Libros sobre el tema "Droit des régimes matrimoniaux"
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Droit des régimes matrimoniaux. 9a ed. Paris: LGDJ-Lextenso éd., 2015.
Buscar texto completoMalaurie, Philippe. Droit des régimes matrimoniaux. 5a ed. Paris: LGDJ Lextenso éditions, 2015.
Buscar texto completoPoirier, Donald. Régimes matrimoniaux. Moncton, N.-B: Centre international de la common law en français, Université de Moncton, 2002.
Buscar texto completoBeignier, Bernard. Les régimes matrimoniaux. Paris: Presses universitaires de France, 1994.
Buscar texto completoLe mariage et les régimes matrimoniaux en droit congolais. Paris: L'Harmattan, 2014.
Buscar texto completoSenecal, Jean-Pierre. Le partage du patrimoine familial et les autres réformes du projet de loi 146. Montréal, Qué: Wilson & Lafleur, 1989.
Buscar texto completoDroit patrimonial de la famille au Mali: Régimes matrimoniaux et successions. Bamako, Mali: Éditions Jamana, 2007.
Buscar texto completoG, Claude Foveng. Le droit patrimonial de la famille en questions: Régimes matrimoniaux--successions--libéralités. Yaoundé, Cameroun: Presses universitaires d'Afrique, 2005.
Buscar texto completoFongaro, Eric. Pratique notariale et droit international privé: Régimes matrimoniaux, incapacités, successions et libéralités. Bordeaux: CRIDON Bordeaux-Toulouse, 2009.
Buscar texto completoauthor, Louis Sophie, ed. Sociétés et régime matrimonial de communauté. Bruxelles: Larcier, 2010.
Buscar texto completoLes régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l'ancien régime: Contribution à l'étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.
Buscar texto completoMalaurie, Philippe. Les régimes matrimoniaux. 2a ed. Paris: Defrénois, 2007.
Buscar texto completoRéseau Africain pour le Développement Intégré (RADI). Les régimes matrimoniaux. Dakar: RADI, 2009.
Buscar texto completoCaparros, Ernest. Les régimes matrimoniaux au Québec. 3a ed. Montréal: Wilson et Lafleur, 1985.
Buscar texto completoCaparros, Ernest. Les régimes matrimoniaux au Québec. 3a ed. Montréal: Wilson & Lafleur, 1988.
Buscar texto completoFédération des femmes du Québec. Mémoire préparé pour la consultation générale sur le document intitulé: "Les droits économiques des conjoints" et présenté à la Commission des institutions de l'Assemblée nationale. Montréal, Qué: La Fédération, 1988.
Buscar texto completoDroit civil: Régimes matrimoniaux. 9a ed. Paris: Litec, 1998.
Buscar texto completoTerré, François. Droit civil: Les régimes matrimoniaux. Paris: Dalloz, 1989.
Buscar texto completoPhilippe, Simler, ed. Droit civil, les régimes matrimoniaux. 3a ed. Paris: Dalloz, 2001.
Buscar texto completoCoulibaly, Mamadou Kounvolo. Droit Ivoirien des regimes matrimoniaux. Abidjan, Cote d'Ivoire]: Les éditions ABC, 2012.
Buscar texto completoLucet, Frédéric. Droit civil: Régimes matrimoniaux, libéralités, successions. 4a ed. Paris: Dalloz, 2001.
Buscar texto completoPetroni-Maudière, Nicole. Le déclin du principe de l'immutabilité des régimes matrimoniaux. Limoges: PULIM, Presses universitaires de Limoges, 2004.
Buscar texto completoVogel, Gaston. Dissolution du mariage et liquidation du régime matrimonial en droit luxembourgeois. Bruxelles: Larcier, 2003.
Buscar texto completoLefebvre, Brigitte. Les régimes matrimoniaux: Contrat de mariage, séparation de biens, société d'acquêts. Cowansville, Québec: Éditions Y. Blais, 2011.
Buscar texto completorecherche, Canada Bibliothèque du Parlement Service de. Régimes de retraite professionnels: Quelques aspects. [s.l: s.n.], 1991.
Buscar texto completoDroit congolais de la famille: Filiation, régimes matrimoniaux, successions et libéralités. Paris: Harmattan, 2008.
Buscar texto completoLeroy, Paul. Les régimes politiques du monde contemporain. 2a ed. Grenoble: Presses universitaires de Grenoble, 2001.
Buscar texto completoLa responsabilité civile en droit des affaires: Des régimes spéciaux vers un droit commun. Paris: L.G.D.J., Lextenso éditions, 2008.
