Dissertations / Theses on the topic 'Transports maritimes – Environnement'

Longtemps ignorée, la pollution atmosphérique générée par l'activité de transport maritime fait l'objet depuis quelques années d'une attention accrue. Des politiques de réduction sont élaborées à différents niveaux pour réduire les polluants de l'air (oxyde de soufre, oxyde d'azote, particules) et les gaz à effet de serre (dioxyde de carbone). Règlementée par le droit international en référence à l'Annexe VI de la Convention MARPOL adoptée par les membres de l'Organisation Maritime Internationale, la pollution atmosphérique du transport maritime fait aussi l'objet de mesures spécifiques de la part de l'Union européenne. Notre travail vise à répondre à la problématique suivante : les politiques de réduction des émissions de gaz à effet de serre et de polluants de l'air des navires sont-elles de nature à modifier l'offre des services maritimes de lignes régulières ?Nous montrons en quoi les émissions de gaz à effet de serre et de polluants de l'air des navires constituent un « objet » de politique publique complexe et original, et comment l'action publique s'en saisit par une analyse des processus politiques qui ont façonné l'élaboration des différentes politiques. Nous démontrons alors que le format particulier des instruments de politique publique (régionalisation des règles, choix des moyens laissés aux compagnies pour atteindre les objectifs fixés, etc.), l'articulation des différentes politiques entre elles et leur évolution dans le temps rendent la prise en compte de ces politiques par les compagnies maritimes véritablement stratégique, au sens où elle dépasse la simple application des prescriptions traditionnelles normatives en matière de sécurité et d'environnement. Nous mettons ensuite en évidence les choix stratégiques possibles des armateurs, combinant des aspects techniques et organisationnels, et les conséquences de ces choix sur l'offre de services maritimes de lignes régulières, au travers de deux études de cas : la première portant sur le transport roulier transmanche et la seconde sur le transport conteneurisé international entre l'Europe et l'Asie. Nous soulignons ainsi les effets différenciés des politiques de réduction des émissions selon les marchés du cabotage et du long cours, mais aussi leurs points communs en matière d'évolution de l'offre de transport maritime. Il apparaît que les politiques de réduction des émissions du transport maritime favorisent certains changements de l'offre en conjonction avec d'autres facteurs plus qu'elles ne les amorcent réellement
Atmospheric emissions from shipping was for a long time ignored, but have begun to attract an increasing amount of interest in recent years, with policies elaborated at different levels to reduce air pollutants (sulfur oxides, nitrogen oxides, particulate matters) and greenhouse gases (carbon dioxide). Regulated by international law in reference to Annex VI of MARPOL Convention adopted by member states of the International Maritime Organisation (IMO), emissions from shipping are also subject to specific measures by the European Union. This thesis aims to answer the following question: can policies to reduce emissions of greenhouse gases and air pollutants from ships alter the supply of maritime liner services? We show how emissions of greenhouse gases and air pollutants from ships are a complex and unique public policy issue and analyse the policy-making processes that have shaped the development of the various policies. We demonstrate that the specific format of public policy instruments (regionalisation of rules, set objectives with choice of means left to companies, etc.), as well as the articulation of the various policies and their development over time make the consideration of these policies by shipowners truly strategic, in the sense that it goes beyond the traditional compliance with prescriptive security and environmental norms. We then highlight, through two case studies, the possible strategic choices faced by shipowners, both technical and organisational in nature, as well as the consequences of these choices on the supply of maritime liner services: the first case study looks at roro transport in the English Channel while the second examines international container shipping between Europe and Asia. We highlight not only the differing effects of emission reduction policies on short sea shipping and deep-sea shipping markets, but also what they have in common with respect to changes in shipping services. It appears that emission reduction policies favour certain changes in supply in conjunction with other factors but that they do not necessarily trigger such changes

