Artículos de revistas sobre el tema "Actions en dommage"
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Botta, Marco. "The Principle of Passing on in EU Competition Law in the Aftermath of the Damages Directive". European Review of Private Law 25, Issue 5 (1 de octubre de 2017): 881–907. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2017057.
Texto completoDe Graaff, Ruben. "Concurrent Claims in Contract and Tort: A Comparative Perspective". European Review of Private Law 25, Issue 4 (1 de septiembre de 2017): 701–26. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2017046.
Texto completoVanhonnaeker, Lukas. "réclamations d’actionnaires pour pertes par ricochet en arbitrage investisseur-État sous les traités d’investissement canadiens". McGill Law Journal 68, n.º 4 (1 de octubre de 2023): 451–90. http://dx.doi.org/10.26443/law.v68i4.1366.
Texto completoAgbodo, Jean Paul. "Les Actions en Responsabilité Médicale Pour Faute de Diagnostic: Aspects de Droit Comparé Français et Ivoirien". European Scientific Journal, ESJ 19, n.º 26 (30 de septiembre de 2023): 30. http://dx.doi.org/10.19044/esj.2023.v19n26p30.
Texto completoMinois, Maud. "La loi applicable à la prescription de l’action subrogatoire dans le règlement Rome II". Revue critique de droit international privé N° 1, n.º 1 (6 de agosto de 2024): 129–41. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.241.0129.
Texto completoCentemeri, Laura. "Retour à Seveso". Annales. Histoire, Sciences Sociales 66, n.º 1 (marzo de 2011): 213–40. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900005515.
Texto completoCupa, Basil. "Scattered Damages: A Comparative Law Study About the Enforcement Deficit of Low-Value Damages and the Class Action Approach". European Review of Private Law 20, Issue 2 (1 de abril de 2012): 507–39. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2012029.
Texto completoBraën, André. "L’action en dommages et la violation des droits linguistiques". Revue générale de droit 21, n.º 3 (26 de marzo de 2019): 473–96. http://dx.doi.org/10.7202/1058220ar.
Texto completoMichaud, Philippe, Dorothée Lécallier y Fatima Hadj-Slimane. "Prévention secondaire des dommages liés aux substances psychoactives chez les jeunes Français". Drogues, santé et société 14, n.º 1 (8 de marzo de 2016): 1–15. http://dx.doi.org/10.7202/1035548ar.
Texto completode Callataÿ, Marie-Hélène. "La responsabilité du fait des médicaments". Forum de l’assurance N° 222, n.º 3 (1 de marzo de 2022): 45–52. http://dx.doi.org/10.3917/foas.222.0045.
Texto completoHazelhorst, Monique. "Private Enforcement of EU Competition Law: Why Punitive Damages Are a Step Too Far". European Review of Private Law 18, Issue 4 (1 de agosto de 2010): 757–72. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2010060.
Texto completoEl Hage, Yves. "Cyberdélits : nouvelle avancée du critère du centre des intérêts de la victime ?" Revue critique de droit international privé N° 4, n.º 4 (25 de octubre de 2023): 807–17. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.224.0807.
Texto completoArchambault, Jean-Denis. "Les troubles de jouissance et les atteintes aux droits d’autrui résultant de travaux publics non fautifs". Revue générale de droit 21, n.º 1 (27 de marzo de 2019): 5–137. http://dx.doi.org/10.7202/1058322ar.
Texto completoBouazza, Amin, David Alexandre y Alice Carnet. "Point sur les procédures spécifiques à la propriété intellectuelle au Luxembourg (actions en contrefaçon, référé)". Pin Code N° 11, n.º 2 (28 de abril de 2022): 15–24. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.011.0015.
Texto completoGraells, Albert Sanchez. "Towards a European Tort Law? — Damages Actions for Breach of the EC Antitrust Rules: Harmonizing Tort Law through the Back Door?" European Review of Private Law 16, Issue 3 (1 de junio de 2008): 469–88. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2008038.
