Tesis sobre el tema "Double peigne"

L’objectif du travail de thèse est un développement optique d’envergure adapté à un travail de thèse de par sa position dans le contexte national et international. En effet le haut potentiel de ces techniques est attesté par les impressionnants travaux réalisés par les groupes leaders du domaine, celui dirigé par T. Hänsch et celui dirigé anciennement par J. Hall (tous les deux prix Nobel en 2005). Ce projet permettra à l’étudiant en thèse d’aborder différentes technologies laser dans des gammes spectrales différentes, de voir l’utilisation d’optoélectronique pour façonner les peignes de fréquence, la détection multi-hétérodyne pour enregistrer les spectres, l’utilisation de cavité de haute finesse
The main objective of this PhD work is the construction of a new optical device for spectroscopy. This new technics have been show as very interesting by the researsh groups of T. Hänsch and J. Hall (both Nobel price in 2005) and are a current active domain of research in the world. This project will be an opportunity for the student to see the technolgies linked to lasers in different wavelength domains. The student will use optoélectronics to make frequency comb. He will discovers the multi-heterodyne detections to reccord spectrums and use high finesse cavities

Le mandat de ce mémoire est de vérifier la possibilité d'effectuer la spectroscopie d'une cellule de gaz HCN et d'une cellule de gaz méthane avec la technique d'interférométrie à l'aide de deux lasers indépendants sans l'auto référencement du battement 1f − 2f.L'approche choisie est d'analyser les spectres de fréquence obtenus à partir d'un double peigne stabilisé que l'on déstabilise en enlevant la boucle de contrôle des fCEO et de comparer ces spectres expérimentaux avec des spectres de référence provenant soit de la base de données HITRAN (cas du méthane) ou soit par une construction à partir de données expérimentales provenant du NIST (cas du HCN). Afin de pouvoir reconstruire adéquatement les spectres de fréquence, on utilise un algorithme d'autocorrection des interférogrammes (IGM) qui permet d'augmenter les temps de cohérence des IGM et ainsi d'étendre le temps de moyennage tout en conservant la résolution spectrale. Déjà utilisée pour des lasers stables à forts taux de répétition, son utilisation sur des lasers à taux de répétition beaucoup plus faible nécessite certaines modifications pour son bon fonctionnement. La première modification est l'ajout d'un prétraitement des données qui consiste par l'extraction de l'évolution des phases des signaux de battement à fopt et par la démodulation du signal contenant les IGM avec la combinaison extraite des phases. La seconde modification permet son utilisation sur de grandes quantités de données évitant ainsi des dépassements d'espace mémoire vive lors de l'exécution de l'algorithme sous MATLAB®. Les résultats obtenus avec le HCN démontrent que la spectroscopie à l'aide d'un double peigne de fréquences est possible lorsque la régulation des lasers s'effectue uniquement par l'asservissement des fopt et que le battement des peignes est prétraité et post-traité permettant ainsi de conserver la résolution spectrale. En ce qui concerne la spectroscopie du méthane, nos résultats montrent que le système interférométrique fonctionne seulement lorsque que la stabilisation du double peigne s'effectue par les asservissements du fCEO et du fopt. Toutefois, certaines modifications à notre système telles que : l'utilisation d'un laser CW à1650 nm au lieu de celui à 1550 nm ; l'ajout d'un second laser CW ou bien par la mesure de f r ou d'une harmonique permettraient d'obtenir une spectroscopie adéquate du méthane et cela sans utiliser l'autoréférencement des peignes.