Les substances nocives et potentiellement dangereuses sont tres diverses tant dans leurs caracteristiques physiques que dans la nature et le degre des risques qu'elles engendrent. La difficulte de les juridiciser incide sur la delimitation du champ des reglementations les regissant. Elles font souvent l'objet de transport maritime, dans le cadre du commerce international, transport dont les propres facteurs de risque sont mal maitriser et tendent a accroitre l'ampleur potentielle des dommages redoutes. En la matiere, le droit positif est constitue des conventions speciales ("nucleaires" et "petrolieres") et des conventions generales sur la responsabilite du proprietaire de navires. Il ne permet pas une prise en charge satisfaisante du risque en cause, mais compromet aussi par ses lacunes l'efficacite de la convention specifique a ces substances que l'organisation maritime internationale tente d'elaborer depuis 1979. Cependant, les limites de l'assurabilite du risque peuvent etre depassees par l'instauration d'un systeme globale de gestion. Il suppose une integration raisonnable des apports du droit de l'environnement de facon a resoudre le difficile probleme de la pollution sans occulter les imperatifs economiques. Il implique aussi le renforcement des mesures de prevention par l'effectivite du controle et de la sanction. La coherence du systeme necessite l'adaptation du regime de la responsabilite. En outre, l'assureur peut, grace au "risk management" , mieux maitriser le risque et elargir son champ assurantiel. La perfectibilite de l'assurance dans ce cadre reste neanmoins tributaire de la diligence des industriels et etats sur lesquels peserait une part de la charge du risque. Aussi faut-il souhaiter une evolution du droit qui forcerait des comportements raisonnables pour que le risque ne sombre pas dans l'inassurabilite absolue
THE VERY DIVERSITY OF HAZARDOUS AND NOCIOUS SUBSTANCES (HNS), AS WELL IN THEIR PHYSICAL FEATURES AS IN THE NATURE AND THE MAGNITUDE OF RISKS THEY CREATE AFFECTS THEIR CONCEPTUALIZATION, AND CONSEQUENTLY THE SCOPE OF RULES GOVERNING THEM. AS THEY ARE USUALY CARRIED BY SEA WAY IN THE FRAMEWORK OF INTERNATIONAL TRADE, SHIPPING TENDS TO RAISE MAGNITUDE OF SCARED HARMS BECAUSE ITS OWN RISKS FACTORS CAN NOT COMPLETELY BE UNDER-CONTROL. IN THIS MATTER, AVAIBLE COMPENSATION RULES COME FROM BOTH SPECIAL CONVENTIONS (ABOUT NUCLEAR AND OIL POLLUTION DAMAGES) AND GENERAL CONVENTIONS ABOUT SHIP OWNER'S LIABILITY. BUT THEY DO NOT ALLOW SUFFICIENT INDEMNITY FOR THE CONSIDERED DAMAGE AND THEY ALSO COMPROMISE THE EFFICIENCY OF THE PARTICULARY HNS CONVENTION WHICH INTERNATIONAL MARITIME ORGANIZATION HAS BEEN TRYING TO SET UP SINCE 1979. HOWEVER A GLOBAL MANAGEMENT SYSTEM COULD OVERCOME LIMITS TO INSURABILITY. BUT A MODERATE INTEGRATION OF ECOLOGICAL ETHICS IS REQUIRED TO SOLVE THE POLLUTION PROBLEM WITHOUT UNDER-ESTIMATE ECONOMICAL NECESSITY. PREVENTIVE RULES MIGHT ALSO BE strengthENED BY EFFECTIVE CONTROLE AND SANCTION AND IMPROVEMENT OF CIVIL LIABITY RULES. INSURER CAN CONTROL THE RISK AND BE ABLE TO COMPENSATE A LARGER FIELD OF LOSS IF HE PRATICS "RISKS MANAGEMENT". WE MUST NEVERTHELESS ADMIT THAT THE SUCCESS OF THIS SYSTEM IS DEPENDANT ON THE INDUSTRIALS AND STATES INTENTION. SO AN EVOLUTION OF LOW IS EXPECTED TO FORCE MODERATE BEHAVIOR SO THAT THE RISK WILL NOT BE ABSOLUTELY ININSURABLE

L'identification des aspects juridiques applicables au transport maritime à courte distance permet de démontrer que cette activité de transport est désormais régulée et encadrée en Europe. Le transport maritime à courte distance présente des qualités intrinsèques justifiant son encadrement par le droit communautaire. Non seulement contribue t'il à la réalisation des objectifs environnementaux de la Communauté, mais en outre, il est abordé comme un moyen de répondre au concept émergeant de cohésion territoriale. Élaborées dans le cadre de la politique commune des transports, emprunte de libéralisme régulé, les normes juridiques relatives au transport maritime à courte distance se distinguent par leurs objectifs et caractères spécifiques. La logique de promotion de cette activité de transport suppose l'élaboration d'instruments d'accompagnement, rompant avec la logique de marché. De surcroît, le transport maritime à courte distance présente un volet extracommunautaire. La présente étude analyse l'articulation entre les compétences respectives des États membres, de la Communauté et des États tiers, tout en respectant les principes de subsidiarité, de proportionnalité et les compétences externes de la Communauté. Ainsi, le droit communautaire applicable au transport maritime à courte distance est construit sur mesure afin de s'intégrer adéquatement dans le cadre juridique de la Communauté
This thesis identifies the legal concepts relating to short sea shipping and concludes this transport activity is regulated within the legal framework of the European Community. The nature of short sea shipping justifies this legal arrangement. It contributes not only to the fulfilling of the Community objectives on the environment but also to the emerging concept of territorial cohesion. The legal framework is based on the Common Transport Policy and its emphasis on the liberalisation of the European shipping industry, but with specific adjustments made to take into account the special nature of short sea shipping. The promotion of this activity leads to the creation of accompanying regulation which conflict with Community objectives on free and undistorted competition. Moreover, the activity of short sea shipping extends outside of Community territory. This thesis analyses the respective distribution of Member States and Commmunity competences, both in the respect of the principles of subsidiarity and proportionality, as well as external responsibilities. The Community law applicable to short sea shipping has therefore been written specifically to integrate into the legal framework of the Community