Texto completoDe Romanet, Cédric y Marion Fontaine. "Le préjudice d’anxiété dans les contentieux de santé au travail". Germinal N° 6, n.º 1 (13 de noviembre de 2023): 144–55. http://dx.doi.org/10.3917/ger.006.0144.
Texto completoGründler, Tatiana. "LIBERTÉS ET DROITS FONDAMENTAUX. Libertés d’expression et de manifestation – Pénétration de militants dans un magasin sans violence ni dégradation et sans blocage de l’accès à la clientèle – Action conforme aux statuts de l’association et dans le cadre d’une campagne d’intérêt général – Action en référé de l’entreprise en vue de faire interdire de nouvelles actions dans ses magasins sous peine de sanctions financières – Existence d’un dommage imminent justifiant de limiter les libertés des militants (non)." Le Droit Ouvrier N° 845, n.º 12 (10 de diciembre de 2018): 762–66. http://dx.doi.org/10.3917/drou.845.0762.
Texto completoCassella, Sarah. "La responsabilité des États et des organisations internationales du fait de la pandémie de Covid-19". Annuaire français de droit international 66, n.º 1 (2020): 51–70. http://dx.doi.org/10.3406/afdi.2020.5444.
Texto completoMayaud, Yves. "Les droits des victimes et le procès pénal". Revue française de criminologie et de droit pénal N° 1, n.º 1 (1 de mayo de 2013): 7–17. http://dx.doi.org/10.3917/rfcdp.001.0007.
Texto completoSaramito, Francis. "CONSEILS DE PRUD’HOMMES – Compétence – Tiers victime d’un dommage causé par le salarié au cours de son travail – Employeur assurant la réparation du dommage – Action en remboursement exercée contre le salarié supposant l’existence d’une faute dans l’exécution du contrat de travail – Compétence de la juridiction prud’homale." Le Droit Ouvrier N° 720, n.º 7 (10 de julio de 2008): 384–85. http://dx.doi.org/10.3917/drou.720.0384.
Texto completoFortin, Isabelle. "Réflexion sur l'assurabilité du risque environnemental au Québec". Les Cahiers de droit 41, n.º 3 (12 de abril de 2005): 473–512. http://dx.doi.org/10.7202/043613ar.
Texto completoBouteloup, Claire. "40 ans après l’Amoco Cadiz : science et militance". Natures Sciences Sociétés 27, n.º 1 (enero de 2019): 82–88. http://dx.doi.org/10.1051/nss/2019023.
Texto completoATWOLI, L., A.-H. BAQUI, T. BENFIELD, R. BOSURGI, F. GODLEE, S. HANCOCKS, R. HORTON et al. "Appel à une action d'urgence pour limiter l'augmentation de la température mondiale, restaurer la biodiversité et protéger la santé". EXERCER 32, n.º 176 (1 de octubre de 2021): 339–41. http://dx.doi.org/10.56746/exercer.2021.176.339.
Texto completoCerchia, Rossella Esther. "The Liability of the Expert Witness: A Deep Discrepancy between Law in Books and Law in Action in the Italian Legal System". European Review of Private Law 21, Issue 4 (1 de agosto de 2013): 1091–104. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2013063.
Texto completoMpessa, Aloys. "Le titre foncier devant le juge administratif camerounais : les difficultés d’adaptation du système Torrens au Cameroun". Revue générale de droit 34, n.º 4 (17 de noviembre de 2014): 611–59. http://dx.doi.org/10.7202/1027311ar.
Texto completoFerreira, Luciane Ouriques y Carlos Coloma. "Approche intraculturelle destinée à réduire les dommages liés à la dépendance à l’alcool chez les Mbya-Guarani du Rio Grande do Sul, au Brésil". Articles 4, n.º 1 (15 de septiembre de 2005): 175–216. http://dx.doi.org/10.7202/011332ar.
