicación académica en formato pdf y leer en línea su resumen siempre que esté disponible en los metadatos.
Explore libros sobre una amplia variedad de disciplinas y organice su bibliografía correctamente.
Ndoye, Doudou. La cour commune de justice et d'arbitrage des pays de l'OHADA: Organisation, procédure et jurisprudence. [Paris]: Editions juridiques africaines, 2009.
Buscar texto completoNdoye, Doudou. La nouvelle cour de cassation des pays de l'OHADA (l'Organisation pour l'harmonisation du droit des affaires en Afrique). [Dakar]: Editions juridiques africaines, 1998.
Buscar texto completoSéri, Henri. L'OHADA et la pratique du droit des affaires en Côte d'Ivoire et dans les pays de la zone franc. Abidjan: Edilis, 2005.
Buscar texto completoGatsi, Jean. L'effectivité du droit de l'OHADA. Yaoundé, Cameroun: Presses universitaries d'Afrique, 2006.
Buscar texto completoMouloul, Alhousseini. Comprendre l'OHADA. Paris, France: UNIDA, 2000.
Buscar texto completoMartor, Boris. Le droit uniforme africain des affaires issu de l'OHADA. 2a ed. Paris: LexisNexis/Litec, 2009.
Buscar texto completoKodo, Mahutodji Jimmy Vital. L'application des actes uniformes de l'OHADA. Louvain-la-Neuve: Academia-Bruylant, 2010.
Buscar texto completoUniversité, de droit d'économie et des sciences d'Aix-Marseille Centre de droit économique. Recueil d'études sur l'OHADA et l'UEMOA. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2010.
Buscar texto completoSow, Ousseynou. Lecture bancaire: Acte uniforme de l'OHADA portant organisation des suretés. Africa]: [publisher not identified], 1998.
Buscar texto completoThera, Fatoma. La réforme de l'OHADA et les procédures collectives d'apurement du passif. Paris: L'Harmattan, 2012.
Buscar texto completoCécile Marie José de Dravo-Zinzindohoue. La mise en place d'un droit uniforme du travail dans le cadre de l'OHADA. Lille: ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2010.
Buscar texto completoOrganisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires. La sécurisation des engagements bancaires dans les Etats parties au traité de l'OHADA. Cotonou: Imprimerie COPEF, 2010.
Buscar texto completoHindle, Karen. La loi sur la prostitution dans certains pays. 2a ed. Ottawa, Ont: Bibliothèque du parlement, 2005.
Buscar texto completoKnoppers, Bartha Maria. La loi et l'avortement dans les pays francophones. Montréal, Qué: Éditions Thémis, 1989.
Buscar texto completoMamadou, Koné. Le nouveau droit commercial des pays de la zone OHADA: Comparaisons avec le droit français. Paris: L.G.D.J., 2003.
Buscar texto completoMarília, Crespo Allen, ed. Le droit de pétition dans les pays de l'union européenne. Luxembourg: Parlement européen, Direction générale des études, 2001.
Buscar texto completoMezghani, Ali. L'État inachevé: La question du droit dans les pays arabes. Paris]: Gallimard, 2011.
Buscar texto completoJean-François, Poli y Mezghani Nébila, eds. Droit et protection du patrimoine culturel dans les pays méditerranéens. Paris: Harmattan, 2006.
Buscar texto completoAllen, Marília Crespo. Le droit de pétition dans les pays de l'Union européenne. Luxembourg: Office des publications officielles des communautés européennes, 2001.
Buscar texto completoWambo, Jérémie. La procédure consultative devant les juridictions communautaires africaines: Cas de la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage de l'OHADA. Abidjan, Côte, d'Ivoire]: OHADA, 2013.
Buscar texto completoEtoundi, Felix Onana. OHADA: La pratique de la saisie-attribution des créances à la lumière de la jurisprudence de la CCJA de l'OHADA. [Abidjan, Côte d'Ivoire: Institut de droit communautaire], 2006.
Buscar texto completoEtoundi, Felix Onana. OHADA: La pratique de la saisie-attribution des créances à la lumière de la jurisprudence de la CCJA de l'OHADA. [Abidjan, Côte d'Ivoire: Institut de droit communautaire], 2006.
Buscar texto completoSCP Bourgi & Gueye. Mission de mise en conformité des textes nationaux avec l'Acte uniforme de l'OHADA sur le droit de l'arbitrage: Rapport définitif. [Senegal]: SCP Bourgi & Gueye, 2000.
Buscar texto completoTchantchou, Henri. La supranationalité judiciaire dans le cadre de l'OHADA: Étude à la lumière du système des Communautés européennes. Paris: Harmattan, 2009.
Buscar texto completoTchantchou, Henri. La supranationalité judiciaire dans le cadre de l'OHADA: Étude à la lumière du système des Communautés européennes. Paris: Harmattan, 2009.
Buscar texto completoBockel, Alain. L' immigration au pays des droits de l'homme: Politique et droit. Paris: Publisud, 1991.