L'espace maritime est encore aujourd'hui le contexte de nombreux accidents et dangers, comme des collisions ou des attaques pirates. Afin de garantir le contrôle de la sûreté et de la sécurité de cet espace, il est nécessaire d'étudier les données de mouvement en temps réel (surveillance) et les évènements passés (analyse). Ces analyses ont pour objet de détecter une part des activités criminelles et les risques encourus, ainsi que les violations à la réglementation. Les opérateurs sont alors confrontés à de grandes quantités de données de mouvements, qui doivent être étudiées grâce à des cartes et des visualisations. Toutefois, leurs outils actuels sont limités en termes de capacités d'analyse. L'utilisation de méthodes d'analyse géovisuelle, qui a pu montrer son intérêt dans le monde académique, pourrait alors faciliter la découverte de connaissances au sein des données du trafic maritime. Toutefois, de telles méthodes ne sont pas encore utilisées de manière opérationnelle, telle que l'étude des risques maritimes.Dans ce contexte, nous proposons un environnement d'aide à l'analyse géovisuelle qui permet de guider dans l'analyse menée par les utilisateurs et dans l'utilisation de ces nombreuses visualisations. Notre démarche de thèse se fonde sur la formalisation des cas d'utilisation, des utilisateurs et des méthodes de visualisation. Le recours à des ontologies et des règles permet de mettre au point un système à base de connaissances, afin de proposer des méthodes adéquates pour la visualisation et l'analyse de données de mouvement, appliquées au domaine maritime. Nous illustrons cette proposition par plusieurs exemples d'analyse de risques en mer
The maritime space is still a sensitive area due to many accidents and dangers, such as collisions or pirate attacks. In order to ensure the control of safety and security of this area, it is essential to study near real-time movement information (surveillance) or past events (analysis). These studies aim at detecting part of criminal activities, assumed risks, and breaches of regulation. Maritime operators are then faced to large set of movement data, which must be studied with maps and visualizations. However, their current tools are limited in terms of analysis capacities. The use of geovisual analytics has proved great effectiveness in the academic world, and could allow operators to discover knowledge within maritime traffic data. However, these are not used yet in the operational word for studying maritime risks.In this context, we propose a geovisual analytics support system that will guide in the analysis led by users, and in the use of these many visualizations. Our research methodology is based on the formalization of use cases, of users and of several visualization methods. Ontologies and rules are used to create a knowledge-based system, which is used to select adequate solutions for visualizing and analyzing movement data, applied to the maritime domain. Some examples of risk analysis at sea are then presented to illustrate its use

Il existe différents systèmes de localisation de navires en mer qui favorisent une aide à la navigation et une sécurisation du trafic maritime. Ces systèmes sont également utilisés en tant qu’outils de surveillance et d’aide à la décision par les centres de surveillance basés à terre. Le Système d’Identification Automatique (AIS) déployé par l’Organisation Maritime Internationale, bien qu’étant le système de localisation de navires le plus utilisé de nos jours, est faiblement sécurisé. Cette vulnérabilité est illustrée par des cas réels et détectés tels que des usurpations d’identité ou des disparitions volontaires de navires qui sont sources de risques pour les navires, les infrastructures offshores et côtières et l’environnement.Nous proposons dans cette thèse une démarche méthodologique d’analyse et d’évaluation des messages AIS fondée sur les dimensions de la qualité de la donnée, dont l’intégrité considérée comme la plus importante de ces dimensions. Du fait de la structure complexe de l’AIS, une liste d'indicateurs a été établie, afin d’évaluer l'intégrité de la donnée, sa conformité avec les spécifications techniques du système et la cohérence des champs des messages entre eux et au sein d’un seul ou plusieurs messages. Notre démarche repose également sur l’usage d’informations additionnelles telles que des données géographiques ou des registres de navires afin d’évaluer la véracité et l’authenticité d’un message AIS et de son expéditeur.Enfin, une évaluation des risques associés est proposée, permettant une meilleurecompréhension de la situation maritime ainsi que l’établissement de liens de causalité entre les vulnérabilités du système et les risques relevant de la sécurité et sûreté de la navigation maritime
At sea, various systems enable vessels to be aware of their environment and on the coast, those systems, such as radar, provide a picture of the maritime traffic to the coastal states. One of those systems, the Automatic Identification System (AIS) is used for security purposes (anti-collision) and as a tool for on-shore bodies as a control and surveillance and decision-support tool.An assessment of AIS based on data quality dimensions is proposed, in which integrity is highlighted as the most important of data quality dimensions. As the structure of AIS data is complex, a list of integrity items have been established, their purpose being to assess the consistency of the data within the data fields with the technical specifications of the system and the consistency of the data fields within themselves in a message and between the different messages. In addition, the use of additional data (such as fleet registers) provides additional information to assess the truthfulness and the genuineness of an AIS message and its sender.The system is weekly secured and bad quality data have been demonstrated, such as errors in the messages, data falsification or data spoofing, exemplified in concrete cases such as identity theft or vessel voluntary disappearances. In addition to message assessment, a set of threats have been identified, and an assessment of the associated risks is proposed, allowing a better comprehension of the maritime situation and the establishment of links between the vulnerabilities caused by the weaknesses of the system and the maritime risks related to the safety and security of maritime navigation

La fréquence des accidents en mer et l'ampleur des dégâts de certains d'entre eux permettent de s'interroger sur l'efficacité des mesures de sécurité et de sûreté maritimes. En parallèle, l'importante participation du facteur humain dans la survenance de ces accidents devient une réalité de plus en plus acceptée. Les conditions de vie et de travail des marins à bord des navires, l'effectif, la durée de travail... sont autant d'éléments déterminants dans la survenance de l'erreur humaine. Ce sont, par conséquent, autant d'éléments à considérer dans la prévention des accidents, sans pour autant les dissocier du système organisationnel global. Pourtant, à travers le monde, les mesures législatives prenant en considération ces éléments sont rares et souffrent d'une application partielle et d'un manque considérable de contrôle à l'occasion des différentes inspections maritimes. Même si cette constatation varie d'un État maritime à un autre, la Tunisie n'y déroge pas. Des lacunes en la matière existent aussi bien au niveau de l'adoption des lois, que de leur application effective ou du contrôle leur étant réservé. Il conviendra d'en déceler les causes et d'essayer de les combler
The frequency of maritime accidents and the extent of the damage some of them cause, can cast doubt on the effectiveness of maritime safety and security measures. At the same time, the ever-increasing role played by man in such occurrences has been steadily recognized. Sailors' living and working conditions on board, crew size and working hours are just a few of the significant factors which have contributed to human error. As a result, such factors should not be excluded from the global organizational system when considering accident prevention. Nevertheless, throughout the world, legislative measures including these elements are either few and far between, only partially applied or immensely difficult to enforce during maritime inspections. Even if this observation varies from one maritime state to another, Tunisia is no exception. Shortcomings in the field range from flaws in the adoption of laws to ineffective law implementation, without forgetting the level of control they are granted. This paper will detect the causes behind this situation and go some way in attempting to remedy the failings

