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1

Salmon, Marie-José. De Thomas Couture à Maurice Denis: Vingt ans d'acquisitions du Conseil général de l'Oise. Beauvais: Conseil général de l'Oise, 1994.

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général, Seine-Maritime (France) Conseil. Réunion extraordinaire du Conseil général du 6 novembre 2001: Modification des procédures d'attribution et des conditions d'octroi des aides départementales : évolution de la politique départementale de l'habitat, schéma gérontologique départemental. [Rouen?]: Conseil général Seine-Maritime, 2001.

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Albert, Aggrey, ed. Le département et le conseil général. Abidjan: Juris-Éditions, 2002.

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1954-, Amalvi Christian, Musée départemental de l'Oise y Oise (France) Conseil général, eds. L' Enrôlement des volontaires de 1792, Thomas Couture (1815-1879): Les artistes au service de la patrie en danger /[auteurs : Christian Amalvi ... et al ; exposition organisée par le Conseil général de l'Oise et réalisée par le Musée départemental]. Beauvais: Musée départemental de l'Oise, 1989.

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Pyrénées-Orientales, Archives départementales des. Sous-série 2 B, fonds du Conseil souverain: Répertoire numérique. Perpignan: Archives départementales des Pyrénées-Orientales, Direction des services d'archives, 1991.

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6

l'Isère, Archives départementales de. Les versements des administrations de l'Etat et du Conseil général de l'Isère, 1975-1984. Grenoble: Archives départementales, 1991.

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Val-de-Marne, Archives départementales du. Archives audiovisuelles: Répertoire numérique de la sous-série 2 AV : vidéogrammes versés par le Conseil général (1979-1989). Créteil: Archives départementales du Val-de-Marne, 1996.

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Conrad, Olivier. Le Conseil général du Haut-Rhin au XIXe siècle: Les débuts d'une collectivité territoriale et l'influence des notables dans l'administration départementale (1800-1870). Strasbourg: Presses universitaires de Strasbourg, 1998.

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9

vétérinaire, Université Laval Département. Département vétérinaire de l'Université Laval à Québec: Sous le patronage du Conseil d'agriculture de la province de Québec : directeur J.-A. Couture, médecin vétérinaire, professeur. [Québec?: s.n.], 1987.

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Gatwa, Tharcisse. Culture et communication oecuménique: Compte rendu d'un séminaire international organisé conjointement par le Conseil protestant du Rwanda et le Département de communication du Conseil œcuménique des églises à Kigali, du 13 au 21 janvier 1986. Genève, Suisse: Conseil œcuménique des églises, 1987.

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Louis, Roger. Othello Frezzato: Secrétaire général de l'Union départementale Force ouvrière des Ardennes, de 1948 à 1979, président du Conseil d'administration de la Caisse primaire d'assurance maladie des travailleurs salariés des Ardennes, de 1963 à 1984. Nancy: Association régionale pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale Lorraine-Champagne-Ardenne, 2006.

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1882-1935, Oliver Edmund Henry, Assiniboia (District) Conseil y Terre de Rupert. Département du Nord. Conseil., eds. Le Nord-Ouest canadien, son évolution primitive et ses archives législatives: Procès verbaux des Conseils de la Colonie de la Rivière Rouge et du Département du nord de la Terre de Rupert. Ottawa: Impr. du gouvernement, 1997.

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(Québec), Sorel. Règlement du Conseil de ville de Sorel: Pour amender et refondre les dispositions des divers règlements concernant le Département de l'éclairage, pourvoyant à la fourniture du gaz d'éclairage, tant pour les besoins du public que pour celui des particuliers .. [Sorel, Québec?: s.n.], 1986.

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Laux, Frédéric y Vivienne Miguet. L'aventure du ciel: Deux siècles d'aéronautique en Loire-Atlantique, 1783-1999 : catalogue de l'exposition présentée par le Conseil général de Loire-Atlantique et la Chambre de commerce et d'industrie de Nantes, 10 octobre 1998-15 janvier 1999, Hôtel du Département, Nantes. Nantes: Conseil général de Loire-Atlantique, 1998.

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l'Aveyron, Archives départementales de y Société des lettres, sciences et arts de l'Aveyron, eds. L'explorateur aveyronnais Camille Douls (1864-1889), ou, L'appel du désert: Actes de la journée d'étude organisée à Rodez, le 9 avril 2011, par le Conseil général de l'Aveyron, en collaboration avec les Archives départementales de l'Aveyron et la Société des lettres, sciences et arts de l'Aveyron. Rodez: Société des Lettres, sciences et arts de l'Aveyron, 2012.

