Academic literature on the topic 'Terme d’ajustement de conduite'

Les techniques de modélisation macroéconomique des relations dynamiques font largement appel à la «boite à outils» que constituent les processus d’ajustement, puisqu’il s’agit souvent de rendre compte de l’inertie caractéristique des principales grandeurs économiques. On introduit ainsi la notion de cible pour désigner la valeur désirée d’une variable, la quantité effective étant supposée ne s’ajuster que progressivement à cette grandeur optimale. L’ajustement n’étant, au cours de la période, que partiel, on est conduit à s’interroger sur le comportement à long terme de l’erreur qui subsiste entre les séries désirée et effective.Le présent travail s’inscrit dans la lignée des travaux originaux de Salmon (1982) et Kloek (1984), qui soulignent l’influence du comportement de la cible sur celui de l’erreur de long terme et proposent une typologie des processus d’ajustement en fonction de leur comportement dynamique. Son objet est l’étude des spécifications, fondements et propriétés des modèles d’ajustement dynamiques en environnement non stationnaire.La première partie exhibe les conditions nécessaires et suffisantes de convergence d’un modèle, en fonction du comportement dynamique de la cible; la notion de n-homogénéité est, en particulier, introduite. La seconde s’attache à préciser les fondements microéconomiques des modèles n-homogènes et propose une rationalisation fondée sur l’existence de coûts d’ajustement; une correspondance entre les caractéristiques de la fonction de coûts et celles du processus d’ajustement est notamment mise en évidence. La troisième partie suggère enfin une spécification simple de ce dernier, qui présente l’avantage d’admettre comme cas particuliers les modèles les plus fréquemment utilisés dans les études appliquées.

RÉSUMÉ Les procédures économétriques ont été progressivement conçues et étudiées en vue d’applications nombreuses et variées. À travers deux grands types d’applications : la construction des théories économiques et la préparation ou l’évaluation des politiques économiques, nous dégageons les traits les plus significatifs des contributions à attendre de l’économétrie. Tout d’abord nous envisageons ce que nous ferions sans l’économétrie. Deuxièmement nous nous demandons de quelle manière l’économétrie intervient pour faire progresser la connaissance scientifique positive en abordant l’agrégation des lois de comportement et les lois d’ajustement pour les modèles et l’analyse de données. Troisièmement nous examinons les conditions de conduite et d’utilisation des investigations empiriques nécessaires à la préparation d’une politique. Dans ce cadre nous portons un regard critique sur les modèles macro-économiques et nous nous arrêtons aux problèmes liés aux prévisions à court terme et à l’expertise en matière de politique macro-économique.

RésuméCet article passe en revue 60 années d’activités de la Banque mondiale, en mettant l’accent sur les variations dans le temps de son attitude face au combat contre la pauvreté. Durant les années cinquante et soixante, la Banque mondiale considérait que le meilleur moyen de lutter contre la pauvreté consistait à créer les conditions d’une croissance la plus forte possible en procédant à des investissements lourds dans les infrastructures physiques. Toutefois, devant la persistance de la pauvreté de masse et de fortes inégalités dans bon nombre de pays en développement malgré des performances assez satisfaisantes en termes de croissance, la Banque mondiale plaça, dès la fin des années soixante, et pour la première fois, « la guerre contre la pauvreté » au centre de son agenda puis elle s’efforça d’élaborer, pendant les années soixante-dix, de nouvelles stratégies de croissance qui soient plus favorables pour les pauvres. Sous l’ère de l’ajustement structurel, la vision de la Banque mondiale a connu également de nombreuses modifications. Durant la première moitié des années quatre-vingt, dans un contexte de crise de la dette, la Banque mondiale a été conduite à reléguer l’objectif de réduction de la pauvreté au second plan, au profit de la restauration des équilibres macroéconomiques et du potentiel de croissance des pays en difficulté. Cependant, en réponse à la critique des coûts sociaux de ses programmes d’ajustement, l’institution financière internationale a réaffirmé son engagement à lutter contre la pauvreté en accordant, dès la fin des années quatre-vingt, une plus grande importance aux conséquences sociales de l’ajustement à court terme et surtout en proposant par la suite de nouvelles stratégies de lutte contre la pauvreté à long terme.

