Log in

Relevant bibliographies by topics / Transferts de matières / Journal articles

To see the other types of publications on this topic, follow the link: Transferts de matières.

Journal articles on the topic 'Transferts de matières'

Author: Grafiati

Published: 8 June 2022

Create a spot-on reference in APA, MLA, Chicago, Harvard, and other styles

Select a source type:

Consult the top 50 journal articles for your research on the topic 'Transferts de matières.'

Next to every source in the list of references, there is an 'Add to bibliography' button. Press on it, and we will generate automatically the bibliographic reference to the chosen work in the citation style you need: APA, MLA, Harvard, Chicago, Vancouver, etc.

You can also download the full text of the academic publication as pdf and read online its abstract whenever available in the metadata.

Browse journal articles on a wide variety of disciplines and organise your bibliography correctly.

1

Clément, M., R. Seux, and L. Orhon. "Influence de la distance sur le transfert par ruissellement de quelques substances phytosanitaires." Revue des sciences de l'eau 13, no. 1 (April 12, 2005): 55–73. http://dx.doi.org/10.7202/705381ar.

Full text

Abstract:

Les travaux présentés dans cet article ont pour objet l'étude de l'influence de la distance parcourue par les écoulements de surface sur l'intensité des transferts par ruissellement des produits phytosanitaires. Une première série d'essais réalisée sur des parcelles expérimentales labourées mais non cultivées montre une rapide décroissance des quantités exportées avec l'augmentation de la distance de transfert. La quantité cumulée de matières transférées peut alors être décrite par une fonction exponentielle décroissante de la distance. Une seconde série d'expérimentations sur des parcelles cultivées en blé en hiver puis au printemps en maïs montre que l'intensité de cette réduction dépend pour une large part de la pénétration des molécules dans le sol, qui les soustrait aux entraînements de surface. Cette migration verticale est favorisée par la faible affinité des matières avec les composants du sol en particulier la matière organique. Elle est également plus forte quand la réserve en eau du sol est élevée, ce qui augmente la migration par diffusion des composés et la descente lors des pluies des tranches d'eau les plus contaminées. Par ailleurs des pratiques culturales laissant peu de sol nu limitent le ruissellement au profit de l'infiltration. Ces divers mécanismes expliquent que l'effet distance est moins sensible pour une molécule peu mobile comme le lindane que pour l'atrazine, dont la mobilité conduit à des exportations élevées lors des premières pluies qui suivent les traitements.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

2

CHATELET, A., A. FOURNIER, S. JURJANZ, S. LERCH, H. TOUSSAINT, M. DELANNOY, C. FEIDT, and G. RYCHEN. "L’épandage de matières fertilisantes d’origine résiduaire sur les prairies comporte-t-il des risques en termes de transfert de polluants organiques et inorganiques vers la chaîne alimentaire ?" INRA Productions Animales 28, no. 5 (January 14, 2020): 383–98. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2015.28.5.3041.

Full text

Abstract:

L’objectif de cet article est d’identifier les points de vigilance relatifs aux transferts de polluants inorganiques ou organiques vers les animaux d’élevage via l’ingestion de sol, de plantes, d’eau ou encore de pédofaune, consécutivement à l’épandage de MAtières Fertilisantes d’Origine Résiduaire (MAFOR) sur les prairies. Cette identification consiste à prendre en compte simultanément les quantités de polluants ingérées (quantité de matrice ingérée × concentration du polluant dans cette matrice), la fraction biodisponible et le devenir des polluants au sein de l’organisme. Les études réalisées en conditions de terrain et qui renseignent l’ensemble des données nécessaires pour estimer l’impact des MAFOR épandues sur prairies sont rares et peu conclusives. Elles reposent principalement sur l’application des boues de stations d’épuration sur des prairies et ne permettent pas de comparer l’impact des autres formes de MAFOR. Cependant, en prenant en compte l’ensemble des connaissances sur les transferts de polluants vers les produits animaux, il apparaît que les polluants organiques sont plus fortement absorbés que les Eléments Traces Métalliques (ETM). Seuls les composés peu biotransformés s’accumulent significativement dans les produits animaux. In fine, les polluants organiques se concentrent généralement dans les tissus et produits gras alors que les ETM se retrouvent préférentiellement dans les abats. Cependant, un manque manifeste de connaissances sur le devenir de contaminants organiques émergents (bromés, perfluorés, phtalates et paraffines) ou de certains ETM (vanadium et thallium) doit être signalé. De manière globale, les transferts de polluants organiques et inorganiques vers les produits animaux, suite à l’épandage de MAFOR sur les prairies, ne peuvent être exclus.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

3

Djadouf, Samia, Nasser Chelouah, and Abdelkader Tahakourt. "Influence de la distribution en taille (broyat de noyaux d’olive) sur les propriétés de la brique." Matériaux & Techniques 107, no. 4 (2019): 403. http://dx.doi.org/10.1051/mattech/2019024.

Full text

Abstract:

Ce travail évalue l’effet de la granulométrie du broyat de noyaux d’olive (BNO) sur les propriétés de la brique de terre cuite. Les noyaux d’olive concassés sont tamisés pour séparer les différents diamètres (1,5, 1, 0,5 et 0,25 mm). Nous avons confectionné quatre séries d’échantillons contenant 5, 10, 15 et 20 % de BNO dans la masse d’argile pour les essais. Les matières premières argile et BNO ont été caractérisées aux moyens d’analyses chimique et minéralogique, analyse thermique gravimétrique TG-DTG. Les propriétés physico-mécanique et thermique des éprouvettes cuites à 1000 °C, telles que, la porosité, l’absorption d’eau, la résistance à la compression, et la conductivité thermique ont été évaluées. Cette étude présente des résultats intéressants pour augmenter le pouvoir d’isolation des briques. Nous avons œuvré sur l’optimisation du diamètre de l’ajout, en travaillant sur la réduction des ponts thermiques et la diminution des transferts de chaleur dans les cavités produites par la consumation du BNO. Nous avons constaté que pour des diamètres plus petits de l’ajout; la conductivité thermique est de moindre avec des résistances à la compression avérées.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

4

Tessier, D. "Le sol, lieu d'échange et de transferts. Conséquences de leur utilisation par l'homme : un exemple français." Revue des sciences de l'eau 15 (April 12, 2005): 9–26. http://dx.doi.org/10.7202/705483ar.