Les lasers ytterbium sont très utilisés pour la génération d'impulsions courtes et en particulier pour la spectroscopie "dual-comb". Dans ces travaux de thèse, nous avons développé expérimentalement des architectures de lasers à solides dopés ytterbium dans différentes matrices cristallines telles que : Yb:YAG, Yb:Lu:YAG, Yb:Na:CNGG et Yb:CaF_2. Dans ces milieux actifs quasi-isotropes, deux états propres de polarisations orthogonales peuvent osciller simultanément et générer deux trains d'impulsions qui peuvent être synchrones ou asynchrones, selon le type d'architecture de cavité. Nous montrons dans un premier temps, que l'orientation de la polarisation de la pompe est un moyen efficace de contrôle des puissances dans les lasers ytterbium bipolarisation. Les résultats expérimentaux obtenus sont ensuite confrontés à un modèle tenant compte de l'anisotropie de pompage, ainsi que de la saturation croisée dans le milieu actif. Dans un deuxième temps, nous démontrons expérimentalement un double peigne de fréquences dont les trains d'impulsions sont synchrones dans les lasers Yb:YAG et Yb:Lu:YAG bipolarisations à verrouillage de modes passif contenant deux lames quart d'ondes intracavité. Enfin, l'obtention d'un double peigne de fréquences bipolarisations asynchrones dans le laser Yb:YAG ainsi que l'accordabilité des taux de répétition a été démontré
Ytterbium lasers are widely used for short pulse generation, in particular for dual-comb spectroscopy. In this thesis work, we experimentally developed specific laser architectures for ytterbium-doped solid-state lasers, such as: Yb:YAG, Yb:Lu:YAG, Yb:Na:CNGG and Yb:CaF_2. In these quasi-isotropic active media, two eigenstates with orthogonal polarizations can oscillate simultaneously, generating two pulse trains that can be synchronous or asynchronous, depending on the type of cavity architecture. We first show that the orientation of the pump polarization is an effective tool of power control in bipolarized ytterbium lasers. The experimental results obtained are then compared with a two-mode rate-equation model taking into account the pump-induced gain anisotropy and the cross-saturation in the active medium. Secondly, we experimentally demonstrate a dual frequency comb with synchronous pulse trains in Yb:YAG and Yb:Lu:YAG bipolarized passive mode-locked lasers containing two intracavity quarter-wave plates. Finally, the achievement of an asynchronous dual-frequency comb in the Yb:YAG laser, as well as the tunability of the repetition rates, has been demonstrated

La recherche-action porte sur la disqualification des familles populaires dans l'orientation scolaire et l'intégration professionnelle de leurs enfants. L'orientation est souvent ressentie par eux comme une inégalité sociales, faute d'être informé de façon adaptée, en amont, qui aboutit à l'exclusion scolaire précoce. Le terme "double peine" symbolise l'expulsion du territoire scolaire et de l'insertion sociale future, en contradiction avec les politiques de massification d'accès aux savoirs. Ces parents populaires ne peuvent plus transmettre les compétences de métiers disparus, les résistances qui y étaient construites et sont désignés comme responsables de l'échec scolaire et professionnel de leurs enfants
This research-action relates the disqualification of the popular families in school orientation and the professional integration of their children. Not being well-informed, those families feel school orientation as a source of social inequality which leads to early school exclusion. The word "double peine" (double punishment) represents both the exclusion from the school area and from a future social integration, in contradiction with the official educational policies, which aim at massive access to knowledge. Those parents, who cannot no longer transmit their skills, which became obsolate, are blame for their children's scholar and professional failure. The tools, the film and its documents, built from interviews collectives and individuals, were meant to bring those families to be both subjects and actors in those processes of orientation and professional integration

La problématique est dans la liaison entre théorie et pratique, selon ce plan : -" Ce que l'on peut dire " (vie du tableau depuis 1434, composition, modes de réception esthétique du temps de sa création. . . ) Quelques questions liées à l'interprétation des détails, génèrent deux hypothèses (Giovanni Amolfini et sa femme ou Jan van Eyck et son épouse en protagonistes de la scène). En dehors de cela, des épigones marginaux proposent une lecture plus ouverte. -" Ce que l'on peut ne pas dire " (composantes de l'oeuvre (perçue au XXème siècle) : objets peints mais aussi ce qui se cache derrière, deviennent sujets de propositions plastiques personnelles). L'actualisation des éléments nécessite de solliciter de nouvelles disciplines : psychanalyse, sociologie,. -" Ce que Iong peut dire " (réception de l'oeuvre, théorique et plastique, à travers ses contemporanéités). Le temps qui nous sépare de sa création est long. Dans cette durée, le fossé sémantique se creuse. Cette partie tente de concilier les références des deux premières. Les pratiques contemporaines liées au " patrimonial " sont évoquées. L'outil informatique est suscité comme vecteur d'interrogations sur le statut de l'image. Les propositions qui utilisent le tableau comme référence ne sont pas plus satisfaisantes que les textes évoqués. Cette recherche répond à un objectif multiple : -Actualiser et interroger les productions (textuelles ou non) traitant du tableau ; -Participer à ces investigations en proposant une lecture personnelle ; -Situer ces recherches dans le champ des références contemporaines ; -Viser l'ouverture polysémique ; -Proposer une lecture de cette oeuvre ne s'arrêtant pas à la définition de ce qu'elle représente. La préhension d'une oeuvre à travers diverses époques, en particulier la nôtre, est l'interrogation principale, ce qui implique des réflexions plus élargies, notamment quant à la relation entre l'art contemporain et l'art patrimonial.