La fréquence des accidents en mer et l'ampleur des dégâts de certains d'entre eux permettent de s'interroger sur l'efficacité des mesures de sécurité et de sûreté maritimes. En parallèle, l'importante participation du facteur humain dans la survenance de ces accidents devient une réalité de plus en plus acceptée. Les conditions de vie et de travail des marins à bord des navires, l'effectif, la durée de travail... sont autant d'éléments déterminants dans la survenance de l'erreur humaine. Ce sont, par conséquent, autant d'éléments à considérer dans la prévention des accidents, sans pour autant les dissocier du système organisationnel global. Pourtant, à travers le monde, les mesures législatives prenant en considération ces éléments sont rares et souffrent d'une application partielle et d'un manque considérable de contrôle à l'occasion des différentes inspections maritimes. Même si cette constatation varie d'un État maritime à un autre, la Tunisie n'y déroge pas. Des lacunes en la matière existent aussi bien au niveau de l'adoption des lois, que de leur application effective ou du contrôle leur étant réservé. Il conviendra d'en déceler les causes et d'essayer de les combler
The frequency of maritime accidents and the extent of the damage some of them cause, can cast doubt on the effectiveness of maritime safety and security measures. At the same time, the ever increasing rôle played by man in such occurrences has been steadily recognized. Sailors' living and working conditions on board, crew size and working hours are just a few ofthe significant factors wich have contributed to human error. As a result, such factors, should not be excluded from the global organizational system when considering accident prevention. Nevertheless, throughout the word, legislative measures including these elements are either few and far between, only partially applied or immensely difficult to enforce during maritime inspections. Even if this observation varies from one maritime state to another, Tunisia is no exception. Shortcomings in the field range from, flaws in the adoption of laws, to ineffective law implementation, without forgetting the level of control they are granted. This paper will detect the causes behind this situation and go some way in attempting to remedy the failings

La mer Noire est une mer semi-fermée entourée de six Etats : la Bulgarie, la Fédération de Russie, la Géorgie, la Roumanie, la Turquie et l'Ukraine. Elle s'ouvre à la Méditerranée par les Détroits turcs : le Détroit d'Istanbul, le Détroit de Canakkale et la mer de Marmara. La mer de Marmara est la mer intérieure de la Turquie. A ce titre les conventions relatives à la protection de la biodiversité ne s'appliquent pas à la mer de Marmara. Ceci pose des problèmes pour la protection de la biodiversité. En outre, la navigation à destination de la mer Noire est importante parce que les hydrocarbures en provenance de l'exploitation des gisements pétroliers de la mer Caspienne sont transportées par les navires vers les marchés internationaux. Les Etats riverains de la mer Noire conscients des problèmes relatifs à la protection de la biodiversité en mer Noire ont récemment élaboré deux instruments régionaux : le Protocole sur la conservation de la diversité biologique et paysagère en mer Noire et un projet de Convention sur la pêche et la conservation des ressources vivantes en mer Noire
The Black Sea is a semi-enclosed sea surrounded by six countries : Bulgaria, Russian Federation, Georgia, Romania, Turkey and the Ukraine. The Black Sea is connected to the Mediterranean via the Turkish Straits : the Bosphorus, Dardanelles and the Marmara Sea. The Marmara Sea is the inland sea of Turkey and for this reason the international conventions relating to the protection of the biodiversity can not be put into practice to this inland sea. Likewise this fact causes many problems for the protection of the biological diversity of the Black Sea. The navigation in the Black Sea is important because of the transportation of oil from the Caspian Sea via the Marmara Sea to international markets. The Black Sea countries are conscious of the problems and they have recently elaborated two regional conventions : The Black Sea Biodiversity and Landscape Conservation Protocol to the Convention on the Protection of the Black Sea Against Pollution and The Draft Convention for Fisheries and Conservation of Living Resources of the Black Sea