Full text

Abstract:

Les sols exercent une multiplicité de fonctions de régulation entre l'atmosphère et les milieux aquatiques. Ceci est lié à leurs caractéristiques très variables dans l'espace, à la diversité des processus de nature physique, physico-chimique et biologique qui s'y déroulent, mais aussi à leur position d'interface entre l'atmosphère, le substrat géologique et les milieux aquatiques. Les échelles de temps qui président à sa genèse sont en général longues, du millier d'années au million d'années. Il s'agit donc d'une ressource non renouvelable à l'échelle humaine. Les changements dans les pratiques agricoles ont profondément modifié le cycle de l'eau. Ainsi la perte de matières organiques des sols tend à amplifier l'encroûtement de surface et le ruissellement et conduit à une érosion importante des terres. Les prélèvements des cultures étant plus importants, la reconstitution de la réserve en eau des sols est souvent problématique les années sèches. La science du sol doit fournir une réserve de connaissances dans laquelle la recherche appliquée puise des éléments d'interprétation de leur fonctionnement, et ce, afin de répondre aux besoins de l'agriculture et de l'environnement. Le sol doit alors être considéré comme un écosystème qui lui-même est une composante d'un écosystème plus vaste. Son étude nécessite de considérer une très large gamme d'échelles spatiales et d'échelles temporelles. Les évolutions des sols sont lentes et difficiles à déceler aisément. Les études sont donc complexes et nécessitent la durée. Elles permettent in fine d'évaluer les altérations possibles de ses diverses fonctions avec une estimation des risques résultant de cette altération. Ceci démontre qu'il convient de réévaluer le sol par rapport à ses fonctions environnementales, donc en ne se limitant pas à la seule fonction de production.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

5

Orand, A., and M. Colon. "La fluorimétrie appliquée à la mesure du débit en milieu torrentie." Revue des sciences de l'eau 6, no. 2 (April 12, 2005): 195–209. http://dx.doi.org/10.7202/705173ar.

Full text

Abstract:

L'utilisation de traçeurs pour la mesure des débits n'est pas un concept nouveau. Néanmoins les applications pratiques sont peu répandues, les méthodes au moulinet étant préférées, dans la plupart des cas, bien qu'elles s'avèrent souvent de mise en oeuvre difficile, surtout en régime torrentiel. C'est dans le cadre particulier d'études des transferts de pollution dans des bassins versants montagnards, que nous avons été amené à développer un dispositif de mesure intégré des débits basé sur des traçages à la rhodamine. Nous avons choisi la rhodamine wt pour son innocuité vis-à-vis de l'environnement et sa faible affinité pour les matières en suspension (MES). Un fluorimètre équipé d'une cuve à circulation, plaçé près de la rivière, permet de suivre en continu et in situ le signal de fluorescence. La mesure de la fluorescence permet de définir la concentration moyenne et le temps de passage du nuage et par conséquent le débit Q = M/ (Cm * t). La précision de la méthode dépend du soin avec lequel l'étalonnage au laboratoire a été effectué. On définit tout d'abord la constante spécifique du colorant en faisant varier température et concentration de rhodamine wt dans plusieurs solutions étalons. La constante de la rhodamine a été évaluée à : n = -0.024°C-1 et la fluorescence ramenée à 10 °C à : Fs = Ft.e-0.024(ts-t) La relation entre concentration et fluorescence est : Cµg. l-1 = 0.0047 F1.0049 La présence de matières en suspension (MES) a pour effet de diminuer la fluorescence du colorant. Mesurée dans des solutions d'eau, de rhodamine wt (0 à 0.3 µg. l-1) et de MES (0 à 2 g. l-1), la fluorescence de la rhodamine wt, pour les conditions extrêmes, est sous estimée de 6 %. La méthode de mesure des débits par coloration à la rhodamine wt a été appliquée à quelques rivières du Chablais (bassin versant du Léman) et, en particulier, a permis de définir la relation hauteur-débit de la transe au pont de Vongy.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

6

Nguemté, Pulchérie Matsodoum, Guy Valérie Djumyom Wafo, Pierre François Djocgoue, Ives Magloire Kengne Noumsi, and Adrien Wanko Ngnien. "Phytoremédiation de sols pollués par les hydrocarbures – évaluation des potentialités de six espèces végétales tropicales." Revue des sciences de l’eau 30, no. 1 (June 8, 2017): 13–19. http://dx.doi.org/10.7202/1040058ar.

Full text

Abstract:

Les écoulements et les transferts de matières à travers les sols et sous-sols sont des processus qui impactent les ressources en eau. Ainsi, la restauration des milieux dégradés participe à la préservation de la qualité de la ressource. Afin de contribuer à la décontamination des sols pollués par phytoremédiation - technique de dépollution basée sur l’action des plantes en association avec les micro-organismes du sol - des inventaires floristiques de sites potentiellement pollués et non pollués (témoins) par les hydrocarbures ont été réalisés dans quatre villes du Cameroun. Sur la base d'indicateurs floristiques, six espèces ont été sélectionnées, et leurs capacités phytoremédiatrices testées dans un sol pollué par du fioul à 82,5 mL∙kg‑1 de sol pendant 150 jours en présence de trois modalités : Tn - sols non pollués plantés (6), To - sols pollués non plantés (3) et Tp - sols pollués plantés (18). La biodiversité des sites pollués (106 espèces, 76 genres et 30 familles) est moins élevée que celle des témoins (166 espèces, 125 genres et 50 familles). Les espèces les plus fréquentes (Fri > 10 %) et abondantes (7 % < A < 10 %) sur les sites potentiellement pollués sont dominées par 15 espèces tropicales; parmi lesquelles, Eleusine indica (L.) Gaertn., Cynodon dactylon (L.) Pers., Alternanthera sessilis (L.) R. Br. ex DC†, Commelinpa benghalensis L., Cleome ciliata Schum. et Thonn., et Asystasia gangetica (L.) T. Anderson, sont utilisées dans des essais de phytoremédiation des sols contaminés au fioul domestique. Seules trois de ces espèces, notamment E. indica, C. dactylon et A. sessilis ont pu survivre et se développer. Contrairement à A. sessilis, E. indica et C. dactylon ne présentent pas de différence significative pour les paramètres de croissance considérés entre les modalités Tn et Tp. Les espèces E. indica et C. dactylon seraient donc plus tolérantes au fioul domestique que l’espèce A. sessilis.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

7

SCHMIDELY, P., and D. SAUVANT. "Taux butyreux et composition de la matière grasse du lait chez les petits ruminants : effets de l’apport de matières grasses ou d’aliment concentré." INRAE Productions Animales 14, no. 5 (December 17, 2001): 337–54. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2001.14.5.3760.