Texto completoM. K. Yli-Kankahila, Heidi. "Can We Transpose Articles 9(1) and 17(2) of the Competition Damages Directive into an Issuer Liability Regime?" European Review of Private Law 32, Issue 4 (1 de octubre de 2024): 633–52. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2024030.
Texto completoKent, Peter C. "The Catholic Church in the Italian Empire, 1936‑1938". Historical Papers 19, n.º 1 (26 de abril de 2006): 138–50. http://dx.doi.org/10.7202/030921ar.
Texto completoSoumeire, Alexandra. "CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS. Respect – Organisation et temps de travail – Audiovisuel – Demande imprévue de dépassement des horaires de travail – Refus du salarié – Sanction disciplinaire – Volonté du salarié de faire respecter tant à son égard qu’à l’égard des autres salariés l’esprit de l’accord d’entreprise – Trouble manifestement illicite – 1° Retrait de la sanction – 2° Action syndicale en justice – Dommages et intérêts." Le Droit Ouvrier N° 828, n.º 7 (10 de julio de 2017): 422–26. http://dx.doi.org/10.3917/drou.828.0422.
Texto completoLe Bourgeois, Pauline. "DISCRIMINATION. Femme enceinte – Licenciement pour faute grave – Falsification de bulletins de paie en vue de obtention d’un prêt – Charge de la preuve – Faits établis (non) – Nullité de la rupture – Réintégration – Tiers prêteur – Atteinte à la vie privée – Indemnisation. SYNDICAT PROFESSIONNEL. Action en justice – Intervention volontaire – Violation des règles protectrices de la maternité – Atteinte à l’intérêt collectif de la profession – Dommages et intérêt." Le Droit Ouvrier N° 783, n.º 10 (10 de octubre de 2013): 669–76. http://dx.doi.org/10.3917/drou.783.0669.
Texto completoHolle, Dominique. "GRÈVE. 1/ Action devant le TGI – Compétence du juge des référés pour apprécier son caractère licite (non) – 2/ Caractérisation de l’urgence – Mouvement de grève ayant débuté trois mois avant la saisine – Urgence (non) – 3/ Trouble manifestement illicite – Conséquences sur le fonctionnement et l’économie de l’entreprise, ainsi que sur les clients ne constituant un trouble manifestement excessif – Dommage imminent – 4/ Établissement « Seveso seuil haut » – Permanence des personnels pour assurer le fonctionnement minimum selon les directives de la direction permettant d’assurer la sécurité." Le Droit Ouvrier N° 847, n.º 2 (10 de febrero de 2019): 110–14. http://dx.doi.org/10.3917/drou.847.0110.
Texto completoGentz, Amanda, Svea Vikander y Victor Vicente. "Write or Fight". Sur le journalisme, About journalism, Sobre jornalismo 13, n.º 1 (9 de julio de 2024): 170–81. http://dx.doi.org/10.25200/slj.v13.n1.2024.523.
Texto completoRanc, Sébastien. "Demande d’indemnisation dirigée contre la société-mère – actions – 1° responsabilité civile délictuelle – conditions : caractérisation d’une faute, d’un préjudice réparable et d’un lien de causalité – société-mère n’ayant pas, par ses décisions de gestion, commis de faute ayant compromis la bonne exécution par sa filiale de ses obligations, ni contribué à sa situation de cessation des paiements (1 ère espèce) – Société-mère ayant pris, par l’intermédiaire des sociétés du groupe, des décisions préjudiciables dans son seul intérêt d’actionnaire, lesquelles ayant entraîné la liquidation partielle de la société filiale – Faute ayant concouru à la déconfiture de l’employeur et à la disparition des emplois – Société-mère condamnée à payer aux salariés des dommages-intérêts pour la perte de leur emploi (2 ème espèce) – 2° Co-emploi – Réalité d’une autonomie décisionnelle de la filiale par rapport à la société-mère, notamment dans la gestion sociale et financière de l’entreprise". Le Droit Ouvrier N° 843, n.º 10 (10 de octubre de 2018): 637–39. http://dx.doi.org/10.3917/drou.843.0637.
