Literatura académica sobre el tema "Aménagement du territoire – Environnement"

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Artículos de revistas sobre el tema "Aménagement du territoire – Environnement"

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Robitaille, David. "Environnement, aménagement du territoire et transports fédéraux : fédéralisme coordonné ou subordonné?" Revue générale de droit 48 (June 8, 2018): 7–55. http://dx.doi.org/10.7202/1047372ar.

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Resumen
La Cour suprême du Canada favorise une conception souple du fédéralisme, en application des principes du fédéralisme coopératif, de l’interprétation coordonnée des compétences et de la subsidiarité. Elle privilégie, généralement, l’application simultanée des lois validement adoptées par le Parlement et par les provinces. Il est des cas où, cependant, la Cour estime que les compétences d’un palier doivent être protégées contre les empiètements de l’autre. Les doctrines de l’exclusivité des compétences et de la prépondérance fédérale permettent de régler ce genre de situation. La première permet
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Callon, Jean-Éric. "Les ICPE et leur environnement extérieur : urbanisme et aménagement du territoire." Revue Juridique de l'Environnement 43, no. 3 (2018): 505–10. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2018.7342.

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Resumen
L’article analyse, d’une part, l’intégration du droit des ICPE, sous l’angle des autorisations, avec l’urbanisme réglementaire, d’autre part, la prise en compte du risque induit par ces ICPE dans le droit de l’urbanisme et, enfin, l’articulation des autorisation ICPE et la sécurité juridique.
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3

Margolin, Jean-Louis. "De la difficulté d'être « vert » dans un pays vert : Environnement et aménagement du territoire en Malaysia." L Homme et la société 91, no. 1 (1989): 119–27. http://dx.doi.org/10.3406/homso.1989.2393.

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Roy, Nicolas. "The Trans Quebec & Maritimes Pipeline Project : The jurisdictional debate in the area of land planning." Les Cahiers de droit 23, no. 1 (2005): 175–247. http://dx.doi.org/10.7202/042493ar.

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Resumen
Élément chef de la Politique énergétique nationale (PEN) énoncée par le Gouvernement fédéral en octobre 1980, l'extension du réseau de transmission de gaz naturel depuis Montréal jusqu'aux provinces Maritimes, par la Société Gazoduc Trans Québec & Maritimes Inc. (TQ & M) se veut le second lien d'acier depuis la construction des réseaux ferroviaires nationaux du siècle dernier. La réalisation de ce projet, en sus de ses dimensions politiques et économiques, génère de nombreuses tensions en matière d'aménagement du territoire que le régime juridique applicable se doit de cerner et de rés
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Bherer, Laurence, Mario Gauthier, and Louis Simard. "Quarante ans de participation publique en environnement, aménagement du territoire et urbanisme au Québec : entre expression des conflits et gestion consensuelle." Cahiers de géographie du Québec 62, no. 175 (2018): 15. http://dx.doi.org/10.7202/1057078ar.

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Joly, Nicolas. "VANDERMOTTEN, Christian, dir. (2002) Le déve-loppement durable des territoires. Bruxelles, Les Editions de l’Université de Bruxelles (Coll. « Aménagement du territoire et environnement »), 232 p. (ISBN 2-8004-1300-X)." Cahiers de géographie du Québec 48, no. 133 (2004): 105. http://dx.doi.org/10.7202/009772ar.

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Laplace, Josée, Edda Bild, Christopher Trudeau, Maxime Perna, Thomas Dupont, and Catherine Guastavino. "Encadrement du bruit environnemental au Canada." Canadian Public Policy 48, no. 1 (2022): 74–90. http://dx.doi.org/10.3138/cpp.2021-009.

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Resumen
Le bruit environnemental – enjeu de santé publique et de qualité de vie – est encadré par différents paliers de gouvernement avec des prises en charge distinctes selon les États et régions du monde. Au Canada, le gouvernement fédéral, les provinces et les municipalités (et entités régionales et locales) se partagent la responsabilité du bruit provenant de différentes sources (transports, activités industrielles, activités récréatives, bruits de voisinage, etc.). La revue brossée ici à partir de politiques et de réglementations sur le bruit développées, depuis les années 1970, à tous ces palier
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Didier, Geoffrey. "Travaux de restauration d’une zone humide alluviale de la rivière Mosson en périphérie de la métropole de Montpellier (34)." TSM 11 2023, TSM 11 2023 (November 20, 2023): 49–59. http://dx.doi.org/10.36904/tsm/202311049.