Full text

Abstract:

Une base de données sur les effets de l’apport d’aliment concentré ou de matières grasses a été constituée pour quantifier la réponse du taux butyreux et de la composition en acides gras du lait chez les petits ruminants. L’apport d’aliment concentré réduit le taux butyreux, de façon plus marquée en ration complète qu’en ration fourrage - concentré séparés. Dans ce dernier type de ration, la réponse de la matière grasse du lait est curvilinéaire, un ratio fourrage concentré 1:1 maximisant la matière grasse produite. Dans ces conditions, les proportions des AG courts et moyens du lait sont peu ou pas modifiées, celles des AG longs saturés et mono-insaturés de type cis sont fortement réduites au profit des formes mono-insaturées trans et de l’acide linoléique. L’apport de matières grasses non protégées augmente généralement le taux butyreux et la matière grasse produite, de façon comparable pour les matières grasses animales ou végétales. Avec des huiles végétales ou animales, ces réponses sont très variables en fonction de l’intensité des effets dépresseurs de ces matières grasses sur la synthèse des acides gras courts et moyens, et de l’accroissement des acides gras longs. Les teneurs en acide linoléique, linolénique et CLA du lait sont accrues par les graines ou l’huile de colza, mais de façon modeste. Les huiles de poisson non protégées n’accroissent que faiblement les teneurs en acides gras poly-insaturés du lait. L’utilisation de savons de calcium (huile de palme principalement) accroît le taux butyreux de façon plus marquée chez les brebis que chez les chèvres, alors que l’accroissement de la matière grasse est comparable entre les deux espèces pour des apports jusqu’à 150 g/j. Ils réduisent la teneur du lait en AG moyens, mais pas celle des acides gras courts, ni celle de l’acide palmitique ; inversement ils induisent une forte augmentation de la teneur en acide stéarique et surtout oléique. La protection de graines ou d’huile de poisson par encapsulation permet de limiter l’effet dépresseur observé sur les acides gras courts et moyens, avec une réduction de l’acide stéarique et oléique au profit des formes trans de cet acide. Dans ces conditions, le transfert des acides linoléique et linolénique est accru en fonction de la richesse des graines pour ces acides gras. Cette forme de protection constitue un moyen modérément efficace de transférer vers le lait les acides gras polyinsaturés des huiles de poisson, ou des CLA alimentaires. L’ensemble de ces résultats fait apparaître un manque de données expérimentales chez les petits ruminants sur les facteurs alimentaires permettant de maîtriser la composition de la MG du lait, en particulier en ce qui concerne les acides gras jouant un rôle potentiel sur la santé humaine.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

8

Serre, Marina, and Frédéric Pierru. "Les organisations internationales et la production d'un sens commun réformateur de la politique de protection maladie." Lien social et Politiques, no. 45 (February 26, 2008): 105–28. http://dx.doi.org/10.7202/009402ar.

Full text

Abstract:

RÉSUMÉ Cet article explicite les logiques de la reconfiguration récente des organisations internationales intervenant dans le secteur de la santé et de la protection maladie, dans le sens d'une intervention accrue des organisations à vocation économique comme l'OCDE et la Banque mondiale, ainsi que le rôle de cette reconfiguration dans le processus transnational d'« harmonisation cognitive et normative » : mobilisant un volume de ressources sans cesse croissant, ces « nouveaux entrants » ont largement contribué à déplacer les termes des débats nationaux, désormais centrés sur la question de l'« efficience », à imposer un mot d'ordre pour réformer les systèmes de santé, « la concurrence encadrée », et à valoriser un ensemble de recettes d'action, inspirées de la gestion des soins et de la nouvelle gestion publique. Par là même, les organisations internationales à vocation économique constituent des acteurs décisifs de la dynamique de « transferts de politique » (policy transfers) au sein des pays de l'OCDE en matière de politique de protection maladie. Toutefois, l'ampleur et la nature de ces transferts est fonction de la spécificité des réseaux nationaux de la politique de protection maladie.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

9

Zaharia, Liliana. "Tendances dans l'évolution des transferts de matières en suspension, dans l'arc des Subcarpates, en relation avec les modifications du milieu/Trends in the evolution of the suspended load discharge in the Curvature Sub-Carpathians, in relation to the environmental changes." Géomorphologie : relief, processus, environnement 4, no. 1 (1998): 3–15. http://dx.doi.org/10.3406/morfo.1998.937.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

10

Bouffard, S. "Interaction ions lourds rapides - matière : transferts d'énergie et relaxation de la matière." Journal de Chimie Physique 91 (1994): 995–1004. http://dx.doi.org/10.1051/jcp/1994910995.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

11

Mourand, Marion. "Jurisprudence récente en matière de transfert d’officine." Droit, Déontologie & Soin 10, no. 2 (July 2010): 162–74. http://dx.doi.org/10.1016/j.ddes.2010.06.013.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

12

Clifton, M. "Transfert de matière aux interfaces membrane-fluide." La Houille Blanche, no. 7-8 (November 1986): 531–40. http://dx.doi.org/10.1051/lhb/1986050.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

13

Nahon, Daniel. "Transferts de matière à la surface de la Terre." Comptes Rendus Geoscience 335, no. 16 (December 2003): 1101–7. http://dx.doi.org/10.1016/j.crte.2003.10.009.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

14

Amblard, C., J. C. Boisson, G. Bourdier, D. Fontvieille, X. Gayte, and T. Sime-Ngando. "Écologie microbienne en milieu aquatique : des virus aux protozoaires." Revue des sciences de l'eau 11 (April 12, 2005): 145–62. http://dx.doi.org/10.7202/705336ar.

Full text

Abstract:

Par leur abondance et leur diversité taxonomique et fonctionnelle, les microorganismes jouent un rôle prépondérant dans les flux de matière et d'énergie au sein des écosystèmes aquatiques. Au cours de ces dernières années, les progrès réalisés au niveau des techniques d'identification, de dénombrement et de mesure d'activité métabolique, notamment en microscopie à épifluorescence et en biologie moléculaire, ont permis d'entrevoir l'extraordinaire diversité des microorganismes aquatiques, l'étendue de leurs conditions de vie et leurs abondances jusqu'alors largement sous-estimées. De plus, l'amélioration sensible des méthodes séparatives a permis de décrire, in situ, la composition biochimique des communautés et d'aborder les transferts de matière sous un angle qualitatif. L'ensemble des résultats disponibles laisse apparaître que les relations trophiques entre les microorganismes forment un véritable réseau à l'intérieur duquel la boucle microbienne permet le transfert, au moins en partie, de la production picoplanctonique vers les niveaux trophiques supérieurs. Ainsi, des progrès conséquents ont été réalisés quant à la compréhension du rôle des communautés bactériennes dans les flux de matière, y compris au niveau d'environnements particuliers (biofilms, milieux extrêmes). Par ailleurs, alors qu'il a été longtemps admis que la régulation des communautés bactériennes était essentiellement liée à la disponibilité ou à la qualité des substrats organiques, il apparaît maintenant que la limitation par les éléments nutritifs minéraux, la prédation des protistes phagotrophes et du métazooplancton et la lyse virale sont également des facteurs susceptibles d'intervenir significativement dans ce contrôle. Malgré ces progrès considérables dans le domaine de l'écologie microbienne, près de 90% des microorganismes présents dans l'environnement n'ont pas encore été décrits et la compréhension des relations entre les microorganismes et le fonctionnement des écosystèmes restent un enjeu majeur pour les années à venir.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

15

Douence, Jean-Claude. "IX. Les transferts de compétences en matière de formation professionnelle." Annuaire des collectivités locales 24, no. 1 (2004): 119–24. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2004.1531.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

16

Pons, M. N., F. TILLIER, and J. M. Engasser. "Transfert de matière dans les membranes microporeuses hydrophobes tubulaires." Journal de Chimie Physique 85 (1988): 235–38. http://dx.doi.org/10.1051/jcp/1988850235.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

17

JONDREVILLE, C., A. FOURNIER, A. TRAVEL, C. FEIDT, and B. ROUDAUT. "Contaminants chimiques organiques des œufs de poule pondeuse : aspects réglementaires, modalités et risques de transfert." INRAE Productions Animales 23, no. 2 (April 10, 2011): 205–14. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2010.23.2.3301.