RÉSUMÉ L’étude examine les effets à court et long terme de la volatilité du taux de crédit sur les moyens de financement d’un intermédiaire financier qui est caractérisé par la neutralité au risque et des rendements constants à l’échelle dans sa technologie de transformation d’actifs. Étant donné l’existence de coûts d’ajustement convexes, nous démontrons que le flux courant de dépôts nouveaux est une fonction croissante du prix d’ordre des dépôts existants. Nous prouvons aussi qu’un accroissement de la volatilité du taux de crédit augmente le flux courant de dépôts nouveaux. De plus, si le taux de crédit ne présente pas de corrélation chronologique, cette volatilité accrue fait monter le niveau anticipé d’équilibre à long terme des dépôts de base. Ces résultats se vérifient également dans la plupart des cas où le taux est corrélé chronologiquement. Les fluctuations du taux de crédit étant corrélées, le modèle d’optimisation peut même entraîner une situation particulière, la désintermédiation à long terme des dépôts de base. C’est le cas si le coût marginal d’ajustement est plus convexe que la fonction d’intermédiation : ceci ne se réalise (de façon non ambiguë) que s’il y a forte persistance temporelle des fluctuations du taux de crédit, que si le facteur d’actualisation est faible et que si le taux d’attrition des dépôts existants est élevé.

Cet article examine les effets de la structure de propriété sur la politique de dividende pour sept entreprises cotées en bourse de Tunis durant la période 1996 et 2017. Le modèle utilisé dans cette étude inclus la taille et la tangibilité comme variables de contrôle. Afin de tester la présence d’une relation d’association à long terme entre les variables, les tests de racine unitaire et de cointégration on été élaborés. Selon les résultats de ces tests, l’étude vise l’estimation d’un modèle de vecteur à correction d’erreur VECM pour un panel à l’aide des méthodes de régression en présence de cointégration DOLS et FMOLS. Un résultat remarquable des estimations de long terme, la concentration de propriété a un effet négatif et significatif contrairement aux autres effets qui sont positifs et significatifs sur la politique de dividende. À court terme, la tangibilité a un effet positif et significatif. La valeur des termes de correction d’erreur permet d’apprécier une vitesse d’ajustement vers l’équilibre de long terme qui dépasse 65%.

Objectif : cet article analyse les principaux déterminants de la vitesse d’ajustement des taux d’intérêt débiteurs des banques commerciales au Burkina Faso.Méthodologie : une méthode économétrique basée sur la technique de cointégration et l’estimation d’un modèle « Autoregressive Distributed Lag» (ARDL) à correction d’erreur a été adoptée. L’échantillon comprend 73 observations (de septembre 2010 à septembre 2016).Résultats : Les résultats montrent que d’une part, la vitesse d’ajustement des taux débiteurs (32,63%) est lente au Burkina et d’autre part, le taux d’injection de liquidité par appel d’offre et l’inflation sont les principaux déterminants de cette vitesse d’ajustement des taux débiteurs alors qu’à court terme ce sont les coûts d’exploitation et la volatilité des taux.Originalité / pertinence : L’intérêt de cette recherche réside dans le fait qu’une bonne compréhension des mécanismes de transmission des taux d’intérêt implique une plus grande efficacité de la politique monétaire au secteur réel. De plus, le cas spécifique du Burkina Faso est étudié avec une méthodologie économétrique mieux adaptée. Ce qui a permis de recommander la création d’un environnement règlementaire propice, capable de stimuler les taux débiteurs des banques commerciales à la baisse afin de faciliter l’accès aux crédits.