Longtemps ignorée, la pollution atmosphérique générée par l'activité de transport maritime fait l'objet depuis quelques années d'une attention accrue. Des politiques de réduction sont élaborées à différents niveaux pour réduire les polluants de l'air (oxyde de soufre, oxyde d'azote, particules) et les gaz à effet de serre (dioxyde de carbone). Règlementée par le droit international en référence à l'Annexe VI de la Convention MARPOL adoptée par les membres de l'Organisation Maritime Internationale, la pollution atmosphérique du transport maritime fait aussi l'objet de mesures spécifiques de la part de l'Union européenne. Notre travail vise à répondre à la problématique suivante : les politiques de réduction des émissions de gaz à effet de serre et de polluants de l'air des navires sont-elles de nature à modifier l'offre des services maritimes de lignes régulières ?Nous montrons en quoi les émissions de gaz à effet de serre et de polluants de l'air des navires constituent un « objet » de politique publique complexe et original, et comment l'action publique s'en saisit par une analyse des processus politiques qui ont façonné l'élaboration des différentes politiques. Nous démontrons alors que le format particulier des instruments de politique publique (régionalisation des règles, choix des moyens laissés aux compagnies pour atteindre les objectifs fixés, etc.), l'articulation des différentes politiques entre elles et leur évolution dans le temps rendent la prise en compte de ces politiques par les compagnies maritimes véritablement stratégique, au sens où elle dépasse la simple application des prescriptions traditionnelles normatives en matière de sécurité et d'environnement. Nous mettons ensuite en évidence les choix stratégiques possibles des armateurs, combinant des aspects techniques et organisationnels, et les conséquences de ces choix sur l'offre de services maritimes de lignes régulières, au travers de deux études de cas : la première portant sur le transport roulier transmanche et la seconde sur le transport conteneurisé international entre l'Europe et l'Asie. Nous soulignons ainsi les effets différenciés des politiques de réduction des émissions selon les marchés du cabotage et du long cours, mais aussi leurs points communs en matière d'évolution de l'offre de transport maritime. Il apparaît que les politiques de réduction des émissions du transport maritime favorisent certains changements de l'offre en conjonction avec d'autres facteurs plus qu'elles ne les amorcent réellement
Atmospheric emissions from shipping was for a long time ignored, but have begun to attract an increasing amount of interest in recent years, with policies elaborated at different levels to reduce air pollutants (sulfur oxides, nitrogen oxides, particulate matters) and greenhouse gases (carbon dioxide). Regulated by international law in reference to Annex VI of MARPOL Convention adopted by member states of the International Maritime Organisation (IMO), emissions from shipping are also subject to specific measures by the European Union. This thesis aims to answer the following question: can policies to reduce emissions of greenhouse gases and air pollutants from ships alter the supply of maritime liner services? We show how emissions of greenhouse gases and air pollutants from ships are a complex and unique public policy issue and analyse the policy-making processes that have shaped the development of the various policies. We demonstrate that the specific format of public policy instruments (regionalisation of rules, set objectives with choice of means left to companies, etc.), as well as the articulation of the various policies and their development over time make the consideration of these policies by shipowners truly strategic, in the sense that it goes beyond the traditional compliance with prescriptive security and environmental norms. We then highlight, through two case studies, the possible strategic choices faced by shipowners, both technical and organisational in nature, as well as the consequences of these choices on the supply of maritime liner services: the first case study looks at roro transport in the English Channel while the second examines international container shipping between Europe and Asia. We highlight not only the differing effects of emission reduction policies on short sea shipping and deep-sea shipping markets, but also what they have in common with respect to changes in shipping services. It appears that emission reduction policies favour certain changes in supply in conjunction with other factors but that they do not necessarily trigger such changes

Le territoire portuaire est inévitablement un lieu de conflits, notamment dans son processus de prise en compte de l'environnement. L'objet de notre travail de recherche est de voir comment l'environnement s'inscrit dans le développement portuaire à partir de l'analyse des recours contentieux, c'est-à-dire des conflits environnementaux qui engagent des acteurs publics et privés face aux tribunaux. Nous avons ainsi mis en place un outil méthodologique permettant de traiter les arrêts : une grille d'analyse géo-juridique des conflits environnementaux portuaires résolus par le juge qui permet de saisir la variété d'éléments caractérisant chaque conflit, et ainsi d'en faire une analyse quantitative et qualitative. L'originalité de cette thèse réside donc dans son approche de l'aménagement de l'espace par le droit. Travailler sur les contentieux donne en effet des éléments précieux pour comprendre les rapports qui s'établissent entre les différents acteurs dans la fabrique des territoires portuaires lorsque ceux-ci sont confrontés au développement et aux enjeux environnementaux. C'est à cet effet que nous proposons une typologie de la prise en compte de l'environnement dans le développement portuaire. Celle-ci pourrait permettre de mieux comprendre de nouveaux conflits environnementaux en les rapportant aux profils portuaires identifiés, voire de réfléchir aux moyens d'améliorer la prise en compte de l'environnement dans le territoire portuaire
Ports are inevitably the site of litigation born out of environmental issues. Our research aims to understand how the environment is taken into account in port development. For that purpose, we analysed litigation where public and private players went to court over environmental issues. To do so, we created a method based on a geo-law grid that we used to read and analyse judgements on environmental issues linked to ports, and to grasp the variety of characteristics of these judgements on which we can base a quantitative and qualitative analysis. Our thesis is unique in using a legal approach to study port development. Using the prism of litigation provides valuable information to understand the relationships between private and public players involved in the development of ports as they face environmental issues. As a contribution to this purpose, we provide profiles of how the environment has been taken into account in port development. These port profiles can help us better understand new environmental disputes, and help us find better ways to take the environment into account in port development

Le territoire portuaire est inévitablement un lieu de conflits, notamment dans son processus de prise en compte de l'environnement. L'objet de notre travail de recherche est de voir comment l'environnement s'inscrit dans le développement portuaire à partir de l'analyse des recours contentieux, c'est-à-dire des conflits environnementaux qui engagent des acteurs publics et privés face aux tribunaux. Nous avons ainsi mis en place un outil méthodologique permettant de traiter les arrêts : une grille d'analyse géo-juridique des conflits environnementaux portuaires résolus par le juge qui permet de saisir la variété d'éléments caractérisant chaque conflit, et ainsi d'en faire une analyse quantitative et qualitative. L'originalité de cette thèse réside donc dans son approche de l'aménagement de l'espace par le droit. Travailler sur les contentieux donne en effet des éléments précieux pour comprendre les rapports qui s'établissent entre les différents acteurs dans la fabrique des territoires portuaires lorsque ceux-ci sont confrontés au développement et aux enjeux environnementaux. C'est à cet effet que nous proposons une typologie de la prise en compte de l'environnement dans le développement portuaire. Celle-ci pourrait permettre de mieux comprendre de nouveaux conflits environnementaux en les rapportant aux profils portuaires identifiés, voire de réfléchir aux moyens d'améliorer la prise en compte de l'environnement dans le territoire portuaire
Ports are inevitably the site of litigation born out of environmental issues. Our research aims to understand how the environment is taken into account in port development. For that purpose, we analysed litigation where public and private players went to court over environmental issues. To do so, we created a method based on a geo-law grid that we used to read and analyse judgements on environmental issues linked to ports, and to grasp the variety of characteristics of these judgements on which we can base a quantitative and qualitative analysis. Our thesis is unique in using a legal approach to study port development. Using the prism of litigation provides valuable information to understand the relationships between private and public players involved in the development of ports as they face environmental issues. As a contribution to this purpose, we provide profiles of how the environment has been taken into account in port development. These port profiles can help us better understand new environmental disputes, and help us find better ways to take the environment into account in port development