Dans le but d'étendre la plage d'utilisation des instruments à peignes de fréquence en les rendant plus polyvalents, les travaux de cette thèse présentent des solutions à deux limitations fondamentales liées à leur utilisation : le rapport cyclique de mesure utile et la bande optique limitée, et parfois non disponible, des sources lasers utilisées. La première limitation provient du fait que dans un interféromètre à peignes, la plage de l'interférogramme mesurée est fixée par le taux de répétition des peignes. Ainsi, lorsqu'une plage plus petite est nécessaire, du temps de mesure est perdu et l'utilisation de l'instrument n'est plus optimale. La solution qui est proposée est d'utiliser seulement un peigne, mais dans une configuration où l'échantillonnage optique est réalisé en variant la longueur de la cavité laser. Ensuite, pour démontrer comment la deuxième limitation peut être contournée, des peignes générés de manière non linéaire par doublage de fréquence sont utilisés pour développer un interféromètre référencé à peignes doublés. Afin d'extraire des mesures précises avec les interféromètres à peignes, le battement entre les peignes doit être référencé. Dans les travaux de cette thèse, un système de référencement optique développé pour les interféromètres à peignes est adapté aux deux instruments proposés. Dans le cas de l'interféromètre à peignes doublés, un système de référencement fonctionnant à la fréquence fondamentale des peignes est démontré. Pour évaluer les performances des instruments développés dans ces travaux, des mesures précises de l'absorption du cyanure d'hydrogène, du rubidium, de l'oxygène et de l'acétylène sont présentées, incluant des mesures moyennées sur quelques heures par un système de correction et de moyennage en temps réel.

Made available in DSpace on 2016-04-27T17:27:01Z (GMT). No. of bitstreams: 1 Luiz Adelino de Almeida Prado.pdf: 454650 bytes, checksum: ce646b7db68e7b1c880ecdcda5bec04d (MD5) Previous issue date: 2012-06-06
The purpose of the present Master s dissertation is to study the path followed by Peirce in the working up of his concept of belief, from the antecedents that determined it, up to the formulation of the pragmatist maxim. Along this study we shall consider, among other issues, the new role established for the doubt, which for Peirce is the opposite of belief, the importance of the scientific method of fixing belief and Peirce s critique of cartesianism. This critique will also be compared to Kant s critique of dogmatism and skepticism
O intuito desta dissertação de mestrado é o de estudar o itinerário seguido por Peirce na elaboração do seu conceito de crença, desde os antecedentes que o determinaram, até a influência deste conceito na formulação da primeira máxima do pragmatismo. Nessa trajetória examinaremos, entre outros pontos, o novo papel estabelecido para a dúvida, que para Peirce é o oposto da crença, a importância do método científico na fixação da crença e a crítica de Peirce ao cartesianismo. Será também traçado um paralelo entre essa crítica e a crítica de Kant ao dogmatismo e ceticismo

Cette thèse a eu pour objectif de rechercher si les règles qui organisent l'appel contre les jugements répressifs offrent au condamné une véritable voie de recours pour l'assurer du bien-fondé de sa peine tant dans son principe que dans son montant. L'examen de la fonction de l'appel pénal mène à partir de données historiques et juridiques des mécanismes de l'institution et complète par l'analyse d'une pratique : dépouillement et étude de 794 arrêts répressifs rendus par la cour d'appel de Lyon entre le 1er janvier et le 30 juin de l'année 1988 qui impliquent 1015 prévenus, ce qui a permis de comparer en valeur relative les peines prononcées en première instance et en appel et d'évaluer les effets du dispositif juridique. La thèse propose ainsi une explication à la rareté des appels des jugements correctionnels et de police. La combinaison des règles qui instaurent les pouvoirs du ministère public et de celles qui définissent la mission des juges d'appel dissuade le prévenu d'interjeter appel sur la peine, la voie de recours "appel" représentant un risque et non une chance pour le condamné
The objective of the thesis is to ascertain whether the rules wich govern appeals against verdicts and sentences give the convict a genuine recourse which assures that person the principle and the amount of the sentence are each well-founded. The function of the criminal appeal system is surveyed through historical and juridical data of its mechanisms ans complemented with a case study : the meticulous reading and study of 794 judgments from the appeal court of Lyon, during the period of 1. 1. 1988 to 30. 6. 1988, concerning repressive decisions against 1015 accused persons. This study permitted comparisons in relative termes between sentences by courts of first instance and the appeal court and an evaluation of the effects of the judicial pronouncements. The thesis thus proposes an explanation of the scarcity of appeals from judgments of police and magistrates courts. The combinaison of rules which define the pwers of the public prosecution and the mandate of appeal judges dissuades the accused from appealing against the sentence. Lodging an appeal constitues a risk, rather than a chance for the convict