L’objet de cette étude est de comparer, d’un point de vue théorique et empirique, la pertinence de deux types de modèles évaluant les effets de la politique monétaire. Le premier, associé aux nouveaux économistes classiques comme Lucas, Sargent, Wallace et Barro, se caractérise par une hypothèse d’ajustement rapide des prix permettant de maintenir les marchés à l’équilibre de sorte que toute politique monétaire anticipée ne peut avoir d’effets sur l’économie réelle. Le second modèle, illustré par les travaux de Gordon, suppose que les prix ne s’ajustent que progressivement de sorte qu’après un choc nominal, les marchés ne retournent à l’équilibre qu’à long terme. Dans ce deuxième cas, une politique monétaire anticipée peut donc avoir des effets réels à court et moyen terme. Un test empirique appliqué à ces deux approches dans le cas des principaux pays européens— l’Allemagne, la France, le Royaume-Uni et l’Italie — semble plus favorable au modèle avec inertie des prix qu’au modèle avec prix flexibles.

Résumé Cette étude estime les déterminants des demandes de travailleurs et d’heures travaillées et les interrelations entre ces deux facteurs à partir d’un modèle d’ajustement flexible généralisé. Le modèle est estimé avec les données mensuelles des secteurs manufacturiers québécois et ontarien de mai 1983 à février 1986. Deux résultats ressortent de nos estimations tant pour le Canada que pour le Québec : 1) une diminution de la semaine normale de travail aurait un impact négatif sur l’emploi et positif sur la moyenne d’heures supplémentaires; 2) une diminution des coûts fixes par travailleur à temps plein augmenterait le nombre de personnes employées et diminuerait le temps supplémentaire à court terme.

Les relations entre grands distributeurs et industriels sont souvent perçues comme conflictuelles, dans le cadre d’une lutte féroce pour le partage de la valeur créée. Pour asseoir son pouvoir de marché, le distributeur développe souvent une vision de court terme, sans aucune volonté de s’engager dans la durée. La littérature insiste pourtant sur l’émergence d’une nouvelle dynamique relationnelle qui rompt avec les modes traditionnellement observés de gouvernance des relations. L’article s’interroge sur la réalité de cette rupture à partir d’une recherche conduite dans un pays émergent, et conclut à l’adoption d’une orientation à long terme par le distributeur, sous un certain nombre de conditions.

L’économie tunisienne a connu une inflation faible et stable sans précédent suite aux réformes du programme d’ajustement structurel (PAS). L’objectif de cet article consiste à trouver des contacts entre les pratiques des politiques monétaire et budgétaire tunisiennes avec la littérature économique. Afin de prendre en compte les effets réciproques entre le passif et l’actif du budget de l’État, nous adoptons une démarche en terme du modèle VAR ainsi que des tests de causalités de Granger. La théorie budgétaire du niveau des prix s’applique au cas de l’économie tunisienne où le surplus est exogène. Nous attribuons le niveau faible et stable de l’inflation à une politique budgétaire dominante et une politique monétaire qui cible le taux d’intérêt.

L'augmentation de la fréquentation de plaisance dans les aires marines protégées (AMP) pose des défis majeurs aux gestionnaires. Dans le cadre d'une anthropisation croissante, les activités liées à la plaisance sont économiquement bénéfiques et culturellement significatives, mais elles représentent également une menace pour les écosystèmes marins. Face à cette problématique, les gestionnaires des AMP recherchent des solutions, notamment sur le plan juridique, afin de réguler à la fois les activités pratiquées individuellement et la fréquentation elle-même dans son ensemble. La présente recherche doctorale propose de contribuer à ce travail en ancrant résolument sa réflexion dans le champ du droit, tout en adoptant une posture interdisciplinaire pour saisir la complexité des enjeux en présence et apporter des réponses concrètes aux gestionnaires et aux acteurs locaux. À travers l'analyse de deux études de cas, le Parc naturel marin d'Iroise et le Parc national de Port-Cros, elle explore les limites et les leviers d'action juridiques et formule des recommandations adaptées aux contextes. Ainsi, l'analyse met en évidence l'importance d'une gouvernance adaptée pour réguler la plaisance dans les AMP. Après avoir vérifié les lacunes de certains outils juridiques et non juridiques mobilisés en droit de l’environnement pour réguler les activités de plaisance au sein des AMP, cette recherche explore les différentes voies pour pallier ces lacunes depuis l'adoption du concept de gouvernance négociée, au choix raisonné en faveur d'un outil innovant : le terme d'ajustement de conduite. Ces approches favorisent une collaboration étroite entre les parties prenantes et renforcent la conscientisation environnementale, ouvrant ainsi la voie à une régulation plus efficace de la fréquentation de plaisance dans les AMP
The increasing nautical frequentation within marine protected areas (MPA) presents significant challenges for managers. Amidst growing anthropogenic pressures, recreational nautical activities offer economic benefits and cultural significance, yet they also pose a threat to marine ecosystems. In response, managers of MPA are seeking solutions, particularly on a legal level, to regulate both individual activities and overall visitation. This doctoral research aims to contribute to this effort by firmly anchoring its investigation within the realm of law while adopting an interdisciplinary approach to grasp the complexity of the issues at hand and provide concrete responses to managers and local stakeholders. Through the analysis of two case studies, the Iroise Marine Natural Park and the Port-Cros National Park, it explores the legal constraints and opportunities and formulates contextually appropriate recommendations. Moreover, the analysis underscores the importance of appropriate governance to regulate recreational and nautical activities within MPA. Having identified shortcomings in both legal and non-legal instruments utilized within environmental law to manage thoses activities within MPA, this research delves into several strategies to mitigate these deficiencies. These strategies encompass a spectrum of approaches, from embracing negotiated governance structures to advocating for the innovative concept of behavioral adjustment. These approaches foster close collaboration among stakeholders and heighten environmental awareness, thereby facilitating effective regulation of nautical frequentation within MPA