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Resumen
Les prairies alluviales et les ripisylves de la Mosson, entre Lavérune et Saint-Jean-de-Védas, correspondent à un complexe naturel humide de 56,7 ha situé sur le bassin versant du Lez. La politique volontariste d’acquisition foncière des collectivités permet aujourd’hui la maîtrise foncière de 24 ha de ces espaces. Cette zone humide est considérée dans le cadre du schéma d’aménagement et de gestion des eaux Lez-Mosson-Étangs palavasiens parmi les zones humides prioritaires et les zones d’expansion de crues à reconquérir en bordure de la rivière Mosson. En effet, ces milieux sont d’importance m
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Girard, Nicole, and Frédéric Soeurs. "Aménagement du territoire." Géographes associés 16, no. 1 (1995): 25–31. http://dx.doi.org/10.3406/geoas.1995.1934.

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Greffe, Xavier. "Aménagement du territoire ou aménagement du milieu ?" Économie rurale 225, no. 1 (1995): 4–7. http://dx.doi.org/10.3406/ecoru.1995.4701.

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Tesis sobre el tema "Aménagement du territoire – Environnement"

1

Genovesio, Fabien. "Le Médoc : "entre environnement et aménagement"." Bordeaux 3, 2006. https://hal.science/tel-04049781v1.

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Resumen
La presqu’île médocaine constitue un territoire particulièrement représentatif pour élaborer une réflexion sur l’environnement et l’aménagement. Actuellement, ce territoire est sous la pression d’une activité touristique de masse affectant sa partie littorale. Or, il est enclavé et déséquilibré car toute sa partie intérieure est délaissée. Sa façade viti-vinicole estuarienne et sa façade littorale touristique sont dépourvues d’un développement économique harmonieux et de schémas d’aménagement et de développement cohérents. Le Médoc se présente donc comme un territoire nécessitant des attention
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2

Kadiri, Kaouakib Khadija. "Environnement et aménagement urbain : Problématique d'une approche marocaine." Nice, 1985. http://www.theses.fr/1985NICE0041.

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3

Tarlet, Jean. "Intégration des données de l'environnement naturel dans l'aménagement et la gestion de l'espace par la méthode de Planification Ecologique." Aix-Marseille 1, 1997. http://www.theses.fr/1997AIX10084.

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Resumen
Le developpement economique de ces dernieres decennies a entraine une extension anarchique des implantations humaines, villes et zones industrielles notamment ainsi que la degradation de l'environnement, parfois meme de veritables catastrophes par l'implantation de l'habitat dans des secteurs a risques. On se trouve ainsi devant une double problematique : celle d'une maitrise efficace de l'organisation de l'espace, par la mise en place d'une politique volontariste d'amenagement (planification spatiale) et celle de la prise en compte correcte des ressources naturelles dans ces procedures; la qu
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Le, Cornec Erwann. "La prise en compte de l'environnement par les règles d'urbanisme." Paris 1, 1997. http://www.theses.fr/1997PA010254.

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Le code de l'urbanisme offre des moyens nombreux et perfectionnes pour protéger l'environnement par les règles locales d'urbanisme ; mais c'est essentiellement sur le mode de la faculté, rarement sur celui de l'obligation. Or, les mécanismes de régulation qui ont été instaurés ou maintenus pour garantir cette prise en compte facultative de l'environnement sont encore loin de remplir leur office ; soit parce qu'ils sont inutilisés, soit parce qu'ils sont sous-utilisés, soit - c'est plus grave encore -, parce qu'ils sont utilisés de façon déviante. L'étude de certains de ces mécanismes montre d'
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5

Serrhini, Kamal. "Evaluation spatiale de la covisibilité d'un aménagement : sémiologie graphique expérimentale et modélisation quantitative." Tours, 2000. http://www.theses.fr/2000TOUR1801.