Texto completoRanc, Sébastien. "Demande d’indemnisation dirigée contre la société-mère – actions – 1° responsabilité civile délictuelle – conditions : caractérisation d’une faute, d’un préjudice réparable et d’un lien de causalité – société-mère n’ayant pas, par ses décisions de gestion, commis de faute ayant compromis la bonne exécution par sa filiale de ses obligations, ni contribué à sa situation de cessation des paiements (1 ère espèce) – Société-mère ayant pris, par l’intermédiaire des sociétés du groupe, des décisions préjudiciables dans son seul intérêt d’actionnaire, lesquelles ayant entraîné la liquidation partielle de la société filiale – Faute ayant concouru à la déconfiture de l’employeur et à la disparition des emplois – Société-mère condamnée à payer aux salariés des dommages-intérêts pour la perte de leur emploi (2 ème espèce) – 2° Co-emploi – Réalité d’une autonomie décisionnelle de la filiale par rapport à la société-mère, notamment dans la gestion sociale et financière de l’entreprise". Le Droit Ouvrier N° 843, n.º 10 (10 de octubre de 2018): 635–37. http://dx.doi.org/10.3917/drou.843.0635.
Texto completoSchlegel, Stefan. "Rezension: Jürg Fisch, Eigentumsgarantie und Nichtersatzfähigkeit reiner Vermögensschäden". sui generis, 29 de septiembre de 2021, 313–20. http://dx.doi.org/10.21257/sg.195.
Texto completo"Civ. Liège, div. Liège (4 e ch.), 21 avril 2020". Forum de l’assurance N° 214, n.º 5 (3 de mayo de 2021): 105–8. http://dx.doi.org/10.3917/foas.214.0105.
Texto completoAugier-Francia, Émeline. "Affaire Médiator : le régime spécial du fait des produits défectueux n’exclut pas une action en responsabilité sur le fondement de droit commun en cas de faute détachable de la défectuosité du produit de la part du producteur". 26 | juin-décembre 2023, n.º 26 (3 de junio de 2024). http://dx.doi.org/10.35562/ajdc.1896.
Texto completoTorreão, André D. Albuquerque y Carla Viana Dendasck. "La quantification du préjudice moral et l’impossibilité de la demande générique". Revista Científica Multidisciplinar Núcleo do Conhecimento, 22 de noviembre de 2021, 42–51. http://dx.doi.org/10.32749/nucleodoconhecimento.com.br/droit/demande-generique.
Texto completo"EXÉCUTION PROVISOIRE DE DROIT. Suspension – Art. 524 al. 6 CPC – Conditions cumulatives non remplies – Action dilatoire – Dommages et intérêts." Le Droit Ouvrier N° 794, n.º 9 (10 de septiembre de 2014): 608–9. http://dx.doi.org/10.3917/drou.794.0608.
Texto completoAdrião, Iracely Santos y Marluce Sampaio Nobre Barbosa. "Actions de soins infirmiers en soins primaires compte tenu des risques d’hypertension pendant la grossesse". Revista Científica Multidisciplinar Núcleo do Conhecimento, 20 de septiembre de 2021, 84–100. http://dx.doi.org/10.32749/nucleodoconhecimento.com.br/sante/risques-dhypertension.
Texto completo"CONSEIL DE PRUD’HOMMES. Référé – Dommage imminent – Contestation de la régularité de CDD – Survenance du terme – Action judiciaire en requalification en cours – Maintien provisoire du contrat ordonné en référé". Le Droit Ouvrier N° 826, n.º 5 (10 de mayo de 2017): 307–8. http://dx.doi.org/10.3917/drou.826.0307.