L'expulsion – ou déportation –, avant la prison moderne, était la punition de prédilection ; ce châtiment avait l'avantage de permettre l'exclusion définitive de l'individu déviant sans avoir à s'occuper de la personne. Cette peine réapparait comme une nouvelle stratégie de contrôle social et de gestion des populations excédentaires à niveau mondial, et tout particulièrement de la population étrangère dans les pays développés. Le modèle français d’expulsion des étrangers se présente comme un système « hygiénique » et ordonné, symbolisé par les centres de rétention administrative. Une enquête de terrain, réalisée durant six mois dans deux centres de rétention administrative, nous a permis d’examiner la problématique à partir d’une approche empirique inductive, étudiant les caractéristiques et les modes de fonctionnement des instruments spécifiques déployés, pour comprendre l’impact des pratiques et des politiques de contrôle migratoire sur les individus concernés et sur la construction de la société française. Nous analysons également le retour forcé comme une extension du système pénal dont les objectifs formels dépassent l’expulsion effective et qui cherche à établir un mécanisme de contrôle et de gestion de la population migrante en général
Expulsion or deportation constituted a privileged punishment prior to the modern prison, whose advantage was the definite exclusion of the individual without having to deal with his body. This punishment reappears as a new strategy of social control and of surplus world population management, particularly regarding foreigners in developed countries. The French model of expulsion of foreigners was based on an administrative device presented as a hygienic and tidy system, symbolized by the administrative retention centers. By means of a six-month-ethnographic study carried out at two retention centers near Paris, we analyze this topic with an empirical inductive approach, in which the characteristics and functioning of the displayed instruments are studied, mainly, the confinement of foreigners in administrative retention centers, so as to understand the impact of migratory control practices and policies on both the individuals and on the construction of the French society. In addition, we analyze forced return as an extension of the penal system whose informal objectives transcend effective deportation and aim to establish a device for the control of the migrant population in general

Étude consacrée à l'évolution de l'exécution provisoire depuis la codification de 1807, ainsi qu'au principe du double degré de juridiction. Ce travail part d'une étude historique pour examiner la situation actuelle depuis que la matière a été confiée au premier président de la cour d'appel statuant en référé. Il est procédé à l'analyse des décisions de jurisprudence, tant en ce qui concerne la suspension de l'exécution provisoire que son octroi par le premier président de la cour d'appel.