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Centre culturel international de Cerisy-la-Salle, Archives départementales de la Manche y Université de Caen Basse-Normandie, eds. La cathédrale de Coutances: Art & histoire : actes du colloque organisé au Centre culturel international de Cerisy du 8 au 11 octobre 2009 par le Conseil général de la Manche (archives départementales) en partenariat avec le pays d'art et d'histoire du Coutançais et l'université de Caen Basse-Normandie (OUEN-MRSH). Bayeux: Orep, 2012.

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Séverine, Landré, Virieux Jeanne, Aguilar David, Puy-de-Dôme (France : Department). Conseil général, Association Montferrand renaissance y Isaakievskiĭ sobor (Saint Petersburg, Russia), eds. Auguste Ricard de Montferrand, 1786-1858: Un architecte français à Saint-Pétersbourg : catalogue de l'exposition présentée et réalisée par le Conseil général du Puy de Dôme en partenariat avec l'association Montferrand renaissance et le Musée d'Etat "Cathédrale Saint Isaac", du 15 juin au 29 août 2009, Hôtel du département à Clermont-Ferrand. Clermont-Ferrand]: Conseil général du Puy-de-Dôme, 2009.

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Université des sciences humaines de Strasbourg, ed. Notables et administration départementale: Le conseil général du Haut-Rhin 1800-1870. 1996.

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Décentralisation: Collectivités territoriales, administration régionale, fonction publique locale, gestion communale, département, tutelle de l'état, conseil municipal, -- : références bibliographiques. Ndjamena, Chad: CEFOD, 1998.

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Conseils généraux: Organisation générale de l'administration territoriale; organisation du departement et le nombre de conseillers généraux par département; statut du district d'Abidjan; district de Yamoussoukro; tranfert et departition de compétences; régime financier, fiscal et domanial. 2a ed. [Abidjan, Côte d'Ivoire]: Centre National de Documentation Juridique, 2010.

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Passy, Louis Paulin, Société d'Agriculture Des Belles-Lettr y Auguste Le Prévost. Mémoires et Notes de M. Auguste le Prevost Pour Servir À l'histoire du département de L'eure: Recueillis et Publiés Sous les Auspices du Conseil Général et de la Société Libre d'agriculture, Sciences, Arts et Belles-Lettres de l'eure; Volume 3. Creative Media Partners, LLC, 2018.

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Belles-Lett, Société d'Agriculture Des. Mémoires et Notes de M. Auguste le Prevost Pour Servir À l'histoire du département de L'eure: Recueillis et Publiés Sous les Auspices du Conseil Général et de la Société Libre d'agriculture, Sciences, Arts et Belles-Lettres de l'eure; Volume 1. Creative Media Partners, LLC, 2018.

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Mémoires et Notes de M. Auguste le Prevost Pour Servir À l'histoire du département de L'eure: Recueillis et Publiés Sous les Auspices du Conseil Général et de la Société Libre d'agriculture, Sciences, Arts et Belles-Lettres de l'eure, Volume 2... Creative Media Partners, LLC, 2023.

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Mémoires et Notes de M. Auguste le Prevost Pour Servir À l'histoire du département de L'eure: Recueillis et Publiés Sous les Auspices du Conseil Général et de la Société Libre d'agriculture, Sciences, Arts et Belles-Lettres de l'eure, Volume 2... Creative Media Partners, LLC, 2023.

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Passy, Louis Paulin, Société d'Agriculture Des Belles-Lettr y Auguste Le Prévost. Mémoires et Notes de M. Auguste le Prevost Pour Servir À l'histoire du département de L'eure: Recueillis et Publiés Sous les Auspices du Conseil Général et de la Société Libre d'agriculture, Sciences, Arts et Belles-Lettres de l'eure; Volume 3. Creative Media Partners, LLC, 2018.

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Mémoires et Notes de M. Auguste le Prevost Pour Servir À l'histoire du département de L'eure: Recueillis et Publiés Sous les Auspices du Conseil Général et de la Société Libre d'agriculture, Sciences, Arts et Belles-Lettres de l'eure; Volume 1. Creative Media Partners, LLC, 2023.

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Mémoires et Notes de M. Auguste le Prevost Pour Servir À l'histoire du département de L'eure: Recueillis et Publiés Sous les Auspices du Conseil Général et de la Société Libre d'agriculture, Sciences, Arts et Belles-Lettres de l'eure; Volume 3. Creative Media Partners, LLC, 2023.

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