En tant que psychologue clinicienne intervenant dans les ecoles, les colleges et les lycees, j'ai constate l'importance du deficit de la memoire sonore immediate chez les eleves en echec scolaire. Ma pratique de musicienne, notamment en initiaion musicale, m'a familiarisee avec l'apprentissage de la discrimination des sons. J'ai souhaite mettre en situation d'ecoute musicale les eleves en echec scolaire pour pouvoir observer leur conduite d'ecoute individuelle ou/et au sein d'un groupe, et l'impact d'une ecoute musicale prealable sur l'ecoute lexicale. Ma recherche est presentee en deux parties. La premiere retrace l'elaboration de ma reflexion, nourrie par les diverses observations de la conduite d'ecoute des groupes-classes et des individus en grand echec scolaire. Ceci m'amene a proposer, dans la deuxieme partie, un outil d'analyse a double face : evaluation scolaire individuelle et observation de la conduite d'ecoute du groupeclasse a partir d'une ecoute musicale je presente les resultats de mon experimantation aupres d'une classe de sixieme dans laquelle tous les eleves (de 11 a 14 ans) sont en grande difficulte en debut d'annee scolaire. Je presente quatre etudes de cas d'eleves pour lesquels le sonore joue un role important dans leur echec scolaire. J'ai retenu comme principaux supports theoriques : au niveau cognitif et individuel, les etapes du traitement de l'information de lerdahl et le groupement auditif de mc adams ; au niveau affectif et individuel, l'enveloppe musico-verbale d'edith lecourt ; au niveau scolaire, la comprehension de l'illettrisme de bentolila et de alegria, notamment l'importance de la conscience phonologique et segmentale du mot dans la lecture
As a clinician psychologist working in shools, i noticed the importance of the shortage of the immediate auditory memory among the pupils in a position of school failure. As a musician, especially of introduction to music, i was accustomed to the learning of sound discrimination. So, i wished, to put the older pupils who are in a position of school failure in a position to listen to music in order to watch their behaviour of individual listening and/or group listening. My research is set out in two parts ; the first part recalls the elaboration of my thought, improved with the various observations of the listening behaviour of the class-groups and of individuals, both in a position of great school failure. That leads me to propose a dual tool for analysis : individual school assessment, and observation of the listening behaviour of the group-class from a musical listening. I set out the results of my experimenting in a class of eleven-to-fourteen-year-old pupils who are all in a position of great school failure when they start their first form class ; and then, in the responsible teachers' team. In each part, i present two pupils case studies. I have kept, as main theoretical supports at a cognitive and individual level, the steps of lerdahl's data processing, mc adams's auditory grouping, at an emotional and individual level, the musical-verbal envelope of the word, edith lecourt's unison of the music group. At a school level, i have selected the comprehension of illiteracy by bentolila and alegria, especially the importance of the auditory and segment-shaped consciousness of the word in reading