Le trafic maritime est le principal contributeur des bruits sous-marins anthropique : depuis les années 1970, l’augmentation du trafic maritime hauturier a provoqué dans certaines zones une augmentation du bruit ambiant de plus de 10 dB. En réponse à cette préoccupation, la Directive Cadre pour la Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM) recommande un suivi acoustique. Peu d’études s’intéressent à l’activité côtière et aux bruits rayonnés par les petites embarcations ainsi qu’à leurs conséquences sur la faune marine alors que ces environnements côtiers sont les pourvoyeurs de 41.7 % des services écosystémiques produits par les océans.A mi-chemin entre le monde académique et le monde industriel, le travail présenté aux différents questions scientifiques et industrielles sur la thématique du trafic côtier, en termes de l’étude de son influence dans le paysage acoustique et de capacité à détecter et classifier les embarcations côtières.En l’absence d’information sur le trafic maritime côtier, un protocole d’identification visuelle par traitement d’images GoPro® produisant les mêmes données que l’AIS (position, vitesse, taille et type d’embarcation) est proposé et permet la création de carte du trafic maritime sur un disque de 1.6km de rayon. D’un point de vue acoustique, le trafic est caractérisé par deux descripteurs acoustiques, le SPL lié à la distance du bateau le plus proche et l’ANL caractérisant le nombre de bateaux dans un disque de 500 m de rayon. Le suivi spatio-temporel de ces descripteurs permet d’identifier l’impact du trafic maritime dans le paysage acoustique des environnements côtiers. La détection et la classification sont réalisées après caractérisation individuelle du bruit par un ensemble de paramètres acoustiques et par l’utilisation d’algorithmes d’apprentissage supervisé. Un protocole spécifique pour la création de l’arborescence de classification est proposé par comparaison des données acoustiques aux caractéristiques physiques et contextuelle de chaque bateau.Les travaux présentés sont illustrés sur la flottille d’embarcations côtières présente dans la baie de Calvi (Corse) durant la saison estivale
Marine traffic is the main contributor to anthropogenic underwater noise: since the 1970s, the increase in deep-sea shipping has increased the ambient noise by more than 10 dB in some areas. In response to this concern, the Marine Strategy Framework Directive (MSFD) recommends acoustic monitoring. Few studies are concerned with coastal activity and the noises radiated by small craft while these coastal environments are the purveyors of 41.7% of the ecosystem services produced by the oceans.Between the academic and the industrial world, this PhD was to answer the different scientific and industrial questions on the topic of the coastal traffic in terms of the influence in the soundscape and the detection and classification of the coastal craft.Without information on the coastal maritime traffic, a visual identification protocol is proposed using GoPro® images processing and produced the same data as the AIS (position, speed, size and type of craft); It allows to create maritime traffic maps on a disk of 1.6km radius. The traffic is characterized by two acoustic descriptors: the SPL linked to the distance of the nearest boat and the ANL linked to the number of boats present in a 500 m radius disc. The spatiotemporal monitoring of these descriptors allows to identify the impact on the maritime traffic on the coastal acoustic landscape. The acoustic detection and the classification are performed after individual characterization of the noise by a set of acoustic parameters and using of supervised machine learning algorithm. A specific protocol for the creation of the classification tree is proposed by comparing the acoustic data with the physical and contextual characteristics of each boat.The methods are applied on the flotilla of coastal boats present in the Bay of Calvi (Corsica) during summer