Full text

Abstract:

Le présent article fait le point sur les contaminants chimiques organiques potentiellement présents dans les œufs de poules pondeuses. Ils ont pour origine soit des médicaments vétérinaires, des additifs introduits dans les aliments, des pesticides utilisés pour la production des matières premières entrant dans l’alimentation des animaux ou encore des polluants rémanents de l’environnement. Les médicaments vétérinaires et additifs alimentaires font l’objet d’études strictes de transfert avant d’être autorisés et les résultats d’enquêtes ou de contrôles officiels montrent que les limites maximales de résidus sont très rarement dépassées dans les œufs. Les non conformités ont en général pour origine une utilisation inadéquate de la molécule, ou des contaminations croisées lors de la fabrication des aliments, notamment pour les anticoccidiens. Les pesticides utilisés pour la production de matières premières entrant dans l’alimentation des animaux font également l’objet d’une étude d’évaluation du risque de transfert avant leur autorisation. L’exposition des animaux aux contaminants de l’environnement est plus difficilement contrôlable, notamment dans les élevages en plein air, et des dépassements importants des teneurs maximales autorisées pour les dioxines, furanes ou polychlorobiphényles sont parfois rencontrés dans ce type d’élevage. Les cas les plus préoccupants émanent d’élevages de particuliers, dans lesquels certaines pratiques semblent favoriser l’ingestion de matrices, notamment de sol, en quantités importantes. Afin de prévenir le risque de transfert de ces contaminants, il est important d’évaluer l’impact de ces pratiques sur l’exposition des animaux et de quantifier l’impact de la matrice sol sur le transfert des contaminants ingérés vers l’œuf.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

18

Barbaroux, Pierre, and Cécile Godé. "Changement technologique et transfert de compétences : une réflexion à partir du cas des équipages de transport de l’armée de l’air." Management international 16 (September 20, 2012): 57–73. http://dx.doi.org/10.7202/1012393ar.

Full text

Abstract:

Cet article explore la contribution des processus de transfert des compétences en matière de gestion du changement technologique. A partir d’une étude de cas portant sur des équipages d’avions de transport tactique de l’armée de l’air, l’article démontre que le transfert des compétences offre à l’organisation des ressources utiles permettant de gérer un changement technologique majeur. L’article montre également que la culture organisationnelle ne vient pas seulement faciliter ou limiter le transfert des compétences : elle constitue un actif intangible dont le transfert s’avère critique du point de vue du maintien, voire de l’extension, des capacités opérationnelles de l’organisation.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

19

Potdevin, Jean-Luc, and Jean-Michel Caron. "Transfert de matière et déformation synmétamorphique dans un pli. I. Structures et bilans de matière." Bulletin de Minéralogie 109, no. 4 (1986): 395–410. http://dx.doi.org/10.3406/bulmi.1986.7948.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

20

Germain, Marc, Philippe L. Toint, and Henry Tulkens. "Transferts financiers et optimum coopératif international en matière de pollutions-stocks." Textes d’analyse 75, no. 1-2-3 (February 9, 2009): 427–46. http://dx.doi.org/10.7202/602298ar.

Full text

Abstract:

RÉSUMÉ Il est bien connu que le caractère transnational de certains problèmes d’environnement requiert que les pays concernés coopèrent afin d’atteindre l’optimum social. Parmi les nombreuses contributions qui ont traité des difficultés que cette coopération est susceptible de poser, beaucoup ne traitent que de pollutions qui ne s’accumulent pas. En revanche, nombre d’articles qui prennent en compte la dimension dynamique du problème quand il y a accumulation du polluant laissent de côté le problème de la mise en oeuvre volontaire de l’optimum international. La présente contribution vise à dépasser les limites précitées. Recourant à la fois à la théorie des jeux coopératifs et à celle des jeux différentiels, on établit au moyen de transferts financiers une répartition des coûts de dépollution entre pays qui rend la coopération à la fois individuellement rationnelle et rationnelle au sens des coalitions.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

21

Laoufi, Mehdi, and Salah Dounit. "Modélisation du Transfert de Matière Lors d’une Extraction : Solide - Liquid." حوليات العلوم و التكنولوجيا 5, no. 2 (October 2013): 156–66. http://dx.doi.org/10.12816/0010612.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

22

Prémont, Marie-Claude. "Les transferts de technologie nord-sud en matière de télécommunications par satellites." Les Cahiers de droit 27, no. 4 (April 12, 2005): 853–89. http://dx.doi.org/10.7202/042773ar.

Full text

Abstract:

While the industrialized countries are already involved in the new information age, the developing countries are still trying to achieve some measure of industrialization. Although by themselves the satellite telecommunication systems will not solve all the problems of developing countries, nevertheless, they could facilitate the shortcircuiting of a number of preliminary steps leading to the new communications era. However, as most of the knowledge concerning these satellite systems — from their design until the final stage of production — are concentrated in industrialized nations, this leaves developing countries in a vulnerable and dependent position. This article analyses some of the established and evolving legal norms towards the promotion of technological parity between the industrialized and non-industrialized nations ; these can be grouped under five specific headings : 1. « Space Law »; 2. « New International Economic Order »; 3. « Right to Communicate » ; 4. « Code of Conduct on Technological Transfer » ; 5. « New International Law of Survival ». Following these legal considerations, we analyse the types and means of technological transfers taking place between industrialized and non-industrialized countries. In this connection, it is important to distinguish between the transfer of specified equipment only from that of its engineering. We examine these transfers, first following the initiative of the government-sponsored agencies, and second, as a transaction taking place on the free international market. In our study, it is evident that while non-industrialized countries have access to satellite communications equipment, this however does not apply to their engineering. Will the new rules of international law be capable to launch a free flow of technological knowledge between the industrialized and non-industrialized countries ? On this point, we express our reservations.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

23

Czaplinski, Wladyslaw. "State Succession and State Reponsibility." Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 28 (1991): 339–59. http://dx.doi.org/10.1017/s006900580000415x.