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En amenagement, la necessite de prendre en compte la dimension environnementale peut etre atteinte, entre autres, par le biais de la realisation d'etudes prospectives sur les impacts potentiels des projets d'amenagement. Parmi ces etudes se trouvent celles qui nous interessent en premier lieu : l'evaluation de l'impact visuel d'un amenagement dans le paysage. Apres une formalisation systemique del'objet paysage inspiree des travaux de geographes notamment ceux de th. Brossard, j. -c. Wieber. . . De besancon, j'ai developpe un modele informatique (3d-ima) d'aide a la decision pour eclairer la q
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Capet, Yann. "La Recomposition du territoire littoral en France métropolitaine." Littoral, 2006. http://www.theses.fr/2006DUNK0157.

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Resumen
La diversité des acteurs et la démultiplication des instruments juridiques contribuent à faire du littoral un espace éclaté. Le mouvement de recomposition qui touche aujourd’hui les territoires semble pouvoir lui restaurer une certaine unité renouvelant par là même l’appréhension juridique dont il a jusqu’alors fait l’objet. L’affermissement du concept de Gestion intégrée des zones côtières, parallèlement au développement de la recomposition des territoires, ouvre la voie à une nouvelle conception des relations entretenues entre droit et littoral. La recomposition des territoires, en tant que
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Santiago, Alina. "Environnement, tourisme et aménagement : l'impératif d'une conciliation : l'île de Santa Catarina (Brésil)." Paris 1, 1995. http://www.theses.fr/1995PA010637.

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Resumen
L'objectif de la thèse est l'étude des rapports entre l'environnement, le tourisme et l'aménagement des espaces littoraux dans l'ile de Santa Catarina, sur le littoral sud du Brésil. L'activité touristique croissante de l'ile de Santa Catarina anime le marché immobilier de loisir balnéaire stimulant une croissance urbaine accélérée, responsable d'une urbanisation anarchique et destructrice. L'urbanisation entraine la perturbation d'un milieu fragile, mettant en danger l'équilibre écologique de l'ile de Canta Catarina. Les espaces sont très vite transformés par cette urbanisation incontrôlée dé
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Morissette, Eve-Marie. "Calypso bulbosa (Orchidaceae) à l'Île d'Anticosti : la survie d'une plante rare dans un environnement fortement modifié par le cerf de Virginie." Thesis, Université Laval, 2006. http://www.theses.ulaval.ca/2006/23804/23804.pdf.

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Hautemulle, Pierre. "Les établissements humains de Stockholm à Istanbul : aspects juridiques." Paris 1, 1999. http://www.theses.fr/1999PA010276.

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Resumen
La notion d'établissements humains n'apparaissant pas clairement dans le droit international, malgré l'existence de structures au sein de l'organisation des nations-unies, il est apparu utile de reprendre et d'étudier chacune des décisions de l'assemblée générale depuis sa création. Ces textes ont forgé, semble-t-il, une branche particulière du droit international de l'environnement, qui devrait, suivant l'auteur de la présente étude, en constituer le "noyau vivant". .
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Mathevet, Raphaël. "Usages des zones humides camarguaises : enjeux et dynamique des interactions environnement-usagers-territoire." Lyon 3, 2000. http://www.theses.fr/2000LYO31012.

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Resumen
L'objectif de ce travail est de définir les rapports entre les principaux usages des zones humides, l'organisation du territoire camarguais et la gestion de l'environnement-ressource. La démarche d'analyse repose sur l'étude de l'occupation du sol (photo-interprétation, image satellitale) et une importante campagne d'enquêtes auprès des usagers, afin de mieux cerner les pratiques socio-spatiales de gestion des milieux naturels ainsi que les représentations et les logiques des acteurs en présence. L'étude de l'historique de l'édification de l'environnement-ressource en territoire permet de vali
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Libros sobre el tema "Aménagement du territoire – Environnement"

1

René, Passet, Theys Jacques, and France. Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale., eds. Héritiers du futur: Aménagement du territoire, environnement et développement durable. DATAR, 1995.

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2

Andre-Hubert, Mesnard, Fialaire Jacques, and Mondielli Éric, eds. L' homme ses territoires ses cultures: Mélanges offerts à André-Hubert Mesnard. L.G.D.J., 2006.

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3

Metropolitan Planning Commission of Greater Winnipeg. and Manitoba. Sustainable Development Coordination Unit., eds. Capital Region strategy: Partners for the future. Manitoba Round Table on Environment & Economy, 1996.

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4

Caraïbe, GEODE, ed. La Caraïbe, données environnementales. Karthala, 2006.