Texto completoBerger, Melanie y Sarah Progin-Theuerkauf. "Die Haftung von Frontex für Grundrechtsverletzungen". sui generis, 22 de abril de 2024. http://dx.doi.org/10.21257/sg.252.
Texto completoSerra, Ordep José Trindade y Lorena Volpini. "CONSIDERAÇÕES SOBRE A VIOLÊNCIA FRIA". Caderno CRH 29, n.º 76 (21 de julio de 2016). http://dx.doi.org/10.9771/ccrh.v29i76.19607.
Texto completoSelin, Jani, Matilda Hellman y Tuulia Lerkkanen. "National Market Protectionist Gambling Policies in the European Union: The Finnish Gambling Monopoly Merger as a Case in Point". Journal of Gambling Issues, n.º 41 (30 de abril de 2019). http://dx.doi.org/10.4309/jgi.2019.41.8.
Texto completo"Mutilation d'un spécimen d'une espèce protégée. Cygne tuberculé. Chasse en temps prohibé avec engin prohibé (aquascooter) dans une réserve de chasse approuvée. Cruauté envers un animal apprivoisé. /Condamnation pénale. Peine de substitution. Suspension de permis de conduire. Article 43-3 du Code pénal. /Action civile, FRAPNA, S. P. A., Fédération départementale des chasseurs. Recevabilité. Dommages-intérêts. Tribunal correctionnel de Lyon, 21 juin 1989 Ministère public c/ Montoya et Reynaud". Revue Juridique de l'Environnement 14, n.º 4 (1989): 459–60. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1989.2545.
Texto completo"Château entouré de douves et d'un domaine alimenté par un ruisseau. Abaissement progressif du niveau des eaux puis assèchement total. Action en réparation du préjudice intenté par les propriétaires du château contre la SCEA exploitant un verger et des agriculteurs captant l'eau, fondée sur la notion d'abus d'usage des puits de captage et de violation de la réglementation applicable aux IOTA. Rejet de la faute et de l'abus de droits par les juges : dès lors que l'administration n'a adopté aucune décision limitative de pompages, le droit de capter les eaux souterraines sans indemnité et quel que soit le dommage subi par les fonds voisins, n'a pour limite que l'intention de nuire. Tribunal de grande instance d'Angers, 12 juillet 2001". Revue Juridique de l'Environnement 27, n.º 2 (2002): 193–98. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2002.4022.
Texto completo"Eaux. Délit de pollution de rivière. Article 407 du Code rural. /Action civile. Recevabilité. Article 465 du Code rural. Fédérations départementales d'associations agréées de pêche (oui) et associations agréées au titre de l'article 40 de la loi du 10 juillet 1976. /Association Ain-Nature. Association tacitement agréée. Article 15 du décret du 7 juillet 1977. /Préjudice moral et matériel. Destruction totale ou partielle de la faune et de la flore aquatiques. Conséquences biologiques des déversements. Préjudice distinct de celui des fédérations de pêche. /Réparation. Dommages-intérêts, publication d'extraits de la décision dans la presse. Cour d'appel de Lyon, 6 juillet 1989 Groupe Ain-Nature FRAPNA c/ Charveriat Jocelyne". Revue Juridique de l'Environnement 14, n.º 4 (1989): 433–35. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1989.2534.
Texto completoBurke, Dany, Michael Michael Mayette y Andre Begin. "Posterior Reversible Encephalopathy Syndrome Due To Carcinoid Crisis Complicating Transarterial Chemoembolization for Metastatic Carcinoid Tumour". Canadian Journal of General Internal Medicine 12, n.º 1 (9 de mayo de 2017). http://dx.doi.org/10.22374/cjgim.v12i1.165.
Texto completoLeclerc, Véronique, Alexandre Tremblay y Chani Bonventre. "Anthropologie médicale". Anthropen, 2020. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.125.
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