Full text

Abstract:

SommaireLe problème de la succession d'Etats en matière de responsabilité internationale ne fut pas codifié lors du processus de codification sur la succession d'États et sur la responsabilité internationale. L'auteur s'interroge sur la pratique des États et sur l'existence de normes coutumières en ce domaine.Plusieurs accords internationaux concernant cette question furent conclus au dix-neuvième siècle (les cas de dissolution du Royaume de Westphalie et de l'Union de Colombie). Les dettes résultant de délits internationaux y furent acceptées par les successeurs.La pratique diplomatique n'est pas claire. On peut observer une tendance à nier le transfert en matière de responsabilité internationale. Toutefois dans plusieurs cas d'annexion, les paiements ex gratia ont été acceptés.La jurisprudence des tribunaux arbitraux rejette le passage de la responsabilité sur l'État successeur (les affaires R. E. Brown et les prétentions de Hawaii). La décision dans l'affaire Collas et Michel confirme la responsabilité internationale du successeur, mais le fondement de cette responsabilité n'est pas évident. Le successeur y fut aussi déclaré responsable pour ses propres actes.Se référant maintenant à la jurisprudence interne des États, le passage de la responsabilité a été accepté sans condition dans un seul jugement qui se basait sur un accord international dont les termes étaient exprès sur ce point.Malgré sa décision initiale de 1963, la CDI a exclu la succession en matière de responsabilité internationale de son mandat sur la succession d'États et de gouvernements. Elle a estimé que la succession en matière de dettes délictuelles devait être considérée dans le cadre de la responsabilité internationale. Les rapporteurs dans ce dernier domaine ont aussi exclu cette question spéciale. La doctrine n'est pas unanime sur le passage ou non de la responsabilité internationale sur l'État successeur. De plus, la pratique internationale sur le transfert des prétentions relatives à des délits internationaux est aussi contradictoire.En conclusion, il ne semble pas exister de normes coutumières dans le domaine de la succession d'Etats en matière de responsabilité internationale.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

24

SUARD, E., Y. FAYOLLE, R. CLÉMENT, V. ROCHER, M. ALLIET, C. ALBASI, and S. GILLOT. "Limitation du colmatage dans un bioréacteur à membranes à l’échelle semi-industrielle : modélisation et caractérisation de l’hydrodynamique." Techniques Sciences Méthodes, no. 5 (May 20, 2020): 47–57. http://dx.doi.org/10.36904/tsm/202005047.

Full text

Abstract:

Les bioréacteurs à membranes se sont largement développés ces dernières années en assainissement des eaux résiduaires urbaines. Malgré les avantages du procédé, le colmatage des membranes engendre des contraintes économiques liées aux coûts énergétiques et au remplacement prématuré des membranes. Différentes stratégies de limitation du colmatage sont mises en place, dont l’aération séquencée des membranes à l’aide de grosses bulles. Cependant, les mécanismes d’action de cette aération et l’hydrodynamique des réacteurs restent relativement méconnus, en particulier à l’échelle industrielle et en présence de boues. Un pilote semi-industriel de filtration membranaire a été conçu et installé sur l’unité de traitement des jus de Seine Aval. Ce pilote a permis d’étudier l’impact de l’aération sur les performances de filtration en couplant une analyse statistique (systèmes d’inférence floue) et une caractérisation de l’hydrodynamique du réacteur (tomographie de résistivité électrique). Des chemins préférentiels de passage des bulles ont été observés à faible débit d’air et forte concentration en matières en suspension à l’aide de la tomographie de résistivité électrique. Ces observations fournissent des éléments d’explication aux résultats de l’arbre de décision flou focalisé sur l’analyse de l’impact du débit d’air sur la dérive journalière de perméabilité. La concentration en matières en suspension des boues et la différence de demande chimique en oxygène entre le surnageant des boues et le perméat s’avèrent être les facteurs les plus impactants pour les conditions opératoires testées. Ils traduisent l’efficacité de l’aération, que ce soit en matière de répartition du champ de bulles et/ou de relargage d’éléments colmatants. Ces résultats invitent à considérer la régulation de l’aération en fonction des propriétés des boues dans les procédés industriels.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

25

Vilar, Eudésio Oliveira, and FrançOis Coeuret. "Électrodes poreuses percolées constituées de métal fritté: Hydrodynamique et transfert de matière." Canadian Journal of Chemical Engineering 76, no. 1 (February 1998): 41–50. http://dx.doi.org/10.1002/cjce.5450760106.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

26

LEGRAND, M., A. JOVENIAUX, A. ARBAROTTI, B. DE GOUVELLO, F. ESCULIER, and J. P. TABUCHI. "Séparation à la source et valorisation des excrétas humains du Grand Paris : des filières émergentes." Techniques Sciences Méthodes 9, no. 9 (September 20, 2021): 103–18. http://dx.doi.org/10.36904/tsm/202109103.

Full text

Abstract:

Une approche holistique des questions environnementales met en lumière les limites atteintes par l’utilisation des égouts pour éloigner les excrétats humains des espaces habités. Les mégapoles, en particulier, sont aujourd’hui exposées à des enjeux aigus et encore méconnus. Dans un contexte de changements globaux majeurs auxquels l’assainissement doit faire face, une si grande concentration de population met le modèle classique de l’assainissement sous tension. À la saturation récurrente des systèmes d’assainissement centralisés, s’ajoute une empreinte élevée en matière de dépense énergétique, d’émissions de gaz à effet de serre et souvent de pollution des milieux aquatiques. Pourtant, ces excrétats, gérés séparément, pourraient être utilisés comme matières fertilisantes : leur utilisation agricole permet de sortir d’une logique de dépollution des excrétats et de créer un mutualisme entre territoires urbains et agricoles, ces derniers bénéficiant alors de matières fertilisantes pérennes, locales et non fossiles. À partir du cas de l’agglomération parisienne, nous proposons une analyse transversale des opportunités actuelles de mise en oeuvre de filières de séparation à la source en contexte de grande concentration urbaine. Plus spécifiquement, nous nous intéressons aux freins et leviers techniques, organisationnels, économiques, en vue de la production de fertilisants à partir des excrétats humains et en particulier des urines, dans de bonnes conditions sanitaires et agronomiques. Nous montrons l’accumulation d’éléments de démonstration quant aux limites du système d’assainissement actuel et la nécessité d’un changement de paradigme. Persiste, nonobstant, une difficulté à mettre en place des projets pilotes (freins politiques, socioculturels, économiques, réglementaires et techniques, exacerbés dans le contexte d’une mégapole). Toutefois, une dynamique récente s’observe, avec des projets qui émergent en marge de la fabrique urbaine. Un facteur clé de leur réussite tient à leur adaptation aux différentes configurations territoriales. Portés par des individus et collectifs aux trajectoires spécifiques, ceux-ci laissent entrevoir une capacité à inventer de nouveaux dispositifs sociotechniques de gestion des excrétats humains.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

27

Gantschnig, David. "Les transferts involontaires de propriété en matière contractuelle : contribution à l’étude des choses fongibles." Droit et Ville N° 76, no. 2 (February 1, 2014): 193–220. http://dx.doi.org/10.3917/dv.076.0193.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

28

Liotard, Isabelle. "Les plateformes d’innovation sur Internet : arrangements contractuels, intermédiation et gestion de la propriété intellectuelle1." Management international 16 (September 20, 2012): 129–43. http://dx.doi.org/10.7202/1012398ar.