Parmi les cancers du sein, 5 à 10% serait associé à une prédisposition génétique familiale. La prise en charge des patients prédisposés nécessite une bonne définition des risques de cancer. L’identification de l’altération moléculaire causale dans chacune de ces familles est donc un enjeu essentiel dans la prise en charge médicale. Deux gènes, BRCA1 et BRCA2, sont associés à une prédisposition majeure au cancer du sein et de l’ovaire depuis le milieu des années 1990, expliquant environ 15% des formes héréditaires. L’analyse moléculaire de ces deux gènes est désormais réalisée en routine pour la recherche de variations nucléotidiques et plus récemment de remaniements géniques ce qui a permis d’améliorer le taux de détection de mutations délétères. Cependant, pour près de 85% des familles avec une agrégation familiale ou un âge anormalement jeune de cancer du sein, aucune mutation délétère n’a pu être mise en évidence. Dans ce contexte, mon travail de thèse a eu pour objectif de tester plusieurs hypothèses permettant d’expliquer les risques de cancer du sein observés chez des familles montrant l’absence de mutation des gènes BRCA1 et BRCA2. Nous avons ainsi recherché des mécanismes d’altération rarement explorés pour les gènes BRCA1 et BRCA2, et enfin analysé d’autres gènes candidats dont le gène CDH1 et huit autres gènes impliqués dans la réparation de l’ADN. Nous avons pu mieux caractériser des remaniements sur les gènes BRCA1 et BRCA2. Enfin, nous avons pu évaluer l’impact de variants de signification inconnue et des réarrangements détectés par l’étude de leurs transcrits. Dans un premier temps, nous avons mis en place et validé de nouvelles approches techniques de détection et de caractérisation : la CGH-array dédiée, la qPCR-HRM et le peignage moléculaire. Ces techniques ont ensuite été utilisées pour étudier les remaniements géniques et leur fréquence pour onze gènes candidats à la prédisposition au cancer du sein à partir de 472 familles négatives aux mutations délétères BRCA1 et BRCA2. Parmi ces 11 gènes, nous pouvons conclure que les remaniements géniques détectés concernent principalement les gènes BRCA1 et BRCA2, et à un moindre degré le gène CHEK2. En appliquant ces techniques, nous avons pu décrire de nouveaux événements, deux larges délétions et une duplication intronique, pour les gènes CDH1 et BARD1, ouvrant de nouvelles perspectives sur l’étude des transcrits alternatifs. Nous avons en particulier pu décrire la grande diversité des réarrangements délétères en 5’ du gène BRCA1. L’enjeu est ensuite l’interprétation de ces événements. Notre étude des transcrits a permis de décrire un variant exonique d’épissage entraînant une délétion de l’exon 23 au niveau du transcrit BRCA1. Nous avons aussi validé la pathogénicité d’un réarrangement en phase de l’exon 3 de BRCA2 par une étude quantitative du transcrit et une évaluation de la coségrégation. Au final, moins de 1% de nouveaux remaniements ont été mis en évidence. Ce travail est riche d’enseignement pour les nouvelles investigations à mettre en place pour les familles prédisposées. En dehors de la technique d’identification, il est nécessaire de développer des stratégies de validation basées principalement sur la quantification des effets de ces altérations au niveau de l’ARN et des protéines. Cependant, il manque encore de nombreux chaînons pour expliquer l’héritabilité des cancers du sein. Les études sur les nouveaux gènes candidats et l’avènement des techniques de séquençage pangénome à haut débit, devraient permettre d’avoir une meilleure vision des phénomènes pathobiologiques liés à la prédisposition au cancer du sein
Five to 10% of breast cancers are linked to a genetic predisposition. The management of patients at risk requires a good definition in the risk of cancer. The identification of causal molecular alterations in each of these families is a key issue in medical care. Two genes, BRCA1 and BRCA2, are related with the greatest susceptibility to breast cancer and ovarian cancer since the mid-1990s, accounting for about 15% of hereditary forms. Molecular analysis of these two genes is now routinely performed for the detection of nucleotide variations and more recently large rearrangements which have improved the detection rate of deleterious mutations. However, for more than 85% of families, no mutation explains familial aggregation or unusual young age of breast cancer onset. In this context, my thesis aimed at testing several hypotheses to explain the risks of breast cancer observed in families without any identified mutations in the BRCA1 and BRCA2 genes. We investigated some mechanisms of genic rearrangements rarely explored for BRCA1 and BRCA2 genes, and finally investigated other candidate genes, especially CDH1 gene and eight other genes involved in double-strand DNA repair. We have better characterized some rearrangements in the BRCA1 and BRCA2 genes. Finally, we applied RNA quantitative approaches to better assess the impact from variants of unknown significance and detected rearrangements. Initially, we developed and validated new technical approaches for detection and characterization such as dedicated CGH-array, qPCR-HRM and molecular combing. Rare large germline rearrangements and their frequency in eleven candidate genes for susceptibility to breast cancer were studied among 472 families negative by routine testing for BRCA1 and BRCA2 genes. Of these 11 genes, we conclude that genic rearrangements are found then mainly in the BRCA1 and BRCA2 genes, and to a lesser extent in the CHEK2 gene. We were able to describe two large intronic deletions and one duplication for the CDH1 and BARD1 genes, opening new perspectives on the regulation of their alternative transcript. In particular, we described the wide diversity of new rearrangements involving the 5' region of the BRCA1 gene. Then, it is necessary to validate and interpret those new events. Our transcript analysis described a new exonic variant causing the splice deletion of exon 23 in BRCA1 gene. We have developed tools to validate an in-frame large rearrangement of BRCA2 exon 3 with some transcript quantitative approaches and disease cosegregation.Finally, less than 1% of new rearrangements have been identified. This work is instructive for further investigations to establish molecular etiology in those families with breast cancer predisposition. Not only by applying new technologies, it is necessary to develop other strategies based primarily on quantifying effects of these alterations on transcription and traduction. However, it still lacks many links to explain the heritability of breast cancer. The combination of new candidate genes studies and the advent of high-throughput sequencing are expected to give a better vision of pathobiological phenomena related to the breast cancer predisposition