Ce manuscrit présente des travaux visant à intégrer un module d'ordonnancement (ProSched) à l'environnement de modélisation et simulation dynamique hybride PrODHyS dans le but d'automatiser la génération de scénarii de simulation de procédés discontinus sur la base d'une recette et d'une liste d'ordres de fabrication (OF). La méthodologie développée repose sur une approche mixte optimisation/simulation. Dans ce cadre, trois points essentiels ont été développés dans ces travaux : - tout d'abord, concevoir et développer des composants réutilisables (classes de recette) permettant de modéliser de manière hiérarchisée et systématique le déroulement des opérations unitaires. Pour cela, les notions de jeton Task et de macro-place paramétrable ont été introduites dans les RdPDO et permettent de décrire les recettes à réaliser par assemblage de ces composants prédéfinis. - ensuite, définir un modèle mathématique générique d'ordonnancement basé sur un formalisme de représentation bien établi (le R.T.N.) qui permet de modéliser les principales caractéristiques d'un procédé discontinu et de fournir l'ensemble des données d'entrée nécessaires au modèle de simulation. Pour cela, un modèle PLNE basé sur la formulation Unit Specific Event a été mis en œuvre. - enfin, définir l'interface existant entre le modèle d'optimisation et le modèle de simulation, à travers la notion de place de pilotage et de centre de décision au niveau du simulateur. Dans ce cadre, différentes stratégies de couplage sont proposées. Les potentialités de cette approche sont illustrées par la simulation d'un procédé complet
This thesis presents works which aim to incorporate a scheduling module (ProSched) to an environment for modeling and dynamic hybrid simulation PrODHyS in order to automate the generation of scenarios for simulation of batch processes based on a recipe and a list of production orders (OF). The methodology developed is based on a mixed optimization / simulation approach. In this context, three key points have been developed in this work: - First, design and develop reusable components (recipe classes) for the hierarchical and systematic modeling of the sequencing of unit operations. For this, the notions of Task token and macro-place have been introduced in the RdPDO formalism and allow the modeling of recipes by assembling these predefined components. - Secondly, define a generic mathematical model of scheduling based on a well defined graphical formalism (RTN) that models the main characteristics of batch processes and provide all input data necessary to the simulation model. For this, a MILP model based on the Unit Specific Event formulation has been implemented. - Finally, define the interface between the optimization model and the simulation model through the concept of control place and decision-making center at the simulator level. In this context, various strategies of mixing optimization and simulation are proposed. The potential of this approach is illustrated by the simulation of a complete manufacturing process