Full text

Abstract:

Les plateformes d’innovation sur Internet ont pris leur essor depuis le début des années 2000. Ces structures d’intermédiation mettent en relation des entreprises en panne de solution pour leur R&D avec des internautes du monde entier. Le défi posté sur la plateforme est récompensé par une prime s’il est retenu. L’objet de l’article est d’analyser les arrangements contractuels sur une plateforme spécifique (Innocentive), que ce soit en matière de propriété intellectuelle ou d’aide et de supports techniques. Il s’agit également de comprendre comment ces dispositifs répondent au problème d’asymétrie d’information et d’incertitude inhérent aux transferts de technologie.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

29

Bruno, Francesca, Kouakou Kouassi, Marie-Rose Moro, and Dominique Bernard. "Réimaginer la rencontre : utilisation du concept de contre-transfert culturel au retour d’une expérience d’expatriation." Alterstice 6, no. 2 (July 25, 2017): 59–69. http://dx.doi.org/10.7202/1040632ar.

Full text

Abstract:

Dans ce travail, l’intérêt du concept de contre-transfert culturel est mis en évidence à travers l’analyse d'une expérience d’expatriation en tant que psychologue dans une ONG locale au Cameroun. Pour cela, différents éléments du contre-transfert ont été distingués en fonction des types de rencontres : avec l’ONG d’une part, le groupe des destinataires de l’intervention d’autre part et avec chacun des participants rencontrés individuellement. L’analyse de la préparation de la mission, en matière de pré-contre-transfert, a permis d’apprécier le rôle important des motivations personnelles et d'autres éléments spécifiques. En outre, le vécu de cette expérience révèle des dynamiques transféro-contre-transférentielles liées aux mondes culturels, historiques et politiques de chacun pouvant modifier la rencontre. C’est par cette analyse approfondie que se révèle l’altérité, alors même qu’en situation d’expatriation les professionnels sont peu préparés à cette reconnaissance. En assemblant tous ces éléments, il est possible au professionnel, à son retour, d’intégrer l’intensité et la complexité d’une telle expérience dans son histoire personnelle et professionnelle et de les transmettre à tous ceux qui s’engagent dans un projet de solidarité internationale.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

30

Effina, Driss, and Othmane Fahim. "Détermination d’un Nouveau Système de Critères de Transfert de L’état Vers les Collectivités Territoriales au Maroc." International Journal of Financial Accountability, Economics, Management, and Auditing (IJFAEMA) 3, no. 3 (May 31, 2021): 35–53. http://dx.doi.org/10.52502/ijfaema.v3i3.46.

Full text

Abstract:

Les inégalités territoriales renvoient généralement à une situation de déséquilibre entre les territoires. Il s’agit d’un déséquilibre économique, social et de bien-être entre les populations des différents territoires du pays. Les écarts entre les populations et les territoires sont quantifiables à travers plusieurs indicateurs socio-économiques et culturels. Le phénomène des inégalités territoriales au Maroc traduit une situation de déficit structurel. Des retards sont observés en matière de développement social et humain dans les différentes régions. Pour remédier à ces carences, le modèle de solidarité territoriale en vigueur est construit autour de plusieurs mécanismes de financement (BGE, ressources des CT, fonds spécialisés). Ces mécanismes sont loin de pouvoir combler les déficits et répondre aux besoins exprimés par les collectivités territoriales. De plus, ce modèle connait l’intervention de plusieurs acteurs (Etat, CT…) sans un cadre de gouvernance bien défini. Ce papier propose un nouveau système de critères et d’orientations pour améliorer l’efficacité du système de solidarité en vigueur afin d’accélérer la résorption des déficits sociaux, de lutter contre les déficits anciens et de créer une équité en matière de répartition de ressources financières transférées du central vers les territoires.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

31

TADDEI, Christine, P. AIMAR, G. DAUFIN, and V. SANCHEZ. "Etude du transfert de matière lors de l'ultrafiltration de lactosérum doux sur membrane minérale." Le Lait 66, no. 4 (1986): 371–90. http://dx.doi.org/10.1051/lait:1986424.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

32

Legentilhomme, P., and J. Legrand. "Modélisation numérique du transfert de matière dans un écoulement annulaire faiblement tourbillonnaire non-entretenu." Canadian Journal of Chemical Engineering 71, no. 2 (April 1993): 299–311. http://dx.doi.org/10.1002/cjce.5450710217.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

33

Legrand, J., and F. Coeuret. "Transfert de matière liquide-paroi et hydrodynamique de l'écoulement de couette-taylor-poiseuille biphasique." Canadian Journal of Chemical Engineering 65, no. 2 (April 1987): 237–43. http://dx.doi.org/10.1002/cjce.5450650207.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

34

Bensmaili, A., and F. Coeuret. "Transfert de matière global et local entre un jet liquide et des disques circulaires." International Journal of Heat and Mass Transfer 33, no. 12 (December 1990): 2743–47. http://dx.doi.org/10.1016/0017-9310(90)90208-c.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

35

De Ruysscher, Dave. "Innovating Financial Law in Early Modern Europe: Transfers of Commercial Paper and Recourse Liability in Legislation and Ius Commune (Sixteenth to Eighteenth Centuries)." European Review of Private Law 19, Issue 5 (October 1, 2011): 505–18. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2011040.

Full text

Abstract:

Abstract: In this contribution it is demonstrated how in the seventeenth and eighteenth centuries Dutch rules concerning negotiable credit instruments (i.e., bills obligatory to bearer and bills of exchange) transformed financial law throughout the European continent. The Antwerp and Amsterdam authorities devised precepts of law on such issues that went against substantial principles of the academic ius commune . In the course of the seventeenth century, the former's success brought about their insertion into financial legislation of German cities. This phenomenon came along with a new comparative approach of legislators in the whole of Europe, which was typical of that period. During the seventeenth and eighteenth centuries, the continental ius commune system was indeed increasingly reoriented towards adoption of legal solutions existing alongside the traditional university-based literature. These developments facilitated the introduction of the Dutch norms of law into legal treatises and codifications to the disadvantage of older theories of civil law. As a result, by 1800, Dutch rules relating to the assignment of commercial paper and recourse liability of assignors had become firmly established. Even today, they form a part of the private law of many continental European countries. However, the implementation of these modern ideas has never been complete. As a result, some existing and inconvenient differences between arrangements of transfers of debts and claims could be harmonized in the spirit of the work of the early modern Dutch jurists. Résumé: Cet article démontre l'influence que des règles néerlandaises touchant à des instruments de crédit négociables (lettres obligatoires au porteur et lettres de changes), qui datent des seizième et dix-septième siècles, ont exercée sur le droit financier du continent européen. Des juristes travaillant pour les gouvernements d'Anvers et d'Amsterdam ont créé de nouvelles normes officielles en matière de finances. L'application au dix-septième siècle de ces solutions dans des villes allemandes s'inscrivit dans une transformation générale des approches juridiques. A cette époque, le système du ius commune devint plus comparatiste et des juristes commencèrent à élaborer de nouvelles pratiques, même si pour celles-ci ils ne trouvèrent pas d'arguments dans le corps de la littérature juridique. Ce phénomène a facilité l'introduction, dans des traités et dans des codifications, des principes néerlandais mentionnés, et ce au désavantage de theories académiques. Il en résulta, vers 1800, une reconnaissance générale de cessions d'effets commerciaux, ainsi que d'un droit de recours dans le chef du bénéficiaire d'un tel transfert, règles qui appartiennent toujours au droit privé de plusieurs pays du continent européen. Cependant, à ce moment et plus tard, l'intégration de ces idées modernes dans le droit positif fut incomplète. Certains inconvénients qui sont toujours liés aux différents types de transferts de droits et dettes peuvent être interprétés dans l'esprit des solutions des anciens juristes néerlandais.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