Deux thèses s’affrontent concernant les liens qu’entretiennent la sanction pénale et la sanction disciplinaire. Une première conception considère que la sanction disciplinaire est distincte de la sanction pénale. Elle en diffère tellement qu’on ne saurait les rapprocher. L’autre conception, plus actuelle, considère que la sanction disciplinaire est une variété de la sanction pénale, qui la supplée ou la double, et qui obéit, en partie du moins, à des principes communs. La deuxième conception semble évidemment plus en phase avec la réalité. Cependant, cette façon d’entrevoir ces deux matières ne fait point l’unanimité. En considérant la sanction disciplinaire comme une fraction de la sanction pénale, comment entrer dans une telle considération devant le principe d’indépendance qui tient à distance les deux sanctions ? Et, si ce principe tient à distance les deux sanctions, c’est donc qu’il existe un domaine propre à chacune d’elles et une frontière entre ces deux domaines. L’étude consacrée aux sanctions pénales et disciplinaires se propose de tracer une frontière lisible entre ces deux sanctions et de mettre en lumière les caractéristiques peu connues de la sanction disciplinaire
Deux thèses s’affrontent concernant les liens qu’entretiennent la sanction pénale et la sanction disciplinaire. Une première conception considère que la sanction disciplinaire est distincte de la sanction pénale. Elle en diffère tellement qu’on ne saurait les rapprocher. L’autre conception, plus actuelle, considère que la sanction disciplinaire est une variété de la sanction pénale, qui la supplée ou la double, et qui obéit, en partie du moins, à des principes communs. La deuxième conception semble évidemment plus en phase avec la réalité. Cependant, cette façon d’entrevoir ces deux matières ne fait point l’unanimité. En considérant la sanction disciplinaire comme une fraction de la sanction pénale, comment entrer dans une telle considération devant le principe d’indépendance qui tient à distance les deux sanctions ? Et, si ce principe tient à distance les deux sanctions, c’est donc qu’il existe un domaine propre à chacune d’elles et une frontière entre ces deux domaines. L’étude consacrée aux sanctions pénales et disciplinaires se propose de tracer une frontière lisible entre ces deux sanctions et de mettre en lumière les caractéristiques peu connues de la sanction disciplinaire

Les mesures de sûreté sont au cœur de la politique pénale actuelle, bien qu’elles soulèvent un grand nombre d’interrogations. Leur place est très incertaine en droit français qui, dans un souci de simplification, a opté pour un système de sanctions pénales à voie unique ne comportant que des peines. Pour autant, aux côtés des peines, il est un certain nombre de mesures de sûreté qui ne sont pas toujours reconnues comme telles, au détriment de la cohérence du droit positif. Le droit allemand, au contraire, a adopté le système « de la double voie », faisant coexister les peines et les mesures de sûreté au sein du code pénal. Ce système présente l’avantage de reconnaître la spécificité des mesures de sûreté, lesquelles reposent non sur la culpabilité du délinquant mais sur sa dangerosité. Bien que la distinction entre les deux catégories de sanctions pénales ne soit pas aisée en raison des nombreux points de convergence, une assimilation pure et simple entre les deux concepts s’avère impossible. Cette étude comparative de l’émergence et de l’autonomie des mesures de sûreté permet de conclure à la nécessité d’introduire un dualisme des sanctions pénales au sein du Code pénal français, avec un régime juridique complet et propre aux mesures de sûreté, distinct de celui des peines, mais s’inscrivant dans le respect des principes fondamentaux du droit pénal
Security measures are at the heart of the current criminal policy, even though they raise a number of questions. Their place is very uncertain in French law, which has opted for a "single-track system", comprising only penalties, in the interest of simplification. Though, alongside the penalties, there are some security measures that are not always recognised as such, to the detriment of the coherence of the positive law. German law, on the contrary, has adopted a “dual-track system”, where penalties and security measures coexist within the criminal code. This system offers the advantage of recognizing the specificities of the security measures, which are not based on the guilt of the offender, but on his degree of danger. Although the distinction between the two categories of criminal sanctions is not an easy one, because of the areas of convergence, the two concepts cannot simply be treated as being the same. This comparative study of the emergence and the autonomy of the security measures concludes that a dualism of criminal sanctions should be introduced to the French criminal code with a complete own legal regime for the security measures, separate from the penalties’ regime, but in accordance with the basic principles of the criminal law