Buscar texto completoIbiscus, Association. L'état de droit: Sources d'information sur vingt pays d'Afrique et Haïti. Paris: Ibiscus, 1997.
Buscar texto completoKraków, Polond) Journées juridiques franco-polonaises (2010. Journées juridiques franco-polonaises: Le jeu des influences croisées du droit français, du droit européen et du droit des autres pays européens. Paris]: Mare & Martin, 2013.
Buscar texto completoWambo, Jérémie. La saisine de la Cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA en matière contentieuse: Guide pratique à la lumière de la jurisprudence. Douala, Cameroon?: Wambo, 2012.
Buscar texto completoRoy, E. Le. La réforme du droit de la terre dans certains pays d'Afrique francophone. Rome: Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, 1987.
Buscar texto completoFédération de Russie: Un pays sans véritable justice. Paris: Éditions francophones d'Amnesty International, 2002.
Buscar texto completoFattal, Antoine. Le statut légal des non-musulmans en pays d'Islam. 2a ed. Beyrouth: Dar El-Machreq Sarl, 1995.
Buscar texto completoGodding, Philippe. Le droit privé dans les Pays-Bas méridionaux, du 12e au 18e siècle. Bruxelles: Académie royale de Belgique, 1987.
Buscar texto completoKuyssche, Walter De. Le Congo cannibalisé: Chronique et réflexion sur un pays sans État de droit. Louvain-la-Neuve [Belgium]: Academia-Bruylant, 2006.
Buscar texto completoHanns-Seidel-Stiftung, ed. Le droit de grève et la grève dans les pays de la CEDEAO. Cotonou, RB: Fondation Hanns Seidel, 1996.
Buscar texto completoGodding, Ph. Le droit privé dans les Pays-Bas méridionaux du 12e au 18e siècle. Bruxelles: Académie Royale de Belgique, 1987.
Buscar texto completoSchütz, Rose-Noëlle y André Giudicelli. Aspects nouveaux du droit de la responsabilité aux Pays-Bas et en France. Paris: LGDJ, 2005.
Buscar texto completoCanada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche. La législation sur l'évaluation environnementale: Le projet de loi C-78 et les régimes des autres pays. [s.l: s.n.], 1991.
Buscar texto completoGiordanengo, Gérard. Le droit féodal dans les pays de droit écrit: L'exemple de la Provence et du Dauphiné, XIIe-début XIVe siècle. Roma: Ecole française de Rome, Palais farnèse, 1988.
Buscar texto completoAssociation européenne de droit de l'environnement. y Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme., eds. Le droit à l'information en matière d'environnement dans les pays de l'union européene: Etude de droit comparé de l'environnement réalisée. Limoges: PULIM, 1997.
Buscar texto completoNicolas, Schmitt, Blindenbacher Raoul, Ostien Abigail J. 1971-, Verdon Christine, International Association of Centers for Federal Studies. y Forum of Federations, eds. Dialogues sur les origines, structures et changements constitutionnels dans les pays fédéraux. Montréal: Publié pour Forum des fédérations et International Association of Centers for Federal Studies par McGill-Queen's University Press, 2005.
Buscar texto completoDouglas, Kristen. Les lois sur l'accès à l'information au Canada et dans quatre autres pays. Ottawa, Ont: Service d'information et de recherche parlementaires, 2006.
Buscar texto completoOurliac, Paul. Les pays de Garonne vers l'an mil: La société et le droit : recueil d'études. Toulouse: Société internationale d'histoire de la profession d'avocat, 1993.
Buscar texto completoInternational Congress of Comparative Law (17th 2006 Utrecht, Netherlands). La confiance légitime et l'estoppel: [17e Congrès international de droit comparé de l'Académie internationale de droit comparé , Utrecht, Pays-Bas, juillet 2006]. Paris: Société de législation comparée, 2007.
Buscar texto completoDerradji, Ahmed. Le droit de la presse et la liberté d'information et d'opinion dans les pays arabes. Paris: Publisud, 1995.
Buscar texto completoAlida Nabobuè Assemboni Epse Ogunjimi. Le droit de l'environnement marin et côtier en Afrique occidentale: Cas de cinq pays francophones. Lille: ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2008.
Buscar texto completoEcole universitaire de droit pour les pays méditerranéens (Jubayl, Lebanon), ed. La personne humaine face au droit dans les pays méditerranéens: 16, 17, 18 septembre 1993. Liban: Ecole universitaire de droit pour les pays méditerranéens, 1994.
Buscar texto completoLes chemins de l'État de droit: La voie étroite des pays entre Europe et Russie. Paris: Presses de Sciences po, 2014.
Buscar texto completoKhillo, Imad. Les droits de la femme à la frontière du droit international et du droit interne inspiré de l'Islam: Le cas des pays arabes. [Aix-en-Provence]: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.
Buscar texto completoMichaël, Faure. Voyage au pays de la double peine. Paris: Esprit frappeur, 2000.
Buscar texto completo