La cacaoculture est aujourd'hui considérée comme un des principaux facteurs de déforestation en milieu tropical. Dans de nombreux pays, elle repose en effet sur un modèle technique peu durable de monoculture intensive impliquant le déplacement des zones de production. Souvent délaissés par la recherche en raison de leurs faibles rendements en cacao marchand, les systèmes agroforestiers à base de cacaoyer apparaissent aujourd'hui comme une alternative crédible pour faire face aux nouveaux enjeux de la cacaoculture mondiale. Au Centre-Sud du Cameroun, la cacaoculture repose en grande partie sur des cacaoyères agroforestières anciennes, ce qui pose l'hypothèse qu'un modèle de cacaoculture durable basé sur des systèmes de culture agroforestiers est possible. Notre objectif est de mieux comprendre le fonctionnement de ces systèmes agroforestiers à base de cacaoyer, à travers leurs caractéristiques, leurs évolutions et leurs déterminants, ainsi que les conditions de leur production en cacao marchand sur le long terme. Notre démarche articule à la fois une évaluation des systèmes agroforestiers complexes à l'échelle de la parcelle et une analyse compréhensive des pratiques techniques sur le temps long. La thèse repose sur un dispositif de recherche mis en place dans la région du Centre, dans trois zones de culture différenciables par leurs conditions pédo-climatiques (Bokito, Zima et Ngomedzap). Une enquête d'agriculteurs a été réalisée à grande échelle (1 171 exploitations regroupant 1 638 cacaoyères), complétée par des observations spécifiques réalisées dans un réseau de 61 cacaoyères exploitées par 40 agriculteurs. Résultats. (1) Nos résultats d'enquête, complétés par des observations spécifiques, ont confirmé la durabilité des systèmes agroforestiers à base de cacaoyer aux plans agro-écologique et socio-économique. (2) Dans la zone de transition forêt-savane, considérée comme sub-optimale pour la cacaoculture, nous avons montré que le modèle technique adopté par les agriculteurs leur permet d'installer sur savane des cacaoyères viables sur le long terme. (3) Une méthode participative de quantification de la valeur d'usage des espèces par les agriculteurs, appliquée sur le réseau d'observation, a confirmé la multifonctionnalité des systèmes agroforestiers et mesuré la place qu'y occupe la composante cacaoyère. (4) L'évaluation des peuplements cacaoyers, réalisée en adaptant la méthode de diagnostic agronomique régional aux systèmes complexes, a permis d'identifier les facteurs limitant le rendement en cacao marchand. Celui-ci s'avère étroitement lié à la structure des peuplements cacaoyers et à celle des peuplements associés. (5) Enfin, l'analyse compréhensive des pratiques des agriculteurs sur le long terme, en lien avec l'évolution technique des peuplements cacaoyers a confirmé la flexibilité des systèmes agroforestiers à base de cacaoyer. Cette flexibilité peut être traduite par des trajectoires d'évolution des pratiques et des trajectoires de structures spécifiques. Ce travail fournit une nouvelle base méthodologique pour l'analyse et l'évaluation des systèmes agroforestiers complexes. L'ensemble des résultats et des connaissances produites dans ce travail permet de formuler des propositions pour la mise au point d'un nouveau modèle technique en cacaoculture
Cocoa cultivation is generally considered as one of the main deforestation factors in the Tropics. Indeed, in many countries it is based on a low-sustainability technical model of intensive monocrops with shifting production zones. Cocoa agroforests, which are often neglected by research due to their low fermented dried cocoa yields, now appear to be a credible alternative for taking up the new challenges facing world cocoa production. In Centre-South Cameroon, cocoa cultivation is largely based on old cocoa agroforests, which suggests that a sustainable cocoa growing model based on agroforestry systems is possible. Our aim was to more effectively understand how these cocoa agroforests function, through their characteristics, their evolution and their determinants, along with the conditions for their long-term fermented dried cocoa production. Our approach consisted of an evaluation of cocoa agroforests on a plot scale and a comprehensive analysis of technical practices over the long term. The thesis is based on an experimental design set up in the Centre region, in three growing zones that could be differentiated through their pedo climatic conditions (Bokito, Zima and Ngomedzap). A large-scale survey was undertaken (1,171 farms grouping 1,638 cocoa plantations) completed by specific observations collected in a network of 61 cocoa agroforests managed by 40 farmers. Results. (1) Our survey results, completed by specific observations, confirmed the sustainability of the cocoa agroforestry systems from an agro ecological and socio-economic viewpoint. (2) In the forest-savannah transition zone, which is considered sub-optimum for cocoa cultivation, we confirmed that the technical model adopted by the farmers enabled them to set up cocoa agroforests on savannah that were viable over the long term. (3) In the network, a participatory method applied to quantify the use value given to the species by the farmers confirmed the multi-functionality of cocoa agroforests and measured the place occupied in it by cocoa. (4) The evaluation of the cocoa tree stands, achieved by adapting the regional agronomic diagnosis method to complex systems, revealed the factors limiting cocoa yield. It was proved that cocoa yield is closely linked to the structure of the cocoa tree stand and that of the intercropped stands. (5) Lastly, a comprehensive analysis of farmer practices over the long term, in association with the evolution of the technical management of the cocoa tree stands, confirmed the flexibility of cocoa agroforestry systems. This flexibility was reflected in the evolution pathways for specific practices and structures. This work provides a new methodological basis to assess the performance of complex agroforestry systems. All the results and knowledge produced by this work make it possible to draw up proposals for developing a new technical model for cocoa growing