Les mesures de sûreté sont au cœur de la politique pénale actuelle, bien qu’elles soulèvent un grand nombre d’interrogations. Leur place est très incertaine en droit français qui, dans un souci de simplification, a opté pour un système de sanctions pénales à voie unique ne comportant que des peines. Pour autant, aux côtés des peines, il est un certain nombre de mesures de sûreté qui ne sont pas toujours reconnues comme telles, au détriment de la cohérence du droit positif. Le droit allemand, au contraire, a adopté le système « de la double voie », faisant coexister les peines et les mesures de sûreté au sein du code pénal. Ce système présente l’avantage de reconnaître la spécificité des mesures de sûreté, lesquelles reposent non sur la culpabilité du délinquant mais sur sa dangerosité. Bien que la distinction entre les deux catégories de sanctions pénales ne soit pas aisée en raison des nombreux points de convergence, une assimilation pure et simple entre les deux concepts s’avère impossible. Cette étude comparative de l’émergence et de l’autonomie des mesures de sûreté permet de conclure à la nécessité d’introduire un dualisme des sanctions pénales au sein du Code pénal français, avec un régime juridique complet et propre aux mesures de sûreté, distinct de celui des peines, mais s’inscrivant dans le respect des principes fondamentaux du droit pénal
Security measures are at the heart of the current criminal policy, even though they raise a number of questions. Their place is very uncertain in French law, which has opted for a "single-track system", comprising only penalties, in the interest of simplification. Though, alongside the penalties, there are some security measures that are not always recognised as such, to the detriment of the coherence of the positive law. German law, on the contrary, has adopted a “dual-track system”, where penalties and security measures coexist within the criminal code. This system offers the advantage of recognizing the specificities of the security measures, which are not based on the guilt of the offender, but on his degree of danger. Although the distinction between the two categories of criminal sanctions is not an easy one, because of the areas of convergence, the two concepts cannot simply be treated as being the same. This comparative study of the emergence and the autonomy of the security measures concludes that a dualism of criminal sanctions should be introduced to the French criminal code with a complete own legal regime for the security measures, separate from the penalties’ regime, but in accordance with the basic principles of the criminal law

La matière de l'expulsion évolue fréquemment tant dans les ordres juridiques nationaux qu'internationaux. L'internationalisation du droit, et plus particulièrement celle des droits de l'Homme, a modifié la nature de la problématique de l'expulsion et a permis le développement de règles de plus en plus protectrices des personnes expulsées. En effet, le droit international, et notamment le droit européen, tendent à encadrer progressivement cet acte éminemment politique qu'est l'expulsion. Ainsi, la motivation et la mise en oeuvre de mesures d'éloignement doivent être conciliées avec le respect des droits individuels et des libertés fondamentales. Cependant, cette conciliation apparaît instable : les changements d'ordre essentiellement sécuritaire, constatés dans les législations nationales et communautaire depuis les attentats du 11 septembre 2001, montrent que cette matière est particulièrement sensible aux évolutions des contextes socio-politiques.
Le phénomène de l'expulsion est, par définition, transnational et pousse à une coopération accrue des Etats. Dès lors, la mise en place d'un corpus minimal de droits, assorti des garanties procédurales permettant d'en assurer l'effectivité, est une nécessité d'autant plus pressante. Les organes internationaux de contrôle, à l'instar de la Cour européenne des droits de l'Homme, cherchent ainsi à interpréter favorablement les conventions applicables à cette matière afin de répondre à ce besoin.
Un dépassement de cette approche initiale, attachée au concept de nationalité, semble toutefois aujourd'hui nécessaire. A cet égard, l'Union européenne pourrait constituer un cadre juridique idéal pour la création d'un statut de “quasi-national” et l'autonomisation de la notion de citoyenneté européenne.