36

Borgetto, Michel. "VIII. Les transferts de compétences en matière d'aide et d ' action sociales : entre changement et continuité." Annuaire des collectivités locales 24, no. 1 (2004): 109–18. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2004.1530.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

37

Dupont, François, Oscar Forgues, Pierre Michaud, and Paul Trudel. "Étude expérimentale de la relation entre l’utilisation de Logo et l’apprentissage de certains concepts de géométrie." Revue des sciences de l'éducation 13, no. 2 (December 15, 2009): 167–83. http://dx.doi.org/10.7202/900559ar.

Full text

Abstract:

Résumé Cet article présente les résultats d’une expérience pédagogique faite en milieu scolaire et portant sur la relation entre l’utilisation de Logo et l’apprentissage de certains concepts élémentaires de géométrie. Les chercheurs ont constaté que la performance des élèves en géométrie, qui ont étudié le logo, n’est supérieure à celle des autres élèves que dans les cas où les enseignants ont fait un effort spécifique pour favoriser le transfert des habiletés cognitives ainsi acquises. Dans les autres cas, le Logo semble simplement constituer une matière de plus à la grille horaire de l’élève.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

38

Levitan, Sar A., and Lorne Huston. "Critique de la position conservatrice contre les programmes de création d’emplois." II. La critique néo-libérale contemporaine et les limites d’intervention étatique, no. 16 (January 12, 2016): 107–12. http://dx.doi.org/10.7202/1034401ar.

Full text

Abstract:

L’auteur critique les trois postulats sur lesquels repose l’idéologie conservatrice en matière de création d’emplois et de promotion économique : les pauvres et les chômeurs ne font pas assez d’efforts pour changer leur situation; l’assistance encourage la paresse et constitue un obstacle à l’autonomie des individus; l’intervention gouvernementale produit inévitablement des effets pervers. Il rappelle que l’histoire récente des politiques sociales a montré que la pauvreté ne peut être éliminée uniquement par des programmes de transferts de revenu. La qualification des individus pour le marché du travail, les programmes de création d’emplois et le système de sécurité sociale doivent faire l’objet d’une politique intégrée. C’est à cette seule condition que pourra être atteint l’objectif de l’égalité des chances.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

39

KAZI TANI, H., R. GHERISSI, A. ZEGNOUNI, A. OTMANE, and A. TERFOUS. "Relations entre les débits liquides et les flux de matières en suspension dans la haute Tafna : cas de la partie amont du sous-bassin versant de l’oued Sebdou (Nord-Ouest algérien)." Techniques Sciences Méthodes, no. 7/8 (August 20, 2020): 79–89. http://dx.doi.org/10.36904/tsm/202007079.

Full text

Abstract:

Le présent article se concentre sur les phénomènes de crues qui engendrent un transport solide en suspension abondant, dans la haute Tafna (partie amont du bassin versant de l’oued Sebdou). Afin de mieux comprendre la dynamique sédimentaire dans ce bassin versant, on s’est basé sur l’exploitation des données des couples de débits liquides et des concentrations en matières en suspension à l’échelle instantanée, fournies par l’Agence nationale des ressources hydriques (ANRH). On a choisi les crues les plus importantes et les plus représentatives sur une période de 30 ans allant de 1970 à 2000, afin d’établir les relations d’hystérésis qui permettent de faire une classification en cinq catégories, présentant ainsi des dynamiques de transfert très différentes selon les crues. Les résultats obtenus dans ce travail ont montré l’existence de cinq classes de crue, celles qui dominent sont celles de la classe 2, avec une hystérésis de forme boucle ouverte sens horaire (sens des aiguilles d’une montre), elles se manifestent surtout en hiver et au printemps. Par ailleurs, les crues de la classe 3 qui présentent une hystérésis de forme boucle ouverte sens antihoraire (sens contraire des aiguilles d’une montre), apportent les valeurs maximales des flux solides et liquides, soit 37 % des charges en matières en suspension contre 29 % de flux liquide, tout en se manifestant par le même nombre de crues, sept durant l’automne, le printemps et l’été.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

40

HAFFRAY, P., C. PINCENT, P. RAULT, and B. COUDURIER. "Domestication et amélioration génétique des cheptels piscicoles français dans le cadre du SYSAAF." INRAE Productions Animales 17, no. 3 (July 29, 2004): 243–52. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2004.17.3.3598.

Full text

Abstract:

Depuis 1991, des entreprises françaises sélectionnent la truite arc-en-ciel, la truite fario, le bar, la daurade et le turbot. Les éleveurs ont développé une expertise collective en matière de génétique quantitative, de contrôle de parenté assisté par empreintes génétiques, de monosexage, d’induction hormonale de la ponte, de triploïdisation et de conservation et congélation des gamètes, dans le cadre du Syndicat des Sélectionneurs Avicoles et Aquacoles Français (SYSAAF). Cette domestication s’appuie sur le transfert de la procédure de sélection sur la croissance PROSPER, élaborée par l’INRA, complétée de critères de sélection sur la qualité des carcasses (teneur en lipides des filets, rendement à l’éviscération) et d’une reproduction généalogique assistée par empreintes génétiques. L’amélioration des carcasses et de la chair est aussi réalisée par monosexage et triploïdisation. Depuis 2000, le transfert de la congélation du sperme est effectif. En 2003, entre 80 % et 100 % de la production française bénéficie de juvéniles provenant de programmes de sélection.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

41

Tancelin, Maurice. "La mesure des principaux changements proposés en matière contractuelle." Les Cahiers de droit 29, no. 4 (April 12, 2005): 865–81. http://dx.doi.org/10.7202/042916ar.