La liberté contractuelle du banquier est une liberté parmi d’autres. Cependant, elle est la plus sensible dans lamesure où elle peut avoir des répercussions sur son activité. A priori sans limites aujourd’hui, cette liberté auraitmême des conséquences indéniables sur la sécurité du système financier en facilitant le phénomène des« bulles ». Le contrat, situé au coeur de l’activité bancaire et financière, serait ainsi la cause de cette réalité. Leschocs récents, telles les crises financières, imposent l´examen détaillé des opérations bancaires nationales maisaussi internationales, notamment celles les plus dangereuses. Encore méconnue, la mesure de la libertécontractuelle du banquier s’avère nécessaire pour en proposer une relecture. L’objectif n’est donc pas d’excluretoute liberté au banquier mais de définir le degré de liberté contractuelle à lui accorder pour chaque opération.L´idée étant de lui octroyer un niveau satisfaisant de liberté tout en assurant la sécurité du système financier.L’enjeu repose finalement sur la conciliation de l’impératif contractuel, résultant de la liberté contractuelle dubanquier, avec l’impératif de sécurité du système financier, nécessaire à la pérennité des banques et del’économie mondiale
The contractual freedom of the banker is a freedom among the others. However, it is the most sensitive in so faras it can affect on his activity. Apparently unlimited today, this freedom would have even undeniableconsequences on the safety of the financial system by facilitating the phenomenon of “speculative bubbles”. Thecontract, situated in the heart of the banking and financial activity, would be thus the cause of this reality. Therecent shocks, such as financial crises, require the detailed examination of the national but also internationalbank transactions, especially the most dangerous. Still ignored, the measurement of the contractual freedom ofthe banker proves to be necessary to propose a review. The aim is not thus to rule any banker’s freedom out butto define the degree of contractual freedom to grant to him for each transaction. The idea being to grant him asatisfactory level of freedom while ensuring the safety of financial system. The stake rests finally on theconciliation of the contractual requirement, resulting from the contractual freedom of the banker, with the safetyrequirement of the financial system, necessary for the sustainability of banks and worldwide economy

L'objet principal de notre recherche sera d'essayer d'éclairer l'obscurité relative à la figure du contrat normatif, existante particulièrement en espagne, en élaborant une étude minutieuse et en profondeur qui fait actuellement défaut dans la littérature juridique. de même, il sera aussi bien nécessaire d'analyser si la notion de contrat normatif, telle qu'elle est proposée par la doctrine et jurisprudence espagnole et surtout italienne, peut être transposée au droit français des contrats. et, d'autre part, si la notion française de contrat-cadre correspond à celle, espagnole, de « contrato marco ». pour ce faire, il sera nécessaire d'entamer une étude de ses différences et similitudes au moyen d'une comparaison de l'emploi, par les professionnels du droit de chaque pays, de chacun des termes. finalement il sera envisagé, le cas échéant, l'opportunité d'une éventuelle transposition de la figure du contrat-cadre au droit espagnol à travers celle de « contrato marco », l'intégrant comme équivalente ou application de la figure de contrat normatif.ainsi, une fois notre recherche achevée nous serons en mesure de proposer une définition complète et claire de contrat normatif, de déterminer sa nature juridique, d'obtenir ses principaux caractères, d'en tirer sa portée et, enfin, de rassembler ces principales applications pratiques. et ce, naturellement sans oublier de relever tant l'histoire ou la genèse de cette figure que sa valeur actuelle, en tant que nouvelle forme de négociation, d'autorégulation et de limitation volontaire de la liberté contractuelle
How far are now individuals free to create the most appropriate contractual tool to achieve the satisfaction of their needs and interests? What they have in common figures as diverse as a joint-venture agreement, a franchise agreement or a marriage contract? Is the old general theory of contract adapted to the contractual practice of the XXI century? A deep study of the normative contract in this book provides answers to these and to many other momentous matters of Private Law of Contract. Reconstructed from the detailed analysis of the theory and legal practice, the notion of normative contract as an agreement of cooperative nature could constitute the bridge to a new and inspiring way of conceiving the contract. Not surprisingly, as shown by its main practical manifestations, the contract is often more than just an instrument to organize an exchange of goods and services, a powerful regulatory tool of reality and human behavior. To put it briefly, if on the one hand in this essay the author seeks find a remedy for a situation of great uncertainty regarding the so-called normative contract, in the other hand he also invites the legal community to reflect calmly on the role played by contract in present society.Keywords: Normative contract, Normenvertrag, Alfred HUECK, genesis, concept, pactum de modo contrahendo, contrat-cadre, framework agreements, distribution, collective agreement, financial transactions, joint venture, marriage contract, codes of conduct, Spanish private law, French private law, contractual clause, cooperative agreement, intuitus personae, no-obligational and obligational content of the contract, union of contracts, regulatory function of contract, general contract theory, theory of legal regulation, Hans KELSEN , freedom of contract