« Mère Méditerranée ». Si la Méditerranée a été une aire de rivalité et de combats, les découvertes archéologiques et les recherches historiques montrent que cette mer a été, plus encore, une voie extraordinaire de transmission des savoirs. Par elle, ont transité des marchandises mais, surtout, des hommes qui ont diffusé leurs inventions telles que l’écriture, la philosophie, les mathématiques, l’astronomie, la médecine et d’autres sciences encore, et aussi, des croyances, des idées, des goûts artistiques et des modèles politiques, économiques et sociaux. Cette histoire nous aide à concevoir la possibilité d’un monde dans lequel la mer Méditerranée ne serait pas « une mer qui sépare, mais une mer qui unit les populations ». Aujourd’hui, les menaces écologiques qui pèsent sur le milieu marin méditerranéen ont su faire réagir les États riverains qui, conscients de leurs origines communes et de leur communauté de destin, ont manifesté leur solidarité et uni leurs efforts pour tenter de sauver la « mare nostrum »
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Le transport maritime a connu, ces trente dernières années, une forte croissance qui a des conséquences sur le milieu marin sensible aux pollutions. Le droit maritime s'inscrit généralement dans une démarche attentiste construite en réaction aux catastrophes écologiques successives, et liée à la nécessaire conciliation des intérêts économiques des armateurs et de l'urgence des enjeux environnementaux. Le poids économique du transport maritime influe fortement sur les schémas décisionnels des Etats qui, dans leur triple fonction d'Etat côtier, Etat du port et/ou Etat du pavillon, sont souvent amenés à construire des régimes de complaisance en matières fiscale, économique, sociale et environnementale. Des mesures pourraient être proposées pour établir un équilibre au sein de l'OMI, et restaurer un lien substantiel et transparent entre les Etats, les flottes et les armateurs. De fait, le droit maritime moderne laisse place à d'autres acteurs qui interviennent dans les modes de gouvernance présidant à l'édiction et l'application du droit, notamment à travers les outils du lobbying. L'ouverture plus large du processus normatif et des voies de sanction/réparation à l'ensemble des parties prenantes pourrait garantir une meilleure intégration de la norme environnementale dans le droit du transport maritime. Si le dialogue avec les collectivités locales est rendu complexe par leur statut, à la fois victimes, acteurs et entraves au droit, la place accrue des ONG, aujourd'hui limitée dans le cadre juridictionnel international, serait le gage de la réalisation de ces objectifs, et notamment d'une meilleure effectivité du droit
Sea transport has seen strong growth over the past 30 years, which impacts on the marine environment, an environment sensitive to pollution. Maritime law generally adheres to a wait-and-see approach, developed as a reaction to successive environmental disasters, and arising from a much-needed reconciliation of shipowners' economic interests and the pressing nature of environmental issues. The States' decision making process is strongly influenced by the economic importance of sea transport who, in their triple function of coastal State, port State and/or flag State are often driven to make legislations of convenience in tax, economic, social and environmental matters. Measures could be proposed to develop laws in order to establish a balance within the IMO, and restore a transparent and genuine link between States, fleets and shipowners. In fact, modern maritime law allows room, in particular through lobbying tools, for other parties who intervene on the enactment and implementation of the law ruled by governance procedures. This widening of the normative process and avenues for sanction/redress to all stakeholders could ensure a better integration of environmental standards in maritime law. If the dialogue with local authorities is complicated by their status, at the same time victims, actors and obstruction of rights, the development of NGOs, currently limited in the international jurisdictional framework, would guarantee these objectives are achieved, including a better effectiveness of the law. The experience gained in the field of a CIFRE thesis, within the legal department of Surfrider Foundation Europe illustrates and establishes these avenues of improvement

Le littoral cantabrique s'etend du rio eo a la bibassoa, qui marquent respectivement les limites avec la galice a l'ouest et le pays basque francais a l'est. Sur ces 700 kilometres de cote se trouvent les cinq villes portuaires de aviles, gijon, santander, bilbao et pasajes. Separees de l'interieur de l'espagne par la cordillere cantabrique, ces villes ont au cours des siecles organise et developpe des relations economiques. Villes de negoce, elles s'orientent vers le commerce maritime en exportant les laines de castille vers l'europe du nord. Peu a peu elles se lancent dans l'exploitation des richesses minerales de leur sous-sol, avec notamment au cour de la seconde moitie du xixeme siecle, l'essor des exportations du minerai de fer de biscaye vers la grande bretagne. Aujourd'hui, les villes portuaires cantabriques se dotent d'atouts indispensables qui leur permettront d'occuper une place de choix au sein des grands reseaux de communication et du monde des transports. Les ports doivent offrir a leurs usagers des liaisons multimodales performantes, qui favoriseront la diversification des trafics. De plus, en s'associant aux autres villes de l'arc atlantique, elles participent a une dynamique qui ambitionne de reequilibrer l'europe vers l'ouest a l'heure de l'adhesion des pays de l'est a l'union europeenne. Cependant, a l'aube du xxieme siecle, les villes portuaires cantabriques presentent un paysage marque par un siecle d'activites industrielles. Les grands complexes siderurgiques et chimiques aujourd'hui obsoletes font partie du paysage de ces villes. Les rives des rias, les cours d'eaux, les batiments industriels et urbains sont confrontes a de graves problemes de pollution. Les friches industrialo-portuaires se trouvent aujourd'hui en position centrale et permettent aux villes portuaires notamment les plus importantes comme bilbao, d'effectuer de vastes operations d'amenagement. Des projets ponctuels sont realises dans les villes les plus modestes. L'interface entre la ville et le port connait ainsi de nouveaux amenagements dont l'objectif est une meilleure communication et une plus grande convivialite. Parmi les villes portuaires cantabriques, bilbao est celle qui possede les plus vastes friches industrialo-portuaires. Les rives de la ria du nervion sont l'objet de projets urbains ambitieux. L'ambition est de faire de bilbao la plus importante metropole
The cantabrian coast streches from the rio eo to the bidassoa marking respectively the fronteer with galicia in the west and with the french basque region in the east. The cantabrian ports strech along these 700 kilometres of coast and are separated from the inland spain by the cantabrian cordillera. Along the centuries, these cities have organized and developped economic links with northern europeans cities. In the past, these trading ports concentrated on shipping, exporting mainly castillan wool. Little by little, they also started to take up mining, notably during the second half of the nineteenth century by exporting iron core to great britain. Nowadays, the cantabrian ports are wale equiped with essential assets which will enable them to take a leading role in the communication network and in the world of transport. The ports need to offer their customers links which will further traffic diversification. By developping links with other major ports on the atlantic coast they take on an active part in the will to create an european sphere of influence in the west at a time when eastern european countries are applying for membership of the european union. It is nevertheless important to acknoledge that as we are apporching the twenty first century the landscape around the cantabrian ports is scarred by a century of industrialisation. The now obsolete mining and chemical complexes are parts of the landscape. The rias cities and towns are faced with severe pollution problems. The central location of the industrial and coastal waste lands enables cities, notably the main ones like bilbao to undertake ambitions town planning. Smaller towns undertake smaller more specific projects. The interface between city and port witnesses this nex planning which aimq at improving communication and conviviality. Amongst the cantabrian ports bilbao has the largest industrial and coastal waste land. The nervion ria banks are the centre of ambitious projects. The ultimate ambition being to develop bilbao in order for it to become the most important trading port on the atlantic coast