Full text

Abstract:

Ce commentaire du projet de réforme du Livre des obligations du nouveau Code civil du Québec s'attache à quelques problèmes choisis: contrat de consommation, exploitation et transfert électronique des fonds (T.E.F.). L'entrée de la protection du consommateur au Code est un geste politique d'importance, dont les modalités appellent cependant des réserves au niveau théorique. Ce n'est qu'un premier pas. Il reste encore beaucoup à faire pour consolider ce qui constitue une bonne décision, qui est en somme une réinsertion au Code civil, avec des compléments, d'une loi de 1947 instituant la vente à tempérament. On peut faire la même remarque au sujet de l'article réintroduisant la lésion au Code civil du Québec après l'effarante suppression en 1866 de ce moyen efficace de lutter contre l'usure. Lésion et exploitation ne sont pas deux notions qui se recouvrent exactement et le projet de réforme devrait en contenir une distinction plus nette. Enfin on ne peut pas dire de bien du projet d'article-fantôme sur le T. E. F. qui ne constitue rien de moins qu'un chèque en blanc aux banques pour organiser seules l'appareil financier. En cela le projet ne fait que s'aligner sur une loi fédérale très contestable qui a mis sur pied en 1980 un système national de paiement contestable en regard de la compétence provinciale sur « la propriété et les droits civils ».

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

42

Trolliard, Gilles, Jean-Luc Potdevin, Jean-Marc Lardeaux, and Micheline Boudeulle. "Transfert de matière dans des roches métamorphiques non déformées. Exemple des métagabbros coronitiques du Rouergue." Bulletin de Minéralogie 110, no. 4 (1987): 439–48. http://dx.doi.org/10.3406/bulmi.1987.8039.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

43

PEIGNIER, Ingrid, Nathalie DE MARCELLIS-WARIN, and Martin TRÉPANIER. "Portrait des pratiques organisationnelles de sécurité des transporteurs routiers de matières dangereuses au québec." Revue Française de Gestion Industrielle 33, no. 3 (September 1, 2014): 51–69. http://dx.doi.org/10.53102/2014.33.03.784.

Full text

Abstract:

Pour se conformer à la réglementation actuelle, les sites industriels utilisant des matières dangereuses (MD) prennent de plus en plus de décisions reliées au stockage susceptibles d'augmenter le nombre de livraisons. Ces comportements vont engendrer un transfert de risque du site fixe vers le transport. Il paraît donc important de gérer le risque globalement sur l'ensemble de la chaîne logistique. Dans une étude antérieure, nous avons montré que les sites fixes de MD se soucient généralement de la gestion des risques. Qu'en est-il des transporteurs de MD ? Afin de dresser un portrait des pratiques organisationnelles de sécurité qu'ils ont mises en place pour diminuer le risque d'accidents, nous avons développé une enquête par questionnaire qui a été envoyée à 1450 transporteurs routiers de MD au Québec. Nous présentons ici les principaux résultats de cette enquête innovante, couvrant à la fois des éléments techniques et organisationnels. Les résultats montrent que la plupart des transporteurs de MD interrogés ont implanté des pratiques organisationnelles de sécurité appropriées (comités SST, séances d'information, programme spécifique de prévention des accidents, etc) et sont en général conscients des risques que le produit transporté représente. Certains risques semblent toutefois sous-estimés (risques reliés au chargement/déchargement, stockage temporaire, livraisons multi-clients, etc).

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

44

Penven, Marie-José, and Tatiana Muxart. "Le drainage agricole : un rôle fondamental dans les transferts d'eau et de matière. L'exemple du plateau briard." Annales de Géographie 104, no. 581 (1995): 88–104. http://dx.doi.org/10.3406/geo.1995.13869.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

45

Le Goff, H., A. Ramadane, and P. Le Goff. "Modelisations des transferts couples de matière et de chaleur dans l'absorption gaz-liquide en film ruisselant laminaire." International Journal of Heat and Mass Transfer 28, no. 11 (November 1985): 2005–17. http://dx.doi.org/10.1016/0017-9310(85)90094-8.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

46

Landry, Raymond A. "Deux questions de politique législative en matière de faillite et d’insolvabilité : l’indemnisation des salariés et les traitements préférentiels." Revue générale de droit 17, no. 1-2 (May 1, 2019): 305–14. http://dx.doi.org/10.7202/1059331ar.

Full text

Abstract:

On sait que le processus de modification de la Loi sur la faillite n’a pas encore réussi à aboutir. Des changements sont pourtant nécessaires. L’auteur examine à ce sujet deux points : l’indemnisation des salariés en cas de faillite ou d’insolvabilité de l’employeur, d’une part, et les traitements préférentiels et transferts frauduleux avant faillite, d’autre part. Sur le premier point, il se pose les questions suivantes. Quelle priorité donner aux créances salariales sur les autres créances ? Ne vaut-il pas mieux prévoir un fonds d’indemnisation des salariés ? Une harmonisation entre lois fédérale et provinciales est en tout cas nécessaire. Sur le deuxième point, l’auteur souligne le risque d’incompatibilité entre politiques fédérale et provinciales.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

47

Brettell, Caroline B., and Alida C. Metcalf. "Family customs in Portugal and Brazil: transatlantic parallels." Continuity and Change 8, no. 3 (December 1993): 365–88. http://dx.doi.org/10.1017/s0268416000002150.

Full text

Abstract:

Les auteurs comparent deux communautés, l'une située au nord-ouest du Portugal, l'autre à São Paulo, Brésil, et cherchent à identifier les similitudes en matière de structures familiales. Les parametres systématiquement mis en parallèle sont principalement: l'illégitimité, la matrilocalité, la fréquence des chefs de ménage féminins, les types de succession et les modèles migratoires. La question principale est de savoir dans quelle mesure une similitude constatée sur un de ces points s'explique par quelque transfert de coutume ou de législation portugaise. Il apparaît finalement que c'est ensemble que coutume et loi ont contribué à recréer au Brésil des modèles familiaux proches des modéles portugais, quoique modifiés par l'environnement brésilien.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

48

MOREALE, A. "Session A: Les matières premières alcooligènes." International Journal of Solar Energy 4, no. 4 (January 1986): 193–209. http://dx.doi.org/10.1080/01425918608909856.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

49

Bensmaili, A., and F. Coeuret. "Transfert de matière entre une nappe de mercure et des jets liquides immergés, simples ou multiples." Canadian Journal of Chemical Engineering 73, no. 1 (February 1995): 85–94. http://dx.doi.org/10.1002/cjce.5450730109.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

50

Bang, Woong, Anne-Marie Duquenne, Henri Delmas, and Aimé Bascoul. "Effet d'un agitateur mécanique sur l'hydrodynamique et le transfert de matière gaz-liquide en réacteur gazosiphon." Canadian Journal of Chemical Engineering 77, no. 6 (December 1999): 1105–12. http://dx.doi.org/10.1002/cjce.5450770604.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

We offer discounts on all premium plans for authors whose works are included in thematic literature selections. Contact us to get a unique promo code!