Buscar texto completoBelgium) Journée d'études juridiques Jean Renauld (6th 2006 Louvain-la-Neuve. Trente ans après la réforme des régimes matrimoniaux: Actes de la 6e Journée d'études juridiques Jean Renauld. Bruxelles: Bruylant, 2006.
Buscar texto completoSégur, Philippe. Introduction à la pensée politique classique: Droit public, institutions politiques. Paris: Ellipses, 2004.
Buscar texto completoCornet, Wendy. Les biens immobiliers matrimoniaux situés dans les réserves: Document de travail. [Ottawa, Ont: Affaires indiennes et du Nord Canada], 2002.
Buscar texto completofinances, Canada Ministère des. Propositions législatives, notes explicatives et aperçu concernant les régimes enregistrés d'épargne-invalidité. [Ottawa, Ont.]: Ministère des finances Canada, 2007.
Buscar texto completoPopovici, Adrian. Le patrimoine familial: La révolution dans votre mariage et vos biens. Montréal, Qué: Wilson & Lafleur, 1989.
Buscar texto completoRakusen, Michael L. Distribution of matrimonial assets on divorce. 3a ed. London: Butterworths, 1989.
Buscar texto completoRakusen, Michael L. Distribution of matrimonial assets on divorce. 2a ed. London: Butterworths, 1986.
Buscar texto completoCanada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche. La législation sur l'évaluation environnementale: Le projet de loi C-78 et les régimes des autres pays. [s.l: s.n.], 1991.
Buscar texto completoHalpern, Robert M. Property rights and obligations under Ontario family law. Toronto, Ont: Canada Law Book, 2012.
Buscar texto completoGroupe d'information et de soutien des travailleurs immigrés. La circulation des mineurs étrangers aux frontières: Analyse, réglementation : passeport, visa, document de circulation pour étranger mineur, titre d'identité républicain, document de voyage collectif, régimes spéciaux, jurisprudence. Paris: Gisti, 2007.
Buscar texto completoGilliéron, Philippe. Les divers régimes de protection des signes distinctifs et leurs rapports avec le droit des marques. Berne: Stæmpfli, 2000.
Buscar texto completoLes régimes politiques du monde contemporain. Grenoble: Presses universitaires de Grenoble, 1992.
Buscar texto completoAlbert, Jean Paul. Guide sur les régimes de retraite et les avantages sociaux au Québec. Brossard, Québec: CCH, 2006.
Buscar texto completoLe principe de séparation des cultes et de l'état en droit public comparé: Analyse comparative des régimes français et allemand. Paris: LGDJ, 2004.
Buscar texto completoGreene, Jo-Ann E. C. Recherche d'une solution au problème du partage des biens immobiliers matrimoniaux situés dans une réserve après une rupture conjugale: Étude des tribunaux administratifs, de la fonction d'ombudsman et des modes de règlement extrajudiciaire. [Ottawa, Ont.]: Affaires indiennes et du Nord Canada, 2003.
Buscar texto completoJournel, Christel Morel. Droit général: Le cadre de la vie juridique, les acteurs de la juridique, les droits et les biens, les obligations, les régimes matrimoniaux, le pacs, les successions et les donations, le cadre juridique des échanges, le droit pénal, le droit du travail. Paris: Gualino, 2003.
Buscar texto completoBernard, Desgranges, ed. S'entraîner aux épreuves de droit constitutionnel: Catégories A et B : la théorie constitutionnelle, les notions sur les régimes étrangers, l'histoire constitutionnelle française, la Ve République, les institutions communautaires. Paris: Foucher, 2002.
Buscar texto completo1949-, D'Amboise Marcel y Commission scolaire de Rivière-du-Loup. Service régionalisé d'éducation des adultes., eds. Projets de règlement sur les régimes pédagogiques en formation générale et en éducation populaire à l'éducation des adultes ainsi qu'en formation professionnelle: Rapport de consultation, le 10 avril 1992. Rivière-du-Loup, Qué: Service d'éducation des adultes, Commission scolaire de Rivière-du-Loup, 1992.
Buscar texto completoA fine balance: Safe pensions, affordable plans, fair rules. Toronto: Expert Commission on Pensions, 2008.
Buscar texto completofinances, Canada Ministère des. Notes explicatives sur l'avant-projet de modification de l'impôt sur le revenu. Ottawa, Ont: Ministère des finances, 1990.
Buscar texto completoComprendre et choisir son régime de retraite. Montréal: Québécor, 1993.
Buscar texto completofinances, Canada Ministère des. Avant-projet de modification du Règlement de l'impôt sur le revenu concernant l'épargne-retraite: Avant-projet de règlement et notes explicatives. Ottawa, Ont: Ministère des finances, 1998.
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