L’écomobilité en milieu scolaire, étudiée à travers le Pédibus ou walking school bus, système de ramassage pédestre organisant bénévolement le trajet domicile-école à l’initiative des parents, peut questionner l’éducation relative à l’environnement (ERE) et l’éducation au développement durable (EDD). S’inscrivant à la suite des travaux de Lucie Sauvé, Sandrine Depeau, Alain Legardez, Angela Barthes, Marie-Louise Martinez et Jean-Marc Lange, les analyses ont cherché à montrer comment la pratique du Pédibus peut devenir un enjeu éducatif qui touche aux finalités de l’éducation : « construire des savoirs », « construire une identité de sujet et de citoyen », « devenir une personne responsable évoluant au sein d’une communauté ». Le point de départ a été d’interroger la façon dont le discours véhiculé par les textes officiels, dont les grandes déclarations onusiennes fondatrices du développement durable (DD), voient en l’école le lieu fondamental de la formation des esprits conscients et responsables. A ces discours prônant une réforme par le haut, la thèse a mis en regard les discours des acteurs du Pédibus en Métropole Rouen Normandie, recueillis entre 2016 et 2018, afin de montrer comment s’articule un discours écocitoyen, inscrit dans un processus de réforme par la base et par l’action quotidienne. S’inspirant des études sur l’écocitoyenneté, en particulier des travaux de Marie-Louise Martinez, l’analyse interlocutive des discours a mis en évidence la constitution d’une conscience écocitoyenne et l’émergence d’une personne écoresponsable, inscrite dans son milieu urbain et naturel, ainsi que dans son milieu social (rue, quartier, ville). Par ailleurs, cette thèse constitue la première monographie universitaire consacrée au Pédibus, incluant un état de la recherche inspiré de divers pays et de domaines différents (sciences de l’éducation, médecine, sociologie, géographie) concernés par le « car-à-pattes », à l’origine des principaux types de discours portant sur un objet complexe (discours sécuritaire, hygiéniste, sociétal, environnemental). Conformément à la nature même d’un processus d’apprentissage dénué de curriculum et dont la compréhension peut s’inspirer des travaux de l’éco-ontogénèse dans l’esprit de Tom Berryman, les relations entre apprentissage non formel et apprentissage formel ont été interrogées, d’autant que les élèves concernés relèvent du « cycle des observations » et du « cycle de consolidation » de l’école primaire. Sur ces bases, la thèse a formulé des pistes de remédiation, susceptibles de renforcer la synergie entre éducation non formelle et éducation formelle d’une part, et de contribuer à la multiplication et à la pérennisation des lignes de Pédibus d’autre part, très engagée depuis des décennies dans les « déplacements doux », pourrait servir de modèle dans le domaine de l’écomobilité
Eco-mobility in connection with schools, studied through the Walking School Bus, a pedestrian collecting system that voluntarily organizes the home-school journey for young pupils at the initiative of some parents, can raise questions about environmental education (EE) and education for sustainable development (ESD). Following the work of Lucie Sauvé, Sandrine Depeau, Alain Legardez, Angela Barthes, Marie-Louise Martinez and Jean-Marc Lange, the analyses sought to show how the practice of the Walking School Bus can become an educational issue that touches on the aims of education: "building knowledge", "building an identity as a subject and a citizen", "becoming a responsible person evolving within a community". The starting point was to question how the discourse conveyed by official texts, including the major UN declarations founding sustainable development (SD), see schools as the fundamental place for the training of conscious and responsible minds. To these discourses advocating a reform from above, the thesis compared the discourses of the actors of the Walking School Bus in Rouen Normandy Metropolis, collected between 2016 and 2018, in order to show how an eco-citizen discourse is articulated, as part of a reform process from the bottom up, and through daily action. Inspired by studies on eco-citizenship, in particular the work of Marie-Louise Martinez, the interlocutory analysis of the discourses highlighted the creation of an eco-citizen awareness and the emergence of an eco-responsible person, inscribed in its urban and natural environment, as well as in its social environment (street, neighborhood, city). Moreover, this thesis is the first university monograph devoted to the Walking School Bus, including a state of research inspired by various countries and different fields of science (educational sciences, medicine, sociology, geography) concerned by the WSB, at the origin of the main types of discourse on a complex subject (safety, hygienist, societal, environmental discourse). In accordance with the very nature of a curriculum-free learning process whose understanding can be inspired by the work of eco-ontogenesis in Tom Berryman's mind, the relationship between non-formal and formal learning was questioned, especially because the pupils concerned fall within the "observation cycle" and the "consolidation cycle" of primary school. On this basis, the thesis formulated remedial approaches that could strengthen the synergy between non-formal and formal education on the one hand, and contribute to the multiplication and sustainability of the Walking School Bus lines on the other hand. Rouen Normandy Metropolis, which has been very much involved for decades in "soft mobility", could serve as a model in the field of eco-mobility