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5

A, Bakkes J., Woerden J. W. van, Rijksinstituut voor Volksgezondheid en Milieu (Netherlands), and United Nations Environment Programme, eds. The Future of the global environment: A model-based analysis supporting UNEPs̓ first global environment outlook. RIVM/UNEP, 1997.

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6

Meissel, René. Décentralisation et aménagement du territoire. Le Monde Editions, 1995.

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Elie, Jean Rénol. Aménagement du territoire et décentralisation. CRESFED, 2014.

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Lamic, Jean-Pierre. Sports d'hiver durables: Les pistes du possible. Yves Michel, 2010.

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Audebert, Alexandre, and Thomas Vigreux. Aménagement du territoire et archéologie préventive. Groupe territorial, 2012.

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10

Merlin, Pierre. L' aménagement du territoire en France. La Documentation française, 2007.

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Capítulos de libros sobre el tema "Aménagement du territoire – Environnement"

1

"L’aménagement du territoire." In Aménagement, développement et environnement au Québec. Presses de l'Université du Québec, 2022. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv2s0j507.16.

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2

"L’aménagement du territoire." In Aménagement, développement et environnement au Québec. Presses de l'Université du Québec, 2022. http://dx.doi.org/10.1515/9782760557116-014.

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3

"La Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles." In Aménagement, développement et environnement au Québec. Presses de l'Université du Québec, 2022. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv2s0j507.19.

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4

"La Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles." In Aménagement, développement et environnement au Québec. Presses de l'Université du Québec, 2022. http://dx.doi.org/10.1515/9782760557116-017.

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5

Némery, Jean-Claude, Jean-Michel Bricault, and Fabrice Thuriot. "Aménagement du territoire." In Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2012. GRIDAUH, 2012. http://dx.doi.org/10.3917/gridau.colle.2012.01.0175.

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6

Némery, Jean-Claude, Jean-Michel Bricault, and Fabrice Thuriot. "Aménagement du territoire." In Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2006. GRIDAUH, 2006. http://dx.doi.org/10.3917/gridau.colle.2006.02.0205.

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7

Némery, Jean-Claude, Jean-Michel Bricault, and Fabrice Thuriot. "Aménagement du territoire." In Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2005. GRIDAUH, 2005. http://dx.doi.org/10.3917/gridau.colle.2005.01.0239.

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Némery, Jean-Claude, Jean-Michel Bricault, and Fabrice Thuriot. "Aménagement du territoire." In Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2010. GRIDAUH, 2010. http://dx.doi.org/10.3917/gridau.colle.2010.01.0183.

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Bricault, Jean-Michel, Fabrice Thuriot, and Jean-Claude Némery. "Aménagement du territoire." In Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2021. GRIDAUH, 2021. http://dx.doi.org/10.3917/gridau.colle.2021.01.0115.

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Bricault, Jean-Michel, Jean-Claude Némery, and Fabrice Thuriot. "Aménagement du territoire." In Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2017. GRIDAUH, 2017. http://dx.doi.org/10.3917/gridau.colle.2017.01.0161.

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Actas de conferencias sobre el tema "Aménagement du territoire – Environnement"

1

PACITTO, Jean-Louis, and Odile JACQUEMIN. "Biomimétique et aménagement durable de l’espace : l’exemplarité d’un territoire côtier face à ses îles-parc." In Journées Nationales Génie Côtier - Génie Civil. Editions Paralia, 2014. http://dx.doi.org/10.5150/jngcgc.2014.092.

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Informes sobre el tema "Aménagement du territoire – Environnement"

1

Beaurain, Christophe, Julien Bernard, Iratxe Calvo-Mendieta, et al. Les risques et pollutions industriels sur le territoire dunkerquois: des perceptions à la «concertation». Fondation pour une culture de sécurité industrielle, 2010. http://dx.doi.org/10.57071/255dkr.

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Resumen
Ce document présente les résultats d’une étude de la perception des risques et nuisances industrielles dans l’agglomération dunkerquoise, ainsi qu’une analyse de la perception et du fonctionnement de différentes structures de concertation consacrées à ces questions. Les auteurs analysent la façon dont les tensions entre risques et bénéfices socio-économiques liés à l’activité industrielle sont ressenties et gérées sur ce territoire fortement industrialisé, où différents acteurs sont engagés dans le projet commun d’articulation du développement industriel et d’amélioration de la qualité environ
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