Tout au long de l'histoire du cinéma mexicain, la narration mélodramatique a été une de ses caractéristiques les plus marquantes. C'est particulièrement vrai de la période que l'on appelle «l'Âge d'or» (1936-1955). L'objectif de notre essai est de considérer dans ce champ narratif spécifique, à partir de quelques titres emblématiques (Nosotros los pobres d'Ismael Rodriguez, Casa de vecindad de Juan Bustillo Oro et Los Fernández de Peralvillo d'Alejandro Galindo), l'importance des lieux urbains où se déroule le scénario. Tous apparaissent comme des lieux transitoires, entre détresse du déracinement et désir d'une intégration sociale, entre certitude de l'échec et espoir de la réussite; ils sont vécus comme des seuils à la fois matériels, culturels et surtout symboliques, permettant, à plus ou moins long terme, suite à une série d'épreuves ou d'initiations, d'avoir accès à une situation plus aisée voire à un nouveau statut social, ou au contraire de basculer dans une condition plus dégradante. Un de ces lieux est la vecindad, terme qui désigne au Mexique un espace résidentiel où cohabitent et se socialisent, dans une certaine promiscuité, de nombreuses familles de classes populaires, venues de l'exode rural ou du déclassement urbain. Dans ce microcosme bouillonnant s'établissent des codes sociaux et certains modèles de conduite acceptables qui à leur tour reflètent une organisation sociale et morale qui dépasse ses propres limites. Dans la vecindad -- et dans ses prolongements naturels que sont la prison ou le cabaret -- le respect des rôles génériques contraignants et des représentations dominantes de la vertu morale contribuent à garantir la coexistence pacifique de ses membres dans les limites de l'«entre-soi» et du «chez soi», tandis que l'infraction de cette norme sociale entraîne souvent l'exclusion et la dégradation, particulièrement lorsque la transgression vient des femmes. Ainsi, le cinéma mexicain propose, d'une manière parfois plus vivante que la littérature, les nombreux visages de ce comportement social ainsi qu'une interaction médiatique fascinante avec les publics populaires qui sont leur première cible.

Une procédure de planification participative comme celle de SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) offre l’occasion d’étudier les raisons et usages politiques de l’expertise dans un cadre « dialogique » au sens de Callon et alii (1999), mais dans des situations plus « banales », peu étudiées par ces auteurs, où il s’agit de s’appuyer sur des savoirs spécialisés pour organiser une action publique visant à traiter des problèmes relativement ciblés dans l’espace et dans le temps. En utilisant une approche en terme d’« Action Publique Négociée » et en appliquant celle-ci à trois situations concrètes d’expertise menées dans des projets de SAGE (Tarn amont, Drôme et Basse Vallée d’Ain), on montre que l’expertise est toujours mobilisée pour des raisons politiques visant à construire une position de négociation susceptible de « gagner » la réussite du projet et non pour contribuer à éclairer de façon « neutre » une décision ; ces raisons politiques orientent fortement le mode de conduite de l’expertise (système de pilotage, cahier des charges, choix des experts). Ce caractère contraint n’exclut cependant pas une réelle possibilité de délibération collective. Apparaissent ainsi des usages politiques nouveaux de l’expertise, qui peut jouer un rôle de médiation facilitant la construction d’un accord local vis-à-vis d’un projet de SAGE ; ce rôle s’apprécie dans la manière dont l’intégration des résultats de l’expertise dans le projet est légitimée.